Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.
L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2578853 |
---|---|
(54) Titre français: | SYSTEME NOVATEUR A TUYAUTERIE UNIQUE |
(54) Titre anglais: | INNOVATIVE ONE PIPE SYSTEM (OPS) |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
|
---|---|
(72) Inventeurs : |
|
(73) Titulaires : |
|
(71) Demandeurs : |
|
(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 2007-02-14 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2008-08-14 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
---|
(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
---|
Energy efficiency has become essential due to climbing energy costs. In the
construction
business, this is being accomplished through the implementation of various
energy
efficient and renewable technologies. These include efficient building
envelopes
(increased levels of wall and roof insulation, more efficient windows etc...),
heat
recovery ventilation (pre-conditioning of fresh air through air exchangers),
higher
efficiency hot water boilers and the overall substitution of fossil fuels with
renewable and
sustainable energy sources.
In January 2006, Architecture 2030 launched the '2030 Challenge' which calls
for all
new buildings and major renovations to reduce their fossil-fuel greenhouse-gas-
emitting
energy consumption by 50 per cent immediately, increase this reduction to 60
per cent in
201, 70 percent in 2015, 80 per cent n 2020, 90 per cent in 2025, and finally,
make all
new buildings carbon neutral by 2030.
Owners of existing buildings who do not wish to undergo major renovations of
find the
costs associated with integrating renewable energy sources to be prohibitive,
may be
seeking a system that does not require extensive and expensive infrastructure
changes.
This new concept, the One Pipe System delivers energy from a renewable source
into a
building using pre-existing infrastructure making renewable energy easily
accessible and
affordable.
The One Pipe System (OPS) will be capable of delivering heating, cooling,
domestic hot
and cold water using a single pipe and return. Target users of this system
include existing
condominiums, multi-unit residential buildings and office towers.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
---|---|
Inactive : CIB expirée | 2022-01-01 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2010-02-15 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2010-02-15 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 2009-11-23 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2009-02-16 |
Demande publiée (accessible au public) | 2008-08-14 |
Inactive : Page couverture publiée | 2008-08-13 |
Exigences de dépôt - jugé conforme | 2007-07-09 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2007-07-09 |
Inactive : CIB en 1re position | 2007-05-04 |
Inactive : CIB attribuée | 2007-05-04 |
Inactive : CIB attribuée | 2007-05-04 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2007-03-20 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
---|---|---|
2009-02-16 |
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
---|---|---|---|
Taxe pour le dépôt - petite | 2007-02-14 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
---|
PETER BEAINI |
Titulaires antérieures au dossier |
---|
S.O. |