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Sommaire du brevet 2586524 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 2586524
(54) Titre français: ISOLATEUR ACOUSTIQUE ANTI-VIBRATION POUR PLAFOND SUSPENDU
(54) Titre anglais: ANTI-VIBRATION SOUND ISOLATOR FOR SUSPENDED CEILING
Statut: Accordé et délivré
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • E04B 9/18 (2006.01)
  • E04B 1/82 (2006.01)
  • G10K 11/16 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • DUCHARME, ROBERT (Canada)
(73) Titulaires :
  • GESTION SOPREMA CANADA INC./HOLDING SOPREMA CANADA INC.
(71) Demandeurs :
  • SOPREMA INC. (Canada)
(74) Agent: ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 2013-06-11
(86) Date de dépôt PCT: 2005-11-10
(87) Mise à la disponibilité du public: 2006-05-18
Requête d'examen: 2010-08-03
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Oui
(86) Numéro de la demande PCT: PCT/CA2005/001718
(87) Numéro de publication internationale PCT: WO 2006050604
(85) Entrée nationale: 2007-05-04

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
2,485,280 (Canada) 2004-11-12

Abrégés

Abrégé français


L'invention a pour objet un isolateur acoustique anti-vibration pour plafond
suspendu, lequel isolateur peut être utilisé aussi bien dans le domaine
résidentiel que dans le domaine commercial. L'isolateur comprend une fourrure
de métal destinée à être fixée sur le plafond. Il comprend également une
partie centrale comprenant un élément en étoile ayant une plaque supérieure
verticale munie d'un orifice et deux plaques inférieures ayant chacune des
extrémités. Ces extrémités sont repliés afin de former ensemble une glissière
dimensionnée de façon à recevoir et supporter les extrémités pliées de la
fourrure de métal. La partie centrale comprend également un élément isolant
destiné à être inséré dans l'orifice de la plaque supérieure, cet élément
isolant comprenant un orifice. Ce dernier orifice permet l'introduction d'un
élément de fixation pour fixer l'isolateur sous un plancher, ou contre une
solive soutenant le plancher.


Abrégé anglais

The invention concerns an anti-vibration sound isolator for suspended ceiling, said isolator capable of being used in residential as well as commercial buildings. The isolator comprises a metal sheath designed to be fixed on the ceiling. It also comprises a central portion including a star-shaped element having an upper vertical plate provided with an orifice and two lower plates each having ends. Said ends are folded back so as to form jointly a slide rail dimensioned to receive and support the folded ends of the metal sheath. The central portion further comprises an insulating element designed to be inserted into the orifice of the upper plate, said insulating element including an orifice. The latter orifice enables a fixing element to be inserted for fixing the isolator beneath a floor, or against a joist supporting the floor.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


11
REVENDICATIONS
1. Un isolateur acoustique anti-vibration pour plafond suspendu installé sous
un
plancher, caractérisé en ce qu'il comprend :
a) une fourrure de métal destinée à être fixée sur le plafond suspendu, cette
fourrure étant formée d'une plaque de métal ayant une forme en U avec une
section médiane fixée au plafond suspendu et deux extrémités pliées vers
l'extérieur du U;
b) une partie centrale destinée à relier la fourrure au plancher, cette partie
centrale comprenant :
i) un élément en étoile comprenant une plaque supérieure verticale
munie d'un orifice et deux plaques inférieures ayant chacune des
extrémités, les extrémités des deux plaques inférieures étant
repliées afin de former ensemble une glissière, cette glissière
étant dimensionnée de façon à recevoir et supporter les
extrémités pliées de la fourrure de métal;
ii) un élément isolant destiné à être inséré dans l'orifice de la plaque
supérieure, cet élément isolant comprenant également un orifice;
et
c) des moyens pour fixer la partie centrale au plancher, à une solive dudit
plancher ou à tout autre élément de construction fixé sous ledit plancher, ces
moyens incluant un élément de fixation insérable dans l'orifice de l'élément
isolant pour ainsi fixer l'élément en étoile au plancher, à la solive ou à
l'autre

12
élément de construction fixé sous ledit plancher
2. L'isolateur selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'élément
isolant ii)
comprend une première partie conçue pour s'insérer dans l'orifice de la partie
supérieure de l'élément en étoile i) et une seconde partie conçue pour se
placer entre
la plaque supérieure de l'élément en étoile i) et une face verticale d'une
solive ou autre
élément de construction fixé sous le plancher.
3. L'isolateur selon les revendications 1 ou 2, caractérisé en ce qu'il
comprend
également un élément rigide pour protéger l'élément isolant ii), cet élément
rigide étant
dimensionné pour s'insérer entre l'orifice de la plaque supérieure et
l'élément isolant ii).
4. L'isolateur selon la revendication 3, caractérisé en ce que l'élément de
protection
rigide pour protéger l'élément isolant ii) est un manchon fait de métal, métal
galvanisé
ou d'un matériau composite.
5. L'isolateur selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en
ce
que l'élément en étoile i) est constitué d'une seule pièce pliée ou moulée de
façon à
former ledit élément en étoile.
6. L'isolateur selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en
ce
que l'élément en étoile i) est fait en métal, métal galvanisé ou d'un matériau
composite.
7. L'isolateur selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en
ce
qu'il comprend également une rondelle de métal, cette rondelle étant
dimensionnée
pour être introduite sur l'élément de fixation insérable dans l'orifice de
l'élément isolant
du coté opposé à la seconde partie de l'élément isolant.

13
8. L'isolateur selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisé en
ce que
l'élément de fixation permettant de fixer la partie centrale b) au plancher, à
une solive
dudit plancher ou à tout élément de construction fixé sous ledit plancher est
une vis, un
clou, un boulon, un fil de métal ou un câble.
9. L'isolateur selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, caractérisé en
ce que
l'élément isolant ii) est fait en caoutchouc ou tout autre matériau ayant des
propriétés
élastiques.
10. Utilisation de l'isolateur acoustique anti-vibration selon l'une
quelconque des
revendications 1 à 9, pour suspendre un plafond sous un plancher.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


WO 2006/050604 CA 02586524 2007-05-04 PCT/CA2005/001718
1
ISOLATEUR ACOUSTIQUE ANTI-VIBRATION
POUR PLAFOND SUSPENDU
DOMAINE DE L'INVENTION
La présente invention a pour objet un isolateur acoustique anti-vibration pour
plafond suspendu, lequel isolateur peut être aussi bien utilisé dans le
domaine
résidentiel que dans le domaine commercial.
BREVE DESCRIPTION DE L'ÉTAT DE LA TECHNIQUE
La technique habituellement utilisée pour obtenir une isolation de vibration
sur
un plancher à ossature de bois consiste à couler sur ce plancher une dalle de
1 5 béton d'environ 1,5 pouces d'épaisseur. Cette technique est efficace mais
très
contraignante du fait de la masse que peut représenter cette dalle de béton
lorsqu'elle est appliquée sur l'ossature de bois.
Lorsqu'un plancher est déjà fait de béton, il est également de pratique
habituelle de suspendre sous le plancher en question un plafond fixé à l'aide
de
barres métalliques, de barres en forme de U ou de fourrures de bois.
Cependant, il existe un problème d'isolation acoustique et d'anti-vibration
des
plafonds suspendus. En effet, les sons et les vibrations peuvent être transmis
du plancher supérieur au plafond inférieur via les barres métalliques, les
barres
en forme de U et les fourrures de bois.
La présente invention répond à ce problème en utilisant un isolateur
acoustique
anti-vibration qui peut être fixé de façon extrêmement simple à même le
plancher existant, qu'il soit de métal ou de bois, en vue de supporter, avec
une
certaine élasticité, des barres ou n'importe quel autre moyen actuellement
utilisé permettant de fixer un plafond sous le plancher, et ce sans aucune
contrainte et notamment de masse à supporter.

WO 2006/050604 CA 02586524 2007-05-04PCT/CA2005/001718
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SOMMAIRE DE L'INVENTION
La présente invention a donc pour objet un isolateur acoustique anti-vibration
pour plafond suspendu installé sous un plancher, caractérisé en ce qu'il
comprend :
a) une fourrure de métal destinée à être fixée sur le plafond suspendu,
cette fourrure étant formée d'une plaque de métal ayant une forme en U avec
une section médiane fixée au plafond suspendu et deux extrémités pliées vers
l'extérieur du U;
b) une partie centrale destinée à relier la fourrure au plancher, cette partie
centrale comprenant :
i) un élément en étoile comprenant une plaque supérieure verticale
munie d'un orifice et deux plaques inférieures ayant chacune des
extrémités, lesdites extrémités des deux plaques inférieures étant
pliées, afin de former ensemble une glissière, cette glissière étant
dimensionnée de façon à recevoir et supporter les extrémités pliées
de la fourrure de métal;
ii) un élément isolant destiné à être inséré dans l'orifice de la plaque
supérieure, cet élément isolant comprenant également un orifice; et
c) des moyens pour fixer la partie centrale au plancher à une solive dudit
plancher ou à tout autre élément de construction fixé sous le plancher, ces
moyens incluant un élément de fixation insérable dans l'orifice de l'élément
isolant pour ainsi fixer l'élément étoile au plancher, à la solive ou à
l'autre
élément de construction fixé sous le plancher.
L'invention a également pour objet l'utilisation de l'isolateur acoustique
anti-
vibration pour suspendre un plafond sous un plancher.
L'invention sera mieux comprise à la lecture de la description non restrictive
qui
suit, faite en se référant aux dessins annexés.

WO 2006/050604 CA 02586524 2007-05-04 PCT/CA2005/001718
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DESCRIPTION DES DESSINS
La Figure 1 est une vue en perspective d'un plafond suspendu sous un
plancher à l'aide d'isolateurs acoustiques anti-vibration selon l'invention
fixés
aux solives du plancher.
La Figure 2 est une vue en coupe d'un isolateur acoustique anti-vibration pour
plafond suspendu installé sous un plancher, laquelle vue illustre le principe
général de l'invention.
La Figure 3 est une vue en coupe d'un isolateur acoustique anti-vibration pour
plafond suspendu selon un premier mode de réalisation préféré de l'invention,
fixé à une solive soutenant le plancher.
La Figure 4 est une vue en perspective éclatée de l'isolateur acoustique anti-
vibration illustré sur la Figure 3.
La Figure 5 est une vue en coupe d'un isolateur acoustique anti-vibration pour
plafond suspendu selon un second mode de réalisation préféré de l'invention,
fixé à une poutrelle ajourée en métal soutenant un plancher.
La Figure 6 est une vue en coupe d'un isolateur acoustique anti-vibration pour
plafond suspendu, selon un troisième mode de réalisation préféré de
l'invention,
fixé directement sous le plancher en béton à l'aide d'une vis.
DESCRIPTION DETAILLEE DE L'INVENTION
Tel qu'il est illustré sur la Figure 1, l'invention vise des isolateurs
acoustiques
anti-vibration (1) destinés à installer entre un plafond suspendu (3) et un
plancher (5).
Les isolateurs acoustiques selon la présente invention comprennent des

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fourrures de métal (7) destinées à être fixées en parallèle à même la surface
supérieure du plafond suspendu (3).
Le principe général de l'invention est illustré sur la Figure 2, où
l'isolateur acoustique
anti-vibration (1) selon l'invention est utilisé pour suspendre un plafond
suspendu (3) à
même le dessous d'un plancher (5), l'isolateur étant directement fixé entre le
plancher
et le plafond.
Le matériau formant le plafond (3) peut être n'importe quel matériau
couramment
utilisé pour la fabrication de ce type de plafond tel que du gypse, du bois,
des tuiles
acoustiques ou tout autre parement à caractère décoratif.
Le plancher (5) sous lequel le plafond (3) est suspendu peut être également
fait de
n'importe quel matériau standard tel que du béton, du ciment, du bois, de
l'acier ou
tout autre matériau utilisé dans le domaine de la construction de bâtiment.
Le principe général de l'invention illustré sur la Figure 2 montre que
l'isolateur de
vibration (1) selon l'invention comprend une partie centrale (9) conçue de
façon à
absorber et ainsi minimiser les vibrations provenant du plancher (5). Cette
absorption
sera rendue possible par la présence entre le plancher (5) et le plafond (3)
d'un
élément ayant des propriétés élastiques. Un tel élément élastique a été
représenté
comme étant un ressort (11). Une extrémité de ce ressort est reliée à une
glissière (13)
dont les extrémités (15) sont conçues pour recevoir les extrémités (17) d'une
fourrure
de métal de type standard (7), qui est elle-même fixée au-dessus du plafond
(3) à
l'aide de moyens tels que des vis (19), des clous ou des clips.
L'isolateur acoustique anti-vibration (1) selon le principe général de
l'invention
comprend aussi un moyen de fixation (21) destiné à être fixé dans le plancher
(5). Ce
moyen de fixation peut être effectué par l'utilisation de n'importe quel
élément de
fixation connu dans le domaine de l'invention, comme par exemple

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par introduction d'une vis dans un trou prévu à cet effet puis fixation à
l'aide
d'une barre de retenue.
Dans ce mode de réalisation général, la fourrure de métal (7) selon
l'invention
est constituée d'une plaque métallique en forme de U dont les deux extrémités
latérales forment des languettes externes (17) horizontales qui peuvent être
retenues dans des extrémités repliées de la glissière (15).
On comprendra toutefois que d'autres systèmes de fixation de l'élément
1 o absorbant peuvent être prévus en fonction de la nature des éléments
utilisés
pour la suspension du plafond (3), tels que des barres métalliques, des
fourrures de bois ou tout autre élément connu dans ce domaine.
Un des principaux avantages de la présente invention est l'utilisation des
fourrures de métal (7) destinées à soutenir le plafond suspendu et qui peuvent
être installées à même les glissières (13) sans avoir besoin d'être vissée ou
clouée, ce qui facilite beaucoup sa mise en place.
On comprendra qu'une seule fourrure de longueur appropriée aux dimensions
du plafond à installer peut être retenue par plusieurs isolateurs acoustiques
préalablement fixés selon une ligne droite sous le plancher (5) (Figure 1).
Selon
le mode de réalisation général illustré sur la Figure 2, la fourrure est
insérée
latéralement dans les glissières (13) des parties centrales (9).
Tel que préalablement mentionné, on comprendra que l'isolateur acoustique
anti-vibration selon la présente invention agit en utilisant le principe du
ressort
qui annule l'énergie acoustique et mécanique du plancher produit lorsque l'on
marche sur celui-ci. Le tout est avantageusement calibré pour assurer une
stabilité du plafond suspendu à long terme, avec une capacité de charge qui
peut être aussi élevée que 100 livres au pied carré.
On comprendra également que l'isolateur acoustique anti-vibration peut être

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fabriqué en métal ou en matériau multi-composite. Les différentes pièces qui
le
constituent peuvent être moulées, pliées et/ou thermo-formées.
Finalement, on comprendra que diverses variantes peuvent être apportées à ce
mode
de réalisation général, tels que ceux décrits dans les Exemples ci-après et
illustrés
dans les Figures 3 à 6 annexées et cela sans sortir du cadre de l'invention.
Selon un premier mode de réalisation préféré illustré sur les Figures 3 et 4,
l'isolateur
acoustique anti-vibration pour plafond suspendu (1') selon l'invention
comprend:
une fourrure de métal (7') spécialement adaptée et destinée à être fixée
sur le plafond suspendu (3),
une partie centrale (9') destinée à relier la fourrure au plancher (5), et
un moyen de fixation de la partie centrale tel qu'une vis (21'), à une
solive (23) soutenant le plancher (5).
La fourrure en métal (7') est formée d'une longue plaque, préférentiellement
en métal
galvanisé, en forme de U avec une section médiane (25) et deux extrémités
(17'). Les
extrémités de la fourrure (17') sont pliées vers l'extérieur du U.
Préférentiellement, l'angle formé par les extrémités repliées par rapport à la
verticale
peut varier entre environ 100 et 90 . Un angle de 10 correspond à un pliage
quasi
complet des extrémités vers le bas. Un angle de 90 correspond à un pliage
horizontal
des extrémités (17) de la fourrure, tel que cela est illustré sur la Figure 2.
De façon
encore plus préférentielle, l'angle de pliage se situera aux alentours de 60 .
Tel que cela est illustré sur les Figures 3 et 4, la section médiane (25) de
la fourrure
(7') est utilisée pour fixer la fourrure au plafond suspendu par un ou
plusieurs moyens
de fixation connus dans ce domaine, tel que des vis (27).

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La partie centrale (9') de l'isolateur acoustique comprend également un
élément
central en étoile, obtenu à partir d'une seule pièce préférentiellement pliée
ou moulée.
L'élément en étoile comprend une partie supérieure (29) munie d'un orifice
(31) et
deux parties inférieures (33) dont les extrémités sont repliées vers
l'intérieur (15'), et
cela afin de former une glissière. Cette glissière est dimensionnée de façon à
pouvoir
recevoir et supporter les extrémités pliées (17') de la fourrure de métal
(7').
Selon un mode préférentiel de l'invention, l'élément en étoile de la partie
centrale peut
être fait en métal, en métal galvanisé ou d'un matériau composite, et plus
préférentiellement en métal galvanisé.
On comprendra que l'angle de pliage des extrémités (17') de la fourrure dépend
de la
forme de l'élément en étoile (13') de la partie centrale (9'), et cela afin de
permettre
aux extrémités de s'insérer parfaitement dans la glissière de l'élément en
étoile.
On comprendra également qu'un angle de pliage des extrémités inférieur à 900
permet
d'augmenter la solidité de l'isolateur lorsque le plafond est suspendu en
évitant tout
problème de décrochage des fourrures.
La forme en étoile de l'élément (13') lui confère des propriétés de solidité
et
d'élasticité.
En premier lieu, le poids de la charge à installer est divisé et orienté de
part et
d'autre de la partie centrale.
En second lieu, l'élément en étoile, quant il est fait en métal, possède une
certaine souplesse conférée par la forme en boucle de la partie supérieure
(29). La
boucle peut se refermer sous l'effet du poids du plafond ce qui augmente la
pression
exercée par la glissière sur les extrémité de la fourrure. La boucle peut
également
s'ouvrir, ce qui permet d'introduire et de fixer facilement la fourrure

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dans la glissière par une simple pression. De par la présence de cette boucle,
l'élément en étoile selon l'invention possède des propriétés d'absorption des
vibrations provenant du plancher.
Finalement, l'angle inférieur à 900 des extrémités de la fourrure (17')
permet d'éviter tout décrochage éventuel de la fourrure en dehors de la
glissière
de l'élément en étoile.
Tel que cela est illustré sur les Figures 3 et 4, la partie centrale (9') de
l'isolateur
acoustique (1') comprend également un élément isolant (11') destiné à être
inséré dans l'orifice (31) de la plaque supérieure (29) de l'élément en
étoile. Cet
élément isolant (11') possède des propriétés élastiques comparables à celles
du ressort (11) présenté à la Figure 2, et permet d'absorber les vibrations
venant du plancher. Cet élément isolant comprend également un orifice (35).
On comprendra que les propriétés absorbantes de l'élément isolant viennent du
fait que celui-ci est fait en caoutchouc ou toute autre matière synthétique
ayant
des propriétés élastiques comparables au caoutchouc.
L'élément isolant (11') illustré sur les Figures 3 et 4 est constitué de deux
parties. Une première partie (37) est conçue pour s'insérer dans l'orifice de
la
partie supérieure (29) de l'élément en étoile. La seconde partie (39) est
conçue
pour se placer entre la partie supérieure (29) de l'élément en étoile et une
des
faces verticales de la solive (23) où est fixé l'isolateur acoustique. La
présence
de ce second élément permet d'absorber les vibrations entre la solive et la
partie centrale de l'isolateur acoustique.
L'orifice de l'élément isolant (35) permet d'insérer la vis (21') et ainsi
fixer la
partie centrale à la solive (5').
On comprendra que l'élément de fixation, tel que la vis (21'), qui est
directement
en contact avec la solive et donc avec le plancher, est isolé du reste de
l'isolateur grâce à la présence de l'élément isolant (11').

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Dans le mode de réalisation préféré de l'invention illustré sur les Figures 3
et 4,
l'isolateur (1') est fixé à la solive (23) à l'aide d'une vis, un clou ou un
boulon.
On comprendra que l'élément de fixation utilisé doit être assez long pour
pouvoir traverser l'élément isolant (11') et pénétrer à l'intérieur de la
solive.
L'isolateur acoustique illustré sur les Figures 3 et 4 comprend également un
élément rigide (41) de protection de l'élément isolant afin d'éviter sa
déformation sous l'effet du poids du plancher suspendu. Cet élément rigide est
dimensionné pour s'insérer dans l'orifice (31) de la plaque supérieure et
autour
de l'élément isolant (37). Préférentiellement, l'élément de protection rigide
peut
être un manchon fait de métal, de métal galvanisé ou de matériau composite.
L'isolateur acoustique illustré sur les Figures 3 et 4 comprend également une
rondelle de métal (43) insérée sur la vis du côté opposé à la seconde partie
de
l'élément isolant.
On comprendra que cette rondelle permet de protéger l'élément isolant lors du
serrage de la vis dans la solive. On comprendra également que lors du serrage
de la vis, la rondelle de métal écrase légèrement la surface extérieure de
l'isolant (11'), augmentant ainsi à la fois les propriétés isolantes vis-à-vis
de la
vis (21') et de l'élément rigide (41), mais aussi la solidité de l'isolateur
(1') dans
son ensemble.
Un second mode préférentiel de la présente invention est illustré sur la
Figure
5. L'isolateur acoustique (1') est fixé directement à une poutre ajourée en
métal
(45) soutenue à l'aide d'un fil de métal ou d'un câble (45). Le fil de métal
ou le
câble peut également être enroulé autour d'un autre élément de construction
présent sous le plancher, telle une poutre en métal ou en bois, ou une barre
de
fer.
Un troisième mode préférentiel de la présente invention est illustré sur la
Figure
6. Dans ce cas, aucun élément de construction n'est présent sous le plancher

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pour fixer l'isolateur (1'). L'isolateur (1') est alors fixé sous le plancher
à l'aide
d'un fil de métal ou d'un câble (45), qui est à son tour fixé directement au
plancher par une vis (47). La vis ou tout autre élément de fixation est
préalablement fixée au plancher (5).
Il va de soi que diverses modifications pourraient être apportées à
l'invention
telle que décrite précédemment sans sortir du cadre de la présente invention.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Requête visant le maintien en état reçue 2024-08-23
Paiement d'une taxe pour le maintien en état jugé conforme 2024-08-23
Requête visant le maintien en état reçue 2022-09-19
Représentant commun nommé 2019-10-30
Représentant commun nommé 2019-10-30
Requête pour le changement d'adresse ou de mode de correspondance reçue 2018-12-04
Requête visant le maintien en état reçue 2014-10-07
Requête visant le maintien en état reçue 2013-10-29
Accordé par délivrance 2013-06-11
Inactive : Page couverture publiée 2013-06-10
Préoctroi 2013-03-22
Inactive : Taxe finale reçue 2013-03-22
Lettre envoyée 2013-02-21
Un avis d'acceptation est envoyé 2013-02-21
Un avis d'acceptation est envoyé 2013-02-21
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) 2013-02-19
Modification reçue - modification volontaire 2012-11-06
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 2012-10-15
Lettre envoyée 2011-03-10
Lettre envoyée 2010-08-11
Inactive : Correspondance - TME 2010-08-10
Requête d'examen reçue 2010-08-03
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2010-08-03
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2010-08-03
Inactive : Page couverture publiée 2007-07-20
Inactive : Inventeur supprimé 2007-07-18
Lettre envoyée 2007-07-18
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE 2007-07-18
Inactive : CIB en 1re position 2007-05-26
Demande reçue - PCT 2007-05-25
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme 2007-05-04
Demande publiée (accessible au public) 2006-05-18

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2012-09-10

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
GESTION SOPREMA CANADA INC./HOLDING SOPREMA CANADA INC.
Titulaires antérieures au dossier
ROBERT DUCHARME
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Description 2007-05-04 10 385
Revendications 2007-05-04 3 84
Dessins 2007-05-04 5 135
Abrégé 2007-05-04 2 108
Dessin représentatif 2007-05-04 1 29
Page couverture 2007-07-20 2 61
Revendications 2012-11-06 3 83
Description 2012-11-06 10 383
Dessin représentatif 2013-05-23 1 21
Page couverture 2013-05-23 2 62
Confirmation de soumission électronique 2024-08-23 1 60
Rappel de taxe de maintien due 2007-07-18 1 112
Avis d'entree dans la phase nationale 2007-07-18 1 195
Courtoisie - Certificat d'enregistrement (document(s) connexe(s)) 2007-07-18 1 104
Rappel - requête d'examen 2010-07-13 1 119
Accusé de réception de la requête d'examen 2010-08-11 1 178
Avis du commissaire - Demande jugée acceptable 2013-02-21 1 163
Paiement de taxe périodique 2018-09-21 1 25
PCT 2007-05-04 5 149
Taxes 2007-10-31 1 48
Taxes 2008-10-21 1 49
Taxes 2009-09-18 1 59
Correspondance 2010-08-10 1 44
Taxes 2010-08-03 1 59
Correspondance 2011-03-10 1 22
Taxes 2011-11-08 1 60
Taxes 2012-09-10 1 66
Correspondance 2013-03-22 2 65
Taxes 2013-10-29 1 42
Taxes 2014-10-07 1 42
Taxes 2015-10-07 1 25
Paiement de taxe périodique 2021-08-06 1 26
Paiement de taxe périodique 2022-09-19 2 46