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Sommaire du brevet 2564110 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2564110
(54) Titre français: SNOW SCRAPER FOR FLAT ROOFS
(54) Titre anglais: RACLOIR A NEIGE POUR TOIT PLAT
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • E01H 05/02 (2006.01)
  • B60S 01/66 (2006.01)
  • B60S 03/04 (2006.01)
  • B62D 63/04 (2006.01)
  • E04D 15/00 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • CHARTIER, ALBERT, JR. (Canada)
(73) Titulaires :
  • ALBERT, JR. CHARTIER
(71) Demandeurs :
  • ALBERT, JR. CHARTIER (Canada)
(74) Agent:
(74) Co-agent:
(45) Délivré:
(22) Date de dépôt: 2006-10-13
(41) Mise à la disponibilité du public: 2008-04-13
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande: S.O.

Abrégés

Abrégé français


Il existe déjà sur le marché des modèles de racloir équipé d'un
long manche pour déneiger les couvertures tout en demeurant
au sol. Cependant ce genre de racloir est utilisable seulement
sur des surfaces en pente.
Dans la présente invention, l'utilisateur* peut déneiger les
surface plat tous en restant au sol. Mon invention est un outil
manuel comprenant un racloir possédant un manche muni de
deux axes, un mât dressé verticalement, et une perche.
Cet assemblage donne à partir du sol un angle parfait au racloir
tout au long de sa course sur le toit, cet assemblage permet de
produire un effet de levier et exerce de ce fait, une pression sur
le racloir pour qu'il pénètre dans la neige et permet de tiré à
l'aide de la perche la neige accumuler, pour qu'elle tombe au
sol.
Mon invention sera particulièrement utile dans l'industrie du
camionnage pour déneiger les véhicules qui dans une forte
majorité ont des toits plats.


Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


Revendications
Les réalisations de l'invention, au sujet desquelles un droit exclusif de
propriété ou de privilège est revendiqué, sont définies comme suit.
1. Un instrument d'utilisation manuelle pour déneiger les
toits plats tout en demeurant au sol, comprenant un
racloir muni d'un manche possédant deux axes. Un
mât dressé verticalement est relié à un premier axe,
une perche est relié au deuxième axe.
2. un outil, tel que défini dans la revendication 1, qui
permet au racloir de garder un angle idéal quand il se
déplace sur le toit pour évacuer la neige
3. un outil, tel que défini dans la revendication 1
possédant deux pivots
4. Un outil, tel qu'il est défini dans la revendication 1,
possédant un manche de racloir recourbé possédant
deux axes
5. Un outil, tel qu'il est défini dans la revendication 1
comprenant un mât dresser verticalement qui donne
un appuie au sol à un pivot fixé à son sommet
6. Un outil, tel qu'il est défini dans la revendication 1
possédant un assemblage de pivots reliés aux axes
fixés au manche du racloir, et d'un appuie au sol à
partir d'un mât tel que défini dans la revendication 5,
cet assemblage permet de produire un effet de levier
et exerce de ce fait, une pression sur le racloir pour
qu'il pénètre dans la neige
7. Un outil, tel qu'il est défini dans la revendication 1
possédant une perche permettant à l'utilisateur* à
partir du sol, d'exercer une tension directement au
pivot du manche situé dans l'assemblage défini dans
la revendication 6
*l'utilisateur désigne la personne qui utilise mon
invention pour déneiger

8. Un outil, tel qu'il est défini dans la revendication 1
possédant un racloir qui exerce par un assemblage
défini dans la revendication 6 une pression sur le toit
proportionnel à la tension exercer par l'utilisateur sur
la perche défini dans la revendication 7
9. Un outil, tel qu'il est défini dans la revendication 1
dont le mât et la perche peuvent être fait d'une seule
pièce ou pouvant être démontables par section ou
pouvant être télescopiques pour facilité son
rangement,
10. Un outil, tel qu'il est défini dans la revendication 1
possédant un racloir muni d'un manche qui peut ce
détacher du reste de l'assemblage, et former un racloir
à neige possédant un manche court et sans axes.
11. Un outil, tel qu'il est défini dans la revendication 1
possédant une poignée ergonomique fixée à la partie
inférieure de la perche pour donner une bonne pise à
l'utilisateur quand il exerce une tension

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02564110 2006-10-13
Mémoire descriptif
La présente invention se rapporte à un outil
d'utilisation manuelle pour déneiger les couvertures
tout en restant au sol.
Monté sur les couvertures pour déneiger est une manosuvre
dangereuse surtout sur les toits des véhicules. Pour les
couvertures des édifices avec un toit en pente il est possible
d'utilisé un modèle de racloir à neige équipé d'un long manche
permettant de déneiger la couverture tout en restant au soi.
Pour les toits des camions ou des semi-remorques on ne peut
utiliser ce genre de racloir car le toit de ses véhicules est plat.
Pour réussir à déposer le racloir sur un toit plat, il faudrait
donner un angle tellement prononcer au manche du racloir qu'il
serait impossible de tiré la neige hors de la couverture
J'ai découvert que ces inconvénients peuvent être supprimés
avec un racloir à neige muni d'un manche possédant deux
axes. Un de ses axes est relié à un pivot fixé au sommet d'un
mât dressé verticalement et appuyer au sol. Cet assemblage
permet au racloir de garder un angle idéal quand il se déplace
sur le toit pour évacuer la neige. Le deuxième axe fixé au
manche, est relié à un pivot fixé à l'extrémité d'une perche muni
d'une pognée ergonomique.
L'utilisateur* de mon invention n'a qu'a tiré sur la perche, tout en
s'éloignant du toit. Le mât s'appuie au sol automatiquement le
racloir glisse sur le toit et la neige tombe au soi. Les deux axes
fixés au manche sont positionnés de façon à produire un effet
levier et permettre au racloir de coller au toit et de pénétrer la
neige durcie.
*l'utilisateur désigne la personne qui utilise mon invention

CA 02564110 2006-10-13
Dessins figure 1
Relativement aux dessins qui illustrent la réalisation de l'invention,
la figure 1 représente l'invention avec toutes ses composantes
positionnées sur le toit d'un camion. L'utilisateur* s'apprête à tiré
sur la perche 7.
La perche 7 est fixé au pivot inférieur 5 qui lui, est solidaire au
manche 2. En tirant sur la perche 7, le racloir 1 glisse sur le toit et
fait tomber la neige. Dû â la forme particulière du manche 2 et du
positionnement du pivot supérieur 3 et du pivot inférieur 5, à la
partie recourber 4 du manche 2, et dû aussi, à la pression exercée
au sol sur le mât 6, l'utilisateur en tirant sur la perche 7 produit un
effet de levier et donne une pression au racloir 1 sur le toit. La
pression exercée sur le toit est proportionnelle à la tension exercée
sur la perche. Le mât 6 en plus de contribuer à l'effet de levier
permet au pivot supérieur 3 de demeurer à une hauteur nécessaire
au maintien du bon angle sur le toit du racloir 1 et du manche 2
tout au long de la course du racloir sur le toit, et ce malgré la
tension exercée par l'utilisateur sur la perche 7 et l'angle change du
pivot inférieur 5 et du pivot supérieur 3. Le pivot supérieur 3 permet
aussi au mât 6 et au manche 2 de demeurer solidaires malgré le
mouvement de va et vient exercer par l'utilisateur sur la perche 7.
La perche 7 possède une pognée ergonomique 8
Dessins figure 2
Relativement aux dessins qui illustrent la réalisation de l'invention,
la figure 2 représente l'invention avec toutes ses composantes
positionnées sur le toit d'un camion. L'utilisateur tennine la
man uvre, et la neige tombe au sol. L'utilisateur repousse le
racloir à l'aide de la perche pour que le mât 6 soit en position
vertical comme dans la figure 1, il peut recommencer la man uvre
de va et vient jusqu'a ce qu'il n'est plus de neige sur le toit.
l'utilisateur désigne la personne qui utilise mon invention
pour déneiger

CA 02564110 2006-10-13
Dessins figure 3
Relativement aux dessins qui illustrent la réalisation de l'invention,
la figure 3 représente les composantes de l'invention reliées au
pivot 3 et 5 des figures 1 et 2
La partie recourbée du manche du racloir 4, l'axe du pivot
supérieur 9, l'axe du pivot inférieur 10. La partie supérieure du mât
6, le pivot supérieur 5, la partie supérieure de la perche 7, le pivot
inférieur 3
Dessins figure 4
Relativement aux dessins qui illustrent la réalisation de l'invention,
la figure 4 représente les parties racloir 1 et manche 2 de
l'invention. Le manche est séparé de sa partie recourbée et peut
être utilisée pour déneiger tout en demeurant au sol, les camions
plate- forme.
Dessins figure 5
Relativement aux dessins qui illustrent la réalisation de l'invention,
la figure 5 représente l'invention repliée et démontée pour faciliter
son rangement

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Le délai pour l'annulation est expiré 2010-10-13
Demande non rétablie avant l'échéance 2010-10-13
Inactive : Demande ad hoc documentée 2010-08-26
Inactive : Demande ad hoc documentée 2010-07-15
Inactive : Demande ad hoc documentée 2010-01-28
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2009-10-13
Inactive : Page couverture publiée 2008-04-13
Demande publiée (accessible au public) 2008-04-13
Modification reçue - modification volontaire 2007-03-13
Inactive : CIB en 1re position 2006-12-05
Inactive : CIB attribuée 2006-12-05
Inactive : CIB attribuée 2006-12-05
Inactive : CIB attribuée 2006-12-05
Inactive : CIB attribuée 2006-12-05
Inactive : CIB attribuée 2006-12-05
Inactive : Lettre officielle 2006-11-17
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Français) 2006-11-15
Exigences relatives à une correction du demandeur - jugée conforme 2006-11-15
Demande reçue - nationale ordinaire 2006-11-15
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme 2006-10-13

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2009-10-13

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2008-10-06

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe pour le dépôt - petite 2006-10-13
TM (demande, 2e anniv.) - petite 02 2008-10-14 2008-10-06
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
ALBERT, JR. CHARTIER
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Abrégé 2006-10-12 1 33
Revendications 2006-10-12 2 86
Description 2006-10-12 3 143
Dessins 2006-10-12 5 41
Dessin représentatif 2008-03-19 1 7
Certificat de dépôt (français) 2006-11-14 1 158
Avis de rappel: Taxes de maintien 2008-07-14 1 122
Avis de rappel: Taxes de maintien 2009-07-13 1 119
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2009-12-07 1 172
Deuxième avis de rappel: taxes de maintien 2010-04-14 1 122
Avis de rappel: Taxes de maintien 2010-07-13 1 122
Correspondance 2006-11-14 1 16
Taxes 2008-10-05 1 65
Correspondance 2010-02-07 3 155
Correspondance 2010-05-05 2 81
Correspondance 2010-09-01 4 163