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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2583016 |
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(54) Titre français: | SYSTEME D'INJECTION DE MOUSSE |
(54) Titre anglais: | FOAM DELIVERY SYSTEM |
Statut: | Accordé et délivré |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | LAMBERT INTELLECTUAL PROPERTY LAW |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2014-11-25 |
(22) Date de dépôt: | 2007-03-13 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2008-09-13 |
Requête d'examen: | 2012-02-02 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Un système dinjection de mousse comprend deux tubes dinjection qui procurent une chambre de mélange avec une mousse polymère en deux parties. La chambre de mélange mélange la mousse polymère en deux parties sous la surface du sol. Un distributeur avec des bras de distribution décharge la résine polymère en deux parties à partir du système dinjection de mousse. Une méthode de distribution de systèmes dinjection de mousse comprend labaissement du système dinjection de mousse sous la surface du sol et le déchargement dune résine polymère dans la surface du sol à partir dune chambre de mélange située sous la surface du sol. La chambre de mélange décharge la résine polymère pendant que la chambre de mélange est soulevée vers la surface du sol, procurant une base expansible de résine polymère. En raison du fait que les produits chimiques sont mélangés en profondeur, cest-à-dire, à la profondeur des points dinjection souhaités, la possibilité dune prise prématurée et dune obturation du système dinjection est exclue. Un injecteur, comprenant la chambre de mélange et le distributeur, mélange le système de produits chimiques en deux parties à une profondeur et distribue ensuite simultanément les produits chimiques mélangés jusquà six points dinjection à toute profondeur recherchée.
A foam delivery system comprises two delivery tubes providing a mixing chamber with a two-part polymeric foam. The mixing chamber mixes the two-part polymeric foam below a ground surface. A delivery manifold with delivery arms discharges the two-part polymer resin from the foam delivery system. A method of distributing a foam delivery systems comprises lowering a foam delivery system below a ground surface and discharging a polymer resin into the ground surface from a mixing chamber located below the ground surface. The mixing chamber discharges the polymer resin while the mixing chamber is lifted towards the ground surface, providing an expanding base of polymer resin. In that the chemicals are mixed at depth, that is, at the depth of the desired injection points, the possibility of premature setting and plugging of the delivery system is negated. An injector, comprising the mixing chamber and the delivery manifold, mixes the two-part chemical system at depth and then simultaneously distributes the mixed chemicals to up to six injection points at any desired depth.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : Certificat d'inscription (Transfert) | 2022-10-14 |
Inactive : Transferts multiples | 2022-08-24 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2020-04-22 |
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme | 2020-04-22 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Accordé par délivrance | 2014-11-25 |
Inactive : Page couverture publiée | 2014-11-24 |
Préoctroi | 2014-08-11 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2014-08-11 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2014-03-12 |
Lettre envoyée | 2014-03-12 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2014-03-12 |
Inactive : Q2 réussi | 2014-03-10 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2014-03-10 |
Modification reçue - modification volontaire | 2014-02-11 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2013-08-20 |
Modification reçue - modification volontaire | 2013-07-03 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2013-03-27 |
Lettre envoyée | 2012-02-15 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2012-02-02 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2012-02-02 |
Requête d'examen reçue | 2012-02-02 |
Lettre envoyée | 2009-09-02 |
Inactive : Lettre officielle | 2009-07-21 |
Requête visant une déclaration du statut de petite entité reçue | 2009-02-20 |
Requête visant une déclaration du statut de petite entité reçue | 2009-02-20 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2009-02-20 |
Requête visant une déclaration du statut de petite entité reçue | 2009-02-20 |
Demande publiée (accessible au public) | 2008-09-13 |
Inactive : Page couverture publiée | 2008-09-12 |
Inactive : CIB attribuée | 2007-09-19 |
Inactive : CIB en 1re position | 2007-09-19 |
Inactive : CIB attribuée | 2007-09-19 |
Inactive : CIB attribuée | 2007-09-19 |
Inactive : CIB attribuée | 2007-09-19 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2007-04-26 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2007-04-26 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2013-12-20
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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POLY-MOR CANADA INC. |
Titulaires antérieures au dossier |
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CASEY MOROSCHAN |