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Sommaire du brevet 2586414 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 2586414
(54) Titre français: SECURITY STRUCTURE AND ARTICLE INCORPORATING SUCH A STRUCTURE
(54) Titre anglais: STRUCTURE DE SECURITE ET ARTICLE INCORPORANT UNE TELLE STRUCTURE
Statut: Périmé et au-delà du délai pour l’annulation
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • D21H 21/48 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • VAST, NATHALIE (France)
  • MALLOL, STEPHANE (France)
(73) Titulaires :
  • ARJOWIGGINS SECURITY
(71) Demandeurs :
  • ARJOWIGGINS SECURITY (France)
(74) Agent: ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 2013-02-26
(86) Date de dépôt PCT: 2005-10-26
(87) Mise à la disponibilité du public: 2006-05-18
Requête d'examen: 2010-09-28
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Oui
(86) Numéro de la demande PCT: PCT/FR2005/050903
(87) Numéro de publication internationale PCT: FR2005050903
(85) Entrée nationale: 2007-05-04

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
0452558 (France) 2004-11-08

Abrégés

Abrégé français


La présente invention concerne une structure de sécurité (3) destinée à être
incorporée ou fixée au moins partiellement dans ou sur un article, par exemple
un document de sécurité et/ou de valeur, la structure comportant : au moins
une première zone fluorescente capable d'émettre par fluorescence, dans une
condition d'éclairage prédéfinie, une lumière visible d'une première couleur ;
au moins une deuxième zone fluorescente capable d'émettre par fluorescence,
dans la condition d'éclairage prédéfinie, une lumière visible d'une deuxième
couleur, différente de la première, les première et deuxième zones
fluorescentes étant respectivement observables depuis des faces opposées (19)
de la structure.


Abrégé anglais

The invention relates to a security structure (3), for at least partial incorporation, or fixing in or on an article, for example, a security and/or value document, said structure comprising: at least one first fluorescent zone, which may emit a visible light of a first colour by fluorescence under given illumination conditions, at least one second fluorescent zone, which may emit a visible light of a second colour by fluorescence under given illumination conditions, different from the first, the first and second fluorescent zones being observable from opposing faces (19) of the structure.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


16
REVENDICATIONS
1. Structure de sécurité (3 ; 3' ; 50) destinée à être incorporée ou fixée au
moins partiellement dans ou sur un article (1), la structure comportant:
- au moins une première zone fluorescente capable d'émettre par
fluorescence, dans une condition d'éclairage prédéfinie, une lumière visible
d'une
première couleur (C1),
- au moins une deuxième zone fluorescente capable d'émettre par
fluorescence, dans la condition d'éclairage prédéfinie, une lumière visible
d'une
deuxième couleur (C2), différente de la première, les première et deuxième
zones
fluorescentes étant respectivement observables depuis des faces opposées (18 ;
19) de la structure,
la structure étant caractérisée par le fait que l'une au moins des première et
deuxième zones fluorescentes sont au moins partiellement non opaques, au moins
dans la condition d'éclairage prédéfinie, et par le fait que les première et
deuxième
zones fluorescentes se superposent au moins partiellement de manière à ce que,
dans la condition d'éclairage prédéfinie, une lumière traversant
successivement les
deux zones fluorescentes présente une troisième couleur (C3) différente des
première et deuxième couleurs (C1, C2).
2. Structure selon la revendication 1, caractérisée par le fait que la
condition
d'éclairage prédéfinie correspond à un éclairage ultraviolet.
3. Structure selon la revendication 1, caractérisée par le fait que la
condition
d'éclairage prédéfinie correspond à un éclairage infrarouge.
4. Structure selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisée par
le fait que l'une au moins des première et deuxième zones fluorescentes sont
sensiblement incolores en lumière blanche.

17
5. Structure selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisée par
le fait que les première et deuxième zones fluorescentes présentent des
spectres
d'absorption choisis de manière à ce que, dans la condition d'éclairage
prédéfinie,
une lumière traversant successivement les deux zones fluorescentes présente
des
troisième (C3) et quatrième (C4) couleurs différentes des première et deuxième
couleurs (C1, C2), selon l'ordre des zones fluorescentes traversées par la
lumière
incidente.
6. Structure selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisée par
le fait qu'elle comporte au moins une troisième zone fluorescente (22)
observable
sur la face de la première zone fluorescente (21), présentant une couleur (C2)
différente de la première (C1), dans la condition d'éclairage prédéfinie.
7. Structure selon la revendication 6, caractérisée par le fait qu'elle
comporte:
- la troisième zone fluorescente (22) présentant ladite deuxième couleur (C2),
dans la condition d'éclairage prédéfinie, les première et troisième zones
étant
observables depuis une première face (20) de la structure,
- au moins une quatrième zone fluorescente (25) présentant ladite première
couleur (C1), dans la condition d'éclairage prédéfinie, les deuxième (24) et
quatrième (25) zones étant observables depuis une deuxième face (23) de la
structure, opposée à la première,
chaque zone fluorescente d'une face se superposant au moins partiellement avec
une zone fluorescente de couleur différente de l'autre face.
8. Structure selon la revendication 7, caractérisée par le fait que la
troisième
zone fluorescente (22), respectivement la quatrième zone fluorescente (25),
est
adjacente à la première zone fluorescente (21), respectivement la deuxième
zone
fluorescente (24).

18
9. Structure selon la revendication 8, caractérisée par le fait que la
structure est
non opaque dans une région de jonction des première (21) et troisième (22)
zones
fluorescentes, respectivement des deuxième (24) et quatrième (25) zones
fluorescentes.
10. Structure selon l'une quelconque des revendications 1 à 9, caractérisé par
le
fait qu'elle présente au moins une face entièrement fluorescente.
11. Structure selon l'une quelconque des revendications 1 à 10, caractérisée
par
le fait qu'elle comporte un support (10 ; 51) au moins partiellement
transparent ou
translucide, et portant les zones fluorescentes.
12. Structure selon la revendication 11, caractérisée par le fait que le
support
(10 ; 51) est flexible.
13. Structure selon l'une des revendications 11 et 13, caractérisée par le
fait que
l'une au moins des zones fluorescentes est formée par un dépôt d'une
composition
fluorescente (15 ; 16) sur une face du support.
14. Structure selon l'une quelconque des revendications 1 à 13, caractérisée
par
le fait qu'elle comporte au moins des première (13) et deuxième (12) portions
adjacentes, la première (13) ayant une aptitude à s'opposer au passage de la
lumière, pour un éclairage donné, supérieure à celle de la deuxième (12), et
la
deuxième portion (12) étant sensiblement transparente et/ou translucide au
moins
dans ladite condition d'éclairage prédéfinie.
15. Structure selon la revendication 14, caractérisée par le fait que la
deuxième
portion (12) se superpose au moins partiellement avec au moins une zone
fluorescente (15 ; 16).

19
16. Structure selon l'une des revendications 14 et 15, caractérisée par le
fait que
la deuxième portion (12) présente une forme choisie pour définir un motif
(11).
17. Structure selon l'une des revendications 14 et 15, caractérisée par le
fait que
la première portion (13) présente une forme choisie pour définir un motif
(11).
18. Structure selon la revendication 17, caractérisée par le fait que le motif
(11)
est choisi parmi l'un des éléments suivants: une lettre, un dessin, un
symbole, un
logo.
19. Structure selon l'une quelconque des revendications 14 à 18, caractérisée
par le fait que la première portion (13) est formée par une couche métallique
et la
deuxième portion (12) par une démétallisation de cette couche.
20. Structure selon l'une quelconque des revendications 14 à 18, caractérisée
par le fait qu'elle comporte une impression en négatif ou positif d'une encre,
la
première portion (13) comportant l'encre et la deuxième portion (12) en étant
dépourvue.
21. Structure selon l'une quelconque des revendications 1 à 20, caractérisée
par
le fait qu'elle comporte en outre l'un des éléments suivants:
- une puce électronique,
- un élément holographique et/ou diffractif,
- un revêtement magnétique ou cristallin,
- des cristaux liquides,
- une impression d'un vernis,
- un marqueur,
- une encre ou une substance luminescente,
- un pigment thermochromique et/ou piézochromique.

20
22. Structure selon l'une quelconque des revendications 1 à 21, caractérisée
par
le fait qu'elle présente une forme en bande
23. Structure selon l'une quelconque des revendications 1 à 22, caractérisée
par
le fait qu'elle présente une largeur supérieure à 0,7 mm.
24. Structure selon l'une quelconque des revendications 1 à 23, caractérisée
par
le fait qu'elle est agencée pour être incorporée entièrement dans ou sur
l'article de
sécurité et/ou de valeur.
25. Structure selon l'une quelconque des revendications 1 à 23, comportant un
support (51) portant au moins une couche fluorescente, caractérisée par le
fait que
le support (51) est agencé pour être séparé de la couche fluorescente (53)
après
application de la structure sur un document de sécurité et/ou de valeur.
26. Article comportant au moins partiellement une structure de sécurité telle
que
définie dans l'une quelconque des revendications 1 à 25.
27. Article selon la revendication 26, caractérisé par le fait que la
structure est
au moins partiellement noyée dans une couche de l'article.
28. Article selon la revendication 27, caractérisé par le fait que la
structure
comporte alternativement des zones noyées dans une couche de l'article et des
portions découvertes.
29. Article selon l'une quelconque des revendications 26 à 28, comportant au
moins une couche fibreuse (2).
30. Article selon l'une quelconque des revendications 26 à 29, caractérisé par
le
fait que la structure de sécurité s'étend d'un premier bord de l'article à un
deuxième
bord, opposé au premier.

21
31. Article selon l'une quelconque des revendications 26 à 30, caractérisé par
le
fait qu'il est destiné à recevoir une impression.
32. Article selon l'une quelconque des revendications 26 à 31, caractérisé par
le
fait qu'il est destiné à constituer l'un des éléments suivants: un billet de
banque, un
papier de sécurité, un feuillet ou une couverture de passeport, un visa, un
coupon,
un document de valeur autre qu'un billet de banque, par exemple un chèque ou
une carte de crédit, une étiquette de protection et/ou d'authentification, une
étiquette de traçabilité, un ticket.
33. Procédé de fabrication d'un article, comportant les étapes suivantes:
- fournir une structure selon l'une quelconque des revendications 1 à 25,
- incorporer ou transférer au moins partiellement la structure dans ou sur
l'article.
34. Procédé d'authentification et/ou d'identification d'un article comportant
une
structure selon l'une quelconque des revendications 1 à 25, le procédé
comportant
les étapes suivantes:
- exposer l'article (1) à la condition d'éclairage prédéfinie,
- vérifier l'authenticité et/ou l'identité de l'article à partir du ou des
couleurs (C1
C2 ; C3 ; C4) révélées par les zones fluorescentes.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02586414 2012-03-26
STRUCTURE DE SÉCURITÉ ET ARTICLE INCORPORANT UNE TELLE
STRUCTURE
La présente invention a notamment pour objet une structure de sécurité et un
article incorporant une telle structure.
On connaît par le brevet EP-B1-0 319 157 un document de valeur tel qu'un
billet de banque, incorporant un fil de sécurité démétallisé, le fil pouvant
contenir un
matériau fluorescent.
Il existe un besoin pour améliorer encore la protection des documents de
sécurité et/ou de valeur contre la falsification.
La présente invention vise notamment à répondre à ce besoin.
L'invention a pour objet une structure de sécurité destinée à être
incorporée ou fixée au moins partiellement dans ou sur un article, la
structure
comportant:
au moins une première zone fluorescente capable d'émettre par
fluorescence, dans une condition d'éclairage prédéfinie, une lumière visible
d'une
première couleur,
au moins une deuxième zone fluorescente capable d'émettre par
fluorescence, dans la condition d'éclairage prédéfinie, une lumière visible
d'une
deuxième couleur, différente de la première, les première et deuxième zones
fluorescentes étant respectivement observables depuis des faces opposées de la
structure,
la structure étant caractérisée par le fait que l'une au moins des première et
deuxième zones fluorescentes sont au moins partiellement non opaques, au moins
dans la condition d'éclairage prédéfinie, et par le fait que les première et
deuxième
zones fluorescentes se superposent au moins partiellement de manière à ce que,
dans la condition d'éclairage prédéfinie, une lumière traversant
successivement les
deux zones fluorescentes présente une troisième couleur différente des
première et
deuxième couleurs.

CA 02586414 2012-03-26
2
Ainsi, dans la condition d'éclairage prédéfinie, la couleur de la structure
peut
varier d'une face à l'autre, la structure apparaissant par exemple au moins
partiellement en
bleu sur une face et au moins partiellement en jaune sur l'autre.
L'authentification et/ou
l'identification d'un article comportant une telle structure peut faire ainsi
appel à deux
étapes d'observation depuis respectivement deux faces opposées de l'article,
ce qui
renforce la protection de l'article contre la falsification.
En outre, l'invention permet, du fait de la présence de zones fluorescentes de
couleurs différentes, de créer de nouveaux effets optiques.
La condition d'éclairage prédéfinie peut correspondre à un éclairage
ultraviolet,
notamment de longueur d'onde proche du visible, par exemple voisin de 365 nm.
En
variante, la condition d'éclairage prédéfinie correspond à un éclairage
infrarouge.
Dans un exemple de mise en oeuvre de l'invention, l'une au moins des première
et deuxième zones fluorescentes, notamment les deux, sont sensiblement
incolores en
lumière blanche et/ou au moins partiellement non opaques, au moins dans la
condition
d'éclairage prédéfinie.
Avantageusement, les première et deuxième zones se superposent au moins
partiellement de manière à ce que, dans la condition d'éclairage prédéfinie,
la
superposition des deux zones fluorescentes apparaisse en lumière transmise
d'une
troisième couleur, différente des première et deuxième couleurs.
Ainsi, l'authentification et/ou l'identification d'un article ou document
incorporant une telle structure peut comprendre outre deux étapes
d'observation, dans la
condition d'éclairage prédéfinie, en réflexion, des première et deuxième
couleurs, au moins
une étape d'observation en lumière transmise pour observer la troisième
couleur.
Avantageusement, les première et deuxième zones fluorescentes présentent des
spectres d'absorption choisis de manière à ce que, dans la condition
d'éclairage prédéfinie,
leur superposition apparaisse en lumière transmise d'une troisième ou d'une
quatrième
couleur, chacune différente des première et deuxième couleurs, selon l'ordre
des zones
fluorescentes traversées par la lumière incidente.

CA 02586414 2012-03-26
2a
L'écart AE entre les troisième et quatrième couleurs, dans l'espace
colorimétrique CIEL*C*h 1976, peut être d'au moins 2, notamment au moins 5, ce
qui le
rend facilement observable.
L'authentification et/ou l'identification d'un article ou document peut ainsi
passer par la détection de quatre couleurs différentes, ce qui renforce encore
la sécurité.
Par exemple, sous un éclairage UV, en réflexion, la première zone fluorescente
apparaît jaune et la deuxième zone fluorescente bleue, et, observée en lumière
transmise, la
structure présente une couleur violette lorsqu'elle est observée depuis une
première face et
apparaît sensiblement blanche lorsqu'elle est observée depuis une deuxième
face, opposée
à la première.
Les couleurs et leur nombre peuvent être différents de ceux décrits ci-dessus.
En variante, de préférence, les première et deuxième zones
fluorescentes présentent des spectres d'absorption choisis de manière à ce
que,
dans la condition d'éclairage prédéfinie, la superposition des deux zones
fluorescentes apparaisse en lumière transmise sensiblement de la même couleur,
quel que soit le côté d'observation.

CA 02586414 2007-05-04
WO 2006/051231 PCT/FR2005/050903
3
Dans un exemple de mise en oeuvre de l'invention, la structure comporte au
moins une troisième zone fluorescente présentant une couleur différente de la
première
zone fluorescente et observable sur la même face, dans la condition
d'éclairage prédéfimie.
La structure comporte avantageusement :
- au moins une troisième zone fluorescente apparaissant de la deuxième
couleur précitée, dans la condition d'éclairage prédéfinie, les première et
troisième zones
étant observables depuis une première face de la structure,
- au moins une quatrième zone fluorescente apparaissant de la première
couleur précitée, dans la condition d'éclairage prédéfinie, les deuxième et
quatrième zones
étant observables depuis une deuxième face de la structure, opposée à la
première,
chaque zone fluorescente d'une face se superposant au moins partiellement, de
préférence
sensiblement exactement, avec une zone fluorescente de couleur différente de
l'autre face.
Lorsque l'ordre de superposition des zones fluorescentes n'est pas sans effet
sur le résultat produit lors de l'observation en lumière transmise, on peut
observer sur
chaque face de la structure, en lumière transmise, dans la condition
d'éclairage prédéfinie,
une alternance de zones fluorescentes apparaissant respectivement des
troisième et
quatrième couleurs. Ainsi, quelle que soit la face qui est observée, la
structure présente
globalement le même aspect dans la condition d'éclairage prédéfinie, ce qui
peut faciliter
l'authentification et/ou l'identification.
De préférence, la troisième zone fluorescente, respectivement la quatrième
zone fluorescente, est adjacente à la première zone, respectivement la
deuxième zone, ces
zones se superposant de préférence sensiblement exactement. La structure est
avantageusement non opaque dans une région de jonction des première et
troisième zones
fluorescentes, respectivement des deuxième et quatrième zones fluorescentes.
Une telle structure offre une sécurité renforcée contre la falsification dans
la
mesure où un défaut dans la disposition des zones fluorescentes peut être
détecté
relativement facilement. En effet, lorsque les zones fluorescentes des faces
opposées de la
structure se superposent exactement, une observation de la structure par
transparence, dans
la condition d'éclairage prédéfinie, révèle seulement une ou deux couleurs. En
revanche,
lorsque des zones fluorescentes des faces opposées ne se superposent pas
exactement et
débordent sur des zones fluorescentes voisines, d'autres couleurs sont
révélées.

CA 02586414 2007-05-04
WO 2006/051231 PCT/FR2005/050903
4
Dans un exemple de mise en oeuvre de l'invention, la structure présente au
moins une face, notamment deux faces opposées entièrement fluorescente(s). En
variante,
la structure présente au moins une face, notamment deux faces opposées, non
entièrement
fluorescente(s), comportant par exemple des zones fluorescentes alternant avec
des zones
non fluorescentes.
Dans un exemple de mise en oeuvre de l'invention, la structure comporte un
support au moins partiellement, notamment entièrement, transparent ou
translucide, et
portant les zones fluorescentes. Le support peut être flexible, étant
notamment réalisé en
matière plastique, par exemple en polyester.
L'une au moins des zones fluorescentes peut être formée par un dépôt d'une
composition fluorescente sur une face du support.
De préférence, la structure, par exemple le support, comporte au moins des
première et deuxième portions adjacentes, la première portion ayant une
aptitude à
s'opposer au passage de la lumière, sous un éclairage donné, supérieure à
celle de la
deuxième portion.
La première portion peut être sensiblement opaque et/ou réfléchissante au
moins dans la condition d'éclairage prédéfmie, par exemple sous éclairage UV
et/ou au
moins en éclairage ambiant.
La deuxième portion peut être sensiblement transparente et/ou translucide au
moins dans la condition d'éclairage prédéfinie, par exemple sous éclairage UV
et/ou au
moins en éclairage ambiant.
De préférence, la deuxième portion précitée se superpose au moins
partiellement avec au moins une zone fluorescente ou, le cas échéant, avec la
superposition
de deux zones fluorescentes, de manière à ce que, dans la condition
d'éclairage prédéfmie,
en lumière transmise, la deuxième portion apparaisse avec une couleur
correspondant à la
zone fluorescente ou à la superposition des zones fluorescentes.
Dans un exemple de mise en oeuvre de l'invention, la deuxième portion
présente une forme choisie pour définir un motif, lequel apparaît, en lumière
transmise,
plus clair que des régions adjacentes de la structure.
La deuxième portion peut, le cas échéant, être entièrement entourée par la
première.

CA 02586414 2012-03-26
Dans un autre exemple de mise en oeuvre de l'invention, la première portion
présente une forme choisie pour définir un motif, lequel apparaît, en lumière
transmise,
plus sombre que des régions adjacentes de la structure.
La première portion peut, le cas échéant, être entièrement entourée par la
deuxième.
Le motif peut être choisi parmi l'un des éléments suivants : une lettre, un
dessin, un symbole, un logo, cette liste n'étant pas limitative.
Dans un exemple de mise en oeuvre de l'invention, la première portion précitée
est formée par une couche métallique, notamment un dépôt métallique, et la
deuxième
portion précitée par une démétallisation de cette couche.
En variante, de préférence, la structure comporte une impression en
négatif ou en positif d'une encre, la première portion comportant l'encre et
la
deuxième en étant dépourvue.
Avantageusement, la deuxième portion précitée et la zone fluorescente la
recouvrant au moins partiellement sont non opaques en lumière blanche de
manière à
permettre l'observation, en éclairage ambiant, par transparence, de motifs
présents sur la
structure, offrant ainsi une sécurité supplémentaire.
L'invention peut ainsi permettre d'avoir, pour un document, les niveaux de
sécurité suivants :
- premier niveau : observation en éclairage ambiant, par transparence, de la
ou des deuxièmes portions, avec reconnaissance du ou des motifs
correspondants,
- deuxième niveau : observation des zones fluorescentes, par réflexion, dans
la condition d'éclairage prédéfinie,
- troisième niveau : observation, en lumière transmise, dans la condition
d'éclairage prédéfinie, de la ou des deuxièmes portions, avec reconnaissance
du ou des
motifs et, le cas échéant, des couleurs formées par la superposition des zones
fluorescentes.
Avantageusement, la deuxième portion s'étend sur une région de jonction entre
des première et troisième zones fluorescentes adjacentes précitées,
respectivement
deuxième et quatrième zones fluorescentes adjacentes.

CA 02586414 2012-03-26
6
La première portion opaque et/ou réfléchissante précitée peut éventuellement
comporter une composition contenant ou non des pigments ou colorants
fluorescents.
Dans un exemple de mise en oeuvre de l'invention, les première et deuxième
portions précitées forment une pluralité de motifs ou groupes de motifs se
répétant, de
manière régulière ou aléatoire, suivant une direction prédéterminée.
Afin d'améliorer encore la protection, la structure peut comporter l'un des
éléments suivants :
- une puce électronique,
- un élément holographique ou diffractif,
- un revêtement magnétique ou cristallin,
- des cristaux liquides,
- une impression d'un vernis,
- un marqueur, notamment biologique, minéral ou synthétique,
- une encre ou une substance luminescente,
- un pigment thermochromique et/ou piézochromique.
La structure peut se présenter sous diverses formes, par exemple en bande, et
constituer par exemple un fil de sécurité. La structure peut présenter une
largeur par
exemple supérieure à 0,7 mm et de préférence inférieure à 60 mm, notamment
comprise
entre 1 mm et 40 mm.
Dans un exemple de mise en oeuvre de l'invention, la structure est agencée
pour être incorporée entièrement dans ou sur l'article de sécurité et/ou de
valeur.
En variante, de préférence, la structure comporte un support formant
bande porteuse agencé pour être séparé d'au moins une couche fluorescente
après application de la structure sur un article, notamment un document de
sécurité
et/ou de valeur, la structure pouvant comporter, le cas échéant, entre le
support et
la couche fluorescente, au moins une couche de libération. La structure peut
constituer par exemple un patch de sécurité.

CA 02586414 2012-03-26
6a
L'invention a encore pour objet, selon un autre de ses aspects, un article,
par
exemple un document de sécurité et/ou de valeur, comportant une structure de
sécurité telle
que précitée.
La structure peut être au moins partiellement noyée dans une couche de
l'article, et comporter par exemple alternativement des zones noyées dans une
couche de
l'article et des portions découvertes. La structure peut en variante venir à
affleurement
d'une face de l'article ou être entièrement noyée dans celui-ci.

CA 02586414 2007-05-04
WO 2006/051231 PCT/FR2005/050903
7
L'article peut comporter, au contact de la structure, au moins une couche
fibreuse, contenant par exemple des fibres papetières, notamment cellulosiques
et/ou des
fibres de nature synthétique.
En variante, l'article peut comporter, au contact de la structure, au moins
une
couche non fibreuse, par exemple en matière plastique.
Dans un exemple de mise en oeuvre de l'invention, la structure de sécurité
s'étend d'un premier bord de l'article à un deuxième bord, opposé au premier.
L'article peut être destiné à recevoir une impression notamment pour former un
document.
L'article peut être destiné à constituer l'un des éléments suivants : un
billet de
banque, un papier de sécurité, un feuillet ou une couverture de passeport, un
visa, un
coupon, un document de valeur autre qu'un billet de banque, par exemple un
chèque ou
une carte de crédit, une étiquette de protection et/ou d'authentification, une
étiquette de
traçabilité, un disque optique, un ticket.
L'article comporte de préférence une région au droit des zones fluorescentes
suffisamment transparente et/ou translucide de manière à ce qu'au moins une
portion des
zones fluorescentes soit visible à travers ladite région lorsque l'article est
observé, par
transparence.
La région précitée peut correspondre par exemple à un ajour dans l'article ou
à
une couche au moins d'un matériau transparent et/ou translucide.
L'invention a encore pour objet, selon un autre de ses aspects, un procédé de
fabrication d'un article, comportant les étapes suivantes :
- fournir une structure telle que précitée,
- incorporer ou transférer au moins partiellement la structure dans ou sur
l'article.
Lorsque l'article comporte une couche fibreuse, le procédé peut comporter les
étapes suivantes :
- former la couche fibreuse par dépôt de fibres sur une surface immergée
dans une dispersion de matière fibreuse,
- amener la structure au contact de la couche fibreuse en formation.
En variante, le procédé peut comporter les étapes suivantes :

CA 02586414 2007-05-04
WO 2006/051231 PCT/FR2005/050903
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- amener au contact d'une face d'un article un support d'au moins une
couche fluorescente,
- transférer la couche fluorescente,
- après le transfert, séparer le support de la couche fluorescente.
L'invention a encore pour objet, selon un autre de ses aspects, un procédé
d'authentification et/ou d'identification d'un article comportant une
structure telle que
définie plus haut, le procédé comportant les étapes suivantes :
- exposer l'article à la condition d'éclairage prédéfinie,
- vérifier l'authenticité et/ou l'identité de l'article à partir de la ou des
couleurs révélées par les zones fluorescentes.
Lorsque les première et deuxième zones fluorescentes sont non opaques,
observables depuis des faces opposées de la structure et se superposant au
moins
partiellement, le procédé comporte avantageusement les étapes suivantes :
- observer la première zone fluorescente en lumière réfléchie, dans la
condition d'éclairage prédéfinie,
- observer la deuxième zone fluorescente en lumière réfléchie, dans la
condition d'éclairage prédéfinie,
- observer la structure en lumière transmise, dans la condition d'éclairage
prédéfinie,
- vérifier l'authenticité et/ou l'identité de l'article à partir des couleurs
observées dans les étapes ci-dessus.
Lorsque les première et deuxième zones fluorescentes présentent des spectres
d'absorption choisis de manière à ce que, dans la condition d'éclairage
prédéfinie, une
lumière traversant successivement les deux zones fluorescentes présente des
troisième et
quatrième couleurs, différentes des première et deuxième couleurs, selon
l'ordre des zones
fluorescentes traversées par la lumière incidente, le procédé comporte
avantageusement les
étapes suivantes :
- observer la structure en lumière transmise, dans la condition d'éclairage
prédéfinie, depuis une première face de l'article,
- observer la structure en lumière transmise, dans la condition d'éclairage
prédéfinie, depuis une deuxième face de l'article, opposée à la première,

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- vérifier l'authenticité et/ou l'identité de l'article à partir des couleurs
observées dans les étapes ci-dessus.
L'invention pourra être mieux comprise à la lecture de la description
détaillée
qui va suivre, d'exemples de mise en oeuvre non limitatifs de celle-ci, et à
l'examen du
dessin annexé, sur lequel :
- la figure 1 représente, schématiquement et partiellement, un exemple
d'article réalisé conformément à l'invention,
- les figures 2 et 3 représentent, schématiquement et partiellement, en coupe,
la structure incorporée dans l'article de la figure 1, conformément à deux
exemples de mise
en oeuvre de l'invention,
- les figures 4 à 13 représentent, schématiquement et partiellement, d'autres
exemples de mise en oeuvre de la structure,
- les figures 14 à 16 représentent, schématiquement et partiellement, en
coupe transversale, des articles respectivement conformes à divers exemples de
mise en
oeuvre de l'invention,
- la figure 17 illustre schématiquement une étape d'un procédé de fabrication
de l'article de la figure 1,
- la figure 18 représente, schématiquement et partiellement, en coupe
transversale, une structure de sécurité conforme à un autre exemple de mise en
oeuvre de
l'invention,
la figure 19 représente, schématiquement et partiellement, en coupe
transversale, un article incorporant la structure de la figure 18, et
- la figure 20 illustre schématiquement une étape du procédé de fabrication
de l'article de la figure 19, conformément à un exemple de mise en oeuvre de
l'invention.
Sur le dessin, dans un souci de clarté, les proportions relatives des
différents
éléments représentés n'ont pas toujours été respectées, les vues étant
schématiques.
On a représenté sur la figure 1 un article 1, par exemple un billet de banque,
comportant une couche fibreuse 2, dans laquelle est incorporée une structure
de sécurité 3
conforme à l'invention.
L'article 1 peut encore constituer un papier de sécurité, un feuillet ou une
couverture de passeport, un visa, un coupon, un document de valeur autre qu'un
billet de

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banque, par exemple un chèque ou une carte de crédit, une étiquette de
protection et/ou
d'authentification, une étiquette de traçabilité ou un disque optique.
L'article 1 peut être constitué par la structure elle-même, le cas échéant,
par
exemple dans le cas d'un billet de banque en matière plastique.
5 La structure 3 se présente, dans l'exemple considéré, sous la forme d'une
bande d'axe longitudinal X, avec une largeur inférieure à celle de l'article
1, étant par
exemple d'environ 15 mm ou moins.
La structure 3 peut être complètement noyée dans l'article 1, comme on peut le
voir sur la figure 14. En variante, comme illustré sur la figure 15, la
structure 3 vient à
10 affleurement d'une face 4 de celui-ci. En variante encore, comme illustré
sur la figure 16,
la structure 3 est noyée partiellement dans la couche fibreuse 2, de manière à
présenter
alternativement des portions noyées et découvertes. A cet effet, la couche
fibreuse 2 peut
comporter des renfoncements 5 laissant des portions de la structure 3
découvertes. La
couche fibreuse 2 peut comporter, le cas échéant, des bossages 7, représentés
en pointillés
sur la figure 16, situés entre les renfoncements 5.
L'article 1 peut présenter, le cas échéant, des ajours facilitant
l'observation en
lumière transmise.
La structure 3 comporte par exemple un support 10 en matière plastique
transparente, notamment en polyester, comme illustré à la figure 2.
La structure 3 comporte une première portion 13 sensiblement opaque et/ou
réfléchissante entourant des deuxièmes portions 12 sensiblement transparentes.
Dans l'exemple considéré, les deuxièmes portions 12 forment des groupes de
motifs 11 tels que des textes, comme illustré sur les figures 6 et 7, se
répétant suivant la
direction longitudinale de la structure 3.
Les motifs peuvent, en variante, représenter un dessin, un symbole ou un logo.
La première portion 13 peut être formée par un dépôt métallique et les
portions
12 par une démétallisation de ce dépôt.
En variante, la première portion 13 est formée par un dépôt d'une encre
obtenue par impression en négatif et les deuxièmes portions 12 correspondent
aux zones
dépourvues d'encre.

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Les portions 12 et 13 peuvent être réalisées sur une face seulement du support
10, comme illustré sur la figure 2, ou, en variante, sur deux faces opposées
du support 10,
comme illustré sur la figure 3.
Le support 10 avec les portions 13 est recouvert sur l'une au moins de ses
faces
d'au moins une composition fluorescente.
Dans l'exemple des figures 2 et 3, le support 10 et les portions 13 sont
recouverts par des compositions fluorescentes 15 et 16 apparaissant
respectivement en
fluorescence d'une première couleur Cl et d'une deuxième couleur C2, dans une
condition
d'éclairage prédéfimie, par exemple sous éclairage UV, notamment de longueur
d'onde
voisine de 365 nm.
En outre, les compositions fluorescentes 15 et 16 présentent des spectres
d'absorption choisis de manière à ce que, dans la condition d'éclairage
prédéfinie, leur
superposition apparaisse d'une troisième couleur C3 ou d'une quatrième couleur
C4,
différentes des première et deuxième couleurs Ci et C2, selon l'ordre des
compositions
fluorescentes traversées par la lumière incidente.
Les compositions fluorescentes 15 et 16 sont par exemple celles
commercialisées par la société HONEYWELL.
Les compositions 15 et 16 sont non opaques, de sorte que les deuxièmes
portions 12 peuvent être observées en lumière du jour, par transparence.
On va maintenant décrire, en référence aux figures 4 à 7, différentes étapes
permettant d'authentifier et/ou d'identifier l'article 1.
Lorsque l'article 1 est observé depuis la face 18 de la structure 3, dans la
condition d'éclairage prédéfinie, en réflexion, la structure 3 apparaît avec
la première
couleur Cl, comme illustré sur la figure 4.
En observant l'article 1 depuis la face 19 opposée, toujours dans la condition
d'éclairage prédéfinie, en réflexion, la structure 3 apparaît avec la deuxième
couleur C2,
comme illustré sur la figure 5.
Dans la condition d'éclairage prédéfinie, lorsque l'article 1 est observé en
lumière transmise depuis la face 18, les portions 12 apparaissent avec la
troisième couleur
C3, comme on peut le voir sur la figure 6, et une observation par transparence
depuis
l'autre face 19 laisse apparaître les portions 12 avec la quatrième couleur
C4, comme
illustré sur la figure 7.

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Ainsi, l'authentification et/ou l'identification de l'article 1 peut passer
par
l'observation de quatre couleurs différentes.
Dans l'exemple qui vient d'être décrit, la structure 3 présente sur chaque
face
18 ou 19 une couleur unique, dans la condition d'éclairage prédéfmie.
On ne sort pas du cadre de la présente invention lorsque la structure de
sécurité
comporte sur chaque face des zones fluorescentes de couleurs différentes.
On a représenté sur les figures 8 et 9 une structure 3' conforme à
l'invention,
présentant sur des faces opposées 20 et 23 une alternance de zones
fluorescentes adjacentes
21 et 22, respectivement 24 et 25. Les zones 21 et 25, respectivement 22 et
24, sont
capables d'émettre par fluorescence une lumière d'une première couleur Cl,
respectivement d'une deuxième couleur C2, dans la condition d'éclairage
prédéfmie.
Dans l'exemple considéré, les zones fluorescentes 21, 22, 24 et 25 présentent
une forme rectangulaire. Bien entendu, ces zones fluorescentes peuvent
présenter une
forme autre, par exemple trapézoïdale.
Chaque zone 21, respectivement 22, se superpose exactement avec une zone
24, respectivement 25, de l'autre face. Dans l'exemple considéré, chaque paire
de zones
fluorescentes 21, 24 et 22, 25 recouvre entièrement un groupe de portions 12.
La couleur C3 ou C4 produite par l'observation en lumière transmise des zones
fluorescentes dépend de l'ordre dans lequel la lumière les traverse.
L'authentification et/ou l'identification d'un article comportant la structure
3'
peut comporter ainsi les étapes suivantes :
- observer la structure 3' depuis la face 20, respectivement 23, dans la
condition d'éclairage prédéfinie, en réflexion, de manière à détecter
l'alternance de
couleurs Cl et C2 sur la face 20, respectivement 23, comme illustré sur les
figures 8 et 9,
- observer la face 20, respectivement la face 23, de la structure 3' dans la
condition d'éclairage prédéfinie, par transparence, comme illustré sur les
figures 10 et 11,
afin de détecter la succession de groupes de portions 12 présentant
alternativement des
couleurs C3 et C4.
Afin de renforcer la sécurité de la structure 3', il est possible de prévoir,
comme
illustré sur la figure 12, des portions intermédiaires 27 transparentes et/ou
translucides,
entre deux groupes de portions 12, ces portions intermédiaires 27 laissant
apparaître la

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jonction de deux zones fluorescentes adjacentes 21 et 22, respectivement 24 et
25, au
moins par transparence.
Ainsi, dans la condition d'éclairage prédéfmie, lorsque la structure 3' est
observée en transparence depuis la face 20 par exemple, les portions
intermédiaires 27
présentent chacune les couleurs C3 et C4.
On constate que, dans le cas où les zones fluorescentes 21, 22 et 24, 25 ne
coïncideraient pas exactement, car par exemple l'une des zones fluorescentes
22 est plus
large que la zone 25 en regard, la portion intermédiaire 27 présenterait non
seulement les
deux couleurs C3 et C4, mais également une portion avec la couleur C2
correspondant à la
superposition de la zone 22 avec la zone 24 voisine, ce qui implique la
falsification de la
structure 3'.
Les portions intermédiaires 27 peuvent former des motifs 28, par exemple des
dessins, laissant apparaître la jonction entre deux zones fluorescentes
adjacentes 21 et 22,
respectivement 24 et 25, comme illustré sur la figure 13.
On a représenté schématiquement et partiellement, sur la figure 17, une
machine papetière de forme ronde.
Cette machine comporte une cuve 40 comportant une suspension 41 de fibres,
par exemple des fibres de cellulose et/ou des linters de coton et/ou des
fibres synthétiques
et/ou artificielles dans laquelle est partiellement immergé un cylindre de
toile rotatif 42
défroissant une surface 43 au contact de laquelle se forme la couche fibreuse
2.
On peut incorporer à la couche fibreuse 2, lors de sa formation, la structure
3.
Lorsque la couche fibreuse 2 comporte des bossages 7, comme décrit ci-dessus,
le cylindre 42 comporte des reliefs 44, représentés en pointillés sur la
figure 17, ces reliefs
44 étant constitués par exemple par des bossages sur le cylindre 42 ou par un
ou plusieurs
masques.
On a représenté sur la figure 18 une structure de sécurité 50, conforme à un
autre exemple de mise en oeuvre de l'invention.
Cette structure 50, encore appelée foil ou patch , comporte
- un support 51, par exemple en polyester,
- une couche de libération 52, par exemple en cire,
- éventuellement une couche de vernis 53,

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- une première couche d'une première composition fluorescente 54, les
couches 53 et 54 pouvant encore être confondues,
- une couche dans laquelle sont réalisées une ou plusieurs portions 13, par
exemple une couche de métal partiellement démétallisée,
- une deuxième couche d'une deuxième composition fluorescente 55, et
- une couche d'adhésif 56, les couches 55 et 56 étant éventuellement
confondues.
L'éventuelle couche de vernis 53, la première composition fluorescente 54, la
couche définissant la ou les portions 13 et la deuxième composition
fluorescente 55
forment un ensemble 60 à transférer sur une couche fibreuse 2, par exemple à
la surface de
celle-ci comme illustré sur la figure 19.
L'ensemble 60 peut notamment être transféré à chaud sur la couche fibreuse 2,
comme illustré sur la figure 20.
La couche 2 et la structure 50 sont alors entraînées en déplacement dans le
même sens au moyen d'une machine comportant des premier 61 et deuxième 62
cylindres
rotatifs. Après ce passage, le support 51 et la couche de libération 52 sont
séparés de
l'ensemble 60, qui reste solidaire de la couche 2.
Dans l'exemple considéré, la couche 2 présente une épaisseur relativement
faible permettant d'observer, par transparence, l'ensemble 60 depuis la face
de la couche 2
opposée à l'ensemble 60.
En variante, la couche 2 peut par exemple être réalisée dans une matière
transparente, par exemple une matière plastique transparente.
Bien entendu, l'invention n'est pas limitée aux exemples de réalisation qui
viennent d'être décrits.
La structure selon l'invention peut être réalisée autrement qu'en bande, par
exemple sous la forme d'un patch. La structure selon l'invention peut
comporter des
compositions présentant une fluorescence ailleurs que dans l'UV, par exemple
dans
l'infrarouge.
Les structures 3 et 3' et le foil 50 peuvent comporter, si on le souhaite,
l'un
des éléments suivants :
- une puce électronique,
- un élément holographique ou diffractif,

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- un revêtement magnétique ou cristallin,
- des cristaux liquides,
- une impression d'un vernis,
- un marqueur, notamment biologique, minéral ou synthétique,
5 - une encre ou une substance luminescente,
- un pigment thermochromique et/ou piézochromique.
Dans toute la description, y compris les revendications, l'expression
comportant un doit être comprise comme étant synonyme de l'expression
comportant
au moins un , sauf si le contraire est spécifié.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Le délai pour l'annulation est expiré 2015-10-26
Lettre envoyée 2014-10-27
Accordé par délivrance 2013-02-26
Inactive : Page couverture publiée 2013-02-25
Inactive : Taxe finale reçue 2012-12-07
Préoctroi 2012-12-07
Un avis d'acceptation est envoyé 2012-07-20
Lettre envoyée 2012-07-20
month 2012-07-20
Un avis d'acceptation est envoyé 2012-07-20
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) 2012-06-27
Modification reçue - modification volontaire 2012-03-26
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 2011-11-23
Lettre envoyée 2010-10-08
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2010-09-28
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2010-09-28
Requête d'examen reçue 2010-09-28
Inactive : Correspondance - TME 2010-08-10
Lettre envoyée 2007-10-05
Inactive : Déclaration des droits - Formalités 2007-08-01
Inactive : Lettre pour demande PCT incomplète 2007-07-24
Inactive : Page couverture publiée 2007-07-20
Inactive : Transfert individuel 2007-07-19
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE 2007-07-17
Inactive : CIB en 1re position 2007-05-25
Demande reçue - PCT 2007-05-24
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme 2007-05-04
Demande publiée (accessible au public) 2006-05-18

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2012-09-21

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe nationale de base - générale 2007-05-04
Enregistrement d'un document 2007-07-19
TM (demande, 2e anniv.) - générale 02 2007-10-26 2007-10-18
TM (demande, 3e anniv.) - générale 03 2008-10-27 2008-09-08
TM (demande, 4e anniv.) - générale 04 2009-10-26 2009-09-29
TM (demande, 5e anniv.) - générale 05 2010-10-26 2010-09-27
Requête d'examen - générale 2010-09-28
TM (demande, 6e anniv.) - générale 06 2011-10-26 2011-09-23
TM (demande, 7e anniv.) - générale 07 2012-10-26 2012-09-21
Taxe finale - générale 2012-12-07
TM (brevet, 8e anniv.) - générale 2013-10-28 2013-10-14
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
ARJOWIGGINS SECURITY
Titulaires antérieures au dossier
NATHALIE VAST
STEPHANE MALLOL
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Description du
Document 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Description 2007-05-03 15 709
Revendications 2007-05-03 5 235
Dessins 2007-05-03 4 151
Abrégé 2007-05-03 1 77
Dessin représentatif 2007-07-17 1 8
Page couverture 2007-07-19 1 40
Description 2012-03-25 17 725
Revendications 2012-03-25 6 212
Page couverture 2013-01-30 1 41
Dessin représentatif 2013-02-04 1 8
Rappel de taxe de maintien due 2007-07-16 1 112
Avis d'entree dans la phase nationale 2007-07-16 1 195
Courtoisie - Certificat d'enregistrement (document(s) connexe(s)) 2007-10-04 1 129
Rappel - requête d'examen 2010-06-28 1 119
Accusé de réception de la requête d'examen 2010-10-07 1 177
Avis du commissaire - Demande jugée acceptable 2012-07-19 1 163
Avis concernant la taxe de maintien 2014-12-07 1 170
PCT 2007-05-03 3 127
Correspondance 2007-07-16 1 22
Correspondance 2007-07-31 3 51
Taxes 2007-10-17 1 48
Taxes 2008-09-07 1 51
Taxes 2009-09-28 1 58
Correspondance 2010-08-09 1 44
Correspondance 2012-12-06 2 63