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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2573792 |
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(54) Titre français: | CHAISE |
(54) Titre anglais: | CHAIR |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | MARKS & CLERK |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 2005-07-14 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2006-01-26 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/GB2005/002765 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | GB2005002765 |
(85) Entrée nationale: | 2007-01-12 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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L'invention porte sur une chaise comprenant un siège permettant à l'utilisateur de s'asseoir et un élément de support destiné à supporter le siège. Le siège peut être déplacé entre différentes positions de hauteur sur l'élément de support et comprend un élément de blocage adapté pour se solidariser et se désolidariser de l'élément de support à chaque position de hauteur, par basculement du siège par rapport à l'élément de support. Le siège est bloqué par rapport à l'élément de support lorsque l'élément de blocage est en position engagée et libre de se déplacer par rapport à l'élément de support entre différentes hauteurs lorsque l'élément de blocage est désengagé.
A chair comprises a seat portion for enabling a user to sit on the chair and
support means for supporting the seat portion. The seat portion is movable
between a plurality of different height positions on the support means, and
includes locking means adapted for engagement with and disengagement from the
support means at each height position, by rocking the seat portion relative to
the support means, wherein the seat portion is locked relative to the support
means when the locking means is in the engaged position and free to move
relative to the support means between different height positions when the
locking means is disengaged.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Demande non rétablie avant l'échéance | 2010-07-14 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2010-07-14 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2009-07-14 |
Lettre envoyée | 2008-09-25 |
Inactive : Transfert individuel | 2008-06-19 |
Inactive : Lettre officielle | 2008-04-14 |
Inactive : IPRP reçu | 2007-04-04 |
Inactive : Page couverture publiée | 2007-03-20 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 2007-03-13 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2007-03-09 |
Demande reçue - PCT | 2007-02-12 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2007-01-12 |
Demande publiée (accessible au public) | 2006-01-26 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2009-07-14 |
Le dernier paiement a été reçu le 2008-06-16
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe nationale de base - générale | 2007-01-12 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2007-07-16 | 2007-01-12 |
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2008-07-14 | 2008-06-16 |
Enregistrement d'un document | 2008-06-19 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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ANTHONY HILL DESIGNS LIMITED |
Titulaires antérieures au dossier |
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ANTHONY EDWIN HILL |
BRUCE JAMES RENFREW |
KENNETH PAUL POBEREZNY |