Sélection de la langue

Search

Sommaire du brevet 2583030 

Énoncé de désistement de responsabilité concernant l'information provenant de tiers

Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.

Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2583030
(54) Titre français: BRULEUR A GAZ
(54) Titre anglais: GAS BURNER
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • F23D 14/06 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • DANE, BERNARD (France)
  • TROCHOU, CHRISTOPHE (France)
  • HUNAULT, PATRICK (France)
(73) Titulaires :
  • BURNER SYSTEMS INTERNATIONAL (BSI)
(71) Demandeurs :
  • BURNER SYSTEMS INTERNATIONAL (BSI) (France)
(74) Agent: ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP
(74) Co-agent:
(45) Délivré:
(86) Date de dépôt PCT: 2004-10-07
(87) Mise à la disponibilité du public: 2006-04-20
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Oui
(86) Numéro de la demande PCT: PCT/FR2004/002533
(87) Numéro de publication internationale PCT: WO 2006040414
(85) Entrée nationale: 2007-04-04

(30) Données de priorité de la demande: S.O.

Abrégés

Abrégé français


Brûleur à gaz comportant un pot de brûleur (2) supportant un corps de brûleur
(6) présentant un ensemble d'orifices de flammes (8) répartis
périphériquement, un injecteur de gaz (13) et un tube (11) d'alimentation en
gaz, muni d'une collerette (12), étant raccordés au pot de brûleur ; le pot de
brûleur possède un fond (9) muni d'un orifice (10) central à paroi lisse ;
l'extrémité (17) du tube d'alimentation est emmanchée sans jeu notable, par le
dessous du fond (9) du pot de brûleur, dans l'orifice (10) avec la collerette
(12) en appui contre la face inférieure du fond (9) ; l'injecteur (13) est
vissé, par le dessus du fond (9), dans l'extrémité du tube d'alimentation (11)
; et l'injecteur (13) est agencé pour repousser la paroi de l'extrémité du
tube d'alimentation (11) en appui étanche contre la paroi de l'orifice (10).


Abrégé anglais

A gas burner comprising a burner pot (2) supporting a burner body (6) comprising a series of peripherally distributed flame orifices (8), a gas injector (13) and a gas supply tube (11) provided with a collar (12), which are joined to the burner pot; the burner pot is provided with a bottom (9) which has a smooth walled central orifice (10); the extremity (17) of the supply tube is fitted, without any significant amount of clearance via the underneath part of the bottom (9) of the burner pot, inside the orifice (10) with the collar (12), resting against the lower surface of the bottom (9); the injector (13) is screwed, from above the bottom (9), into the extremity of the supply tube (11); and the injector (13) is configured in such a way as to push back the wall of the extremity of the supply tube (11) into a tight resting position against the wall of the orifice (10).

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


9
REVENDICATIONS
1. Brûleur à gaz comportant un pot de brûleur (2)
supportant un corps de brûleur (6) présentant au moins un
ensemble d'orifices de flammes (8) répartis
périphériquement, un injecteur de gaz (13) et un tube (11)
d'alimentation en gaz, muni d'une collerette (12), étant
raccordés audit pot de brûleur (2),
caractérisé par la combinaison des dispositions qui
suivent :
- le pot de brûleur (2) possède un fond (9) muni d'un
orifice (10) central à paroi lisse,
- l'extrémité (17) du tube d'alimentation (11) est
emmanchée sans jeu notable, par le dessous du fond
(9) du pot de brûleur, dans l'orifice (10) avec la
collerette (12) en appui contre la face inférieure du
fond (9) du pot de brûleur,
- l'injecteur (13) est vissé, par le dessus du fond (9)
du pot de brûleur, dans l'extrémité du tube
d'alimentation (11), et
- l'injecteur (13) est agencé pour repousser la paroi
de l'extrémité du tube d'alimentation (11) en appui
étanche contre la paroi de l'orifice (10).
2. Brûleur à gaz selon la revendication 1,
caractérisé en ce que la collerette (12) est intégrale
avec le tube d'alimentation (11) et formée d'un plissage
de la paroi dudit tube.
3. Brûleur à gaz selon la revendication 1 ou 2,
caractérisé en ce que l'injecteur (13) est extérieurement
tronconique au moins en partie.
4. Brûleur à gaz selon la revendication 3,
caractérisé en ce que la partie tronconique (14) de

10
l'injecteur est située au-dessus de sa partie filetée
(15).
5. Brûleur à gaz selon l'une quelconque des
revendications 1 à 4, caractérisé en ce que la partie
terminale (17) de l'extrémité du tube d'alimentation (11)
qui s'étend au-delà de la collerette (12) possède une
longueur sensiblement égale à l'épaisseur du fond (9) du
pot de brûleur (2).
6. Brûleur à gaz selon l'une quelconque des
revendications 1 à 5, caractérisé en ce que le tube
d'alimentation (11) est coudé sous la collerette (12).
7. Brûleur à gaz selon la revendication 6,
caractérisé en ce que le tube d'alimentation (11) est
coudé sensiblement à 90°.
8. Brûleur à gaz selon l'une quelconque des
revendications 1 à 7, caractérisé en ce que l'extrémité du
tube d'alimentation (11) est taraudée intérieurement
tandis que l'injecteur (13) est muni d'un filetage
standard.
9. Brûleur à gaz selon l'une quelconque des
revendications 1 à 7, caractérisé en ce que la face
interne de la paroi de l'extrémité du tube d'alimentation
(11) est lisse tandis que l'injecteur (13) est muni d'un
filetage autotaraudeur.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02583030 2007-04-04
WO 2006/040414 PCT/FR2004/002533
~
BRULEUR A GAZ
La présente ïnvention concerne, d'une façon
générale, le domaine des brûleurs à gaz pour appareil de
cuisson domestique, et elle concerne plus spécifiquement
des perfectionnements apportés aux brûleurs à gaz
comportant un pot de brûleur supportant un corps de
brûleur présentant au moins un ensemble d'orifices de
flammes répartis périphériquement, un injecteur de gaz et
un tube d'alimentation en gaz, muni d'une collerette,
étant raccordés audit pot de brûleur.
Les brûleurs à gaz du type concerné équipent de
façon courante les appareils de cuisson domestiques
(cuisinières, plaques de cuisson). Toutefois, les brûleurs
fabriqués actuellement présentent divers inconvénients ou
désavantages à la fois structurels et de coût.
De façon courante, l'injecteur et le tube
d'alimentation sont chacun solidarisés au pot de brûleur
par vissage.
A cet effet, le fond du pot est pourvu d'un
orifice central taraudé propre à recevoir l'injecteur de
gaz qui, lui-même, est fileté extérieurement au moins sur
une partie de sa hauteur. Toutefois, l'usinage d'un
orifice taraudé dans le matériau constitutif du pot de
brûleur, en général de la fonte d'aluminium, provoque un
enlèvement du recuit superficiel au moins en certains
emplacements (éclats) sur le bord de l'orifice, ces éclats
faisant apparaître la matière poreuse sous-jacente. Il en
résulte une proportion importante (20 à 30%) de pots de
brûleur qui doivent être mis au rebut.
Pour la fixation du tube d'alimentation, une
difficulté analogue peut se présenter si le pot de brûleur

CA 02583030 2007-04-04
WO 2006/040414 PCT/FR2004/002533
2
est pourvu d'un autre orifice propre à recevoir un embout
de raccordement monté par vissage.
De plus, quel que soit le mode de montage de
l'extrémité du tube sur le pot de brûleur, celui-ci doit
être équipé de façon appropriée. En particulier, dans le
cas de brûleurs sous lesquels la hauteur disponible dans
l'appareil de cuisson est très faible, il est connu de
concevoir le pot de brûleur avec un embout intégral,
incorporant l'orifice de raccordement, qui s'étend
sensiblement perpendiculairement à l'axe du brûleur.
Toutefois, un tel embout intégral représente une saillie
sensible et nécessite de la matière, ce qui accroît le
coût de fabrication du pot de brûleur. En outre, la
présence de cet embout complique la réalisation du moule
de fabrication du pot de brûleur et augmente le coût de
fabrication de ce moule.
Pour ce qui est maintenant de l'assemblage des
diverses pièces constitutives du brûleur, ces assemblages
effectués par vissage demandent du temps et du personnel,
et finalement sont coûteux.
Or les fabricants des appareils de cuisson
recherchent de façon constante et pressante des coûts de
production toujours moindres, ce qui entraîne que les
éléments constituants, et notamment les brûleurs, soient
de leur côté fabriqués dans les conditions les plus
économiques possibles.
L'invention a essentiellement pour but de
répondre, au moins en partie, aux exigences de la pratique
et de proposer une structure perfectionnée de brûleur à
gaz du type précité qui conduise à des fabrications
simplifiées et à des assemblages faciles, et qui par
conséquent entraîne des économies financières notables en

CA 02583030 2007-04-04
WO 2006/040414 PCT/FR2004/002533
3
ce qui concerne la fabrication et le montage de ces
brûleurs.
A ces fins, l'invention propose un brûleur à gaz
tel que mentionné au préambule qui se caractérise, étant
agencé conformément à l'invention, par la combinaison des
dispositions qui suivent :
- le pot de brûleur présente un fond muni d'un orifice
central à paroi lisse,
- l'extrémité du tube d'alimentation est emmanchée sans
jeu notable, par le dessous du fond du pot de
brûleur, dans l'orifice avec la collerette en appui
contre la face inférieure du fond du pot de brûleur,
- l' inj ecteur est vissé, par le dessus du fond du pot
de brûleur, dans l'extrémité du tube d'alimentation,
et
- l'injecteur est agencé pour repousser la paroi de
l'extrémité du tube d'alimentation en appui étanche
contre la paroi de l'orifice.
Un brûleur à gaz agencé conformément aux
dispositions de l'invention réunit de nombreux avantages.
Le fait que l'orifice prévu dans le fond du pot de
brûleur soit pourvu d'une paroi à face lisse simplifie
considérablement la fabrication. En effet, l'orifice peut
être obtenu par simple matriçage du fond du pot de
brûleur, par mise en oeuvre d'une technique connue qui
s'avère efficace avec le matériau constitutif du pot de
brûleur. Il est ainsi possible de former un orifice à
paroi nette et à bord non endommagé, sans éclats, et ayant
le diamètre requis avec une précision suffisante.
De plus, du fait de la qualité obtenue lors de la
formation de l'orifice unique, il n'y a quasiment plus de
pièces défectueuses : la cadence de production de pièces

CA 02583030 2007-04-04
WO 2006/040414 PCT/FR2004/002533
4
correctes est considérablement accrue et le gain
économique est très important.
Le montage de l'injecteur dans l'extrémité du tube
d'alimentation conduit à ce que ces deux composants soient
solidarisés simultanément au pot de brûleur à travers le
même orifice. Il n'y a donc lieu de prévoir qu'un seul
orifice, ce qui dispense de l'opération de formation du
second orifice requis dans la structure classique du
brûleur.
Au surplus, le processus d'assemblage est
simplifié de façon remarquable : l'emmanchement de
l'extrémité du tube d'alimentation dans l'orifice, suivi
du vissage de l'injecteur dans l'extrémité dudit tube
suffit non seulement à fixer ces deux composants au pot de
brûleur, mais aussi à réaliser de façon automatique, lors
du vissage, l'étanchéité de cet assemblage. Ces deux
opérations d'emmanchement et de vissage ne nécessitent
aucune compétence technique particulière et peuvent être
assurées par du personnel de faible qualification.
Dans un mode de réalisation préféré, la collerette
est intégrale avec le tube d'alimentation et formée d'un
plissage de la paroi dudit tube. La fabrication d'un tube
ayant une extrémité ainsi constituée s'avère plus
économique que les solutions classiquement adoptées, avec
apport et solidarisation d'une collerette externe. En
outre, pour constituer un brûleur de faible hauteur, on a
recours à un tube d'alimentation qui est coudé, notamment
sensiblement à 90 , et l'opération de cintrage du tube
d'alimentation peut être effectuée conjointement avec
l'opération de formation de la collerette.
Toujours dans le contexte d'un mode de réalisation
préféré, on peut prévoir que l'injecteur soit
extérieurement tronconique au moins en partie.

CA 02583030 2007-04-04
WO 2006/040414 PCT/FR2004/002533
Avantageusement alors, c'est la partie de l'injecteur qui
est située au-dessus de sa partie filetée, entre cette
dernière et la tête de l'injecteur qui est tronconique.
De façon pratique, on peut faire en sorte que la
5 partie terminale de l'extrémité du tube d'alimentation qui
s'étend au-delà de la collerette possède une longueur
sensiblement égale à l'épaisseur du fond du pot de
brûleur.
Pour ce qui est enfin de l'extrémité du tube
d'alimentation, elle peut être taraudée intérieurement
tandis que l'injecteur est muni d'un filetage standard, ou
bien, de façon plus économique et donc préférée, la face
interne de la paroi de l'extrémité du tube reste lisse
tandis que l'injecteur est muni d'un filetage
autotaraudeur.
L'invention sera mieux comprise à la lecture de la
description détaillée qui suit d'un mode de réalisation
préféré donné uniquement à titre d'exemple purement
illustratif. Dans cette d.escription, on se réfère au
dessin annexé sur lequel la figure unique est une vue de
côté et en coupe diamétrale d'un brûleur à gaz agencé
conformément à l'invention.
Le brûleur à gaz illustré sur la figure, désigné
dans son ensemble par la référence numérique 1, comprend
classiquement un pot de brûleur 2 agencé pour être fixé
sur un support appartenant à l'appareil de cuisson, en
général une plaque de dessus de cet appareil (dans
l'exemple illustré, le pot de brûleur 2 est fixé sur une
partie en forme de plateau 3 de ladite plaque de dessus 4,
surplombant le reste de la plaque). Sur ce pot de brûleur
repose, par des pieds 5 (un seul pied est visible sur la
figure), un corps de brûleur 6 muni, sur son bord
supérieur, d'encoches réparties périphériquement. Sur le

CA 02583030 2007-04-04
WO 2006/040414 PCT/FR2004/002533
6
corps de brûleur repose un chapeau 7 qui ferme
supérieurement les encoches précitées pour former des
orifices de flammes 8.
Dans l'exemple illustré, le pot de brûleur 2 est
agencé avec un fond 9 de forme générale sensiblement
plane, mais cette configuration n'est pas liée aux
dispositions caractéristiques de l'invention qui vont être
exposées ci-après.
Le fond 9 du pot de brûleur 2 est muni d'un
perçage ou orifice 10 central à paroi lisse, qui peut être
formé par matriçage du fond.
Un tube 11 d'alimentation en gaz a son extrémité
emmanchée sans jeu notable, c'est-à-dire avec un jeu
strictement nécessaire pour l'introduction, par le dessous
du fond 9 du pot de brûleur 2, dans l'orifice 10. Le tube
11 est muni d'une collerette 12 qui limite l'introduction
de l'extrémité du tube d'alimentation 11 dans l'orifice
10, laquelle collerette 12 vient en appui contre la face
inférieure du fond 9.
Un injecteur 13, en partie fileté extérieurement
en 15, est vissé, par le dessus du fond 9 du pot de
brûleur 2, dans l'extrémité du tube d'alimentation 11.
I1 existe de nombreuses façons d'équiper
l'extrémité du tube d'alimentation 11 avec une collerette.
Toutefois, la solution la plus simple et la plus
économique en pratique consiste en ce que la collerette 12
soit réalisée intégrale avec le tube d'alimentation 11 et
formée d'un plissage de la paroi dudit tube 11 selon une
technique connue.
L'injecteur 13, quant à lui, est agencé pour
repousser la paroi de l'extrémité du tube d'alimentation
11 contre la paroi lisse de l'orifice 10 afin d'établir
avec celle-ci un contact étanche au gaz. A cet effet,

CA 02583030 2007-04-04
WO 2006/040414 PCT/FR2004/002533
7
diverses dispositions connues de l'homme du métier sont
susceptibles d'être mises en aeuvre. De préférence
toutefois, une solution technique simple consiste en ce
que l'injecteur soit extérieurement tronconique au moins
en partie ; notamment, comme illustré sur la figure, la
partie tronconique 14 de l'injecteur 13 est située au-
dessus de sa partie filetée 15, entre cette dernière et la
tête 16 de l'injecteur. Lors du vissage de l'injecteur
dans l'extrémité du tube d'alimentation 11, la partie
tronconique 14 entre en contact avec le bord du tube il et
écarte celui-ci radialement en le forçant contre la paroi
lisse de l'orifice 10 du fond 9 du pot de brûleur. On
réalise ainsi un montage étanche sans pièce additionnelle
et sans autre manipulation que le vissage de l'injecteur.
On soulignera que l'extrémité du tube
d'alimentation 11 peut être filetée intérieurement pour
recevoir l'injecteur, ou bien de préférence, en raison de
la simplicité du moindre coût de cette solution technique,
l'injecteur peut être muni d'un filetage autotaraudeur
propre à être vissé dans l'extrémité du tube
d'alimentation intérieurement lisse.
La mise en aeuvre de cette disposition de
l'invention sera plus aisée si, comme illustré sur la
figure, la partie terminale 17 de l'extrémité du tube
d'alimentation qui s'étend au-delà de la collerette 12
possède une longueur sensiblement égale à l'épaisseur de
la partie centrale du fond 9 du pot de brûleur. On notera
que cette partie centrale du fond 9 du pot de brûleur peut
être faite plus épaisse que le reste du fond, par exemple
en prévoyant une surépaisseur en forme de plateau 18 comme
montré sur la figure, afin de renforcer le fond 9 et/ou de
procurer une hauteur d'appui du tube sur la paroi de
l'orifice 10 suffisante pour obtenir de façon sûre

CA 02583030 2007-04-04
WO 2006/040414 PCT/FR2004/002533
8
l'étanchéité nécessaire et/ou de caler l'injecteur dans
une position verticale correcte par rapport au corps de
brûleur 6.
Pour constituer un brûleur de faible hauteur comme
cela peut être requis pour certains appareils de cuisson
tels que les plaques de cuisson, le tube 11 peut être
coudé, notamment sensiblement de 900, sous la collerette.
De façon économique, la formation de la collerette 12
intégrale et le pliage du tube peuvent être menés au cours
d'une seule opération.
Grâce aux dispositions conformes à l'invention, on
réalise un brûleur à gaz de type habituel avec un nombre
minimum de composants (seulement trois composants pour la
partie inférieure du brûleur) et l'assemblage de ces
composants s'effectue avec des manipulations simples et en
nombre réduit. Un tel brûleur à gaz est donc susceptible
d'être fabriqué dans des conditions économiques
particulièrement favorables.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Le délai pour l'annulation est expiré 2010-10-07
Demande non rétablie avant l'échéance 2010-10-07
Inactive : Abandon.-RE+surtaxe impayées-Corr envoyée 2009-10-07
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2009-10-07
Lettre envoyée 2008-07-21
Inactive : Lettre officielle 2008-07-21
Inactive : Transfert individuel 2008-04-24
Inactive : Déclaration des droits - Formalités 2008-02-29
Lettre envoyée 2007-10-23
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon 2007-10-15
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2007-10-09
Inactive : Déclaration des droits - Formalités 2007-10-02
Inactive : Page couverture publiée 2007-09-07
Inactive : Décl. droits/transfert dem. - Formalités 2007-09-05
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE 2007-09-05
Inactive : CIB en 1re position 2007-04-27
Demande reçue - PCT 2007-04-26
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme 2007-04-04
Demande publiée (accessible au public) 2006-04-20

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2009-10-07
2007-10-09

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2008-09-26

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
TM (demande, 2e anniv.) - générale 02 2006-10-10 2007-04-04
Taxe nationale de base - générale 2007-04-04
TM (demande, 3e anniv.) - générale 03 2007-10-09 2007-10-15
Rétablissement 2007-10-15
Enregistrement d'un document 2008-04-24
TM (demande, 4e anniv.) - générale 04 2008-10-07 2008-09-26
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
BURNER SYSTEMS INTERNATIONAL (BSI)
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

Pour visionner les fichiers sélectionnés, entrer le code reCAPTCHA :



Pour visualiser une image, cliquer sur un lien dans la colonne description du document. Pour télécharger l'image (les images), cliquer l'une ou plusieurs cases à cocher dans la première colonne et ensuite cliquer sur le bouton "Télécharger sélection en format PDF (archive Zip)" ou le bouton "Télécharger sélection (en un fichier PDF fusionné)".

Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

Si vous avez des difficultés à accéder au contenu, veuillez communiquer avec le Centre de services à la clientèle au 1-866-997-1936, ou envoyer un courriel au Centre de service à la clientèle de l'OPIC.


Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Description 2007-04-04 8 357
Dessins 2007-04-04 1 33
Revendications 2007-04-04 2 70
Abrégé 2007-04-04 2 96
Dessin représentatif 2007-04-04 1 29
Page couverture 2007-09-07 1 52
Avis d'entree dans la phase nationale 2007-09-05 1 207
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2007-10-23 1 174
Avis de retablissement 2007-10-23 1 164
Courtoisie - Certificat d'enregistrement (document(s) connexe(s)) 2008-07-21 1 104
Rappel - requête d'examen 2009-06-09 1 116
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2009-12-02 1 172
Courtoisie - Lettre d'abandon (requête d'examen) 2010-01-13 1 164
PCT 2007-04-04 6 273
Correspondance 2007-09-05 1 28
Correspondance 2007-10-02 3 50
Taxes 2007-10-15 1 42
Correspondance 2008-02-29 2 61
Correspondance 2008-07-21 2 11
Taxes 2008-09-26 1 47