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Sommaire du brevet 2552387 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2552387
(54) Titre français: ADVERTISING PANEL SUPPORT DEVICE
(54) Titre anglais: DISPOSITIF POUR MAINTENIR UN SUPPORT PUBLICITAIRE
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • G09F 07/04 (2006.01)
  • G09F 07/12 (2006.01)
  • G09F 21/04 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • DO CARMO, SERGE JOSE (France)
(73) Titulaires :
  • SERGE JOSE DO CARMO
(71) Demandeurs :
  • SERGE JOSE DO CARMO (France)
(74) Agent: MBM INTELLECTUAL PROPERTY AGENCY
(74) Co-agent:
(45) Délivré:
(86) Date de dépôt PCT: 2004-12-13
(87) Mise à la disponibilité du public: 2005-08-04
Requête d'examen: 2009-08-19
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Oui
(86) Numéro de la demande PCT: PCT/FR2004/003197
(87) Numéro de publication internationale PCT: FR2004003197
(85) Entrée nationale: 2006-06-30

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
03/15596 (France) 2003-12-31

Abrégés

Abrégé français


La présente invention concerne un dispositif de maintien en position d'une
charge repositionnable, qui est soumise à des efforts de la part d'une force,
par exemple un poids, plus particulièrement un fluide, par exemple un gaz ou
un liquide en mouvement. Ledit dispositif étant tel que quand une force exerce
une poussée sur la charge, au moins un moyen élastique (14, 15, 16, 17) de
montage subit une compression, et au moins un moyen élastique (14, 15, 16, 17)
de montage subit une extension, en maintenant ainsi la charge solidaire avec
le dit dispositif de déplacement sur ledit support.


Abrégé anglais

The invention relates to a device which is used to hold in place a repositionable element that is subjected to loads from a force, e.g. a weight, and, more specifically, a fluid, e.g. a moving liquid or a gas. The inventive device is designed such that, when a force exerts a pressure on the element, at least one elastic mounting means (14, 15, 16, 17) is compressed and at least one elastic mounting means (14, 15, 16, 17) is extended, thus maintaining the element solidly connected to the movement device on the support.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


14
REVENDICATIONS
1. Dispositif de déplacement d'une charge repositionnable qui est
soumise à la poussée d'une force, comme son poids, caractérisé en ce
qu'il comporte au moins un bras de maintien étant relié à une extrémité
d'un moyen élastique de montage dont l'extrémité opposée est solidaire
d'un moyen de fixation amovible repositionnable sur la charge, ledit bras
de maintien étant entraîné en déplacement par un moyen d'entraînement,
ledit dispositif étant tel que quand la force exerce une poussée sur la
charge, au moins un moyen élastique de montage subit une compression,
et au moins un moyen élastique de montage subit une extension, en
maintenant ainsi la charge solidaire temporairement avec ledit dispositif de
déplacement.
2. Dispositif de maintien sur un support d'un panneau
perpendiculairement à la poussée d'un fluide, en position sensiblement
verticale, caractérisé en ce qu'il comporte au moins deux bras de
maintien, chacun ayant une extrémité reliée au panneau P et l'extrémité
opposée reliée à une extrémité d'un moyen élastique de montage dont
l'extrémité opposée est solidaire d'un moyen de fixation amovible
repositionnable sur le support, les moyens élastiques étant dans un plan
différent du plan du panneau P, de manière que quand le fluide exerce
une poussée sur le panneau, au moins un moyen élastique de montage
subit une compression, et au moins un moyen élastique de montage subit
une extension, en maintenant ainsi le panneau dans sa position initiale.
3. Dispositif selon la revendications 1 ou 2, caractérisé en ce qu'il
comporte au moins trois moyens élastiques.
4. Dispositif selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que les
moyens élastiques sont des ressorts.

15
5. Dispositif selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que les
moyens élastiques sont un système piston-cyclindre.
6. Dispositif selon l'une quelconque des revendications
précédentes, caractérisé en ce que les moyens de fixation amovibles
repositionnables sont des aimants.
7. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 6,
caractérisé en ce que les moyens de fixation amovibles repositionnables
sont des ventouses.
8. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 2 à 7,
caractérisé en ce que les bras de maintien sont des équerres ayant la
forme sensiblement d'un triangle dont un côté est solidaire du panneau.
9. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 2 à 8,
caractérisé en ce que deux bras de maintien font partie intégrante d'une
plaque de maintien qui est constituée par lesdits bras accolés par leurs
côtés solidaires du panneau.
10. Dispositif selon l'une quelconque des 2 à 9, caractérisé en ce
que le panneau est choisi parmi un panneau double face, un panneau
cylindrique.
11. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 2 à 10,
caractérisé en ce que le panneau a en coupe transversale la forme d'un
trapèze dont la hauteur est l'axe de symétrie du dispositif, dont la grande
base à ses deux extrémités est solidaire de deux moyens élastiques et
dont les côtés sont courbés et concaves.
12. Dispositif selon l'une des revendications 2 à 11, caractérisé en
ce que le support est fixe.
13. Dispositif selon l'une des revendications 2 à 12, caractérisé en
ce que le support est mobile, de préférence est un toit d'automobile.
14. Ensemble pour déplacer verticalement une charge
repositionnable soumise à son poids comptant au moins deux dispositifs
selon la revendication 1 placés côte à côte.

16
15. Ensemble pour déplacer verticalement une charge
repositionnable soumise à son poids comportant un dispositif selon la
revendication 1 muni d'une multitude de systèmes moyens élastiques-
moyens de fixation amovibles placés linéairement.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02552387 2006-06-30
WO 2005/071642 PCT/FR2004/003197
DISPOSITIF DE MAINTIEN EN POSITION D'UNE CHARGE
REPOSITIONNABLE SOUMISE A DES EFFORTS ET ENSEMBLE
CONSTITUE PAR CE DISPOSITIF ET CETTE CHARGE
Domaine technique
La présente invention concerne un dispositif de maintien en position
sensiblement verticale d'une charge repositionnable, plus particulièrement
d'un panneau repositionnable, qui est soumise à des efforts de la part
d'une force, par exemple un poids, plus particulièrement un fluide, par
exemple un gaz ou un liquide en mouvement. Plus particulièrement, la
présente inventïon concerne un dispositif permettant de maintenir un
panneau en position sensiblement verticale qui est soumis à l'action de
l'air, du vent, ou de l'eau, qui exerce des efforts sensiblement
perpendiculaires au panneau. Encore plus particulièrement la présente
invention concerne un dispositif de maintien d'un panneau en position
sensiblement verticale qui est soumis à l'action de l'air se déplaçant
sensiblement perpendiculairement au panneau, comme par exemple un
panneau en position verticale par rapport au toit d'un véhicule et dans un
plan perpendiculaire à la direction de déplacement du véhicule.
Arrière-plan de l'invention
On connaît de nombreux dispositifs de maintien d'un panneau plan
sur le toit d'un véhicule, ce panneau ayant notamment une fonction
publicitaire ou d'information. De tels panneaux doivent pouvoir se monter
et inversement se démonter aisément sur le toit du véhicule sans abîmer
la carrosserie. En outre ces panneaux doivent pouvoir résister à la force
de l'air qui agit sur ces panneaux fors du déplacement du véhicule.
Le brevet U. S. No. 1 942 444, délivré à F. ,d. O'CONNOR, le 1 er
février 1933 décrit un dispositif de maintien d'un panneau sur un véhicule,
ce panneau étant placé dans un plan paralléle au sens de déplacement du
véhicule, c'est-à-dire dans un plan longitudinal du véhicule. Le but de ce
dispositif est de maintenir le panneau solidement élastiquement vis-à-vis

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de la pression latérale du vent. A cet effet le panneau est maintenu par un
systéme de sangles métalliques.
La demande de brevet français No. 2 658 643 décrit un support
magnétique de panneau d'information. Cette demande de brevet
mentionne dans sa description de la technique antérieure "qu'il existe des
supports magnétiques pouvant d'une part être posés sur toute surface
métallique sur laquelle lis sont alors retenus par adhérence magnétique, et
d'autre part recevoir tout typé de fixation mécanique qui les rend solidaires
d'objets divers tels que par exemple des panneaux d'information. Quand
ces panneaux et leur support doivent être exposés en plein air et subir
alors l'action du vent, leur liaison mécanique est constituée en général
d'un ressort qui permet au panneau de s'incliner sous la poussée du vent
sans arracher le support magnétique. " Ainsi, selon fa technique antérieure
que décrit cette demande de brevet, les panneaux s'inclinent sous la
poussée du vent. En se référant à la fiigure 1 de ce document, on voit que
le panneau est placé dans un plan parallèle au sens de dëplacement du
véhicule, c'est-â-dire dans un plan longitudinal du véhicule. Les
différences entre ce document FR A-2 658 643 qui est considéré comme
l'état le plus proche de la technique seront expliquées plus loin, en
référence aux dessins annexés.
Tous les dispositifs de la technique antérieure ont pour objectifs de
fournir un dispositif de maintien d'un panneau sur un toit de 'véhicule
pouvant être facilement positionné sur le véhicule, pouvant être facilement
retiré du véhicule, n'abimant pas la carrosserie du véhicule, et résistant
aux intempéries comme la pluie et plus particulièrement le vent. Ces
dispositifs de la technique antérieure envisagent uniquement le maintien
d'un panneau sensiblement plan dans le plan longitudinal d'un véhicule,
c'est-à-dire dans un plan parallèle à la direction de déplacement du
véhicule. Ces panneaux qui sont destinés à comporter des inscriptions
comme par exemple des informations ou des publicités sont visibles
essentiellement par des personnes se trouvant placées latéralement au

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véhicule et donc essentiellement par des piétons se déplaçant sur des
voies parallèles au sens de déplacement du véhicule. Par contre, les
conducteurs d'autres véhicules se trouvant devant ou derrière ie véhicule
comportant le panneau publicitaire ne pourront pas visualiser les
informations placées sur le panneau. Or, la plupart des consommateurs
auxquels sont destinées les informations supportées par le panneau sont
des usagers se trouvant soit dans des véhicules particuliers, soit dans des
véhicules pour transport en commun. L'intérêt d'un panneau publicitaire
dans le plan longitudinal d'un véhicule, c'est-à-dire dans fe sens de la
marche du véhicule, est réduit par rapport à l'intérêt d'un panneau
publicitaire dans un plan perpendiculaire au sens de la marche du
véhicule. La preuve en est que certains propriétaires de véhicules comme
des taxis ont apposé des messages publicitaires sur leurs portes latérales.
Cependant ce mode .de publicité n'est pas plébiscité par les propriétaires
de véhicules particuliers car la visibilité des messages publicitaires n'est
pas aÇCessible aux conducteurs ou aux passagers d'autres véhicules. Par
contre, les véhicules de transport en commun de gros volume, comme des
cars ou des autobus ont apposë des messages publicitaires non
seulement sur leurs parois latérales, mais également sur leur paroi arrière.
Dans ce dernier cas, les messages publicitaires sur la paroi arrière sont
beaucoup plus visibles par les conducteurs de véhicules se trouvant à
l'arrière du car ou du bus et l'emplacement de ces panneaux publicitaires
arrières bien visibles est plus bénéfique pour les loueurs d'espaces
publicitaires que l'emplacement des panneaux publicitaires placés sur les
parois latérales du car ou du bus.
Par conséquent un but de la présente invention est de fournir un
dispositif de maintien sur un support d'un panneau perpendiculaïrement au
sens de déplacement d'un véhicule, et par conséquent
perpendiculairement à la poussée de l'air, du vent et/ou de la pluie, qui
est beaucoup plus forte dans ce cas que dans le cas où le panneau est
placé dans un plan longitudinal du véhicule, c'est-à-dire dans un plan

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parallèle au sens de la marche. Ce dispositif de maintien sur un support
d'un panneau perpendiculairement à la poussée d'un fluide comme l'air, le
vent et/ou la pluie, la neige, etc., doit en outre maintenir la position
sensiblement verticale du panneau. En effet, si le panneau se penche trop
sous la poussée du fluide, il ne permet pas la lecture du message
d'information ou de publicité.
Par conséquent, un autre but de la présente invention est de fournir
un dispositif de maintien sur un support d'un panneau perpendiculairement
à la poussée d'un fluide, et ce en position sensiblement verticale.
Un autre but de la présente invention est de fournir un dispositif de
maintien sur un support d'un panneau perpendiculairement à la poussée
d'un fluide, et ce en position sensiblement verticale, ledit dispositif
pouvant
être placé de manière amovible sur ledit support.
Encore un autre but de fa présente invention est de mettre à
disposition un ensemble constitué par un dispositif de maintien sur un
support d'un panneau perpendiculairement à la poussée d'un fluide et par
le panneau.
Encore un autre but de la présente invention est de déplacer une
charge soumise à un poids, tout en la maintenant sensiblement verticale,
cette charge étant repositionnable.
Résumé de l'invention
A cet effet, la présente invention concerne un dispositif de
déplacement d'une charge repositionnable qui est soumise à la poussée
d'une force, comme son poids, caractérisé en ce qu'il comporte au moins
un bras de maintien étant relié à une extrémité d'un moyen élastique de
montage dont l'extrémité opposée est solidaire d'un moyen de fixation
amovible repositionnable sur la charge, ledit bras de maintien étant
entraîné en déplacement par un moyen d'entraînement, ledit dispositif
étant tel que quand la force exerce une poussée sur la charge, au moins
un moyen élastique de montage subit une compression, et au moins un

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moyen élastique de montage subit une extension, en maintenant ainsi la
charge solidaire temporairement avec ledit dispositif de déplacement.
Selon un mode de réalisation, la présente invention concerne un
dispositif de maintien sur un support d'un panneau repositionnable
5 perpendiculairement à la poussée d'un fluide, en position sensiblement
verticale, caractérisé en ce qu'il comporte au moins deux bras de
maintien, chacun ayant une extrémité reliée au panneau P et l'extrémité
opposée reliée à une extrémité d'un moyen élastique de montage dont
l'extrémité opposée est solidaire d'un moyen de fixation amovible sur le
support, les moyens élastiques étant dans un plan différent du plan du
panneau P, de manière que quand le fluide exerce une poussée sur le
panneau, au moins un moyen élastique de montage subit une
compression, et au moins un moyen élastique de montage subit une
extension, en maintenant ainsi le panneau dans sa position initiale.
Selon un mode de réalisation de l'invention, le dispositif comporte
au moins trois moyens ëlastiques.
Le dispositif selon l'invention comporte encore les caractéristiques
suivantes
Les moyens élastiques sont des ressorts ;
Les moyens élastiques peuvent être un système piston-cyclindre ;
Les moyens de fixation amovibles sont des aimants ;
Les moyens de fixation amovibles sont des ventouses ;
Les bras de maintien sont des équerres ayant la forme
sensiblement d'un triangle dont un côté est solidaire du panneau ;
~5 Deux bras de maintien font partie intégrante d'une plaque de
maintien qui est constituée par lesdits bras accolés par leurs côtés
solidaires du panneau.
Le panneau a en coupe transversale la forme d'un trapèze dont la
hauteur est l'axe de symétrie du dispositif, dont la grande base à ses deux
extrémités est solidaire de deux moyens élastiques et dont les côtés sont
courbés et concaves.

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Deux dispositifs selon l'invention peuvent être placés côte à côte
pour déplacer verticalement une charge repositionnable soumise à son
poids.
Le dispositif selon l'invention peut comporter une multitude de
systèmes moyens élastiques-moyens de fixation amovibles placés
linéairement.
_Description détaillée de (invention
L'invention sera décrite plus en détail en référence aux dessins
annexés dans lesquels
La figure 1 est une vue schématique de dessus du dispositif de
maintien d'un panneau sur un support selon la présente invention ;
La figure 2 est une vue schématique de dessus du dispositif selon
la figure 1, tourné de 180 degrés ;
La figure 3 est une vue schématique de dessus d'un autre mode de
réalisation du dispositif de maintien d'un panneau sur un support selon la
prësente invention ;
La figure 4 est une vue schématique du dispositif de la technique
antérieure décrit dans le document FR-A-2 658 643 ;
La figure 5 est une vue en perspective d'un premier mode de
réalisation du dispositif selon la présente invention ;
La figure 6 est une vue en perspective d'un deuxième mode de
réalisation du dispositif selon la présente invention ;
La figure 7 est une vue de profil du premier mode de rëalisation du
dispositif selon la prësente invention ;
La figure 8 est une vue de face du premier mode de réalisation du
dispositif selon la présente invention ;
La figure 9 est une vue de profil partielle du premier mode de
réalisation du dispositif selon la présente invention ;
La figure 10 est une vue agrandie du moyen élastique de fixation du
panneau sur le support ;

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La figure 11 est une vue en perspective d'un troisième mode de
réalisation du dispositif selon la présente invention ;
La figure 12 est une vue de face d'un quatrième mode de
réalisation du dispositif selon la présente invention ;
La figure 13 est une vue de face d'un cinquième mode de
réalisation du dispositif selon la présente invention ;
La figure 14 est une vue de face d'un sixième mode de réalisation
du dispositif selon la présente invention ; et
La figure 15 est une vue en perspective du sixième mode de
réalisation du dispositif représenté sur la figure 14.
La figure 16 est une vue de face d'un ensemble de deux dispositifs
selon l'invention places côte à côte et permettant de maintenir une charge
repositionnable verticale.
La figure 17 est une vue de côté de l'ensemble selon la figure 16.
La figure 18 est une vue de face d'un dispositif selon l'invention
comportant une multitude de systèmes moyen élastique-moyen de
maintien amovible.
La figure 19 est une vue de dessus du dispositif selon la figure 18.
La figure 1 est une représentation schématique du dispositif selon
la présente invention qui permet de mieux comprendre son
fonctionnement. Le dispositif selon l'invention comprend un panneau P qui
a une épaisseur faible par rapport à sa surface principale qui par exemple
peut être rectangulaire. Cette surface principale est donc soumise à
l'action d'un fluide agissant dans le sens de la flèche F1 à savoir, un fluide
exerçant une force sensiblement perpendiculaire à la surface principale du
panneau P. Le fluide peut par exemple exercer sa force selon une
direction oblique par rapport au plan de la surface principale du panneau
P. Le fluide peut être un gaz en mouvement, comme l'air, un liquide,
comme l'eau. Selon la présente invention, le panneau P est monté sur un
support (non représenté sur la figure 1 ) qui peut par exemple être
horizontal (voir les figures 7 à 11, 13, 14) mais qui peut également être

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vertical, comme représenté sur la figure 12, par l'intermédiaire d'au moins
trois moyens élastiques A, B, et C. Ces moyens élastiques de montage
ont une extrémité 1 fixée sur le suppori et l'extrémité opposée 2 solidaire
d'un bras 3 de maintien du panneau P. Le but de la présente invention est ,
que le panneau P fixé sur le support ne se détache pas sous la poussée
du fluide dans le sens de la flèche F1 et ne s'incline pas par rapport à sa
position initiale. Les au moins trois moyens de montage élastiques A, B, et
C sont tels que, quand le fluide exerce une poussée sur le panneau, au
moins un moyen élastique de montage subit une compression, et au
moins un moyen élastique de montage subit une extension. Dans le cas
de la figure 1, deux moyens élastiques de montage A, B, subissent une
extension, et un moyen élastique de montage C subit une compression.
Les moyens qui subissent une extension sont ceux (AE et BE dans le cas
de la figure 1 ) qui subissent d'abord faction de la poussée du fluide, tandis
que les moyens élastiques de montage qui subissent une compression
sont ceux (Cc dans le cas de la figure 1 ) qui subissent après les autres
l'action de la poussëe du fluide. Dans le cas de la figure ~, le moyen
élastique de montage qui subit une extension est celui qui subit d'abord
l'action de la poussée F2, à savoir CE, et les moyens élastiques de
montage qui subissent une compression sont ceux qui subissent après les
autres l'action de la poussée du fluide dans le sens de la flèche F2, à
savoir Bc et Ac. Le sens de la flèche F2 est opposé au sens de la flèche
F1.
Les moyens élastiques de montage A, B et C peuvent être des
ressorts à boudin, qui se compriment et s'étirent selon leur longueur, mais
qui également peuvent se déformer en forme de S, lors de l'action du
fluide. On peut également prévoir des systèmes de piston-cylindre qui
pourront modifier leur longueur, mais qui par contre ne pourront pas se
déformer.
Sur la figure 3, on voit que le panneau P est maintenu à (aide de
quatre bras de maintien 4, 5, 6 et 7 qui comportent chacun un ressort. Les

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deux bras de maintien 4, 5 sont situés d"un côté du panneau P et les deux
autres bras de maintien 6, 7 sont situés du côté opposé du panneau P. Le
sysfième fonctionne de la même manière que dans les modes de
réalisation précédents. Lorsque le panneau P est soumis à la poussée du
fluide, selon la flèche F1, les ressorts des bras 6, 7 qui sont soumis
d'abord à la pousse F1 du fluide subissent une extension, tandis que les
ressorts des bras 4, 5 qui sont soumis après les autres à la poussée su
fluide subissent une compression. Au contraire, dans le sens de la flèche
F2, opposé au sens de la flèche F1, les ressorts des bras 4, 5 subissent
une extension, tandis que les ressorts des bras 6, 7 subissent une
compression.
Selon l'invention, l'action conjuguée des moyens élastiques
maintient toujours le panneau P dans un plan vertical. On notera que les
moyens élastiques de montage du panneau sont tels qu'au moins un
moyen élastique est dans un plan différent du plan de la surface principale
du panneau P, donc dans un plan différent de la surface du panneau
subissant la plus forte poussée du fluide.
En se référant maintenant à la figure 4 qui illustre schématiquement
un disposïtif de la technique antérieure décrit dans le document FR-A
2 658 643, on voit que le panneau P est maintenu par deux ressorts 8, 9
qui sont situés dans le plan du panneau P. Lorsque la face principale du
panneau P subit une poussée d'un fluide dans le sens de la flèche F, qui
est sensiblement perpendiculaire au plan de la face principale, le panneau
p va s'incliner, et comme c'est expliqué dans le document FR-A-2 658 643
il va se coucher sur le support, c'est-â-dire dans ce cas contre la surface
du toit du véhicule. L'invention vise à surtout empêcher ce phénomène, et
vise au contraire à maintenir le panneau sensiblement vertical.
En ayant expliqué le principe de la prësente invention, on
expliquera maintenant plus en détail les différents modes de réalisation de
la présente invention.

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La figure 5 est une vue en perspective d'un premier mode de
réalisation du dispositif selon la présente invention. Le dispositif de
support d'un panneau P selon l'invention comporte quatre bras de
maintien 10, 11, 12, 13 qui permettent de maintenir 1e panneau P vertical.
5 Ces bras ont la forme d'une équerre qui à une extrémité comporte un
moyen élastique 14, 15, 16, 17, chacun comportant un moyen de fixation
amovible 18, 19, 20, 21, respectivement, sur un support S. Chaque
équerre est sensiblement un triangle qui sur un de ses côtés supporte le
panneau P et à l'extrémité opposée du côté opposé supporte le moyen
10 élastique. II faut noter, que selon une caractéristique essentielle de la
présente invention, les moyens élastiques sont dans un plan différent du
plan du panneau P. Comme on le voit plus particulièrement dur la figure 7,
lorsque le fluide exerce une poussée selon la flèche F1, en direction
perpendiculaire au panneau P, les moyens élastiques de montage 14, 16
qui subissent les premiers la poussée du fluide dans le sens de la flèche
F1, subissent une extension, tandis que les moyens élastiques de
montage 15, 17 qui subissent ensuite la poussée du fluide sont soumis à
une compression. Les moyens élastiques de montage 14, 15, 16, 17 sont
longitudinaux et de ce fait éloignent le bord inférieur du panneau du
support S. Ainsi, le fluide peut passer sous le bord inférieur 22 et donc sa
force est divisée.
Les moyens de fixation amovible repositionnables 18, 19, 20, 21
sont par exemple des aimants, mais peuvent également être des
ventouses, comme représentë sur la figure 6. Les aimants peuvent être
des aimants à induction électrique et être actifs lorsqu'un courant
électrique agit sur eux et être inactifs lorsque le courant ëlectrique est
coupé. On peut utiliser un nombre cnoisi ae moyens e~asnqu~s
comportant chacun un moyen de fixation amovible. Plus le nombre de
systèmes moyen élastique-moyen de fixation est important, plus la force
de résistance à l'arrachement est importante.

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Sur la figure 9, on a représenté un mode de réalisation possible de
l'invention. Le panneau P est tenu par deux cornières 32 (par exemple en
aluminium) par boulonnage 31. Les quatre équerres 33 (par exemple en
acier) de part et d'autre du panneau P viennent se poser contre celui-ci et
sont fixées entre elles par boulonnage 31, le tout étant encastré dans les
deux cornières par boulonnage 31. La partie supérieure des ressorts 34 et
fixée à ia partie basse à l'extrémité des équerres 33 du côté opposé au
panneau P par des vis 37 sur cheville 38. La partie infërieure des ressorts
34 est fixée par boulonnage 39 sur (aimant 35.
Sur la figure 14, on a représenté un dispositif amëlioré de la
présente invention, qui est même le meilleur mode de réalisation de
l'invention. Le panneau P' n'est pas un panneau plan, comme
précédemment, mais est un panneau dont les faces avant et arrière sont
distantes du plan vertical passant par Taxe de symétrie XX du dispositif.
Le panneau P' suit sensiblement la forme des équerres 10, 11, 12, 13
représentées sur la figure 5, c'est-à-dire ayant la forme de triangle
rectangle de côté vertical 41 et de côté horizontal 42, mais le troisième
côté 43 n'étant pas rectiligne mais étant incurvé, c'est-à-dire étant
concave. Cette forme du panneau permet de dévier la force du fluide qui
ne viendra pas frapper directement la face du panneau, comme dans les
exemples de réalisation précédents, mais qui viendra lécher le côté du
triangle incurvé et donc qui sera dévié vers le haut, comme représenté par
la flèche F3 sur 1a figure 14. Un tel dispositif a encore moins de prise à la
force du fluide et donc sera plus solidement fixé sur le supporfi S et aura
moins tendance à se détacher.
Les dispositifs représentés sur les figures 5 à 10 et 14, 15 sont
destinés à être fixés de manière amovible sur des toits de véhicules se
déplaçant à des vitesses aussi importantes que 180 km/h et plus. Ainsi, à
l'arrêt du véhicule on place le dispositif à l'aide des quatre aimants et une
foi en place ce dispositif ne se déchera pas du toit, même lorsque le
véhicule est à plus de 180 kmlh.

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WO 2005/071642 PCT/FR2004/003197
12
La figure 11 représente un panneau P qui est destiné à être placé
sur le sol qui est donc immobile.
La figure 12 représenté un panneau P qui comporte quatre bras de
maintien 51, 52, 53, 54 sur un mur vertical immobile. Les bras 52, 54 sont
situés dans un plan en avant par rapport au plan du panneau P vertical,
tandis que les bras 51 et 53 sont situés dans le plan vertical du panneau
P. Ge dispositif est conforme au schéma représenté sur la figure 3.
Lorsque le vent souffle et vient frapper contre le panneau P, les ressorts
55 et 57 placés aux extrémités des bras 51 et 53 respectivement, sont en
compression, tandis que les ressorts 56 et 58 placés à l'extrémité des bras
52, 54 est en extension. Si le vent souffle dans le sens opposé, les
ressorts 54 et 58 sont en extension, et le ressort 55 est en compression.
Ainsi quelque soit le sens du vent, le panneau restera vertical.
Le dispositif représenté sur la figure 13 est quelque peu différent
des précédents car le panneau P n'est pas plan mais cylindrique. II est
destiné à être fixé sur le sol au moyen de quatre bras 61, 62, 63 et 64 qui
sont solidaires de quatre ressorts 65, 66, 67, 68 fixés au moyen de quatre
ventouses 69, 70, 71, 72 sur le sol. Lorsque le vent a une direction
quelconque, il exerce une pousse sur le cylindre et comme expliqué
précédemment, deux ressorts sont alors en compression et les deux
autres ressort sont en extension pour maintenir ainsi le panneau P
vertical.
Dans tous les dispositifs décrits ci-dessus, les ressorts ont en outre
pour fonction de maintenir le bord inférieur du panneau éloigné du
support, ce qui permet également de dévier une partie du trajet dq fluide
et donc de diminuer sa force d'impact sur le panneau.
L'ensemble représenté sur les figures 16 et 17 est constitué de
deux dispositifs selon la présente invention. On voit que le dispositif
comporte un bras de maintien 80 et deux moyens élastiques de montage
81, 82 situés à chaque extrémité du bras de maintien 80. L'extrémité de
chaque moyen élastique 81, 82 est solidaire d'un moyen de fixation

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amovible repositionnable 83, 84, qui est de préférence un aimant, mais quï
peut également être une ventouse. Ces moyens de fixation 83, 84 sont
placés sur la paroi d'une charge C dont le poids exerce une force F5 vers
le bas qui correspond â I"action de la gravité sur la charge et qui peut donc
être considérée comme exercée par le poids de celle-ci. Le moyen
ëlastique 82 placé en bas du dispositif subit une force d'extension F6 et le
moyen élastïque 83 placé plus haut que le moyen élastique 82 subit une
force de contraction F7. La charge est alors maintenue par Je dispositif. Si
le bras de maintien 80 et déplacé vers le haut, par exemple au moyen d'un
câble 85, fa charge est entraînée par le dispositif de maintien selon
l'invention. Sur la figure 10 on a représenté deux dispositifs selon
l'invention constitués chacun d'un , bras de maintien et d'au moins deux
moyens élastiques munis â leurs extrémités de moyens de fixation
amovibles repositionnables. Ces deux dispositifs sont placés côte â côte
et forment un ensemble permettant de maintenir et de déplacer la charge
C. De préférence, les deux dispositifs comportent des articulations 86, 87,
et plus qui permettent au dispositif de se déformer et une meilleure
répartition de la charge.
Sur la figure 18 on a représenté un dispositif comportant une
multitude de moyens élastiques 91, 92, 93, 94, 95, munis chacun à leur
extrémité d'un moyen de fixation amovible repositionnable 96, 97, 98, 99,
100.
Sur la figure 19, on voit que les moyens de fixation amovibles
repositionnables 96, 97, 98, 99 et 100 sont alignés. Comme pour les
modes de réalisation précédents, les moyens élastiques sont solidaires
d'un bras de maintien 101 qui est entraîné par un câble 102. Lorsque le
câble 102 fait monter le bras de maintien 101, le ressort 91 subit une
extension tandis que le ressort 100 le plus éloigné du ressort le plus bas
subit une compression. Un tel dispositif permet de maintenir la charge et
de l'entraîner.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

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Historique d'événement

Description Date
Le délai pour l'annulation est expiré 2012-12-13
Demande non rétablie avant l'échéance 2012-12-13
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2011-12-13
Lettre envoyée 2009-09-29
Requête d'examen reçue 2009-08-19
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2009-08-19
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2009-08-19
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme 2008-02-04
Requête visant une déclaration du statut de petite entité reçue 2008-02-04
Inactive : Page couverture publiée 2006-10-11
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE 2006-10-05
Inactive : Inventeur supprimé 2006-10-05
Demande reçue - PCT 2006-08-15
Inactive : IPRP reçu 2006-07-02
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme 2006-06-30
Demande publiée (accessible au public) 2005-08-04

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2011-12-13

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2010-12-09

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe nationale de base - générale 2006-06-30
TM (demande, 2e anniv.) - générale 02 2006-12-13 2006-12-13
TM (demande, 3e anniv.) - générale 03 2007-12-13 2007-12-13
TM (demande, 4e anniv.) - petite 04 2008-12-15 2008-11-28
Requête d'examen - petite 2009-08-19
TM (demande, 5e anniv.) - petite 05 2009-12-14 2009-12-11
TM (demande, 6e anniv.) - petite 06 2010-12-13 2010-12-09
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
SERGE JOSE DO CARMO
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Abrégé 2006-06-29 2 74
Dessin représentatif 2006-06-29 1 10
Description 2006-06-29 13 763
Revendications 2006-06-29 2 81
Dessins 2006-06-29 12 211
Rappel de taxe de maintien due 2006-10-04 1 110
Avis d'entree dans la phase nationale 2006-10-04 1 192
Rappel - requête d'examen 2009-08-16 1 125
Accusé de réception de la requête d'examen 2009-09-28 1 175
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2012-02-06 1 176
PCT 2006-06-29 7 240
Taxes 2006-12-12 1 43
Taxes 2007-12-12 1 46
Correspondance 2008-02-03 2 86
Taxes 2008-11-27 1 43
PCT 2006-06-29 38 1 494