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Sommaire du brevet 2578853 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2578853
(54) Titre français: SYSTEME NOVATEUR A TUYAUTERIE UNIQUE
(54) Titre anglais: INNOVATIVE ONE PIPE SYSTEM (OPS)
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
Abrégés

Abrégé anglais


Energy efficiency has become essential due to climbing energy costs. In the
construction
business, this is being accomplished through the implementation of various
energy
efficient and renewable technologies. These include efficient building
envelopes
(increased levels of wall and roof insulation, more efficient windows etc...),
heat
recovery ventilation (pre-conditioning of fresh air through air exchangers),
higher
efficiency hot water boilers and the overall substitution of fossil fuels with
renewable and
sustainable energy sources.
In January 2006, Architecture 2030 launched the '2030 Challenge' which calls
for all
new buildings and major renovations to reduce their fossil-fuel greenhouse-gas-
emitting
energy consumption by 50 per cent immediately, increase this reduction to 60
per cent in
201, 70 percent in 2015, 80 per cent n 2020, 90 per cent in 2025, and finally,
make all
new buildings carbon neutral by 2030.
Owners of existing buildings who do not wish to undergo major renovations of
find the
costs associated with integrating renewable energy sources to be prohibitive,
may be
seeking a system that does not require extensive and expensive infrastructure
changes.
This new concept, the One Pipe System delivers energy from a renewable source
into a
building using pre-existing infrastructure making renewable energy easily
accessible and
affordable.
The One Pipe System (OPS) will be capable of delivering heating, cooling,
domestic hot
and cold water using a single pipe and return. Target users of this system
include existing
condominiums, multi-unit residential buildings and office towers.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


Claims:
The embodiments of the invention in which an exclusive property or privilege
is claimed
are defined as follows and shown on attached drawings.
1. The method which the invention uses, consisting of one pipe and a return to
deliver heat cooling domestic and cold hot water.
2. The method of the storage tank haqving two dip pipe 6 and 16.
3. The creation of cold and hot regions in the water holding tank.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02578853 2007-02-14
Dc-scriotic-n Of The System's Operation
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(8).
I }0a4 3, :rcl:Tioc;I wiih the cir{+~ut3tcir ( 11 1) and the fe-t3 coil f 141
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Wilcna titddttioal:fl hcating. or c(~) I , it,g k~ncrgy i;; rc-quire~d,
c;ircrtEation pt;;mp ( 16) v~1Ã1 Nuitrt
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it; ti~c
t.tE32'n. :3:t

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

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Historique d'événement

Description Date
Inactive : CIB expirée 2022-01-01
Demande non rétablie avant l'échéance 2010-02-15
Le délai pour l'annulation est expiré 2010-02-15
Inactive : Demande ad hoc documentée 2009-11-23
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2009-02-16
Demande publiée (accessible au public) 2008-08-14
Inactive : Page couverture publiée 2008-08-13
Exigences de dépôt - jugé conforme 2007-07-09
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) 2007-07-09
Inactive : CIB en 1re position 2007-05-04
Inactive : CIB attribuée 2007-05-04
Inactive : CIB attribuée 2007-05-04
Demande reçue - nationale ordinaire 2007-03-20

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2009-02-16

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe pour le dépôt - petite 2007-02-14
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
PETER BEAINI
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Abrégé 2007-02-14 1 98
Description 2007-02-14 2 107
Dessins 2007-02-14 2 51
Revendications 2007-02-14 1 25
Dessin représentatif 2008-07-28 1 7
Page couverture 2008-08-07 2 52
Certificat de dépôt (anglais) 2007-07-09 1 158
Avis de rappel: Taxes de maintien 2008-11-17 1 130
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2009-04-14 1 172
Deuxième avis de rappel: taxes de maintien 2009-08-17 1 127
Avis de rappel: Taxes de maintien 2009-11-17 1 120
Correspondance 2007-03-27 1 11