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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2554497 |
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(54) Titre français: | DISPOSITIF DE FIXATION DE ROUE DE VENTILATEUR POUR SECHEUSE A LINGE |
(54) Titre anglais: | BLOWER WHEEL ATTACHMENT FOR CLOTHES DRYER |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | CRAIG WILSON AND COMPANY |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2010-02-16 |
(22) Date de dépôt: | 2006-07-28 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2008-01-28 |
Requête d'examen: | 2006-07-28 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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L'invention concerne un dispositif de fixation de roue de ventilateur pour sécheuse à linge. Le dispositif comporte une pluralité de pales de ventilateur radiales et un moyeu muni d'une ouverture centrale entourant un axe central de la roue de ventilateur. Une première partie de la paroi s'étend vers l'extérieur, du moyeu adjacent à l'ouverture centrale pour entourer au moins partiellement l'axe central. Un moteur électrique est pourvu d'un arbre moteur dont une extrémité filetée passe par l'ouverture centrale et au moins une première partie de la paroi. L'extrémité filetée de l'arbre moteur comporte des fils disposés dans une orientation prédéterminée. Un écrou est maintenu à l'intérieur d'au moins une première partie de la paroi et fixée à l'extrémité filetée de l'arbre moteur, ce qui fait tourner la roue de ventilateur parallèlement à la rotation de l'arbre moteur.
A blower wheel for a clothes dryer has a plurality of radial fan blades and a hub having a central opening surrounding a center axis of the blower wheel. A first wall portion extends outwardly from the hub adjacent the central opening to at least partially surround the center axis. An electric motor has a shaft with a threaded shaft end portion extending through the central opening and the at least one first wall portion. The threaded shaft end portion has threads arranged in a predetermined orientation. A nut is held within the at least one first wall portion and secured to the threaded shaft end portion whereby the blower wheel rotates with rotation of the shaft.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2013-07-30 |
Lettre envoyée | 2012-07-30 |
Accordé par délivrance | 2010-02-16 |
Inactive : Page couverture publiée | 2010-02-15 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2009-11-27 |
Préoctroi | 2009-11-27 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2009-06-25 |
Lettre envoyée | 2009-06-25 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2009-06-25 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2009-06-19 |
Modification reçue - modification volontaire | 2009-01-15 |
Modification reçue - modification volontaire | 2008-12-05 |
Inactive : Dem. de l'examinateur art.29 Règles | 2008-06-09 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2008-06-09 |
Demande publiée (accessible au public) | 2008-01-28 |
Inactive : Page couverture publiée | 2008-01-27 |
Inactive : CIB en 1re position | 2007-10-26 |
Inactive : CIB attribuée | 2007-10-26 |
Inactive : CIB attribuée | 2007-10-26 |
Modification reçue - modification volontaire | 2007-04-13 |
Inactive : Certificat de dépôt - RE (Anglais) | 2006-09-01 |
Exigences de dépôt - jugé conforme | 2006-09-01 |
Lettre envoyée | 2006-09-01 |
Lettre envoyée | 2006-09-01 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2006-09-01 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2006-07-28 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2006-07-28 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2009-06-26
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Enregistrement d'un document | 2006-07-28 | ||
Taxe pour le dépôt - générale | 2006-07-28 | ||
Requête d'examen - générale | 2006-07-28 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2008-07-28 | 2008-06-27 |
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2009-07-28 | 2009-06-26 |
Taxe finale - générale | 2009-11-27 | ||
TM (brevet, 4e anniv.) - générale | 2010-07-28 | 2010-07-02 | |
TM (brevet, 5e anniv.) - générale | 2011-07-28 | 2011-06-27 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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MABE CANADA INC. |
Titulaires antérieures au dossier |
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FRANCIS FORGET |