Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.
L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2565181 |
---|---|
(54) Titre français: | DISPOSITIF DE SUSPENSION POUR SUSPENDRE LE CONTENANT D'UN ASPIRATEUR CENTRAL A UNE PAROI |
(54) Titre anglais: | A SUSPENSION DEVICE FOR SUSPENDING THE CONTAINER OF A CENTRAL VACUUM CLEANER FROM A WALL |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
|
---|---|
(72) Inventeurs : |
|
(73) Titulaires : |
|
(71) Demandeurs : |
|
(74) Agent: | SMART & BIGGAR LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2013-08-27 |
(86) Date de dépôt PCT: | 2005-04-26 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2005-11-17 |
Requête d'examen: | 2010-04-12 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
---|---|
(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/DK2005/000284 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | WO 2005107555 |
(85) Entrée nationale: | 2006-10-30 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
---|---|---|---|---|---|---|
|
L'invention porte sur un dispositif de suspension permettant de suspendre un contenant (1, 5) d'un aspirateur central à une paroi. Ce dispositif consiste en une première partie de support (3) à attacher à une paroi, et une seconde partie de support (2) capable de venir en prise avec le premier support et fixée au contenant. La première partie de support (3) est configurée en tant que logement en forme de coin présentant une paroi arrière (12) et une ouverture avant (11) qui sont définies par des parois longitudinales (8) et une paroi transversale (7) reliée au niveau de l'extrémité étroite du logement aux parois longitudinales. Dans le prolongement des parois longitudinales, d'autres parois longitudinales (9) sont disposées de manière perpendiculaire aux parois longitudinales, ces autres parois longitudinales présentant des rebords libres dotées de brides de retenue (10) disposées dans le sens perpendiculaire à la paroi arrière (13). Le second support est configuré de manière identique mais ne comprend pas de brides de retenue. Ce dispositif de suspension est unique du fait que la seconde partie de support peut venir en prise avec la première partie de support depuis les deux extrémités de la première partie de support, ce qui représente un avantage pour un aspirateur central constitué de contenants petits et grands, le petit contenant étant équipé d'un moteur placé sur le contenant et le grand contenant étant équipé d'un moteur placé sous le contenant. Par conséquent, il est possible d'utiliser le premier support pour des contenants grands et petits, le premier support étant fixé à la paroi dans un sens ou dans un autre déterminé par la grandeur ou la petitesse du contenant utilisé.
To suspend a container (1, 5) of a central vacuum cleaner form a wall, use is
made of a suspension device according to the invention which consists of a
first bracket part (3) for attachment to a wall and a second bracket part (2)
which is capable of engaging the first bracket part and is secured to the
container. The first bracket part (3) is configured as a wedge-shaped housing
having a rear wall (12) and a front opening (11) which are defined by
longitudinal walls (8) and a transverse wall (7) connected at the narrow end
of the housing with the longitudinal walls. In extension of the longitudinal
walls, further, longitudinal walls (9) are provided perpendicularly to the
longitudinal walls, said further longitudinal walls having their free edges
provided with holding flanges (10) disposed perpendicularly to the rear wall
(13). The second bracket part is configured in a similar manner, but without
holding flanges. The suspension device according to the invention is unique in
that the second bracket part may engage the first bracket part from both ends
of the first bracket part, which is an advantage in connection with a central
vacuum cleaner which is made with both small and large containers, as a small
container has its motor placed on top of the container, while a large
container has the motor placed below the container. Thus, it is possible to
use the first bracket for both large and small containers, said first bracket
being secured to the wall in one or the other direction which is determined by
whether a large of a small container is used.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
---|---|
Le délai pour l'annulation est expiré | 2018-04-26 |
Lettre envoyée | 2017-04-26 |
Accordé par délivrance | 2013-08-27 |
Inactive : Page couverture publiée | 2013-08-26 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2013-06-11 |
Préoctroi | 2013-06-11 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2013-04-05 |
Lettre envoyée | 2013-04-05 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2013-04-05 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2013-03-30 |
Modification reçue - modification volontaire | 2012-09-25 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2012-04-10 |
Lettre envoyée | 2010-04-29 |
Modification reçue - modification volontaire | 2010-04-12 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2010-04-12 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2010-04-12 |
Requête d'examen reçue | 2010-04-12 |
Lettre envoyée | 2007-05-08 |
Lettre envoyée | 2007-05-08 |
Inactive : Transfert individuel | 2007-03-09 |
Inactive : Page couverture publiée | 2007-01-09 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 2007-01-09 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2007-01-05 |
Demande reçue - PCT | 2006-11-23 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2006-10-30 |
Demande publiée (accessible au public) | 2005-11-17 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2013-04-09
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
---|---|---|---|
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2007-04-26 | 2006-10-30 |
Taxe nationale de base - générale | 2006-10-30 | ||
Enregistrement d'un document | 2007-03-09 | ||
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2008-04-28 | 2008-04-23 |
TM (demande, 4e anniv.) - générale | 04 | 2009-04-27 | 2009-04-03 |
Requête d'examen - générale | 2010-04-12 | ||
TM (demande, 5e anniv.) - générale | 05 | 2010-04-26 | 2010-04-16 |
TM (demande, 6e anniv.) - générale | 06 | 2011-04-26 | 2011-04-19 |
TM (demande, 7e anniv.) - générale | 07 | 2012-04-26 | 2012-04-17 |
TM (demande, 8e anniv.) - générale | 08 | 2013-04-26 | 2013-04-09 |
Taxe finale - générale | 2013-06-11 | ||
TM (brevet, 9e anniv.) - générale | 2014-04-28 | 2014-03-21 | |
TM (brevet, 10e anniv.) - générale | 2015-04-27 | 2015-03-31 | |
TM (brevet, 11e anniv.) - générale | 2016-04-26 | 2016-04-18 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
---|
NILFISK-ADVANCE A/S |
Titulaires antérieures au dossier |
---|
EBBA UTTER |
JAN SJOEBERG |