Sélection de la langue

Search

Sommaire du brevet 2550955 

Énoncé de désistement de responsabilité concernant l'information provenant de tiers

Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.

Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2550955
(54) Titre français: ETUI REFROIDISSANT DE TRANSPORT DE CANETTE
(54) Titre anglais: TIN COOLER CARRY CASE
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
Abrégés

Désolé, les abrégés concernant le document de brevet no 2550955 sont introuvables.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.

Désolé, les revendications concernant le document de brevet no 2550955 sont introuvables.
Les textes ne sont pas disponibles pour tous les documents de brevet. L'étendue des dates couvertes est disponible sur la section Actualité de l'information .

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02550955 2006-06-20
Description as Follows.
Tin Cooler Carry Case
Usuage: Hold a case of 24 bottle beer inside to be sold as one complete unit.
This unit has
been designed to allow for a 24 bottle beer case to fit snug inside the Ice
chest to be
stacked on a pallet without altering the present shipping requirements. The
Ice chest will
act as ice cooler for the beer once consumers purchase the beer with cooler.
Size: 42.3 x 28.6 x 24.1 cm
Material: Galvanized Tin
Graphics: Litho full wrap print
Custom: Designed with 2 cut out handles at either end precisely the exact same
location
as a beer box. This allows the consumer to pick up the box of beer and Tin
Cooler at the
same time.
Production: Custom designed molds are produced to manufacture to the precise
dimension and then litho print an image over the tin. The uniqueness is that
this unit has
been specifically designed to carry beer and hold ice as a cooler for the same
case that
was purchased.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Demande non rétablie avant l'échéance 2009-05-05
Inactive : Morte - Demande incomplète 2009-05-05
Inactive : Demande ad hoc documentée 2009-04-02
Inactive : Demande ad hoc documentée 2009-03-23
Inactive : Inventeur supprimé 2008-11-14
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2008-06-20
Inactive : Conformité - Formalités: Réponse reçue 2008-05-07
Demande de correction du demandeur reçue 2008-05-07
Requête visant une déclaration du statut de petite entité reçue 2008-05-07
Inactive : Correspondance - Formalités 2008-05-07
Modification reçue - modification volontaire 2008-05-07
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme 2008-05-07
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis exigeant une traduction 2008-05-05
Inactive : Incomplète 2008-02-05
Demande publiée (accessible au public) 2007-12-20
Inactive : Page couverture publiée 2007-12-19
Inactive : CIB en 1re position 2006-09-27
Inactive : CIB attribuée 2006-09-27
Inactive : CIB attribuée 2006-09-27
Inactive : CIB attribuée 2006-09-27
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) 2006-07-27
Exigences de dépôt - jugé conforme 2006-07-27
Demande reçue - nationale ordinaire 2006-07-27

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2008-06-20
2008-05-05

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe pour le dépôt - petite 2006-06-20
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
SOURCE PROMO INC.
Titulaires antérieures au dossier
NICK SUTTON
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

Pour visionner les fichiers sélectionnés, entrer le code reCAPTCHA :



Pour visualiser une image, cliquer sur un lien dans la colonne description du document. Pour télécharger l'image (les images), cliquer l'une ou plusieurs cases à cocher dans la première colonne et ensuite cliquer sur le bouton "Télécharger sélection en format PDF (archive Zip)" ou le bouton "Télécharger sélection (en un fichier PDF fusionné)".

Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

Si vous avez des difficultés à accéder au contenu, veuillez communiquer avec le Centre de services à la clientèle au 1-866-997-1936, ou envoyer un courriel au Centre de service à la clientèle de l'OPIC.


Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Revendications 2007-12-20 1 3
Abrégé 2007-12-20 1 3
Description 2006-06-20 1 24
Dessins 2006-06-20 2 35
Dessin représentatif 2006-11-27 1 11
Page couverture 2007-12-06 1 27
Certificat de dépôt (anglais) 2006-07-27 1 158
Avis de rappel: Taxes de maintien 2008-03-25 1 122
Courtoisie - Lettre d'abandon (incompléte) 2008-05-26 1 165
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2008-08-18 1 172
Deuxième avis de rappel: taxes de maintien 2008-12-23 1 120
Avis de rappel: Taxes de maintien 2009-03-23 1 124
Correspondance 2006-07-27 2 53
Correspondance 2008-01-28 1 18
Correspondance 2008-05-07 3 98