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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2553580 |
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(54) Titre français: | ADAPTATEUR DE CONTENANT D'AEROSOL |
(54) Titre anglais: | AEROSOL CAN ADAPTER |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | SMART & BIGGAR LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2009-08-11 |
(22) Date de dépôt: | 2006-07-26 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2008-01-26 |
Requête d'examen: | 2006-07-26 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Adaptateur pour fixer un contenant d'aérosol dans le boîtier d'un distributeur. Le contenant d'aérosol comporte une extrémité supérieure munie d'une buse et une extrémité inférieure. Le corps du distributeur forme une cavité intérieure pour loger le contenant d'aérosol et comporte un mécanisme de clapet pour recevoir la buse du contenant d'aérosol. Le corps du distributeur est muni de parois latérales formant une cavité intérieure. L'adaptateur comprend un corps de forme allongée muni d'une extrémité supérieure et d'une extrémité inférieure. Un mécanisme de montage est situé à l'extrémité supérieure pour engager l'une des parois latérales dans la cavité intérieure du corps du distributeur. Un mécanisme d'inclinaison souple et résilient est situé à l'extrémité supérieure pour s'appuyer vers le haut contre l'extrémité inférieure du contenant d'aérosol afin de fixer ce dernier à l'intérieur du corps du distributeur et de provoquer la solidarisation de la buse avec le mécanisme de clapet.
An aerosol can adapter for securing an aerosol can within a dispenser housing. The aerosol can has a top end with a nozzle and a bottom end. The dispenser housing defines an interior cavity for containing the aerosol can and has a valve mechanism for receiving the nozzle of the aerosol can. The dispenser housing has sidewalls defining the interior cavity. The adapter includes an elongate body having an upper end and a lower end. A mounting mechanism is located at the upper end for engaging one of the sidewalls within the interior cavity of the dispenser housing. A resiliently flexible biasing mechanism is located at the lower end for bearing upwards against the bottom end of the aerosol can to secure the aerosol can within the dispenser housing and urge the nozzle into engagement with the valve mechanism.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2015-07-27 |
Lettre envoyée | 2014-07-28 |
Inactive : TME en retard traitée | 2013-09-16 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2013-09-16 |
Lettre envoyée | 2013-07-26 |
Inactive : TME en retard traitée | 2012-09-18 |
Lettre envoyée | 2012-07-26 |
Inactive : TME en retard traitée | 2011-09-16 |
Inactive : Lettre officielle | 2011-09-08 |
Inactive : Paiement - Taxe insuffisante | 2011-09-06 |
Lettre envoyée | 2011-07-26 |
Lettre envoyée | 2009-12-08 |
Inactive : Correspondance - Transfert | 2009-10-13 |
Inactive : Transfert individuel | 2009-09-28 |
Accordé par délivrance | 2009-08-11 |
Inactive : Page couverture publiée | 2009-08-10 |
Requête visant une déclaration du statut de petite entité reçue | 2009-05-08 |
Préoctroi | 2009-05-08 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2009-05-08 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2009-05-08 |
Requête visant une déclaration du statut de petite entité reçue | 2009-05-07 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2009-05-07 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2009-03-23 |
Lettre envoyée | 2009-03-23 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2009-03-23 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2009-03-20 |
Modification reçue - modification volontaire | 2008-11-26 |
Inactive : Dem. de l'examinateur art.29 Règles | 2008-05-30 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2008-05-30 |
Inactive : Lettre officielle | 2008-05-06 |
Demande publiée (accessible au public) | 2008-01-26 |
Inactive : Page couverture publiée | 2008-01-25 |
Lettre envoyée | 2006-11-07 |
Inactive : CIB attribuée | 2006-10-01 |
Inactive : CIB en 1re position | 2006-10-01 |
Inactive : Transfert individuel | 2006-09-28 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 2006-08-25 |
Exigences de dépôt - jugé conforme | 2006-08-25 |
Inactive : Certificat de dépôt - RE (Anglais) | 2006-08-25 |
Lettre envoyée | 2006-08-24 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2006-08-24 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2006-07-26 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2006-07-26 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2009-05-07
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - générale | 2006-07-26 | ||
Requête d'examen - générale | 2006-07-26 | ||
Enregistrement d'un document | 2006-09-28 | ||
2008-04-10 | |||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2008-07-28 | 2008-06-02 |
TM (demande, 3e anniv.) - petite | 03 | 2009-07-27 | 2009-05-07 |
Taxe finale - petite | 2009-05-08 | ||
Enregistrement d'un document | 2009-09-28 | ||
TM (brevet, 4e anniv.) - petite | 2010-07-26 | 2010-07-23 | |
TM (brevet, 5e anniv.) - petite | 2011-07-26 | 2011-08-26 | |
Annulation de la péremption réputée | 2013-07-26 | 2011-08-26 | |
Annulation de la péremption réputée | 2013-07-26 | 2012-09-18 | |
TM (brevet, 6e anniv.) - petite | 2012-07-26 | 2012-09-18 | |
TM (brevet, 7e anniv.) - petite | 2013-07-26 | 2013-09-16 | |
Annulation de la péremption réputée | 2013-07-26 | 2013-09-16 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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KUUS INC. |
Titulaires antérieures au dossier |
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BRUCE DAWSON |