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(12) Demande de brevet: | (11) CA 2588383 |
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(54) Titre français: | TRANSMISSION DEVICE FOR BICYCLES AND THE LIKE |
(54) Titre anglais: | DISPOSITIF DE TRANSMISSION POUR CYCLE ET ANALOGUES |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | BERESKIN & PARR LLP/S.E.N.C.R.L.,S.R.L. |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 2005-11-30 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2006-06-08 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/FR2005/002982 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | FR2005002982 |
(85) Entrée nationale: | 2007-05-17 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Dispositif de transmission pour cycles et analogues du genre de ceux où un
plateau denté, entraîné par l'utilisateur, transmet le mouvement à la roue (1
) par l'entremise d'un pignon (13), avec interposition d'un dispositif à roue
libre (18), caractérisé en ce que le plateau denté (4) est monté sur l'arbre
(2) de la roue (1 ) et entraîne un pignon (14) sur l'arbre duquel est claveté
un second pignon (1 5) entraînant le pignon (13) de la roue par l'entremise de
pignons satellites. Le plateau denté (4) est entraîné, avec interposition d'un
dispositif à roue libre, par un pignon (6) en prise avec un secteur denté
situé à l'extrémité d'un bras articulé sur l'engin par son autre extrémité et
se prolongeant au-delà de son axe d'articulation en un levier sur l'extrémité
libre duquel l'usager agit.
The invention concerns a transmission device for bicycles and the like of the type wherein a toothed chain-wheel, driven by the user, transmits the movement to the wheel (1) via a sprocket (13), with an interposed free-wheel device (18). The invention is characterized in that the toothed chain-wheel (4) is mounted on the shaft (2) of the wheel (1) and drives a sprocket (14) on the shaft of which is keyed a second sprocket (15) driving the sprocket (13) of the wheel via planetary gear wheels. The toothed chain-wheel (4) is driven with an interposed free-wheel device, by a sprocket (6) meshing with a toothed sector located at the end of an arm articulated on the machine through its other free end and extending beyond its pivot pin into a lever on the free end of which the user acts.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Description | Date |
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Inactive : CIB désactivée | 2016-01-16 |
Inactive : CIB en 1re position | 2015-12-03 |
Inactive : CIB attribuée | 2015-12-03 |
Inactive : CIB attribuée | 2015-12-03 |
Inactive : CIB attribuée | 2015-12-03 |
Inactive : CIB expirée | 2013-01-01 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2009-11-30 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2009-11-30 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2008-12-01 |
Inactive : Page couverture publiée | 2007-09-27 |
Inactive : Inventeur supprimé | 2007-09-25 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2007-09-25 |
Inactive : CIB en 1re position | 2007-06-13 |
Demande reçue - PCT | 2007-06-12 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2007-05-17 |
Demande publiée (accessible au public) | 2006-06-08 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2008-12-01 |
Le dernier paiement a été reçu le 2007-05-17
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2007-11-30 | 2007-05-17 |
Taxe nationale de base - générale | 2007-05-17 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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ANGHEL MUSCOCEA |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |