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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2555527 |
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(54) Titre français: | DISPOSITIF DE MISE EN SERVICE DE ROULEAU |
(54) Titre anglais: | ROLLER ACTIVATION APPARATUS |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | SMART & BIGGAR LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2008-09-02 |
(22) Date de dépôt: | 2006-08-04 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2007-10-19 |
Requête d'examen: | 2006-08-04 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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A roller activation apparatus includes a switch, a roller, a light
generator and a light receiver. The roller contacts the switch. A wheel
of the roller has at least an opening. A wheel surface of the roller is
touched to activate the switch by inputting a card. The roller rotates
based on a movement of the card. The light generator is disposed at a
side of the roller and is for generating a light beam. The light receiver
is disposed at another side of the roller and is for receiving the light
beam through the opening of the wheel so as to generate a pulse signal.
The pulse signal corresponds to the movement of the card.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
---|---|
Le délai pour l'annulation est expiré | 2010-08-04 |
Lettre envoyée | 2009-08-04 |
Accordé par délivrance | 2008-09-02 |
Inactive : Page couverture publiée | 2008-09-01 |
Préoctroi | 2008-06-05 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2008-06-05 |
Requête visant une déclaration du statut de petite entité reçue | 2008-06-05 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2008-06-05 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2008-01-10 |
Lettre envoyée | 2008-01-10 |
month | 2008-01-10 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2008-01-10 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2008-01-02 |
Demande publiée (accessible au public) | 2007-10-19 |
Inactive : Page couverture publiée | 2007-10-18 |
Inactive : CIB en 1re position | 2006-10-20 |
Inactive : CIB attribuée | 2006-10-20 |
Inactive : CIB attribuée | 2006-10-20 |
Inactive : Certificat de dépôt - RE (Anglais) | 2006-09-14 |
Lettre envoyée | 2006-09-14 |
Lettre envoyée | 2006-09-11 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2006-09-11 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2006-08-04 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2006-08-04 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2006-08-04 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2008-06-05
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - petite | 2006-08-04 | ||
Enregistrement d'un document | 2006-08-04 | ||
Requête d'examen - petite | 2006-08-04 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 2008-08-04 | 2008-06-05 |
Taxe finale - petite | 2008-06-05 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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INTERNATIONAL CURRENCY TECHNOLOGIES CORPORATION |
Titulaires antérieures au dossier |
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CHIH CHING LIAO |
CHIH-HSU TSAI |
WEI-JUNG LIN |