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(12) Brevet: | (11) CA 2575778 |
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(54) Titre français: | POMPE A VIDE A UNE SEULE AILETTE |
(54) Titre anglais: | SINGLE-BLADE VACUUM PUMP |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | KERSTIN B. BRANDTBRANDT, KERSTIN B. |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2012-11-20 |
(86) Date de dépôt PCT: | 2005-04-26 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2006-01-19 |
Requête d'examen: | 2010-03-31 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/EP2005/004210 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | EP2005004210 |
(85) Entrée nationale: | 2007-02-01 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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L'invention concerne une pompe à vide à une ailette, qui comprend un carter (12) en forme de creuset, un rotor (18) monté de manière rotative et excentrique dans le carter, une ailette (20) logée mobile dans le rotor orthogonalement à l'axe de rotation, ainsi qu'un espace de travail (22) recevant l'ailette (20) et muni d'une surface périphérique intérieure (30) contre laquelle s'appuient les deux arêtes d'étanchéité (68) opposées l'une à l'autre de l'ailette. Selon l'invention, l'ailette (20) subdivise l'espace de travail en une chambre d'aspiration (24) et en une chambre de pression et l'extrémité (28), dirigée vers la surface périphérique intérieure (30), de l'ailette présente un segment aplati (66) sur sa face orientée vers la chambre de pression (26).
The invention relates to a single-winged vacuum pump provided with a pot-
shaped housing (12), a rotor (18) which is rotationally and eccentrically
mounted in the housing, a wing (20) which is displacably mounted in the rotor
and orthogonal on the rotational axis and a work chamber (22) which receives
the wing (20) and which comprises an internal peripheral surface (30) whereon
both of the sealing edges (68), which are arranged opposite to each other of
the wing, are arranged. The wing (20) subdivides the work chamber into a
suction chamber (30) and a pressure chamber and the end (28) of the wing,
which is oriented towards the internal peripheral surface (30), comprises a
flattened section (66) on the side oriented towards the pressure chamber (26).
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2018-04-26 |
Lettre envoyée | 2017-04-26 |
Accordé par délivrance | 2012-11-20 |
Inactive : Page couverture publiée | 2012-11-19 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2012-08-30 |
Préoctroi | 2012-08-30 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2012-06-06 |
Inactive : Lettre officielle | 2012-06-06 |
Lettre envoyée | 2012-06-06 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2012-06-06 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2012-06-04 |
Modification reçue - modification volontaire | 2012-02-16 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2012-02-09 |
Inactive : Lettre officielle | 2012-02-09 |
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme | 2012-02-09 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2012-01-25 |
Demande visant la nomination d'un agent | 2012-01-25 |
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme | 2012-01-17 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2012-01-17 |
Inactive : Lettre officielle | 2012-01-13 |
Inactive : Lettre officielle | 2012-01-11 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2011-12-13 |
Demande visant la nomination d'un agent | 2011-12-13 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2011-08-18 |
Modification reçue - modification volontaire | 2010-08-19 |
Lettre envoyée | 2010-04-21 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2010-03-31 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2010-03-31 |
Requête d'examen reçue | 2010-03-31 |
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme | 2008-11-14 |
Inactive : Lettre officielle | 2008-11-14 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2008-11-14 |
Inactive : Lettre officielle | 2008-11-13 |
Inactive : IPRP reçu | 2008-02-21 |
Inactive : Déclaration des droits - Formalités | 2007-12-07 |
Inactive : Page couverture publiée | 2007-04-19 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 2007-04-10 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2007-04-04 |
Demande reçue - PCT | 2007-02-26 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2007-02-01 |
Demande publiée (accessible au public) | 2006-01-19 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2012-03-14
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Rétablissement (phase nationale) | 2007-02-01 | ||
Taxe nationale de base - générale | 2007-02-01 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2007-04-26 | 2007-03-22 |
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2008-04-28 | 2008-03-17 |
TM (demande, 4e anniv.) - générale | 04 | 2009-04-27 | 2009-03-17 |
TM (demande, 5e anniv.) - générale | 05 | 2010-04-26 | 2010-03-12 |
Requête d'examen - générale | 2010-03-31 | ||
TM (demande, 6e anniv.) - générale | 06 | 2011-04-26 | 2011-03-22 |
TM (demande, 7e anniv.) - générale | 07 | 2012-04-26 | 2012-03-14 |
Taxe finale - générale | 2012-08-30 | ||
TM (brevet, 8e anniv.) - générale | 2013-04-26 | 2013-03-14 | |
TM (brevet, 9e anniv.) - générale | 2014-04-28 | 2014-03-12 | |
TM (brevet, 10e anniv.) - générale | 2015-04-27 | 2015-04-01 | |
TM (brevet, 11e anniv.) - générale | 2016-04-26 | 2016-04-06 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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JOMA-HYDROMECHANIC GMBH |
Titulaires antérieures au dossier |
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WILLI SCHNEIDER |