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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2581853 |
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(54) Titre français: | TABLE A ASSEMBLER |
(54) Titre anglais: | TABLE ASSEMBLY |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | MCMILLAN LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 2007-03-15 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2008-09-15 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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The invention consists of a table, comprising: a) a base, the base being
suitable for
mounting in a vehicle, having a collar with one or more base pins; b) a
pillar, the pillar
being detachably coupled to the base, the pillar having one end with one or
more
hockey--stick shaped slots corresponding to and capable of receiving the base
pins, a lock/release
mechanism for securing the pillar to the base, and one or more slots at an end
opposite to
the one end; c) a table top, the top being detachably coupled to the pillar,
the top having a
lock-release mechanism for securing the top to the pillar, the lock/release
mechanism
containing one or more elements which engage the one or more slots on the
pillar;
wherein the base, the pillar and the table top combine to form the table.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 2581853 est introuvable.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Demande non rétablie avant l'échéance | 2011-03-15 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2011-03-15 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2010-03-15 |
Inactive : CIB attribuée | 2009-04-03 |
Inactive : Supprimer l'abandon | 2009-02-06 |
Demande publiée (accessible au public) | 2008-09-15 |
Inactive : Page couverture publiée | 2008-09-14 |
Inactive : Abandon. - Aucune rép. à lettre officielle | 2008-08-28 |
Inactive : CIB attribuée | 2008-08-21 |
Inactive : CIB enlevée | 2008-08-20 |
Inactive : CIB attribuée | 2008-08-20 |
Inactive : CIB attribuée | 2008-08-20 |
Inactive : CIB attribuée | 2008-08-20 |
Inactive : CIB attribuée | 2008-08-20 |
Inactive : CIB en 1re position | 2008-08-20 |
Inactive : Déclaration des droits - Formalités | 2008-08-14 |
Inactive : Déclaration des droits - PCT | 2008-08-14 |
Inactive : Lettre officielle | 2008-05-28 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 2007-04-24 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2007-04-18 |
Exigences de dépôt - jugé conforme | 2007-04-18 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2007-04-18 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2010-03-15 |
Le dernier paiement a été reçu le 2009-03-03
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - générale | 2007-03-15 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2009-03-16 | 2009-03-03 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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PROGRESSIVE MOULDED PRODUCTS LIMITED |
Titulaires antérieures au dossier |
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DAVE SMITH |
DON MILLER |
GABRIEL LAM |
JOEL HARTMAN |
JOHN FREDERICK |
MIKE BOYER |
ROB MEADUS |
STEVE JAKUBIEC |
STEVE SWAILES |
TODD MICHALS |
TOM MODICK |