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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2562207 |
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(54) Titre français: | UN NOUVEAU TYPE DE FEU ARRIERE POUR VEHICULES |
(54) Titre anglais: | A NEW TYPE OF VEHICLE'S REAR SPEED LIGHTS |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 2006-09-28 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2008-03-28 |
Requête d'examen: | 2006-09-28 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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My invention is a New Type of Vehicle's Rear Speed Lights. It shows speed of a
vehicle to other
drivers; helps to keep a safer distance between vehicles, reducing the chances
of accidents.
Such new type of vehicle's rear speed lights is an upgrade based on the high-
mount brake light
of vehicles, the device is made up of 32 horizontal small lights (Drawing A, A-
1, A-2, A-3, A-4, A-5)
or 16 (16 layers) upright small lights (Drawing B, B-1, B-2) in a casing with
a red outer covering.
The shade and the structure of this device is similar to the high-mount brake
light, equipped at the
same place on vehicles with the high-mount brake light, but the function and
usage differs greatly.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : Morte - Aucune rép. dem. par.30(2) Règles | 2009-06-08 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2009-06-08 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2008-09-29 |
Inactive : Abandon. - Aucune rép dem par.30(2) Règles | 2008-06-06 |
Demande publiée (accessible au public) | 2008-03-28 |
Inactive : Page couverture publiée | 2008-03-27 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2007-12-06 |
Inactive : CIB en 1re position | 2007-01-09 |
Inactive : CIB attribuée | 2007-01-09 |
Lettre envoyée | 2006-11-01 |
Exigences de dépôt - jugé conforme | 2006-11-01 |
Inactive : Lettre officielle | 2006-11-01 |
Inactive : Certificat de dépôt - RE (Anglais) | 2006-11-01 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2006-11-01 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2006-09-28 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2006-09-28 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2008-09-29 |
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - petite | 2006-09-28 | ||
Requête d'examen - petite | 2006-09-28 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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WEI LIU |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |