Sélection de la langue

Search

Sommaire du brevet 2588383 

Énoncé de désistement de responsabilité concernant l'information provenant de tiers

Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.

Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2588383
(54) Titre français: TRANSMISSION DEVICE FOR BICYCLES AND THE LIKE
(54) Titre anglais: DISPOSITIF DE TRANSMISSION POUR CYCLE ET ANALOGUES
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • B62M 1/32 (2013.01)
  • B62M 1/00 (2010.01)
  • B62M 1/24 (2013.01)
(72) Inventeurs :
  • MUSCOCEA, ANGHEL (France)
(73) Titulaires :
  • ANGHEL MUSCOCEA
(71) Demandeurs :
  • ANGHEL MUSCOCEA (France)
(74) Agent: BERESKIN & PARR LLP/S.E.N.C.R.L.,S.R.L.
(74) Co-agent:
(45) Délivré:
(86) Date de dépôt PCT: 2005-11-30
(87) Mise à la disponibilité du public: 2006-06-08
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Oui
(86) Numéro de la demande PCT: PCT/FR2005/002982
(87) Numéro de publication internationale PCT: FR2005002982
(85) Entrée nationale: 2007-05-17

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
0412736 (France) 2004-12-01

Abrégés

Abrégé français


Dispositif de transmission pour cycles et analogues du genre de ceux où un
plateau denté, entraîné par l'utilisateur, transmet le mouvement à la roue (1
) par l'entremise d'un pignon (13), avec interposition d'un dispositif à roue
libre (18), caractérisé en ce que le plateau denté (4) est monté sur l'arbre
(2) de la roue (1 ) et entraîne un pignon (14) sur l'arbre duquel est claveté
un second pignon (1 5) entraînant le pignon (13) de la roue par l'entremise de
pignons satellites. Le plateau denté (4) est entraîné, avec interposition d'un
dispositif à roue libre, par un pignon (6) en prise avec un secteur denté
situé à l'extrémité d'un bras articulé sur l'engin par son autre extrémité et
se prolongeant au-delà de son axe d'articulation en un levier sur l'extrémité
libre duquel l'usager agit.


Abrégé anglais

The invention concerns a transmission device for bicycles and the like of the type wherein a toothed chain-wheel, driven by the user, transmits the movement to the wheel (1) via a sprocket (13), with an interposed free-wheel device (18). The invention is characterized in that the toothed chain-wheel (4) is mounted on the shaft (2) of the wheel (1) and drives a sprocket (14) on the shaft of which is keyed a second sprocket (15) driving the sprocket (13) of the wheel via planetary gear wheels. The toothed chain-wheel (4) is driven with an interposed free-wheel device, by a sprocket (6) meshing with a toothed sector located at the end of an arm articulated on the machine through its other free end and extending beyond its pivot pin into a lever on the free end of which the user acts.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


7
REVENDICATIONS
1 -Dispositif de transmission pour cycles et analogues du genre de
ceux où un plateau denté, entraîné par l'utilisateur, transmet le
mouvement à la roue (1) par l'entremise d'un pignon (13), avec
interposition d'un dispositif à roue libre (18), caractérisé en ce que le
plateau denté (4) est monté sur l'arbre (2) de la roue (1) et entraîne
un pignon (14) sur l'arbre duquel est claveté un second pignon (15)
entraînant le pignon (13) de la roue par l'entremise de pignons
satellites, ledit plateau denté (4) étant entraîné, avec interposition d'un
dispositif à roue libre, par un pignon (6) en prise avec un secteur denté
(7) situé à l'extrémité d'un bras (8) articulé sur l'engin par son autre
extrémité et se prolongeant au-delà de son axe d'articulation en un
levier (1 1) sur l'extrémité libre duquel l'usager agit.
2-Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que le
plateau (4) est associé à deux secteurs dentés (7-7a) coopérant
chacun et alternativement avec un pignon (6-6a) d'entraînement dudit
plateau, le dispositif à roue libre de l'un des pignons étant inversé par
rapport à celui de l'autre pignon.
3-Dispositif selon l'une des revendications 1 à 2, caractérisé en
ce que, dans un mode de réalisation le plus simple, la roue comporte
deux pignons (13a-13b) pouvant coopérer, chacun, avec l'un des
pignons d'une paire de pignons (17a 17b), mobile selon son axe, ladite
paire étant entraînée, à partir du pignon (15), par l'entremise d'une
paire de pignons intermédiaires (16a-16b), la distance séparant les
deux pignons de la paire mobile axialement étant différente de la
distance séparant ceux des paires fixes.

8
4-Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'on
utilise deux plateaux (4), chacun de ceux-ci et l'ensemble des pignons
permettant de transmettre le mouvement à la roue étant disposés de
part et d'autre du plan de ladite roue, chaque plateau étant associé à
une roue libre unique et le sens d'entraînement des roues libres étant
inversé.
5-Dispositif selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en
ce que l'action sur l'un des leviers, au moins, peut être assurée par un
moteur par l'entremise d'une bielle (28) et d'une biellette (29).

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02588383 2007-05-17
WO 2006/059003 PCT/FR2005/002982
Dispositif de transmission pour cycle et analogues
La présente invention est relative à un dispositif de transmission pour
cycles et analogues.
Dans le cas d'une bicyclette, la roue arrière est entraînée par un
pédalier constitué par un grand plateau denté, ou, plateau menant, dont la
rotation est déterminée par des manivelles pourvues de pédales soumises à
l'action de l'utilisateur, ledit plateau entraînant, par l'entremise d'une
chaîne,
un pignon claveté sur le moyeu de ladite roue par l'entremise d'un dispositif
à
roue libre (la roue n'étant entraînée que dans un sens).
Le but de l'invention est de proposer un dispositif de transmission
n'utilisant pas de chaîne de transmission.
Selon la présente invention, le plateau menant et le pignon mené sont
montés sur l'arbre de la roue à entraîner, ledit plateau entraînant un pignon
sur l'arbre duquel est claveté un second pignon entraînant le pignon usuel de
la roue par l'entremise d'un ou de deux pignons satellites selon le sens de
rotation dudit plateau.
Le plateau est entraîné, avec interposition d'un dispositif à roue libre,
par, au moins, un pignon en prise avec un secteur denté situé à l'extrémité
d'un bras, articulé sur le cadre de l'engin et comportant un levier s'étendant
au-delà de l'axe d'articulation sur l'extrémité duquel l'usager agit.
La présente invention sera mieux comprise par la description qui va
suivre faite en se référant aux dessins annexés à titre d'exemple indicatif,
seulement, sur lesquels :

CA 02588383 2007-05-17
WO 2006/059003 PCT/FR2005/002982
2
-la figure 1 montre une bicyclette comportant le dispositif de
l'invention ;
-la figure 2 est une vue analogue à la figure 1, montrant une variante
de réalisation
-la figure 3 est une vue de côté, partielle, du mode de réalisation de la
figure 1 ;
-la figure 4 est une vue analogue à celle 3 relative au mode de
réalisation de la figure 2;
-la figure 5 est, à plus grande échelle, une vue en coupe effectuée selon
la ligne V-V de la figure 3.
-la figure 6 est, à plus grande échelle, une vue en coupe effectuée selon
la ligne VI-VI de la figure 4
-la figure 7 est une vue analogue à la figure 5, montrant une variante
de réalisation ;
-la figure 8 est, à plus grande échelle, une vue en coupe effectuée selon
la ligne VIII-VIII de la figure 3 et limitée à la section ;
-la figure 9 est la vue de gauche de la figure 8, cette figure comporte
des dérogations aux règles du dessin qui seront explicitées au cours de la
description ;
-la figure 10 est une vue de côté montrant la possibilité d'adapter le
dispositif de l'invention à la propulsion d'un fauteuil roulant.
-la figure 11 est une vue analogue à celle 4, montrant une variante de
réalisation.
En se reportant aux dessins et notamment aux figures 1 et 5, on voit
que la roue 1 est montée de la façon usuelle sur un arbre 2 soutenu par une
fourche 3.
Sur l'arbre 2 est monté un plateau denté 4 lié en rotation, par un
dispositif à roue libre 5, à un pignon denté 6.

CA 02588383 2007-05-17
WO 2006/059003 PCT/FR2005/002982
3
Le pignon 6 est en prise avec un secteur denté 7 situé à l'une des
extrémités d'un bras 8 articulé par son autre extrémité sur un arbre 9 porté
par le cadre 10 de l'engin.
Le bras 8 s'étend au-delà de l'axe de l'arbre 9 en un levier 11
comportant une pédale 12, à son extrémité libre, sur laquelle l'utilisateur
prend appui. Naturellement, des moyens sont prévus pour limiter la rotation
du levier 11 et pour la faire pivoter en sens inverse en l'absence d'action
sur
la pédale, ceux-ci seront décrits plus loin.
Lorsque le levier 11 pivote de sa position haute vers une position
basse, le plateau 4 est entraîné par le pignon 6 à travers le dispositif à
roue
libre. Par contre, lorsque le levier 11 pivote en sens inverse, le dispositif
à
roue libre entre en action et le plateau n'est pas entraîné.
La rotation du plateau 4 est transmise au pignon usuel 13
d'entraînement de la roue 1 par l'entremise d'un train de pignons 14-15-16-
17. Le pignon 13 entraîne la roue 1 par l'entremise d'un dispositif à roue
libre
18.
Les pignons 14 et 15 sont montés sur le même arbre et sont liés en
rotation. Les pignons satellites 16 et 17 sont interposés entre ceux 13 et 15.
Comme cela ressort des dessins, on utilise deux secteurs dentés 7 et
7a, identiques et disposés de part et d'autre du plateau 4, le secteur 7a
entraînant un pignon 6a par l'entremise d'un dispositif à roue libre 5a dont
l'effet est inversé par rapport au dispositif à roue libre 5. De cette façon,
le
plateau 4 est entraîné dans le même sens, alternativement par le levier 11 et
par celui 11 a.

CA 02588383 2007-05-17
WO 2006/059003 PCT/FR2005/002982
4
Les secteurs 7 et 7a sont à denture interne , comme cela ressort
des figures 1 et 3, notamment, mais ils peuvent être à denture externe ,
ce qui permet de faire l'économie d'un pignon satellite, les pignons 15 et 16
étant remplacés par un pignon unique 19 (voir figures 2 et 4).
Le mode de réalisation de la figure 7 illustre la possibilité de réaliser un
dispositif à plusieurs vitesses.
A cet effet, le dispositif à roue libre 18 comporte deux pignons 1 3a et
1 3b dont les diamètres sont différents. Le pignon 15 est en prise avec un
pignon 1 6a, lié en rotation à un pignon 1 6b. Entre la paire 1 6a-1 6b, ou
paire
intermédiaire, et celle 1 3a-1 3b, est disposée une paire de pignons 1 7a-1
7b,
pouvant être déplacée axialement, la distance séparant les deux pignons
d'une paire étant différente de celle séparant les pignons de l'autre paire.
Par
un déplacement judicieux de la paire mobile, ce qui est à la portée de l'homme
de l'art, il est donc possible de relier soit les pignons 1 6a et 1 3a soit
ceux
1 6b et 1 3b. A chaque tour du plateau 4, la roue 1 ne fera pas le même
nombre de tours selon que le pignon 1 3a ou celui 1 3b est actif.
Pour propulser l'engin, l'utilisateur appuie alternativement sur la pédale
12 ou sur celle 1 2a et l'on peut concevoir qu'un ressort de rappel ramène la
pédale non actionnée en position haute pendant que l'autre descend.
Le dispositif représenté sur les figures 8 et 9 permet d'atteindre un
résultat analogue.
Chaque bras denté se raccorde au levier correspondant par l'entremise
d'un moyeu respectivement 20 et 20a, disposé de part et d'autre de la partie
inférieure 21 du cadre 10 de l'engin.

CA 02588383 2007-05-17
WO 2006/059003 PCT/FR2005/002982
La face interne de chaque moyeu présente une dentelure 22 et 22a en
prise avec un pignon conique 23 centré sur l'axe de l'arbre 9 et porté par la
partie 21. Lorsque l'un des leviers pivote, il entraîne le pignon 23 qui fait
pivoter l'autre levier en sens inverse.
Sur la figure 9 et pour plus de clarté, le moyeu 20 a été enlevé et la
partie 21 est supposée transparente.
Afin que chaque secteur denté reste en prise avec son pignon
correspondant, il est nécessaire de limiter la rotation des leviers 11 et 11
a. A
cet effet et selon un mode de réalisation, chaque moyeu présente une lumière
circulaire 24 centrée sur l'axe de l'arbre 9 dans laquelle s'étend un doigt
formé, par exemple, par l'extrémité d'un arbre fixe 25 porté par la partie 21.
De la description ci-dessus, il ressort que le dispositif de l'invention est
déporté par rapport au plan de la roue, ce qui peut créer un déséquilibre et
implique de couder les bras et les leviers pour que les deux pédales soient
disposées de part et d'autre du plan vertical médian de l'engin.
Pour remédier à cet inconvénient, il est prévu d'utiliser deux plateaux,
chacun de ceux-ci et l'ensemble des pignons permettant de transmettre le
mouvement à la roue étant disposés de part et d'autre du plan de ladite roue,
chaque plateau étant associé à une roue libre unique. La roue libre affectée à
un plateau étant inversée par rapport à celle affectée à l'autre plateau.
Ce mode de réalisation est particulièrement intéressant lorsque le
dispositif de l'invention doit être utilisé sur un engin tel qu'un tricycle
comportant deux roues sur le même axe.

CA 02588383 2007-05-17
WO 2006/059003 PCT/FR2005/002982
6
Il en est de même lorsque le dispositif de l'invention est utilisé sur un
fauteuil roulant comme montré sur la figure 10. Dans ce cas, la propulsion
peut être obtenu soit en poussant, soit en tirant, sur les leviers 26.
Dans ce cas, il est à noter que l'extrémité libre de chaque levier peut
comporter la poignée de commande d'un dispositif de freinage analogue à
ceux utilisés sur les bicyclettes, l'utilisation de l'un des freins, combinée
avec
l'actionnement de l'autre levier, permettant de faire virer le fauteuil.
Comme cela ressort de la figure 11, le dispositif de l'invention se prête
bien à une motorisation, notamment, pour assister l'utilisateur.
A cet effet, on utilise un moteur 27, de préférence électrique,
comportant une bielle 28 reliée, par l'entremise d'une biellette 29, au levier
11. Un dispositif analogue, repéré 28a-29a, peut être appliqué au levier 11 a.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Inactive : CIB désactivée 2016-01-16
Inactive : CIB en 1re position 2015-12-03
Inactive : CIB attribuée 2015-12-03
Inactive : CIB attribuée 2015-12-03
Inactive : CIB attribuée 2015-12-03
Inactive : CIB expirée 2013-01-01
Le délai pour l'annulation est expiré 2009-11-30
Demande non rétablie avant l'échéance 2009-11-30
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2008-12-01
Inactive : Page couverture publiée 2007-09-27
Inactive : Inventeur supprimé 2007-09-25
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE 2007-09-25
Inactive : CIB en 1re position 2007-06-13
Demande reçue - PCT 2007-06-12
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme 2007-05-17
Demande publiée (accessible au public) 2006-06-08

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2008-12-01

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2007-05-17

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
TM (demande, 2e anniv.) - générale 02 2007-11-30 2007-05-17
Taxe nationale de base - générale 2007-05-17
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
ANGHEL MUSCOCEA
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

Pour visionner les fichiers sélectionnés, entrer le code reCAPTCHA :



Pour visualiser une image, cliquer sur un lien dans la colonne description du document (Temporairement non-disponible). Pour télécharger l'image (les images), cliquer l'une ou plusieurs cases à cocher dans la première colonne et ensuite cliquer sur le bouton "Télécharger sélection en format PDF (archive Zip)" ou le bouton "Télécharger sélection (en un fichier PDF fusionné)".

Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

Si vous avez des difficultés à accéder au contenu, veuillez communiquer avec le Centre de services à la clientèle au 1-866-997-1936, ou envoyer un courriel au Centre de service à la clientèle de l'OPIC.


Description du
Document 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Dessins 2007-05-16 10 287
Abrégé 2007-05-16 2 81
Description 2007-05-16 6 228
Revendications 2007-05-16 2 61
Dessin représentatif 2007-09-25 1 8
Page couverture 2007-09-26 1 41
Avis d'entree dans la phase nationale 2007-09-24 1 207
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2009-01-25 1 174
PCT 2007-05-16 3 124