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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2583030 |
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(54) Titre français: | BRULEUR A GAZ |
(54) Titre anglais: | GAS BURNER |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 2004-10-07 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2006-04-20 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/FR2004/002533 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | WO 2006040414 |
(85) Entrée nationale: | 2007-04-04 |
(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Brûleur à gaz comportant un pot de brûleur (2) supportant un corps de brûleur
(6) présentant un ensemble d'orifices de flammes (8) répartis
périphériquement, un injecteur de gaz (13) et un tube (11) d'alimentation en
gaz, muni d'une collerette (12), étant raccordés au pot de brûleur ; le pot de
brûleur possède un fond (9) muni d'un orifice (10) central à paroi lisse ;
l'extrémité (17) du tube d'alimentation est emmanchée sans jeu notable, par le
dessous du fond (9) du pot de brûleur, dans l'orifice (10) avec la collerette
(12) en appui contre la face inférieure du fond (9) ; l'injecteur (13) est
vissé, par le dessus du fond (9), dans l'extrémité du tube d'alimentation (11)
; et l'injecteur (13) est agencé pour repousser la paroi de l'extrémité du
tube d'alimentation (11) en appui étanche contre la paroi de l'orifice (10).
A gas burner comprising a burner pot (2) supporting a burner body (6) comprising a series of peripherally distributed flame orifices (8), a gas injector (13) and a gas supply tube (11) provided with a collar (12), which are joined to the burner pot; the burner pot is provided with a bottom (9) which has a smooth walled central orifice (10); the extremity (17) of the supply tube is fitted, without any significant amount of clearance via the underneath part of the bottom (9) of the burner pot, inside the orifice (10) with the collar (12), resting against the lower surface of the bottom (9); the injector (13) is screwed, from above the bottom (9), into the extremity of the supply tube (11); and the injector (13) is configured in such a way as to push back the wall of the extremity of the supply tube (11) into a tight resting position against the wall of the orifice (10).
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2010-10-07 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2010-10-07 |
Inactive : Abandon.-RE+surtaxe impayées-Corr envoyée | 2009-10-07 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2009-10-07 |
Lettre envoyée | 2008-07-21 |
Inactive : Lettre officielle | 2008-07-21 |
Inactive : Transfert individuel | 2008-04-24 |
Inactive : Déclaration des droits - Formalités | 2008-02-29 |
Lettre envoyée | 2007-10-23 |
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon | 2007-10-15 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2007-10-09 |
Inactive : Déclaration des droits - Formalités | 2007-10-02 |
Inactive : Page couverture publiée | 2007-09-07 |
Inactive : Décl. droits/transfert dem. - Formalités | 2007-09-05 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2007-09-05 |
Inactive : CIB en 1re position | 2007-04-27 |
Demande reçue - PCT | 2007-04-26 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2007-04-04 |
Demande publiée (accessible au public) | 2006-04-20 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2009-10-07 | ||
2007-10-09 |
Le dernier paiement a été reçu le 2008-09-26
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2006-10-10 | 2007-04-04 |
Taxe nationale de base - générale | 2007-04-04 | ||
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2007-10-09 | 2007-10-15 |
Rétablissement | 2007-10-15 | ||
Enregistrement d'un document | 2008-04-24 | ||
TM (demande, 4e anniv.) - générale | 04 | 2008-10-07 | 2008-09-26 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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BURNER SYSTEMS INTERNATIONAL (BSI) |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |