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Sommaire du brevet 2562173 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2562173
(54) Titre français: DEVICE FOR ACHIEVING AN UPPER ANCHORING OF A STAIRCASE
(54) Titre anglais: DISPOSITIF POUR LA REALISATION D'UN HAUT DE CHAINAGE D'UN ESCALIER
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • E04H 4/14 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • DESJOYAUX, JEAN-LOUIS (France)
  • DESJOYAUX, PIERRE-LOUIS (France)
  • JANDROS, CATHERINE (France)
(73) Titulaires :
  • PISCINES DESJOYAUX SA
(71) Demandeurs :
  • PISCINES DESJOYAUX SA (France)
(74) Agent: MARKS & CLERK
(74) Co-agent:
(45) Délivré:
(86) Date de dépôt PCT: 2005-04-01
(87) Mise à la disponibilité du public: 2005-11-10
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Oui
(86) Numéro de la demande PCT: PCT/FR2005/050207
(87) Numéro de publication internationale PCT: WO 2005106162
(85) Entrée nationale: 2006-10-04

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
0404234 (France) 2004-04-16

Abrégés

Abrégé français


Le dispositif pour la réalisation d~un haut de chaînage d~un escalier
préfabriqué (2) pour bassin de piscine, est remarquable en ce qu~il comprend
au moins un élément (4) conformé en section pour faire office de goulotte pour
le coulage d~un béton, le ou lesdits éléments (4) coopérant, d~une part, avec
des moyens support (6) aptes à être accouplés à l~escalier et, d~autre part,
avec des poteaux d~appui au sol (5), le ou les éléments (4) étant apte(s) à
entourer la partie supérieure de la face externe de l~escalier (2).


Abrégé anglais

The device for achieving an upper anchoring of a prefabricated staircase (2) for a swimming pool is characterized in that it comprises at least one element (4) with a shaped section acting as a chute for casting concrete, wherein said element (s) (4) cooperate with support means which can be coupled to the staircase and to ground support poles (5) or the elements (4) can surround the upper part of the outer surface of the staircase (2).

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


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REVENDICATIONS
-1-~Dispositif pour la réalisation d'un haut de chaînage d'un escalier
préfabriqué (2) pour bassin de piscine,
caractérisé en ce qu'il comprend au moins un élément (4) conformé en section
pour faire office de goulotte pour le coulage d'un béton, le ou lesdits
éléments
(4) coopérant, d'une part, avec des moyens support (6) aptes à être accouplés~
à l'escalier et, d'autre part, avec des poteaux d'appui au sol (5), le ou les
éléments (4) étant apte(s) à entourer la partie supérieure de la face externe
de
l'escalier (2).
-2-~Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que le (ou les)
élément(s) (4) est (sont) en communication avec les poteaux (5) qui sont creux
pour le coulage du béton.
-3-~Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que le (ou les)
élément(s) (4) présente(nt) des agencements de positionnement, de centrage
et de butée des poteaux (5).
-4-~Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que les moyens
supports (6) sont constitués par des brides ou épingles conformées en section
pour être clipées au niveau supérieur de l'escalier (2) et assurer le soutien
du
(ou des) élément(s)(4).
-5-~Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que le (ou les)
élément(s) (4) présente(nt) une section transversale équerrée dont l'aile
horizontale est apte à être positionnée en appui contre la face externe de
l'escalier.

9
-6- Dispositif selon la revendication 4, caractérisé en ce que les brides ou
épingles (6) délimitent une section transversale sensiblement en forme de U
ou de L.
-7- Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il présente
plusieurs éléments (4) dont les extrémités transversales présentent des
agencements d'imbrication avec un élément adjacent pour assurer une
continuité.
-8- Dispositif selon la revendication 7, caractérisé en ce que l'aile
horizontale
de chaque élément (4) présente un bord profilé d'appui en correspondance
avec le profil de la face externe de l'escalier l'aile verticale étant
constituée
par deux rebords disposés angulairement.
-9- Dispositif selon l'une quelconque des revendications 3 et 4, caractérisé
en
ce que les agencements des éléments (4) pour le positionnement, le centrage
et la butée des poteaux (5), sont disposés dans l'aile horizontale au niveau
de
l'intersection des deux rebords disposés angulairement.
-10- Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que le ou les
éléments (4), après accouplement à l'escalier (2), est(sont) en continuité
avec
un chaînage supérieur (3) que présentent des panneaux (1) aptes à constituer
le bassin de piscine.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02562173 2006-10-04
WO 2005/106162 PCT/FR2005/050207
1
DI~POSITIT' POUR LA I2EAT;ISATItOl~ ~D''ExN HAUT 'DL~
CHAINA~E I7ï'UN'.E~GALIER
ï'i~wez~tion s~ ratfaGh~ au sectepx t~çliwc~ue .ç~e~, ~is~i~esà rtotarïvnent
des
:5 piscines enterrées.
Plus ;part~euliérernent, l'.inve~tion concerne,les~~bassûas. de pisçines.
rëalïsees â'.
ptir d~ pani~~~üx:ïüo~ïilâblës (ax~sën~~iztv des ageiïc~tri~nts d'abc~üpl~nW
üt
pôiu~° réaliser la stiwàture du bassin de l~ piscine, .selon des
firmes°
r0' gèpxxxétrïques:ditverssy.
~én~ralërn~nt,;la :partie snpêrieure°dës l5ayi~aûxprëseut.~ ~?ar en
tple'd'Line.
manière rappoxté~, ur~:~léxneyi de
syctxonlrau~svex~ale.équerré~.~'aisatital~'içe
dë. güültitle lüïür .1~ .~ciul~~é d'.ûri héfi~~i ':~t~ti~W t' eri
ct~fnhinâisoyi â~ë~ :üü'
I:S. ~é~'i'âilla~~. I~~.:rriême,. ç~s.-él~mënis-faisant ~fiico d~ .goûloit~
pëuveyt ëtry.éii
cornmunca~ion:. avec .dés c'lzemïiiéas wertïcales que .prësente la face
o~rtenze
~i~s p~nïi~au.~. c:~üstzlüaüi .Ië b~.ssin:::~ë Jit.:px~ciaïë. :il..éxi:
fiésvll-~ di~~c qui"a.pxè
asseyb,~a~e en,posxhondes .~i~'ér~ents ..parmeau~; que 1e coûlage:~iu bétesn
dans;
lëS:.éléïaiéi~#s faïsant tifFibé ëlé gotilbtté; eri ëiïrribinâïsdri ~~ëc lé
fërcâ111~~~, va
20 c~üsiiüze~ l~ ~haiïiag~ sü~?~rréiïr pciur assui~r ra; vigiditè .'izéc~ssvü-
ü. à
l'ensemble:du bassin:
Tïés:. souvent 'lës p~ïnëau~ :consti~tï~s- clû bassizli de p~scii~ë sQïit
W~izïtés .ëm
ço~bïna'ison:avecty~scali.~ry'accés: ~~nér~l~ment; ~~s ~scâ~iers constituent.
25: iiïï ëriséiüble..~ïônoblcrc î;üscëptiblë d.'elï~ ni~t~nü. par difi'érëiits
.pr'ciiëdés
prôject~Qn p4l~est~~r iiv~~ .<t.;gel é~iafi':», tlaoi~rliâîcïi-üi~5~,
~rôtbrxioal~ge,
ïnjéctior~,- ~inâeciian compressiot~ :.. Par a~ample; :ces -escaliers
;peuvent:
~i'~sW ter'urï~: fcir~~ ~em~ vrtvnd~e c~ü~tüi~:~üt..ïliï ë~calisi' ccïitritï
scaüs' lë n~n'i:.

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de tc eseaïliex xomaz~;r>. I~s :bords wextnçau~. de I'esçalier sü~uës ale pau-
t. ,ëfi
d'autre: de l'buVertune a~par~r de laquelle sont fbryées. les rnarches~.et
oonire-
niàrches; 'prèsëiltënl: dë's àgenceru~rits c1'iiccdïïplëxnëïit avëc -lés
gaimeau~:dti
bas~i~n: de la pxs~in~.
La inisë en pl~~:ë et ~â tënite ~i~ cet ~scaizer sçï~t. dê~xcaitës 'â
r~~lis~:.
Pàr e~e~ripl~, :1':ïiperaï~itr .~~ùt r~âliset, g~ïiériil~rii~t vu'i~i~~en de
parpairi~s
cr6;u:~' iria~oniiés. un. ~~r :en rarlondi sur l':à~r~r~ :d~ l'~éscâlier. :C~;
mur ~s
dostiné~ â supportea~ iu~. ;hait de ~hainage qtyi pourra 'étre .é~enyellemeyt.
n~açonrïëèri. 'niêüa~ tëïrips ~üe lé chatt~a~ë.cié .1"ëriseiïzlih;. .clü:
bassiiï :dë: 1
pï~cüi~. ,
~eloy uy; autre :mollé: i~':e~~cution, vans yn .prexnïex ~t~rnps~ on ;pxo~ède
au:
i~ëiïililitiëtü~tü': ~ë l'.~sëfrïbl~ tle la y'iscW ë, :ë'.est â~dn~ àütcitir
~ël~~-~annëàu
15:. canstiiutü's dïi.: bassin ët de l'escalï~r: :T~àris .ün.~~û~eïne' i~üips
qW ,pëui ~t~ë,.
génëi'alement dë 1 joiu~: ou -2; après .avoir procédé â l'ôpërafïon de
rem~lài~,.
l'ëiger~t~iür c~tëi~~~ ~,uïé ü~ànÇl~éë. autot,u de 1'~'s~alîëï, pQüt~ x~~lis~r
lé:lï~ïït dë
éhâirlabe çle ce:yérnier
2ü' ï~. ëü r~sûlte cjüë :cëtt~: nécëssité, sait d~ ~~~:liaér zxü .ti~ür dë
s~ïüti~ü, sôit .dé
.'
v~aliser~ dans. un deuxi~ne :temps; uye t~-an~héeï :au~r~noaate d'une- manxëro
sïgnifcati~~,, ~~ terilps méëéssâiié ~iïïizt. réàl:iséiv l'ensérfihlé. dïi
rassiri de vl~,-
~ïs~mé, ; ët: proü~due ün~ int~rru~tiori au ~~ï~etiû :clin. chaiiïa.~ë
sup~,rieui- du~ixt
'vassixr:
>~~ü:~veyor~ s':e~t '~'~é~o ~?ot~r l7ür ~~ ï ~inn:~diër a ces y~~oilvéni~~ts,
dë iltànxér~.
sïmple~: sûre,; ef~cace:et rationnelle:

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Le probXëme. qtte .se propose de résouçtre°. l'üaveriti~~: est
d'assurey une_
continuité de c~l~~pa~e supérieur y compris; larsquè le bassin est ëquipë d'un
esea.Iier ràppoï-i~, ët tle: supprüiïer .1'Lit~lis~tiQü dë paipdi~~s po~ü
ass~u-er .Ia
toue d~ sut ye chaîï~ag~ do l,':es~alier.
Pour rêsçriz~re.'~n'a~l pxvblé~e, i1 a ëté conçu et mïs au poixit.uil
dispositi~pï~ûr
la .r~a'lisatipn °â'rux haut de
drainage°d'uwescâïier:prê~~brïquë. :pour bassrr~.~de.
pisëüné,: cômpiëriâïit ~û ziïdins un ~l~niëiit con~'ôrnïé ~n s~ctic~i~ pair
fai~ë:
office. due: goiïlo-ttë pour .1~ coulïagë d'.unbé~an,. le 'ou lésdits:
élëments
r0 çoapêranfi: d'iu-~e ,part, aveç ries. moyens aypport -ap#e â éire aoo~uplês
â;
l'escaliér ~t*:d'.~,ütrë gârt;,.~:vëc dés .g~atéau~.el'appïiï.aw sQl,,.le ~û
les ëlëi~ënts:
ëtani aptës â enfôprer la partie supë~ieL~e dë:la .f~cë..'ea.~te~cye ae
1'~sçâlit,r.
Pour :rêsoudrê le .p~-c~hlèrrïeliosê ~3''âss~üaët~ lë inaintiëü sué
l'~sc~li~~, ën :lui'
15' évitant v'~nçaissëi les...e~îorts notâüuneüt, le ~oix..ies) ;~hrneni~s)
~st(sôntj ey
cointnmücatïon avec:°tés poteaux. qui sont creu~,pour le coulage .dü
béton-:
tlvarrü.~géi~,.fi~nïëi~tle, (âG1 lés) êlêm~~,i~s)' 'prés~z~t~{rit)' :dis
~gëric~mënt5 ciëv
positionnem~,ntj de pei~trage ét:.de butëe des ;goieaux..
20.. P:ciur i~êsoitclïë lë. prQlilèriZe pose cl'assurër 1'â.ccoüplétnefit dës
êlëmeüts ::dé:
~lyina~e par rappprt ~.~i'~so~lxea~,: lis yo5~ens .supports: soyt. c~anstüués
par dés
bridés >ëu ~pü~gles cQiyforitïéës: éri s~ctidtt pouf- ~tt~ë clïpëés âix.
,riiv~àu
supéri~ûi' .de.. l'ësGâlxér :ët .as~üt-ër lë ~~ôuizëri: rcly .~oü. dës) êléW
eni~s)',:
~lvantâ,~ousem~it, 10 ~(QU X~s) élêmeaïts pr~sçnte(z~fi) unm .soction
transv~xsal:e.
25..: ~qiiërro~.d:dnt~.'ïiilë ëhiirïzôrit~l~ ëst apte r..étie pUïsitioiu~éë eü
â~pui ~ôiïirè lâ
~acvë ~~i'o~e:.dé I'osc~iliëx. .I:es l~~içi~s cria epüyl~s
délu~l~te~,lt'~.uio' seefiôn
transversale sensiblemezit onaorme;dé'U:ou d.e L.

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Setnri.. uzxe: Forme. de rëalisatiati pz~é~érée, ce disposïtïî' pr~se~fe..
plusïeurs,
ëiëyents°° dont 'les oxtrërnitës ~ransversàles .prësentei~Y .des
agencements
d.'imbricatibi~âvéc~ un~~ërizéni: àdj~cënt, pôi~.0astir~t. uüë ciïntinuitë.
~elan çettë-cc~is~~ptïai~ fait~;ëhti~iz~ntale;~te chaque élémer~t,pr~se~~té
ixy boxd.
5. profïlë d'~.pp~ïi. :en:.corraspondance .avec le ,profil de la.. fa,ee
externe :cie~
1'.~scaaiëï, 1:'aile vertzeat~ .ëtant constituéë 'par d~ixy rel3rnvtls
~lisp~sés.
angul'airement
Srl~ü d'autr~s° ::caractéristiqués: .les ~~~n~emt~ts aies élérsierits.
:~oùr 1~
posï~ionnem~nt; 1~ centrage et la Mutée des poteaux: sont dispo~é~ dans
l'a;ïl~
lïiïïvi~~intàl~àü. iüvëàïi vtlë fintëtv éctïôri :dés clëiW rë?aôi'd~
:~3.isp~sés'
ân vïl~ir~ttieitt:
1.;~ ~u lek: elëi~n~>ltsz. °àpi-~~ aacc~uplëitïë~t :à 1.'~scaliër:
est~sotrt)W a ccïiïtniùitë
lvavec, un ~liâinâ~ë supézi~iar qùe pr~s~nteüt ~iès painiéâùX ~piës :â cQW
tituer.lé
bassùz de piscine..
ò.'i~~entian est exposée ci-après plus: en dét~~1 a, laide dis figures des
désslns
àüiïéxes' di;ns lisquéls
2Q' - là:~"I~re l.:esf rive W ûe:eïi;~lan a:~~i=act~ïé.
schér~iatidüé:Yïibtifirantri~:~Xërnplé:
de réali.satïon ~.~'un l~aas~zy d~ pisçüxe avec un escalïex °du. tfp~
aoznan. bû. I°'an
vtüt. ~â. cütltiï~~üt~ :de~li~inag~ düti~ l: ~scàtiër ët :l'ùtj~emblë ct~s
pàriti~àü:
ç~i~stitiiïif~ d~.:h~ssW.rl~ 3a p'isciri
la: ~b ire ~2..~St W ae v~.ye en;.pei speçtiue rTe .fosça~icr ~quxpë dos
elën?~ent~ :du:
25~ d'ispasnCif o~tiv'là redtisâtlôri diïhatit: d~ ohàiiïâ.~e ;:
:~tà:figïir~:â est:ame'wiië eri:~~ttpe'it'veï' àlèvcausidea'éë's~~.Qti lii
ligne ~ 3:c1~
la figure. ~'

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- :la. figure ~. est urge yue en qoupe~rans~çfcrsa~e, aon~sidérée selon la
lig~nè ~=4 d~
la figure ~,
D'lrne rnax~iére Pa~'faiténaer~t po~mu~; .fia ftirme générale du üasszn. dq.
la pisci~ae,
5peut rés~~lter :d'lan .a.sse~nblage en juxtaposition de plusïëurs: ~armeaux;
l~ar
ë~~xnp1ë; rselën un e~enriple ixtëlië~.tifïtul(~inë~nt.linnrtatï~. çes
panrië~ux ~antvdü
type de çeu~ dëcrits dans des brevets ~. $~ Oi)7~2 ou fR; t)l:l,'2a6~ dont
est;
tiiülaïrë::levdëxïïâzzdëür c~è h. pr~sëtïtë.
des diii'érerits pann.eau~ (~ j. sont montés en coml~'inaison:aveç un:
esqalier.(,~):
côïistitiiant üiï étiscmble.iüon~'bloc.ïéâlisé:pür faut W ô~ëti,c.~nnü.ët
âpprQprie'
riotari~n~nt.: par' yrajëçtiorl ~c~lyesi~ér s~~e tc ge¿ . çoat ~>,
the~u~filnnage7.
r~fom~~uiag~, ïtijectic~n; iüje~tïon ~ompré~sïon; . , d':an~ tnatiër~
plastique,::
~citnrrio ï~ïdic~üê, la. .f~cë. s~tërne. vë~ .différcrits: :p~3më~ü~ ~.fi)
~ïëüt.a-eçevoit,
òS ~irëct~m~nt yià d.ïui~: inaniér~ rappt~rt~e:â son .ehlxémile. ai~pérr~tïr~,
~d~s
öléïnents (~~ en forme ele .oülôtfie apte :â :recevoir un Béton. pow
:constitaer,un
clx~zn~:g~ supëriëür ~.~ëë viü fë~railò~gë ütïi~ciïxnëz7if_
~ëTon ürië.car~cfëristi~ùé ~ lâ base :~lë l'~irivëiïtiori, ,âu n oisïs. un.
êléW erlt..(4} est
20:: ~.ccoüplé. â la:p~rtië.süpériëütë di;.a'ésc~ïlïër ~~~ aü nivë~ü dé sa:
~~cé e~rtëi-nè.
~y etant< cc~nfç~rmq .e~. secü~ry pour k~ine :ç~ft~c~ -de .goulotkv pour le
coulage:
d'iïn.ijétdi~,etri tarit, par.consëqüisn~ ~pte:à.:ëntcïüivëi la.yïai-Më
sïipetiëür~é dë'la
fa~ë é~i:érne :~ë: I':esçirlier, :fie oïi :cës ~élérnërits .(~) c~ai~pérëCilt)
a~ëe dës.
pnea'u~.d:~:appuX au sol:.~~);:
'Z5:
,Avaixfa~eû~etx~er4ta':le, liau :ale ç~iaî~'~a~e de l'~scâliei- (;~)
est:i~~~.ll~e. â pat~tir~de
plusiéurs éléments :(~)~ :disposés en: ali~nemen t et comstiïuantales
~;lérneiits
mïïdûla.'~lë~. f:ë 'haro h:cïfi~c~nt~l u:itërité ri~itaWn~ï~t dè vçhaq~.ié
él~,rnéut.-~~) ëst

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çox~venablezne~. pra~-h pour eire: plaqué cozxi~ ~ la parÇie: porr~spondante
er:le
préafil çle la face externe de..l' escâlier (~)y
Les exiréïrïités: t~ân~trersa:l~s (~.a) èt (~llï) préserlteïü: dis
a;g~ncérïients
d'inxbriçation avec un élëxixent adja~~~at pour assurer uixe çt~ntita'~ü~é.
Les
S_ éle"menu {4) présentent wie seci;ion transversale éqxiezrée::dontl'aile
li~a~-izont~lé (;~ç) cst ~pt~ :â..:étre posxti~nnée: e~a appui çonüre 1~, faç~
ext~-ne.d~
l'é$caliér comme'mdïqu~ précédemrpent,
Dans. ~~, ftirinè .cle x~âlis~:tiori iilusiré~ âu~: i;<gürés ° les
olissiris, l'ailé
lioii~ontàlé (4c) : üe chaque él~rnent (-~) prësentë :iin bor'~: profilé
.~'a:ppui erï<
r0' correspondanceaueç l~:pr~fl'de Ia façe exieme defescalier L'aile verticale
~~d). ést.cQristüiié:è p~ c~éuX:~éki'oxds disposës an~ülàirètrient
(~dl.).et~.(4.d2}.
y'~pçouplern~nt çl~s élyne~nt~ °(~); :par rappar~ a I'es~ali~r. (:2}~
.s'~~ectue au.
ni~i~~éi3 clé: hriclè~ ou éliï~igles :(~) c~rif~rrméës..em sëc1itiri ~nm ~teé
Gli~ëé~ ~u-
lSV iuv~au süg~nèüi- de l'ësç~,lier . (2) ei:: assuréi le: soûiî~ü désdit~ -
élements (4j.,
Gl'obalen ~enfi chaque épingle (~) prëseWe:une..aectionaransversale
sous:.forme
~ë; Ü. ~Lï cle L :sri ct~itz~èspoiiçiânce;:~vëc lè pï~~I éq.L~erx~~. ëlës
~l~zx~ëïüs d
çlyïiilage (~~,:
2Q.Sëlôn unë autxë:.caracfiérrsiir~ué iriipôrfi~iye dë 1'iïwentiori; lis
éiéinëïits. dé:
Ghaiiaage, :(4)° °s~ax~t erx conn~uiùeatir~n avec' :lek poteaux
de soutien (5): Les
pïiteau~.(5) stüà:l"c~~u~~pàui ïë è6ühgë dii.liétcrï
A~a,nfâg~u~e~nerit; 1~~ . ~~.éments~ ~4) pr~senient des age~çem~eiats :zie.
25:v p.~ïsitlc~iîriëïïièïit,, tlë .cèïxtràgè. ët. de ;liûté~ dës ,:potsaüx
(:5~: Pax 'ë~ém~le_ . cës
a~énceixa~xits soüt'fc~r~xte's.~làxis:l'épâisseui-vdë°l'ailé~
ht~ï'izQiatale (~Lç) au:~iveatr
de l'üaférsectibn:des:dëux°rebords. (4d1}
et:(~I2):.disposés<angülaiieunent: C.es-
~gënçemèüts:de::Inutë~.~t de.~?âsiticiriüëirieint ac~nt.pâr e~èïillï~é
ccü~stitti~~ ~ï~r

CA 02562173 2006-10-04
WO 2005/106162 PCT/FR2005/050207
7
orne portéé ci~rçul~iz-é épaulëc (4~j. ~ormëe dans ~'~pazsser~z de l'ail
horizoritalé (4~)..
Co~np~e ~eiiu d~; Vies. dispositions; apz-ës xnon~age des, dtfferents ~Xëi
cents de
:5: chasnage (xl.), au:miveau.~diu:..-rebc~rd supériem:dë::i'escalier (2~x
lesdïts éléments
(~.)scint ~n.conti~au~~të.avec: lis ë~aerïts de.c~~îna~e ~~~ dès ~â~nriéau~
(1)
constïfiufiil's du'bassirx :c~e la pïsaine assuraro aütsi wne parfaite
vct~~tïnu~té du
:li~ùf'clë ch~iil~~ë.
1Q' ~lvaniageuserrent, lés d~'érents éléments: ~.~.)< sont rêalisés: en.
rr~~ti~r~
pli ~tiqùë selon :f'out .pïdceclé ;p~~aitëin~nt::c~ontiü par.l'lïoüzïïze de
.~nëfiiér. Ori
peuiy nüty; également que éloaque yél~inerit(4) .;;peut vprësenfiër;. .Id~'~.
tlë sa
l'abrlçatinn;. dy~erent~s°~aervures de rigïdite'.
1'S'' i(3i~ ~bs~i-v~~ égalëment quy lës'pateaûx (5).reposërit
saiyri.üLâssü'ën.bétcin;~t.
encaissent, flous les effi'arts aprês coulage du. :béfion :~âns les
ël'éinerits .(4')'
~ci~i~t~i~ita~.it lcai~üt t~ë ch~~ti~.gë tee ~'~scâ~ër:
L,~s avarit~gës r~ssortëï~t bien d~ la:dëscriptiôn_

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Le délai pour l'annulation est expiré 2010-04-01
Demande non rétablie avant l'échéance 2010-04-01
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2009-04-01
Inactive : Page couverture publiée 2006-12-07
Lettre envoyée 2006-12-04
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE 2006-12-04
Demande reçue - PCT 2006-11-01
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme 2006-10-04
Demande publiée (accessible au public) 2005-11-10

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2009-04-01

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2008-03-07

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe nationale de base - générale 2006-10-04
Enregistrement d'un document 2006-10-04
TM (demande, 2e anniv.) - générale 02 2007-04-02 2006-10-04
TM (demande, 3e anniv.) - générale 03 2008-04-01 2008-03-07
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
PISCINES DESJOYAUX SA
Titulaires antérieures au dossier
CATHERINE JANDROS
JEAN-LOUIS DESJOYAUX
PIERRE-LOUIS DESJOYAUX
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

Si vous avez des difficultés à accéder au contenu, veuillez communiquer avec le Centre de services à la clientèle au 1-866-997-1936, ou envoyer un courriel au Centre de service à la clientèle de l'OPIC.


Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Abrégé 2006-10-04 2 83
Description 2006-10-04 7 399
Dessins 2006-10-04 2 42
Dessin représentatif 2006-10-04 1 18
Revendications 2006-10-04 2 101
Page couverture 2006-12-07 1 45
Avis d'entree dans la phase nationale 2006-12-04 1 194
Courtoisie - Certificat d'enregistrement (document(s) connexe(s)) 2006-12-04 1 106
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2009-05-27 1 172
Rappel - requête d'examen 2009-12-02 1 117
PCT 2006-10-04 2 88