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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2568759 |
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(54) Titre français: | PEIGNE POUR FUT CONTENANT DE L'ALCOOL |
(54) Titre anglais: | CHIME FOR AN ALCOHOL CONTAINING CASK |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | STIKEMAN ELLIOTT S.E.N.C.R.L.,SRL/LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2009-11-17 |
(86) Date de dépôt PCT: | 2005-05-20 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2005-12-01 |
Requête d'examen: | 2006-11-17 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/IB2005/001380 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | IB2005001380 |
(85) Entrée nationale: | 2006-11-17 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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L'invention concerne un peigne pour un fût contenant de l'alcool. Ce peigne comprend une partie bordure annulaire fixée par encliquetage avec une rainure du fût. Ledit peigne comprend également une paire de parties ailes opposées qui s'étendent vers l'extérieur depuis la partie bordure au-delà du fût. Chaque partie aile comprend une partie centrale et deux parties latérales. Chaque partie latérale comprend une partie périphérique extérieure qui descend sous forme de courbe concave de rayon prédéterminé de la partie centrale jusqu'à la partie bordure.
There is disclosed a chime for an alcohol containing cask. The chime has an
annular rim portion that is secured by snap fitting with a groove of the cask.
The chime further includes a pair of opposing wing portions that extend
outwardly from the rim portion beyond the cask. Each of the wing portions has
a central portion and two side portions. Each of the side portions has an
outer edge portion that slopes in a concave curvature of predetermined radius
from the central portion to the rim portion.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2011-05-20 |
Lettre envoyée | 2010-05-20 |
Accordé par délivrance | 2009-11-17 |
Inactive : Page couverture publiée | 2009-11-16 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2009-08-20 |
Préoctroi | 2009-08-20 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2009-04-24 |
Lettre envoyée | 2009-04-24 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2009-04-24 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2009-04-21 |
Modification reçue - modification volontaire | 2009-01-20 |
Inactive : Dem. de l'examinateur art.29 Règles | 2008-08-13 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2008-08-13 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2008-07-21 |
Inactive : Lettre officielle | 2008-07-21 |
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme | 2008-07-21 |
Inactive : Lettre officielle | 2008-07-17 |
Inactive : Lettre officielle | 2008-02-19 |
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme | 2008-02-19 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2008-02-19 |
Inactive : Lettre officielle | 2008-02-15 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2008-02-06 |
Demande visant la nomination d'un agent | 2008-02-06 |
Lettre envoyée | 2007-07-24 |
Inactive : Lettre officielle | 2007-06-05 |
Inactive : Transfert individuel | 2007-05-10 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 2007-01-30 |
Inactive : Page couverture publiée | 2007-01-29 |
Inactive : Acc. récept. de l'entrée phase nat. - RE | 2007-01-24 |
Lettre envoyée | 2007-01-24 |
Demande reçue - PCT | 2006-12-28 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2006-11-17 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2006-11-17 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2006-11-17 |
Demande publiée (accessible au public) | 2005-12-01 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2009-03-26
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe nationale de base - générale | 2006-11-17 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2007-05-22 | 2006-11-17 |
Requête d'examen - générale | 2006-11-17 | ||
Enregistrement d'un document | 2007-05-10 | ||
2007-05-10 | |||
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2008-05-20 | 2008-05-12 |
TM (demande, 4e anniv.) - générale | 04 | 2009-05-20 | 2009-03-26 |
Taxe finale - générale | 2009-08-20 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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INBEV S.A. |
Titulaires antérieures au dossier |
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IAN ANDERSON |
STEPHEN J. GRIMWADE |