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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2549770 |
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(54) Titre français: | CADRE PLIABLE EN ESCABEAU OU SIEGE |
(54) Titre anglais: | FRAMEWORK FOLDABLE AS STEPLADDER OR CHAIR |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | BATTISON WILLIAMS DUPUIS |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 2006-04-25 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2007-10-25 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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A detachable ladder is disclosed that includes a lower frame including two
substantially trapezoidal legs, a first board interconnected tops of the legs,
and one or
more crosspieces interconnected the legs; and an upper frame including two
side
units each including a substantially trapezoidal upper element having its
forward end
pivotably secured to a top front end of the leg, and a lower support extended
downward from the upper element, a second board interconnected bottoms of the
upper elements, a third board interconnected tops of the upper elements, and
one or
more fourth boards interconnected intermediate portions of the upper elements.
Pivoting the upper frame about the lower frame until the tops of the upper
elements
rest upon a supporting ground will convert the ladder into a chair.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Demande non rétablie avant l'échéance | 2009-04-27 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2009-04-27 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2008-04-25 |
Demande publiée (accessible au public) | 2007-10-25 |
Inactive : Page couverture publiée | 2007-10-24 |
Requête visant une déclaration du statut de petite entité reçue | 2007-07-23 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2007-07-23 |
Requête visant une déclaration du statut de petite entité reçue | 2007-07-16 |
Inactive : CIB en 1re position | 2006-09-22 |
Inactive : CIB attribuée | 2006-09-22 |
Inactive : CIB attribuée | 2006-09-21 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2006-07-13 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2006-07-13 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2008-04-25 |
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - petite | 2006-04-25 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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CHEN-CHIEN HOU |
KUEI-CHANG CHANG |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |