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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2560670 |
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(54) Titre français: | REFRIGERATING PLATE FOR A REFRIGERATOR OR FREEZER |
(54) Titre anglais: | PANNEAU DE REFROIDISSEMENT POUR REFRIGERATEUR OU CONGELATEUR |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | NORTON ROSE FULBRIGHT CANADA LLP/S.E.N.C.R.L., S.R.L. |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 2005-03-21 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2005-10-20 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/FR2005/000680 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | FR2005000680 |
(85) Entrée nationale: | 2006-09-20 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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L'invention a pour objet un panneau évaporateur vertical pour le
refroidissement d'un réfrigérateur ou d'un congélateur, comportant un circuit
de type roll bond constitué de canaux pour la circulation du fluide
frigorigène avec une partie descendante et une partie remontante, dans lequel
une partie au moins des canaux de la partie descendante du circuit comporte
une zone d'accumulation à l'état liquide du fluide frigorigène de hauteur
maximale h;, l'ensemble des hauteurs h; étant ajusté de sorte que le volume
total des zones d'accumulation soit supérieur ou égal à la moitié du volume
total de liquide frigorigène, et que chacune des hauteurs h; soit inférieure à
70% de la hauteur totale du canal Hi. Le panneau selon l'invention permet
d'améliorer l'efficacité thermique et de réduire le niveau sonore du
réfrigérateur ou du congélateur.
The invention relates to a vertical evaporating plate for refrigerating a refrigerator or freezer comprising a roll bond circuit which consists of refrigerant flow channels and comprises a descending and ascending sections, wherein at least a part of channels of the descending section comprises a liquid refrigerant accumulating area of a maximum height (h¿i?), the totality of the heights (h¿i?) is adjustable in such a way that the total volume of the accumulating areas is equal to or greater than half the volume of the liquid refrigerant and each height (h¿i?) is less than 70 % of the entire height of a channel (H¿i?). The inventive plate makes it possible to improve the thermal efficiency and reduce the sound level of a refrigerator or freezer.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2010-03-22 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2010-03-22 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2009-03-23 |
Inactive : Page couverture publiée | 2006-11-20 |
Lettre envoyée | 2006-11-17 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2006-11-17 |
Demande reçue - PCT | 2006-10-20 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2006-09-20 |
Demande publiée (accessible au public) | 2005-10-20 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2009-03-23 |
Le dernier paiement a été reçu le 2008-02-20
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe nationale de base - générale | 2006-09-20 | ||
Enregistrement d'un document | 2006-09-20 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2007-03-21 | 2007-02-23 |
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2008-03-25 | 2008-02-20 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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ALCAN RHENALU |
Titulaires antérieures au dossier |
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OLIVIER GODIN |