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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2574879 |
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(54) Titre français: | COMPRESSEURS A COMMANDE DYNAMIQUE |
(54) Titre anglais: | DYNAMICALLY CONTROLLED COMPRESSORS |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | GOWLING WLG (CANADA) LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2010-04-27 |
(86) Date de dépôt PCT: | 2005-07-21 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2006-02-02 |
Requête d'examen: | 2007-06-21 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/CA2005/001149 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | WO 2006010251 |
(85) Entrée nationale: | 2007-01-23 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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On décrit des systèmes comprenant au moins deux compresseurs. Un récipient ou réservoir aux dimensions appropriées est ménagé dans la conduite d'aspiration et/ou la conduite d'évacuation des compresseurs, de sorte qu'un changement des conditions du premier compresseur changent n'ait pas une incidence immédiate sur l'autre compresseur, le récipient agissant comme moyen d'atténuation des effets de ce changement.
In systems comprising at least two compressors, the present invention provides
an adequately sized vessel or tank in either or both the suction line or the
discharge line of multiple compressors, in such a fashion that if the
conditions of the first compressor change, it does not have an immediate
effect on the other compressors, the vessel acting as a means of dampening the
change.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2011-07-21 |
Inactive : Lettre officielle | 2010-11-22 |
Inactive : Lettre officielle | 2010-11-22 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2010-11-22 |
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme | 2010-11-22 |
Lettre envoyée | 2010-11-16 |
Inactive : Lettre officielle | 2010-10-05 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2010-09-03 |
Inactive : Correspondance - Transfert | 2010-09-03 |
Demande visant la nomination d'un agent | 2010-09-03 |
Lettre envoyée | 2010-07-21 |
Inactive : Lettre officielle | 2010-04-28 |
Inactive : Page couverture publiée | 2010-04-27 |
Accordé par délivrance | 2010-04-27 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2010-04-19 |
Inactive : Lettre officielle | 2010-04-19 |
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme | 2010-04-19 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2010-04-08 |
Demande visant la nomination d'un agent | 2010-04-08 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2010-01-29 |
Préoctroi | 2010-01-29 |
Lettre envoyée | 2009-08-10 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2009-08-10 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2009-08-10 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2009-07-23 |
Modification reçue - modification volontaire | 2007-10-03 |
Inactive : IPRP reçu | 2007-08-28 |
Inactive : Lettre officielle | 2007-08-17 |
Lettre envoyée | 2007-08-17 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2007-06-21 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2007-06-21 |
Requête d'examen reçue | 2007-06-21 |
Lettre envoyée | 2007-05-02 |
Inactive : Page couverture publiée | 2007-04-02 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 2007-03-27 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2007-03-21 |
Inactive : Transfert individuel | 2007-03-19 |
Demande visant la nomination d'un agent | 2007-03-08 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2007-03-08 |
Demande reçue - PCT | 2007-02-20 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2007-01-23 |
Demande publiée (accessible au public) | 2006-02-02 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2009-07-14
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe nationale de base - générale | 2007-01-23 | ||
Enregistrement d'un document | 2007-03-19 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2007-07-23 | 2007-06-21 |
Requête d'examen (RRI d'OPIC) - générale | 2007-06-21 | ||
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2008-07-21 | 2008-07-09 |
TM (demande, 4e anniv.) - générale | 04 | 2009-07-21 | 2009-07-14 |
Taxe finale - générale | 2010-01-29 | ||
Enregistrement d'un document | 2010-11-04 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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DANFOSS TURBOCOR COMPRESSORS B.V. |
Titulaires antérieures au dossier |
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RONALD DAVID CONRY |