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Sommaire du brevet 2578307 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2578307
(54) Titre français: DISPOSITIF DE FERMETURE ETANCHE POUR CONTENEUR
(54) Titre anglais: SEALING CLOSURE DEVICE FOR A CONTAINER
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
Abrégés

Abrégé français

Dispositif de fermeture (2) étanche à l'air destiné à coopérer avec un contenant (1) d'un produit à conditionner, caractérisé par le fait qu'il présente une base (3) dont le pourtour est ajustable à la paroi interne du contenant (1) de sorte à permettre la mise en contact de la face interne (4) de la base (3) et du produit par déplacement de la base (3) comprenant au moins un trou d'évacuation d'air obturable après la mise en place de la base (3). L'invention concerne également un conteneur doté d'un tel dispositif. Application particulière au conditionnement de produits alimentaires en particulier sous forme liquide, pâteuse ou pulvérulente.


Abrégé anglais

The inventive airtight closure device (2) for a container (1) containing a product to be packed is characterised in that it comprises a base (3) whose circumference is adjustable to the internal wall of the container (1) in such a way that it is possible to bring the internal face (4) of the base (3) into contact with the product by displacing the base (3) which provided with at least one air discharging hole closable after the base (3) is mounted. A container provided with the inventive device is also disclosed. Said invention is particularly suitable for packing food products, in particular in a liquid, pasty and powder form.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


8
Revendications
[0001] Dispositif de fermeture étanche à l'air destiné à coopérer avec un
contenant d'un
produit à conditionner, caractérisé par le fait qu'il présente une base (3)
dont le
pourtour est ajustable à la paroi interne (13) du contenant (1) de sorte à
permettre
la mise en contact de la face interne (4) de la base (3) et du produit par dé-
placement de la base (3) comprenant au moins un trou (7) d'évacuation d'air
obturable après la mise en place de la base (3), que la face interne (4) de la
base
(3) est de forme tronconique avec un sommet dirigé vers l'extérieur du
dispositif,
qu'il comporte un trou central (7) au travers de la base (3) et un bouchon (8)
pour
son obturation, que le trou central (7) et le bouchon (8) sont de formes
tronconiques complémentaires avec un sommet dirigé vers la face interne (4) de
la base (3),
[0002] Dispositif selon la revendication 1, caractérisé par le fait que la
base (3) est en
matériau semi-rigide déformable élastiquement lors de la mise en place.
[0003] Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 2, caractérisé
par le fait
que le pourtour de la base (3) est prolongé par un rebord (9) orienté vers la
face
externe (5) de la base (3)
[0004] Dispositif selon la revendication 3, caractérisé par le fait que le
rebord (9)
présente le même ajustement que le pourtour relativement à la paroi interne
(13)
du contenant (1).
[0005] Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé
par le fait
que le bouchon (8) est monté sur la base (3) en suspension au dessus du trou
(7)
par au moins une lame élastique déformable entre une position dans laquelle le
bouchon (8) est inactif et une position dans laquelle le bouchon (8) est actif
en
obturation.
[0006] Dispositif selon la revendication 5 caractérisé par le fait qu'il
comporte au moins
deux lames (10a, 10b) réparties autour du trou (7).
[0007] Dispositif selon la revendication 6 en combinaison avec les
revendications 3 ou 4
caractérisé par le fait que les lames (10a, 10b) sont solidaires par leur
extrémité
périphérique du rebord.
[0008] Dispositif selon l'une quelconque des revendications 6 ou 7,
caractérisé par le
fait que les lames (10a, 10b) sont configurées pour être sollicitées en
flexion avec
une flèche orientée vers l'extérieur de la base (3) lorsque le bouchon (8) est
en
position inactive et avec une flèche orientée vers la base (3) lorsque le
bouchon
(8) est en position active d'obturation.
[0009] Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, caractérisé
par le fait
que le pourtour est en matériau élastomère.

9
[0010] Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 9 caractérisé
par le fait
que le pourtour est en tétrafluoroéthylène.
[0011] Conteneur à fermeture étanche à l'air, comportant un contenant (1) pour
un
produit à conditionner caractérisé par le fait qu'il présente un dispositif de
fermeture (2) selon l'une quelconque des revendications 1 à 10.
[0012] Conteneur selon la revendication 11 caractérisé par le fait que le
pourtour de la
base (3) présente un ajustement serré mais autorisant la mise en place à la
main
relativement à la paroi interne du contenant (1).
[0013] Conteneur selon l'une quelconque des revendications 11 ou 12
caractérisé par le
fait que la paroi interne du contenant (1) et le pourtour sont circulaires.
[0014] Conteneur selon l'une quelconque des revendications 11 à 13,
caractérisé par le
fait qu'il comporte un couvercle (15) coiffant le rebord supérieur du
contenant
(1).
[0015] Conteneur selon l'une quelconque des revendications 11 à 13 caractérisé
par le
fait que le fond (12) du contenant est configuré pour pouvoir coopérer en su-
perposition avec le rebord supérieur d'un contenant similaire.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02578307 2007-02-22
WO 2006/035073 PCT/EP2005/054960
Description
Dispositif de fermeture étanche pour conteneur
[0001] La présente invention concerne un dispositif de fermeture étanche à
l'air destiné à
coopérer avec un contenant d'un produit à conditionner.
[0002] L'invention concerne également un conteneur équipé d'un tel dispositif.
[0003] L'invention trouve particulièrement son application dans le domaine de
la
conservation de produits alimentaires sensibles au contact avec l'air et en
particulier
des produits liquides, pâteux ou pulvérulents.
[0004] Notamment, l'invention peut permettre le conditionnement de confiture
ou encore
de marmelade tout en évitant l'oxydation et la contamination microbienne des
denrées
alimentaires.
[0005] Dans le domaine des confitures, il est usuel, pour les particuliers,
d'utiliser une
couche de paraffine pour recouvrir la surface supérieure de la denrée
alimentaire à
conserver.
[0006] La couche de paraffine a l'avantage d'éviter tout résidu d'air au
dessus de la surface
de confiture.
[0007] Par contre, la rnise en oruvre de ce type de fermeture est
particulièrement fastidieuse
et il n'est pas possible de recouvrir ensuite de façon aussi efficace la
surface du
contenant après première utilisation.
[0008] Sur le plan industriel, les pots de confiture sont généralement munis
d'un couvercle
vissé sur le pot.
[0009] Par exemple, le pot est en verre alors que le couvercle est métallique
et rapporté par
filetage.
[0010] L' avantage de ce type de couvercle est sa simplicité de mise en oeuvre
et il aura un
caractère refermable à volonté.
[0011] L'inconvénient est qu'il subsiste une couche d'air interstitielle entre
la surface
intérieure du couvercle et la surface supérieure du produit conservé dans le
pot.
[0012] De ce fait, la durée de conservation est raccourcie et ce type de
conteneur nécessite
généralement l'ajout de conservateurs puissants dans les denrées alimentaires.
[0013] Il existe donc un besoin de proposer un dispositif de fermeture étanche
à l'air apte à
remédier aux inconvénients des systèmes actuels et notamment ceux précédemment
mentionnés.
[0014] La présente invention répond à ce besoin en présentant un dispositif de
fermeture
étanche à l'air pratique à mettre en uvre tout en proposant une mise en place
ajustable en hauteur dans le volume intérieur du contenant de sorte à venir au
plus près
et, avantageusement, en contact de la surface supérieure du produit à
conserver.
[0015] Tout en réalisant cette fermeture le dispositif de l'invention peut
être facilement

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WO 2006/035073 PCT/EP2005/054960
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enlevé et replacé à volonté au contact de la surface du produit à conserver
même si la
quantité des denrées alimentaires a été modifiée entre temps.
[0016] Suivant un mode préféré de réalisation de l'invention, le dispositif de
fermeture
étanche est constitué d'un seul tenant et utilisable d'une seule main de façon
très
pratique tant en ouverture qu' en fermeture.
[0017] D'autres buts et avantages apparaîtront dans la description qui suit
qui présente un
mode de réalisation préféré de l'invention qui n'est cependant pas limitatif.
[0018] La présente invention concerne un dispositif de fermeture étanche à
l'air destiné à
coopérer avec un contenant d'un produit à conditionner, caractérisé par le
fait qu'il
présente une base dont le pourtour est ajustable à la paroi interne du
contenant de sorte
à permettre la mise en contact de la face interne de la base et du produit par
dé-
placement de la base comprenant au moins un trou d'évacuation d'air obturable
après
la mise en place de la base.
[0019] Ce dispositif de fermeture peut se présenter suivant des variantes non
limitatives
énoncées ci-après :
[0020] - la base est en matériau semi-rigide déformable élastiquement lors de
la mise en
place.
[00211 - le pourtour de la base est prolongé par un rebord orienté vers la
face externe de la
base.
[0022] - le rebord présente le même ajusternent que le pourtour relativement à
la paroi
interne du contenant.
[0023] - la face interne de la base est de forme tronconique avec un sommet
orienté dirigé
vers l'extérieur du dispositif.
[0024] - il comporte un trou central au travers de la base et un bouchon pour
son
obturation.
[0025] - le trou central et le bouchon sont de formes tronconiques
complémentaires avec un
sommet dirigé vers la face interne de la base.
[0026] - le bouchon est monté sur la base en suspension au dessus du trou par
au moins une
lame élastique déforrnable entre une position dans laquelle le bouchon est
inactif et une
position dans laquelle le bouchon est actif en obturation.
[0027] - il comporte au moins deux lames réparties autour du trou.
[0028] - les lames sont solidaires par leur extrémité périphérique du rebord.
[0029] - les lames sont configurées pour être sollicitées en flexion avec une
flèche orientée
vers l'extérieur de la base lorsque le bouchon est en position inactive et
avec une
flèche orientée vers la base lorsque le bouchon est en position active
d'obturation.
[0030] - le pourtour est en matériau élastomère.
[00311 - le pourtour est en tétrafluoroéthylène.
[0032] L'invention concerne également un conteneur à fermeture étanche à l'air

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comportant un contenant pour un produit à conditionner et un dispositif de
fermeture
selon l'invention.
[0033] Ce conteneur peut se présenter suivant les modes de réalisation
préférés introduits
ci-après :
[0034] - le pourtour de la base présente un ajustement serré mais autorisant
la mise en
place à la main relativement à la paroi interne du contenant.
[0035] - la paroi interne du contenant et le pourtour sont circulaires.
[0036] - il comporte un couvercle coiffant le rebord supérieur du contenant.
[0037] - le fond du contenant est configuré pour pouvoir coopérer en
superposition avec le
rebord supérieur d'un contenant similaire.
[0038] Les dessins ci-joints sont donnés à titre d'exemples et ne sont pas
limitatifs de
l'invention. Ils représentent seulement un mode de réalisation de l'invention
et
permettront de la comprendre aisément.
[0039] La figure 1 illustre les composants du conteneur de l'invention en
éclaté dans un
mode de réalisation préféré.
[0040] La figure 2 est une vue éclatée en coupe longitudinale du conteneur de
la figure 1.
[0041] La figure 3 est une vue en coupe du conteneur de l'invention en
position fermée.
[0042] La figure 4 illustre trois vues du dispositif de fermeture de
l'invention en
perspective.
[0043] La figure 5 montre une possibilité de gerbage de plusieurs conteneurs.
[0044] La figure 6 illustre une première phase de mise en place du dispositif
de fermeture
dans un contenant.
[0045] Les figures 7, 8 et 9 montrent successivement trois étapes de mise en
place du
dispositif de fermeture.
[0046] La figure 10 montre enfin une possibilité de rapporter un couvercle sur
le contenant
après mise en place du dispositif de fermeture étanche.
[0047] Le conteneur de l'invention comporte un contenant 1 par exemple de
forme sen-
siblement cylindrique à section circulaire avec un fond 12 et une ouverture
supérieure
permettant l'introduction du produit à conditionner.
[0048] Une paroi interne 13 délimite avec le fond 12 un volume de stockage.
[0049] Le contenant 1 peut être réalisé en matière plastique tel du
polypropylène ou encore
en verre ou en matière métallique.
[0050] Comme l'illustre la figure 1, un dispositif de fermeture 2 peut être
rapporté par
l'ouverture supérieure du contenant 1.
[0051] Le dispositif 2 est présenté plus en détail en figure 2.
[0052] En effet, on a représenté la formation d'une base 3 constitutive de la
partie
inférieure du dispositif 2 apte à venir clore le volume de stockage du
contenant 1.
[0053] Comme représenté, le pourtour de la base 3 présente une forme
(circulaire,

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polygonale ou autre) et des dimensions sélectionnées pour s'ajuster à celles
de la paroi
interne 13.
[0054] En particulier, on choisira un ajustement très légèrement serré entre
le dispositif 2 et
la paroi interne 13 de sorte à permettre une mise en place à la main tout en
interdisant
ensuite un déplacement relatif entre les deux pièces.
[0055] On peut aussi utiliser un ajustement très légèrement glissant.
[0056] Ainsi, des ajustements du type normalisé ISO H7g6 ou H7h6 peuvent être
employés.
[0057] Le pourtour de la base 3 se prolonge avantageusement vers le haut (en
référence à
l'orientation de la figure 2) par un rebord 2 avantageusement configuré avec
un même
ajustement relativement à la paroi interne 13 du contenant 1.
[0058] Au centre de la base 3, un trou 7 est préservé pour l'évacuation de
l'air lors de la
phase de mise en place du dispositif 2 dans le contenant 1.
[0059] En regard du trou 7, un bouchon 8 est disposé de sorte à permettre
l'obturation du
trou 7.
[0060] Dans le mode de réalisation préféré illustré, le bouchon 8 est monté en
suspension
sur une paire de lames 10a, lOb mobiles élastiquement entre une position
d'escamotage du bouchon 8 et une position active en obturation du même bouchon
8.
[00611 A cet effet, les lames 10a, l Ob créent un ensemble déformable
élastiquement en
flexion avec une position déformée avec une flèche orientée vers le haut
lorsque le
bouchon est en position inactive (cf figure 2, figure 4, figure 6, 7 et 8).
[0062] Au contraire, lorsque le bouchon 8 est en position d'obturation, les
lames l0a, lOb
sont déformées en flexion avec une flèche orientée vers la base 3 du
dispositif 2.
[0063] Cette position est illustrée à la figure 3 ou encore aux figures 9 et
10.
[0064] On comprend ainsi que l'ensemble du bouchon 8 et des lames 10a, lOb
comporte
deux positions statiques (actives et inactives) autour d'un point de
modification de
l'équilibre, la modification étant produite par une action de l'utilisateur
tel que cela
sera explicité plus loin.
[0065] On notera que les extrémités distales (périphériques) des lames 10a,
lOb sont
solidaires de la partie supérieure du rebord 2.
[0066] Bien entendu, la configuration illustrée n'est pas limitative.
[0067] On peut en particulier envisager un dispositif 2 avec une pluralité de
trous et une
pluralité de moyens d'obturation.
[0068] La base 3 du dispositif 2 est, dans le cas illustré, de forme
sensiblement tronconique
avec un sommet dirigé vers l'extérieur du conteneur 1.
[0069] De cette façon, l'air a tendance à être orienté vers la partie centrale
de la base lors
de la mise en place du dispositif.
[0070] Son évacuation vers le trou 7 et la suppression de toute freinte sont
ainsi permises.

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[0071] Le bouchon 8 et le trou 7 ont également avantageusement une section
longitudinale
sensiblement tronconique avec une orientation inverse à celle de la base 3
c'est-à-dire
avec un sommet dirigé vers la face interne 4 de la base 3.
[0072] Une telle configuration du trou 7 et du bouchon 8 assure une grande
surface de
contact entre ces deux pièces et donc une bonne étanchéité.
[0073] Le dispositif 2 peut être réalisé en différentes matières et
avantageusement en
matière plastique moulable.
[0074] On peut utiliser un dispositif 2 en polypropylène avec une épaisseur de
base 3 de
l'ordre de 0,5 mm à lmm de sorte à lui préserver une possibilité de
déformation en
flexion.
[0075] Cette légère déformabilité facilite la mise en place et l'enlèvement du
dispositif de
fermeture 2.
[0076] Par ailleurs, elle permet d'appliquer un effort radial du pourtour de
la base 3 sur la
paroi interne 13 du contenant 1 lorsqu'un effort tendant à l'aplatissement de
la base 3
est produit par l'utilisateur.
[0077] La base 3 peut, dans une autre variante, être réalisée en plusieurs
matériaux.
[0078] En particulier, la base 3 peut être formée généralement en matière
polymère telle du
polypropylène et présenter au niveau de son pourtour une rnatière différente
apte à
assurer un meilleur glissement et/ou une meilleure étanchéité relativement à
la paroi
interne 13.
[0079] Ainsi, le pourtour pourra être réalisé en matériau élastique tel du
caoutchouc ayant
l'effet d'un joint ou encore être constitué c'est-à-dire en
tétrafluoroéthylène de sorte à
assurer un contact gras entre la paroi interne 13 et le pourtour.
[0080] Bien entendu, toute autre disposition est envisageable et le choix des
matériaux pré-
cédemment indiqué n'est pas limitatif de l'invention.
[0081] Suivant le mode de réalisation illustré aux figures 1 et 2, un
couvercle 15 est
rapporté sur le reste du conteneur au niveau du rebord supérieur du contenant
1.
[0082] Le couvercle 15 permet de coiffer l'ensemble du conteneur.
[0083] A titre alternatif, tel que représenté en figure 5, c'est un système
empilable qui est
constitué en ajustant la dimension du fond 12 des conteneurs de sorte à ce
qu'ils
puissent être introduits au niveau de l'ouverture supérieure d'un autre
conteneur pour
produire un empilement.
[0084] Une collerette 14 faisant saillie radialement légèrement au dessus du
fond 12
constitue un rebord pour l'appui du rebord supérieur de l'ouverture du
contenant 1.
[0085] On peut ainsi empiler plusieurs conteneurs de configuration semblables
ce qui
constitue un gain de place non négligeable.
[0086] On décrit ci-après plus précisément une possibilité d'enchaînement des
étapes de
mise en place du dispositif de ferrneture 2 relativement à un contenant 1.

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[0087] Ainsi, en figure 6, on a représenté une préhension de l'utilisateur du
dispositif 2 par
l'intermédiaire des lames élastiques 10a, lOb ou du bouchon 8.
[0088] Le dispositif 2 est ainsi introduit dans le volume intérieur du
contenant 1.
[0089] Au début de l'introduction, une légère poussée de l'utilisateur sur le
dispositif 2
assure sa descente par simple glissement relativement à la paroi interne 13.
[0090] Durant cette phase, l'air contenu entre la surface supérieure du
produit à
conditionner 6 et la face interne 4 de la base 3 est chassé par le trou
central 7.
[0091] Cette étape est illustrée en figure 7.
[0092] En figure 8, le dispositif 2 est parvenu jusqu' au contact de la
surface supérieure du
produit à conditionner 6 et tout air résiduel a été supprirné.
[0093] On notera que la forme tronconique de la base 3 assure un mouvement de
l'air vers
le centre de la base pour une évacuation complète par l'intermédiaire du trou
7.
[0094] Le contact entre la surface du produit à conditionner 6 et la base 3
stoppe la
descente du dispositif 2.
[0095] L'utilisateur, continuant à exercer une pression, produit une
déformation des lames
10a, lOb et une descente du bouchon 8 à l'intérieur du trou central 7.
[0096] Cette configuration est montrée en figure 9.
[0097] Les lames 10a, lOb se retrouvent dans une position déformée en flexion
assurant le
maintien en position active du bouchon 8.
[0098] Dans cette configuration, aucune couche d'air n'est présente entre le
dispositif 2 et
le produit à conditionner 6 et la fermeture du trou central 7 interdit tout
mouvement du
dispositif 2 ainsi retenu par dépression.
[0099] En figure 10, on a représenté une possibilité de mise en place d'un
couvercle 15
coiffant l'ensemble du conteneur.
[0100] REFERENCES
1. Contenant
2. Dispositif de fermeture
3. Base
4. Face interne
5. Face externe
6. Produit à conditionner
7. Trou
8. Bouchon
9. Rebord
10. a, lOb. Lames
11. Rebord supérieur
12. Fond
13. Paroi interne

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WO 2006/035073 PCT/EP2005/054960
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14. Collerette
15. Couvercle

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Demande non rétablie avant l'échéance 2011-09-30
Le délai pour l'annulation est expiré 2011-09-30
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2010-09-30
Inactive : Abandon.-RE+surtaxe impayées-Corr envoyée 2010-09-30
Inactive : Page couverture publiée 2007-05-09
Inactive : Inventeur supprimé 2007-05-03
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE 2007-05-02
Demande reçue - PCT 2007-03-14
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme 2007-02-22
Demande publiée (accessible au public) 2006-04-06

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2010-09-30

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2009-09-29

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe nationale de base - générale 2007-02-22
TM (demande, 2e anniv.) - générale 02 2007-10-01 2007-09-06
TM (demande, 3e anniv.) - générale 03 2008-09-30 2008-08-28
TM (demande, 4e anniv.) - générale 04 2009-09-30 2009-09-29
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
BERNARD BOUGON
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Description du
Document 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Description 2007-02-21 7 302
Dessins 2007-02-21 5 137
Abrégé 2007-02-21 2 84
Dessin représentatif 2007-02-21 1 12
Revendications 2007-02-21 2 75
Page couverture 2007-05-08 1 43
Avis d'entree dans la phase nationale 2007-05-01 1 192
Rappel de taxe de maintien due 2007-05-30 1 112
Rappel - requête d'examen 2010-05-31 1 129
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2010-11-24 1 172
Courtoisie - Lettre d'abandon (requête d'examen) 2011-01-05 1 165
PCT 2007-02-21 6 202
Taxes 2007-09-05 1 31
Taxes 2008-08-27 1 30
Taxes 2009-09-28 1 34