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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2558951 |
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(54) Titre français: | PROCEDE DE FABRICATION DE BLOCS DE BETON OU DE DALLES DE BETON |
(54) Titre anglais: | METHOD FOR FABRICATING CONCRETE BLOCKS OR CONCRETE SLABS |
Statut: | Accordé et délivré |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | NORTON ROSE FULBRIGHT CANADA LLP/S.E.N.C.R.L., S.R.L. |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2015-03-17 |
(86) Date de dépôt PCT: | 2005-12-15 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2006-07-06 |
Requête d'examen: | 2010-12-06 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/EP2005/013492 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | WO 2006069636 |
(85) Entrée nationale: | 2006-09-06 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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L'invention concerne un procédé de fabrication de blocs de béton ou de dalles de béton de différents formats et de différentes dimensions, procédé selon lequel du béton est coulé dans des moules (2) destinés à plusieurs blocs ou dalles, dont la couche superficielle ou la couche de béton de parement (3) présente une couleur de base et dont les surfaces contiennent des zones de différentes couleurs, et le béton est compacté par vibration et/ou par estampage puis durci. Ce procédé se caractérise en ce qu'au moins une portion d'un matériau de finissage, teinté et/ou différemment teinté et/ou présentant une couleur et/ou plusieurs couleurs, est projetée sur la couche superficielle ou la couche de béton de parement (3) avant le compactage à l'aide d'au moins un dispositif d'application (4).
The invention relates to a method for the production of concrete blocks or
concrete slabs of varying formats and sizes, whereby concrete is filled into
moulds (2) for several blocks or slabs, the surface layer of which or the
facing concrete layer (3) of which has a base colour and the surfaces of which
have regions of different colours, the concrete is puddled by means of
vibration and/or tamping and subsequently hardened, whereby, before puddling,
at least one portion of a pigmented and/or variously-pigmented and/or a colour-
and/or various colour-containing finishing material is projected by means of
at least one application device (4).
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Description | Date |
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Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Accordé par délivrance | 2015-03-17 |
Inactive : Page couverture publiée | 2015-03-16 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2014-12-11 |
Préoctroi | 2014-12-11 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2014-10-01 |
Inactive : Lettre officielle | 2014-10-01 |
Lettre envoyée | 2014-10-01 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2014-10-01 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2014-09-04 |
Inactive : Q2 réussi | 2014-09-04 |
Modification reçue - modification volontaire | 2014-06-04 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2013-12-09 |
Inactive : Rapport - CQ réussi | 2013-11-22 |
Modification reçue - modification volontaire | 2013-07-22 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2013-01-23 |
Lettre envoyée | 2010-12-22 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2010-12-06 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2010-12-06 |
Requête d'examen reçue | 2010-12-06 |
Lettre envoyée | 2007-06-20 |
Inactive : Transfert individuel | 2007-04-26 |
Exigences relatives à une correction du demandeur - jugée conforme | 2007-03-27 |
Inactive : Correction au certificat de dépôt | 2006-11-29 |
Demande de correction du demandeur reçue | 2006-11-29 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 2006-11-07 |
Inactive : Page couverture publiée | 2006-11-03 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2006-10-31 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2006-10-31 |
Demande reçue - PCT | 2006-10-05 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2006-09-06 |
Demande publiée (accessible au public) | 2006-07-06 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2014-11-19
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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METTEN, STEIN + DESIGN GMBH & CO. KG |
Titulaires antérieures au dossier |
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HANS-JOSEF METTEN |