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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2570946 |
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(54) Titre français: | TELECOMMANDE ET SYSTEME DE CLIMATISATION DE VEHICULE |
(54) Titre anglais: | VEHICLE REMOTE CONTROL AND AIR CLIMATE SYSTEM |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | LAVERY, DE BILLY, LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2014-02-11 |
(22) Date de dépôt: | 2006-12-12 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2007-06-12 |
Requête d'examen: | 2011-12-12 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Un système de climatisation à télécommande pour véhicule comportant un dispositif de télécommande pour l'envoi de signaux de commande sans fil, un récepteur à un véhicule pour recevoir les signaux de commande sans fil de la télécommande et générer des signaux de commande de récepteur, une télécommande au véhicule pour recevoir les signaux de commande du récepteur provenant de ce dernier et générer des signaux de télécommande, un contrôleur de climatisation au véhicule pour recevoir les signaux de télécommande provenant de la télécommande et générer des signaux de commande de climatisation et un dispositif de régulation au véhicule pour recevoir les signaux de commande de climatisation provenant du contrôleur de climatisation et contrôler un environnement climatique du véhicule.
ABSTRACT Vehicle remote control and air climate system having a remote control device for sending wireless control signals, a receiver at a vehicle for receiving the wireless control signals from the remote control device and generating receiver control signals, a remote controller at the vehicle for receiving the receiver control signals from the receiver and generating remote control signals, a climate controller at the vehicle for receiving the remote control signals from the remote controller and generating climate control signals, and climate control device at the vehicle for receiving the climate control signals from the climate controller and controlling a climate environment of the vehicle.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : Lettre officielle | 2017-01-09 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2016-12-15 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2016-12-12 |
Lettre envoyée | 2015-12-14 |
Accordé par délivrance | 2014-02-11 |
Inactive : Page couverture publiée | 2014-02-10 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2013-11-08 |
Préoctroi | 2013-11-08 |
Inactive : Certificat de dépôt - RE (Anglais) | 2013-11-05 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2013-10-28 |
Lettre envoyée | 2013-10-28 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2013-10-28 |
Inactive : QS réussi | 2013-10-24 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2013-10-24 |
Modification reçue - modification volontaire | 2013-08-26 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2013-02-25 |
Lettre envoyée | 2011-12-22 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2011-12-12 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2011-12-12 |
Requête d'examen reçue | 2011-12-12 |
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme | 2008-04-15 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2008-04-15 |
Inactive : Lettre officielle | 2008-04-15 |
Inactive : Lettre officielle | 2008-04-15 |
Inactive : Lettre officielle | 2008-04-15 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2008-04-03 |
Requête visant une déclaration du statut de petite entité reçue | 2008-04-03 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2008-04-03 |
Demande visant la nomination d'un agent | 2008-04-03 |
Demande visant la nomination d'un agent | 2008-03-05 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2008-03-05 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2007-08-21 |
Exigences relatives à une correction d'un inventeur - jugée conforme | 2007-08-21 |
Inactive : CIB attribuée | 2007-06-15 |
Inactive : Page couverture publiée | 2007-06-15 |
Inactive : CIB attribuée | 2007-06-15 |
Inactive : CIB attribuée | 2007-06-14 |
Inactive : CIB en 1re position | 2007-06-14 |
Inactive : CIB attribuée | 2007-06-14 |
Demande publiée (accessible au public) | 2007-06-12 |
Demande de correction du demandeur reçue | 2007-06-06 |
Inactive : Correction au certificat de dépôt | 2007-06-06 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2007-05-14 |
Inactive : Correspondance - Formalités | 2007-03-19 |
Demande de priorité reçue | 2007-02-16 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2007-01-30 |
Lettre envoyée | 2007-01-30 |
Lettre envoyée | 2007-01-30 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2007-01-18 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2013-12-06
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Enregistrement d'un document | 2006-12-12 | ||
Taxe pour le dépôt - petite | 2006-12-12 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 2008-12-12 | 2008-12-05 |
TM (demande, 3e anniv.) - petite | 03 | 2009-12-14 | 2009-12-04 |
TM (demande, 4e anniv.) - petite | 04 | 2010-12-13 | 2010-12-07 |
Requête d'examen - petite | 2011-12-12 | ||
TM (demande, 5e anniv.) - petite | 05 | 2011-12-12 | 2011-12-12 |
TM (demande, 6e anniv.) - petite | 06 | 2012-12-12 | 2012-12-05 |
Taxe finale - petite | 2013-11-08 | ||
TM (demande, 7e anniv.) - petite | 07 | 2013-12-12 | 2013-12-06 |
TM (brevet, 8e anniv.) - petite | 2014-12-12 | 2014-12-08 | |
2016-12-15 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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FORTIN AUTO RADIO INC. |
Titulaires antérieures au dossier |
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JEAN-PIERRE AUBERTIN |
MARTIN TESSIER |
PATRICK NOEL |
PHILIPPE MEILLEUR |