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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2577224 |
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(54) Titre français: | SYSTEME RECUPERATEUR DE CHALEUR CENTRAL POUR EAUX GRISES |
(54) Titre anglais: | CENTRAL GREY WATER HEAT RECOVERY SYSTEM |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 2007-01-30 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2008-07-30 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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With energy prices continuing to increase and the need to reduce greenhouse
gases from
building space conditioning it is becoming very important to come up with new
innovative ideas to reduce energy consumption in all existing and new
buildings,
especially in multi-unit residential buildings (apartments and condominiums).
The idea of using less energy is becoming very popular in the construction
business:
through more efficient building envelopes (increased levels of wall and roof
insulation,
more efficient windows etc ---}, or by heat recovery ventilation to pre-
condition fresh air
through air exchangers, higher efficiency hot water boilers and the
substitution of fossil
fuels with renewable energy.
In fact there is global environmental initiative which calls for all new
buildings and major
renovations to reduce their fossil-fuel greenhouse-gas-emitting energy
consumption by
50 per cent immediately, increasing, this reduction to 60 per cent in 2010, 70
percent in
2015,80 per cent in 2020, 90 per cent in 2025, and finally, that all new
buildings be
carbon neutral by 1030.
There is tremendous energy wastage during the hours of the morning and the
evening
when multiples showers, baths or dishwashers usage are at peak, due to the
large amount
of warm and hot water going down the drains into city sewage systems.
The new CGWHR "Central Grey Water Heat Recovery" with CDHR "Central Domestic
Heat Re-inject" concept recovers energy from hot water going down the drain at
22 to 32
°C (80 to 90°F) to the sewer system and re-injects the heat into
the main domestic hot
water supply, line. Once the heated domestic hot water enters the building, a
heat pump is
used to create a cold 15 °C (60 °F) and a hot 49 °
C(120°F).
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 2577224 est introuvable.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB expirée | 2022-01-01 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2011-01-31 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2011-01-31 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 2010-11-04 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2010-02-01 |
Demande publiée (accessible au public) | 2008-07-30 |
Inactive : Page couverture publiée | 2008-07-29 |
Inactive : CIB attribuée | 2007-04-17 |
Inactive : CIB attribuée | 2007-04-17 |
Inactive : CIB attribuée | 2007-04-17 |
Inactive : CIB attribuée | 2007-04-17 |
Inactive : CIB en 1re position | 2007-04-17 |
Inactive : Lettre officielle | 2007-03-13 |
Exigences de dépôt - jugé conforme | 2007-03-07 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2007-03-07 |
Exigences relatives à une correction du demandeur - jugée conforme | 2007-03-07 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2007-03-07 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2007-01-30 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2010-02-01 |
Le dernier paiement a été reçu le 2009-01-26
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - petite | 2007-01-30 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 2009-01-30 | 2009-01-26 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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PETER J. BEAINI |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |