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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2585896 |
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(54) Titre français: | COUVERCLE DE RESERVOIR DE PULVERISATEUR AVEC SOUPAPE DE SURPRESSION INCORPOREE |
(54) Titre anglais: | SPRAYER TANK CAP WITH INCORPORATED PRESSURE RELIEF VALVE |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | BORDEN LADNER GERVAIS LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2014-07-08 |
(22) Date de dépôt: | 2007-04-23 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2007-10-26 |
Requête d'examen: | 2012-03-20 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Un couvercle pour fermer un réservoir de pulvérisateur intègre un détendeur de pression qui possède un élément tubulaire faisant office de siège pour une soupape formée d'un joint torique sur tige, cette soupape se déplaçant en opposition au siège, de manière fermer la soupape. La tige est connectée à l'une de ses extrémités à un couvercle et est positionnée préférentiellement par un ressort autour de la tige à l'extrémité opposée, dans une position fermée. Le couvercle est guidé par une jante autour du siège. Le couvercle définit une chambre autour de la tige. Cette chambre communique avec un embout qui dirige le flux pressurisé dans la direction opposée au couvercle lorsqu'on le tourne pour ouvrir manuellement la soupape, contre la force appliquée par le ressort, afin de détendre la pression dans le réservoir. La voie créée par l'embout et la chambre est bien plus grande que la voie autour de la jante du couvercle de sorte que l'embout dévie la majeure partie du flux loin des doigts d'une personne manipulant le couvercle muni d'oreilles pour le faire tourner et mettre la soupape en position ouverte.
A cap for closing a sprayer tank has integrated therein a pressure relief valve having a tubular member providing a seat with respect to which a valve provided by an o-ring on a stem is displaced in a direction against the seat to close the valve. The stem is connected at one end thereof to a cap and is biased by a spring around the stem at the opposite end thereof into closing position. The cap is guided by a rim around the seat member. The cap defines around the stem a chamber. This chamber communicates with a spout which directs pressurized flow away from the cap when it is rotated to manually open the valve against the bias of the spring so as to relieve pressure in the tank. The passageway provided by the spout and the chamber is much larger than the passageway around the rim of the cap so that substantially all of the pressurized flow is diverted by this snout away from the fingers of the person grasping the cap at ears providing wings on the cap for rotating the cap to displace the valve to open position.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2019-04-23 |
Lettre envoyée | 2018-04-23 |
Accordé par délivrance | 2014-07-08 |
Inactive : Page couverture publiée | 2014-07-07 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2014-04-02 |
Préoctroi | 2014-04-02 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2013-10-09 |
Lettre envoyée | 2013-10-09 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2013-10-09 |
Inactive : QS réussi | 2013-10-07 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2013-10-07 |
Modification reçue - modification volontaire | 2013-08-21 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2013-02-21 |
Lettre envoyée | 2012-03-28 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2012-03-20 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2012-03-20 |
Requête d'examen reçue | 2012-03-20 |
Demande publiée (accessible au public) | 2007-10-26 |
Inactive : Page couverture publiée | 2007-10-25 |
Inactive : CIB attribuée | 2007-10-23 |
Inactive : CIB en 1re position | 2007-10-23 |
Inactive : CIB attribuée | 2007-10-23 |
Inactive : CIB attribuée | 2007-10-23 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2007-05-18 |
Lettre envoyée | 2007-05-18 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2007-05-18 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2014-04-02
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Enregistrement d'un document | 2007-04-23 | ||
Taxe pour le dépôt - générale | 2007-04-23 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2009-04-23 | 2009-03-10 |
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2010-04-23 | 2010-03-18 |
TM (demande, 4e anniv.) - générale | 04 | 2011-04-25 | 2011-03-28 |
Requête d'examen - générale | 2012-03-20 | ||
TM (demande, 5e anniv.) - générale | 05 | 2012-04-23 | 2012-03-20 |
TM (demande, 6e anniv.) - générale | 06 | 2013-04-23 | 2013-03-27 |
TM (demande, 7e anniv.) - générale | 07 | 2014-04-23 | 2014-04-02 |
Taxe finale - générale | 2014-04-02 | ||
TM (brevet, 8e anniv.) - générale | 2015-04-23 | 2015-04-14 | |
TM (brevet, 9e anniv.) - générale | 2016-04-25 | 2016-04-22 | |
TM (brevet, 10e anniv.) - générale | 2017-04-24 | 2017-04-04 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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CHAPIN MANUFACTURING, INC. |
Titulaires antérieures au dossier |
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JAMES R. FONTAINE |