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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2560500 |
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(54) Titre français: | GRILLE PLIANTE POUR FOUR |
(54) Titre anglais: | FOLDED OVEN RACK |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | AVENTUM IP LAW LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2008-05-06 |
(22) Date de dépôt: | 2006-09-01 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2006-12-14 |
Requête d'examen: | 2006-09-01 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Une grille inclut des tiges arrangées pour former un motif de grille planaire et un dispositif de raccord pour permettre une modification de l'espace global occupé par la grille pour permettre de la plier. Le dispositif de raccord comprend un élément de soutien raccordé à une extrémité d'une première partie de la grille et raccordé de manière pivotante à une autre extrémité de la partie de la plaque raccordée intégralement sous une deuxième partie de la grille, où la première partie de la grille peut pivoter vers le bas afin de pouvoir la plier. Un mouvement de pivotement vers le haut de la première partie de la grille est restreint par un élément de repos vers le bas qui est raccordé sous la deuxième partie de la grille.
A supporting rack includes arranged rods arranged to form a planar grid pattern and connection means to allow for modification in the overall space occupied by the rack, to allow the folding thereof. The connection means comprises a support member connected at one end to a first portion of the rack and pivotally connected at another end to a plate portion integrally connected underneath a second portion of the rack, whereby the first portion of the rack can be pivoted downwardly, so as enable the folding thereof. Upward pivoting movement of the first portion of the rack is restricted by a downwardly depending rest member which is connected underneath the second portion of the rack.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2022-01-27 |
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme | 2022-01-27 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2018-05-18 |
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme | 2018-05-18 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2013-09-04 |
Lettre envoyée | 2012-09-04 |
Accordé par délivrance | 2008-05-06 |
Inactive : Page couverture publiée | 2008-05-05 |
Préoctroi | 2008-02-21 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2008-02-21 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2007-10-03 |
Lettre envoyée | 2007-10-03 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2007-10-03 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2007-09-21 |
Modification reçue - modification volontaire | 2007-07-13 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2007-01-22 |
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme | 2007-01-16 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2007-01-16 |
Inactive : Lettre officielle | 2007-01-16 |
Inactive : Lettre officielle | 2007-01-16 |
Demande visant la nomination d'un agent | 2006-12-28 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2006-12-28 |
Demande publiée (accessible au public) | 2006-12-14 |
Inactive : Page couverture publiée | 2006-12-13 |
Avancement de l'examen jugé conforme - alinéa 84(1)a) des Règles sur les brevets | 2006-10-27 |
Lettre envoyée | 2006-10-27 |
Inactive : CIB en 1re position | 2006-10-25 |
Inactive : CIB attribuée | 2006-10-25 |
Inactive : Certificat de dépôt - RE (Anglais) | 2006-10-19 |
Exigences de dépôt - jugé conforme | 2006-10-19 |
Lettre envoyée | 2006-10-19 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2006-10-19 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2006-09-01 |
Inactive : Taxe de devanc. d'examen (OS) traitée | 2006-09-01 |
Inactive : Avancement d'examen (OS) | 2006-09-01 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2006-09-01 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2006-09-01 |
Inactive : Avancement d'examen (OS) | 2006-09-01 |
Requête d'examen reçue | 2006-09-01 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Requête d'examen - petite | 2006-09-01 | ||
Taxe pour le dépôt - petite | 2006-09-01 | ||
Avancement de l'examen | 2006-09-01 | ||
Taxe finale - petite | 2008-02-21 | ||
TM (brevet, 2e anniv.) - petite | 2008-09-02 | 2008-08-28 | |
TM (brevet, 3e anniv.) - petite | 2009-09-01 | 2009-09-01 | |
TM (brevet, 4e anniv.) - petite | 2010-09-01 | 2010-05-06 | |
TM (brevet, 5e anniv.) - petite | 2011-09-01 | 2011-08-25 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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JEAN GILLIS BROOKS |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |