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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2558176 |
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(54) Titre français: | PANIER DE FAUTEUIL ROULANT |
(54) Titre anglais: | CARRIER FOR ATTACHMENT TO A WHEELCHAIR |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | NORTON ROSE FULBRIGHT CANADA LLP/S.E.N.C.R.L., S.R.L. |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2012-01-31 |
(22) Date de dépôt: | 2006-08-23 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2008-02-23 |
Requête d'examen: | 2010-05-18 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Un dispositif de transport pour monter sur un fauteuil roulant comprenant un corps rigide allongé muni d'une paire de côtés solides verticaux, une paire d'extrémités solides verticales, les côtés et les extrémités définissant une ouverture supérieure et une partie inférieure solide rigide avec des ouvertures de drainage, les côtés étant d'une hauteur plus élevée que celle des extrémités pour permettre un accès facile au dispositif de transport à ses extrémités par un occupant du fauteuil roulant, et pour permettre le soutien d'objets de différentes tailles dans le dispositif de transport. Le dispositif de transport comprend aussi une paire d'éléments pivotants coopératifs, un élément pivotant étant fixé à un angle arrière extérieur du fauteuil roulant et un ensemble de support à télescopage comprenant des éléments intérieur et extérieur, une extrémité de l'élément intérieur étant fixée à l'autre élément pivotant, et la partie inférieure du dispositif de transport étant fixée et soutenue le long de l'élément extérieur de l'ensemble à télescopage, un mécanisme de verrouillage situé à l'autre angle arrière extérieur du fauteuil roulant pour une fixation non permanente de l'extrémité libre de l'ensemble à télescopage et le dispositif de transport à l'arrière du fauteuil roulant pour un entreposage, ledit mécanisme, s'il est dégagé par l'occupant du fauteuil roulant, permet au dispositif de transport de pivoter à partir de la position d'entreposage arrière au côté du fauteuil roulant, et de se prolonger vers l'avant au moyen de l'ensemble à télescopage par l'occupant, comme désiré pour un accès au dispositif de transport et à ses extrémités, pour le chargement et le déchargement d'objets.
A carrier for mounting on a wheelchair comprising: an elongate, rigid body
having a pair
of upstanding, solid sides, a pair of upstanding, solid ends, the sides and
ends defining a
top opening and a rigid, solid bottom with drainage apertures, the sides being
of greater
height than the height of the ends to allow easy access to the carrier at its
ends by a
wheelchair occupant, and to allow support for objects of different sizes in
the carrier; a
pair of cooperating pivoting members, one pivoting member being fixed to an
outer back
corner of the wheelchair and a telescoping support assembly comprising inner
and outer
members, one end of the inner member being secured to the other pivoting
member,
and the bottom of the carrier being secured and supported along the length of
the outer
member of the telescopic assembly; a latching mechanism located at the other
outer
back corner of the wheelchair for releasably securing the free end of the
telescopic
assembly and the carrier to the back of the wheelchair for storage, which
mechanism
when released by the wheelchair occupant, allows the carrier to be pivoted
from the
back storage position to the side of the wheelchair, and extended forwardly
via the
telescopic assembly by the occupant, as desired for access to the carrier and
its ends,
for loading and unloading of objects.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2022-03-01 |
Lettre envoyée | 2021-08-23 |
Lettre envoyée | 2021-03-01 |
Lettre envoyée | 2020-08-31 |
Inactive : COVID 19 - Délai prolongé | 2020-08-19 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Inactive : TME en retard traitée | 2019-08-22 |
Inactive : Paiement - Taxe insuffisante | 2018-09-04 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2018-08-27 |
Lettre envoyée | 2018-08-23 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2017-08-17 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2016-09-19 |
Inactive : TME en retard traitée | 2016-09-19 |
Lettre envoyée | 2016-08-23 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2016-07-12 |
Inactive : TME en retard traitée | 2016-07-12 |
Lettre envoyée | 2015-08-24 |
Inactive : TME en retard traitée | 2014-11-24 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2014-11-24 |
Lettre envoyée | 2014-08-25 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2013-08-15 |
Accordé par délivrance | 2012-01-31 |
Inactive : Page couverture publiée | 2012-01-30 |
Préoctroi | 2011-11-18 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2011-11-18 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2011-06-01 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2011-06-01 |
month | 2011-06-01 |
Lettre envoyée | 2011-06-01 |
Inactive : Lettre officielle | 2011-06-01 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2011-05-26 |
Modification reçue - modification volontaire | 2011-04-27 |
Modification reçue - modification volontaire | 2011-04-26 |
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme | 2011-04-20 |
Inactive : Lettre officielle | 2011-04-20 |
Inactive : Lettre officielle | 2011-04-20 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2011-04-20 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2011-03-22 |
Demande visant la nomination d'un agent | 2011-03-22 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2010-10-26 |
Lettre envoyée | 2010-06-14 |
Requête d'examen reçue | 2010-05-18 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2010-05-18 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2010-05-18 |
Requête pour le changement d'adresse ou de mode de correspondance reçue | 2010-05-18 |
Inactive : Renversement de l'état mort | 2009-06-26 |
Inactive : Supprimer l'abandon | 2009-06-26 |
Inactive : Morte - Aucune rép. à lettre officielle | 2009-02-16 |
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. | 2008-05-20 |
Demande publiée (accessible au public) | 2008-02-23 |
Inactive : Page couverture publiée | 2008-02-22 |
Inactive : Abandon. - Aucune rép. à lettre officielle | 2008-02-15 |
Demande de correction du demandeur reçue | 2007-11-23 |
Inactive : Lettre officielle | 2007-11-15 |
Inactive : CIB en 1re position | 2006-12-08 |
Inactive : CIB attribuée | 2006-12-08 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2006-11-01 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2006-09-28 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2006-09-28 |
Inactive : Lettre officielle | 2006-09-28 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2006-08-23 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2011-07-15
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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STACEY JOHNSON |
HAROLD JOHNSON |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |