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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2553812 |
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(54) Titre français: | EPURATION D'HYDROXYDES AVEC RECUPERATION DES GAZ FUGACES ET ACIDIFICATION DE L'OXYDE DE DIAZOTE AVEC RECUPERATION ELECTROLYTIQUE DU DIOXYDE D'AZOTE, AVEC SOUS-SYSTEME DE RECYCLAGEDES HYDROXYDES |
(54) Titre anglais: | HYDROXIDE SCRUBBING WITH FUGITIVE GAS RECOVERY AND NITROUS OXIDE ACIDIFICATION WITH ELECTROLYTIC RETRIEVAL OF NITROGEN DIOXIDE GAS, WITH HYDROXIDE RECYCLING SUBSYSTEM |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 2006-06-27 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2007-12-27 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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In a two-phase system of particulate removal from flue gases, a polishing step
embodies a hydroxide ion scrubbing tower with catchment systems for mercury
oxides, sulphuric acid, nitric acid and carbonic acid in relatively small
amounts.
Filtration and fractional distillation will separate these species and will be
recycled, reused or inerted and safely land filled. The second phase follows
with a
full-scale oxidation of the nitrous oxide gas left with carbon dioxide; the
target is
to oxidize with hydroxide ions to capture all the nitrogen in nitric acid
form. Once
this is achieved, the nitric acid is placed in large tanks and subjected to
electrolytic technique. Because the carbon dioxide gas can escape from this
scrubbing, it is separated dried and compressed. The nitric acid tank
comprises a
sealed covering and as the electricity is applied, the anode will produce
oxygen,
the cathode will produce both hydrogen and nitrogen dioxide gas. Each
electrode
is managed so that permeable membranes for hydrogen and oxygen gases are used
downstream from a fume distillation column. The fume distillation columns will
ensure product gas purity, including carbon dioxide gas. The fumes of nitric
acid
are then retained back to the main tanks until the molecules are
electrolytically
treated and the oxygen and hydrogen are captured and reformed into hydroxide
ions, using a gas torch blending system and an electronic charging technique.
Hydroxide production then becomes integral to this process. The carbon dioxide
gas is thus made fully separate from all other compounds and made ready for
dry
thermal reforming in order to harvest and recycle carbon fuel.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 2553812 est introuvable.
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Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2011-06-27 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2011-06-27 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 2011-03-30 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2010-06-28 |
Inactive : Lettre officielle | 2010-05-18 |
Exigences pour le changement d'adresse - jugé conforme | 2010-05-18 |
Requête pour le changement d'adresse ou de mode de correspondance reçue | 2010-05-10 |
Inactive : Lettre officielle | 2009-02-26 |
Demande publiée (accessible au public) | 2007-12-27 |
Inactive : Page couverture publiée | 2007-12-26 |
Exigences pour le changement d'adresse - jugé conforme | 2007-10-30 |
Inactive : Lettre officielle | 2007-10-30 |
Requête pour le changement d'adresse ou de mode de correspondance reçue | 2007-08-23 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2006-09-20 |
Inactive : Correspondance - Formalités | 2006-09-20 |
Inactive : CIB attribuée | 2006-09-18 |
Inactive : CIB en 1re position | 2006-09-18 |
Exigences relatives à une correction du demandeur - jugée conforme | 2006-08-28 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2006-08-28 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2006-08-28 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2010-06-28 |
Le dernier paiement a été reçu le 2008-01-15
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - petite | 2006-06-27 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 2008-06-27 | 2007-07-03 |
TM (demande, 3e anniv.) - petite | 03 | 2009-06-29 | 2008-01-15 |
2009-01-27 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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VIVA M. CUNDLIFFE |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |