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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2553114 |
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(54) Titre français: | ELEMENT SOUPLE DE ROBINET D'ESSAI |
(54) Titre anglais: | RESILIENT TEST VALVE MEMBER |
Statut: | Accordé et délivré |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | NATHAN V. WOODRUFFWOODRUFF, NATHAN V. |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2014-08-26 |
(22) Date de dépôt: | 2006-07-18 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2008-01-18 |
Requête d'examen: | 2011-07-13 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Une méthode et un appareil d'essai de pression d'un système de plomberie comportent un corps résilient ayant un diamètre de corps. Le corps résilient est adapté pour se déformer élastiquement au passage dans une ouverture de service qui est plus petite que le diamètre du corps, puis reprendre de manière résiliente le diamètre du corps. Une surface d'étanchéisation est portée par le corps résilient. Un raccord rigide est positionné sur le corps résilient. Le raccord rigide est adapté pour coupler le corps résilient à un arbre de sorte que l'arbre peut manipuler le mouvement du corps résilient. Le corps résilient est inséré dans une ouverture de service d'un système de plomberie à soumettre à un essai de pression. Le corps résilient se plie pendant son insertion puis reprend de manière résiliente le diamètre du corps, la surface d'étanchéisation remplissant une fonction d'étanchéisation.
A method and apparatus for pressure testing a plumbing system, includes a resilient body having a body diameter. The resilient body is adapted to elastically deform by when passing through a service opening that is smaller than the body diameter and then resiliently return to the body diameter. A sealing surface is carried by the resilient body. A rigid coupling is positioned on the resilient body. The rigid coupling is adapted for coupling the resilient body to a shaft, such that the shaft is able to manipulate movement of the resilient body. The resilient body is inserted into a service opening of a plumbing system to be pressure tested. The resilient body flexes while being inserted and then resiliently returns to the body diameter with the sealing surface performing a sealing function.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-07-16 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Accordé par délivrance | 2014-08-26 |
Inactive : Page couverture publiée | 2014-08-25 |
Préoctroi | 2014-06-12 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2014-06-12 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2013-12-19 |
Lettre envoyée | 2013-12-19 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2013-12-19 |
Inactive : Q2 réussi | 2013-12-17 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2013-12-17 |
Modification reçue - modification volontaire | 2013-09-20 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2013-03-25 |
Lettre envoyée | 2011-07-21 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2011-07-13 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2011-07-13 |
Requête d'examen reçue | 2011-07-13 |
Inactive : Lettre officielle | 2011-04-28 |
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme | 2011-04-28 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2011-04-28 |
Inactive : Lettre officielle | 2011-04-28 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2008-05-01 |
Requête visant une déclaration du statut de petite entité reçue | 2008-05-01 |
Demande publiée (accessible au public) | 2008-01-18 |
Inactive : Page couverture publiée | 2008-01-17 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 2008-01-02 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2007-11-16 |
Demande visant la nomination d'un agent | 2007-11-16 |
Inactive : CIB attribuée | 2006-10-23 |
Inactive : CIB attribuée | 2006-10-23 |
Inactive : CIB en 1re position | 2006-10-23 |
Inactive : CIB attribuée | 2006-10-23 |
Inactive : CIB attribuée | 2006-10-23 |
Inactive : CIB enlevée | 2006-10-23 |
Inactive : CIB attribuée | 2006-10-23 |
Inactive : CIB en 1re position | 2006-10-23 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2006-08-21 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2006-08-21 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2014-06-20
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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GABE COSCARELLA |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |