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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2578642 |
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(54) Titre français: | DISPOSITIF DE RECUPERATION DE CHALEUR POUR EAUX MENAGERES |
(54) Titre anglais: | GREY WATER HEAT RECOVERY SYSTEM |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 2007-01-30 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2008-07-30 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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With oil reaching new price record, it is becoming very important to come up
with innovative
ideas to conserve energy. Thermal energy cost twice as much as the electrical
energy in
multi-unit residential buildings and condominiums.
The idea of renewable energy is becoming very popular in the construction
business; whether
the envelope more efficient :(better walls and roof insulation, more efficient
or by fresh air heat recovery through an air exchanger. Boilers are becoming
more efficient and energy efficient lights are becoming more popular everyday.
However, during the hours of the morning and the evenings. where multiple
showers, baths or
dishwashers are at peak, tremendous, amounts of hot water are going down, the
drains wasted in
the city sewage system.
The new GWHR "Grey Water Heat Recovery" will trap the previously wasted water
in an
insulated tank for a period of time to allow the grey water to exchange heat
with the cold water
before it leaves the tank and heads to the boiler.
This procedure will raise the temperature of the cold water entering the
boiler, and extract
some of the wasted hot water before the grey water leaves to the city sewage
system.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2011-01-31 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2011-01-31 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 2010-11-04 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2010-02-01 |
Demande publiée (accessible au public) | 2008-07-30 |
Inactive : Page couverture publiée | 2008-07-29 |
Exigences de dépôt - jugé conforme | 2007-10-19 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2007-10-19 |
Inactive : CIB en 1re position | 2007-05-04 |
Inactive : CIB attribuée | 2007-05-04 |
Inactive : CIB attribuée | 2007-05-04 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2007-03-16 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2007-01-30 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2010-02-01 |
Le dernier paiement a été reçu le 2009-01-26
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - petite | 2007-01-30 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 2009-01-30 | 2009-01-26 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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PETER J. BEAINI |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |