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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2556980 |
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(54) Titre français: | METHODE DE DETECTION DU NIVEAU DE PRODUITS GRANULAIRES DANS UN SILO |
(54) Titre anglais: | A METHOD TO DETECT THE LEVEL OF GRANULAR MATERIAL IN A BIN |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | MLT AIKINS LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 2006-08-16 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2008-02-16 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Apparatus and systems for a novel apparatus for determining the level of
granular
material in a bin. The invention comprises methods and apparatus to detect
when a sensor
is covered by granular material.
A system is described that comprises; a metallic pin, devices and circuits to
measure the electrical capacitance of the pin, devices and circuits to detect
changes in the
capacitance, and devices and circuits to announce the change.
The invention is applicable to an agriculture application whereby an operator
is
alerted to a near full bin in time to stop the machinery used to fill the bin
before it
overflows.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB expirée | 2022-01-01 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2012-08-16 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2012-08-16 |
Inactive : Abandon.-RE+surtaxe impayées-Corr envoyée | 2011-08-16 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2011-08-16 |
Requête visant une déclaration du statut de petite entité reçue | 2010-07-22 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2010-07-22 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2009-08-11 |
Requête visant une déclaration du statut de petite entité reçue | 2009-08-11 |
Inactive : Supprimer l'abandon | 2009-01-26 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis exigeant une traduction | 2008-12-29 |
Inactive : Correspondance - Formalités | 2008-10-17 |
Inactive : Conformité - Formalités: Réponse reçue | 2008-10-17 |
Inactive : Incomplète | 2008-09-29 |
Lettre envoyée | 2008-08-05 |
Requête visant une déclaration du statut de petite entité reçue | 2008-05-26 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2008-05-26 |
Inactive : Supprimer l'abandon | 2008-02-26 |
Demande publiée (accessible au public) | 2008-02-16 |
Inactive : Page couverture publiée | 2008-02-15 |
Inactive : Abandon. - Aucune rép. à lettre officielle | 2007-11-20 |
Inactive : Lettre officielle | 2007-10-18 |
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme | 2007-10-18 |
Inactive : Lettre officielle | 2007-10-18 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2007-10-18 |
Lettre envoyée | 2007-10-05 |
Demande visant la nomination d'un agent | 2007-09-18 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2007-09-18 |
Inactive : Correspondance - Formalités | 2007-09-18 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2007-09-18 |
Inactive : Transfert individuel | 2007-09-18 |
Inactive : CIB attribuée | 2006-11-03 |
Inactive : CIB en 1re position | 2006-11-03 |
Inactive : CIB attribuée | 2006-11-02 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2006-09-21 |
Exigences de dépôt - jugé conforme | 2006-09-21 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2006-09-21 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2011-08-16 | ||
2008-12-29 |
Le dernier paiement a été reçu le 2010-07-22
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - petite | 2006-08-16 | ||
Enregistrement d'un document | 2007-09-18 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 2008-08-18 | 2008-05-22 |
2008-10-17 | |||
TM (demande, 3e anniv.) - petite | 03 | 2009-08-17 | 2009-08-11 |
TM (demande, 4e anniv.) - petite | 04 | 2010-08-16 | 2010-07-22 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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AGRITRONICS INCORPORATED |
Titulaires antérieures au dossier |
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BRADLY MURDOCH |
GARY E. GUNTHORPE |
KEN JACKSON |