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(12) Brevet: | (11) CA 2581974 |
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(54) Titre français: | CHARGEUR COMPORTANT DES SECTIONS DE BRAS ET DES JAMBES PARALLELES PRESENTANT UNE SECTION TRANSVERSALE OUVERTE |
(54) Titre anglais: | LOADER COMPRISING ARM SECTION AND PARALLEL STRUTS WITH AN OPEN CROSS SECTION |
Statut: | Réputé périmé |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | BERESKIN & PARR LLP/S.E.N.C.R.L.,S.R.L. |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2011-08-16 |
(86) Date de dépôt PCT: | 2005-09-20 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2006-04-06 |
Requête d'examen: | 2007-08-14 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/SE2005/001372 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | SE2005001372 |
(85) Entrée nationale: | 2007-03-27 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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La présente invention concerne un chargeur (1), qui comprend deux constructions de bras (2a, 2b) parallèles l'une à l'autre et constituant des sections de bras allongées (3, 3a), et des jambes parallèles (7) disposées au-dessus des sections de bras allongées (3, 3a). L'invention se caractérise en ce que chaque jambe parallèle (7) est constituée d'une construction de poutre allongée présentant une section transversale ouverte munie d'une ouverture longitudinale (Y) orientée vers la section de bras (3, 3a).
The present invention concerns a loader comprising two arm constructions (2a,
2b) arranged parallel to each other, and which in turn constitute extended arm
sections (3, 3a) and parallel struts (7) arranged above the extended arm
sections (3, 3a). The invention is characterised in that each parallel strut
(7) is constituted by an extended beam construction with an open cross-section
demonstrating a longitudinal opening (Y) directed towards the arm section (3,
3a).
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Description | Date |
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Lettre envoyée | 2024-03-20 |
Lettre envoyée | 2023-09-20 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Accordé par délivrance | 2011-08-16 |
Inactive : Page couverture publiée | 2011-08-15 |
Préoctroi | 2011-06-01 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2011-06-01 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2010-12-02 |
Lettre envoyée | 2010-12-02 |
month | 2010-12-02 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2010-12-02 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2010-11-30 |
Modification reçue - modification volontaire | 2010-07-28 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2010-01-28 |
Modification reçue - modification volontaire | 2009-06-16 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2008-12-16 |
Inactive : IPRP reçu | 2008-02-25 |
Lettre envoyée | 2007-09-04 |
Lettre envoyée | 2007-08-28 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2007-08-14 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2007-08-14 |
Requête d'examen reçue | 2007-08-14 |
Inactive : Transfert individuel | 2007-06-15 |
Inactive : Page couverture publiée | 2007-05-30 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 2007-05-29 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2007-05-23 |
Exigences relatives à une correction du demandeur - jugée conforme | 2007-05-23 |
Inactive : CIB en 1re position | 2007-04-20 |
Demande reçue - PCT | 2007-04-19 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2007-03-27 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2007-03-27 |
Demande publiée (accessible au public) | 2006-04-06 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2010-08-17
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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ALOE AB |
Titulaires antérieures au dossier |
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TOMMY NILSSON |