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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2589216 |
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(54) Titre français: | POIGNEE INCLINABLE EN POLYPROPYLENE EQUIPEE DE MOYENS DE VERROUILLAGE |
(54) Titre anglais: | POLYPROPYLENE RECLINER HANDLE WITH LOCKING MEANS |
Statut: | Accordé et délivré |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | BORDEN LADNER GERVAIS LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2010-03-23 |
(86) Date de dépôt PCT: | 2006-01-05 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2006-08-03 |
Requête d'examen: | 2009-07-06 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/US2006/000387 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | WO 2006081050 |
(85) Entrée nationale: | 2007-05-25 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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L'invention porte sur un ensemble actionneur détachable destiné à une chaise inclinable dotée d'une poignée, d'une tige de commande et d'une attache filetée. La poignée est configurée de manière à être reliée opérationnellement à la tige de commande sans nécessiter l'utilisation d'un insert métallique ou d'un renforcement métallique. L'attache filetée est insérée dans un contre-alésage formé dans la poignée de manière que la tige traverse librement la poignée et vienne en prise par filetage avec la tige de commande. La tige s'étend à travers la tige de commande de manière à venir en prise avec la poignée. L'ensemble actionneur est configuré de manière que l'attache s'use avant la poignée en plastique, plus précisément, de manière que l'attache se rompe entre la tête d'attache et la tige de commande, ce qui permet un retrait facile de l'attache rompue sans avoir à démonter la tige de commande de la chaise inclinable.
A detachable operator assembly for a recliner chair including a handle, a
drive rod and a threaded fastener. The handle is configured to operably
connect with the drive rod without requiring a metal insert or reinforcement.
The threaded fastener is inserted into a counterbore formed in the handle such
that the shank freely passes through the handle and threadingly engages the
drive rod. The shank extends through the drive rod to threadingly engage the
handle. The operator assembly is configured so that the fastener fails before
the plastic handle fails, and more specifically, so the the fastener breaks
between the fastener head and the drive rod, thereby allowing easy removal of
the broken fastener without disassembly of the drive rod from the reclining
chair.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 2589216 est introuvable.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Lettre envoyée | 2011-11-10 |
Accordé par délivrance | 2010-03-23 |
Inactive : Page couverture publiée | 2010-03-22 |
Préoctroi | 2009-11-26 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2009-11-26 |
Lettre envoyée | 2009-08-27 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2009-08-27 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2009-08-27 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2009-08-25 |
Lettre envoyée | 2009-08-13 |
Avancement de l'examen jugé conforme - PPH | 2009-07-09 |
Avancement de l'examen demandé - PPH | 2009-07-09 |
Modification reçue - modification volontaire | 2009-07-09 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2009-07-06 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2009-07-06 |
Requête d'examen reçue | 2009-07-06 |
Modification reçue - modification volontaire | 2008-12-22 |
Lettre envoyée | 2008-11-19 |
Inactive : Page couverture publiée | 2007-08-16 |
Lettre envoyée | 2007-08-13 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2007-08-13 |
Inactive : CIB en 1re position | 2007-06-21 |
Demande reçue - PCT | 2007-06-20 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2007-05-25 |
Demande publiée (accessible au public) | 2006-08-03 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2009-12-22
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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LA-Z-BOY INCORPORATED |
Titulaires antérieures au dossier |
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LARRY P. LAPOINTE |