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Sommaire du brevet 2592460 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 2592460
(54) Titre français: PYROELECTRONIC DETONATOR PROVIDED WITH A CIRCUIT FOR SHUNTING AN ELECTROTHERMAL BRIDGE
(54) Titre anglais: AMORCE PYRO-ELECTRONIQUE A CIRCUIT DE SHUNTAGE DE PONT ELECTROTHERMIQUE
Statut: Accordé et délivré
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • F42B 03/182 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • TROUSSELLE, RAPHAEL (France)
  • GUYON, FRANCK (France)
  • POUDRE, ARTHUR (France)
(73) Titulaires :
  • DAVEY BICKFORD
(71) Demandeurs :
  • DAVEY BICKFORD (France)
(74) Agent: GOWLING WLG (CANADA) LLP
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 2012-11-27
(86) Date de dépôt PCT: 2005-12-23
(87) Mise à la disponibilité du public: 2006-07-06
Requête d'examen: 2009-09-03
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Oui
(86) Numéro de la demande PCT: PCT/FR2005/051145
(87) Numéro de publication internationale PCT: FR2005051145
(85) Entrée nationale: 2007-06-22

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
0453204 (France) 2004-12-23

Abrégés

Abrégé français


Amorce (1) pyro-électronique comportant un circuit électronique (2) d'au moins
de commande d'allumage de l'amorce par envoi d'un courant d'allumage dans un
pont électrothermique (4), dans laquelle l'amorce (1) comporte en outre au
moins un moyen de shuntage (7) électrique disposé en relation directe avec le
pont (4), le moyen de shuntage (7) étant commandable entre un état fermé à
faible résistance électrique du shunt et un état ouvert à forte résistance
électrique du shunt et le circuit électronique (2) pouvant commander lesdits
états. Le shunt peut être monostable ou bistable.


Abrégé anglais

The invention relates to a pyroelectronic detonator (1) comprising an electronic circuit for at least controlling the detonator ignition by supplying igniting current to an electrothermal bridge (4) and at least one electronic shunting means (7) directly connected to said bridge (4), wherein said shunting means (7) is controllable between the closed low-electric resistance state of the shunt and the open high electric resistance state thereof and the electronic circuit (2) controls said states. The shunt is constructed in such a way that it can be monostable and bistable.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


10
REVENDICATIONS
1. Amorce pyro-électronique comportant un circuit
électronique pour au moins commander l'allumage de
l'amorce par envoi d'un courant dans un pont
électrothermique , le circuit électronique recevant des
ordres provenant d'une ligne d'allumage pour produire des
commandes, l'amorce comportant en outre au moins un
moyen de shuntage électrique,
caractérisée en ce que le moyen de shuntage électrique
est actif et est disposé en parallèle du pont, le moyen de
shuntage étant commandable par des commandes permettant
une sélection d'états, les états étant un état fermé à faible
résistance électrique d'un shunt destiné à empêcher l'allumage
de l'amorce par dérivation à travers du shunt du courant du
pont et un état ouvert à forte résistance électrique du shunt,et
caractérisée en ce que dans l'état fermé, le pont ne pourra
être soumis qu'à une tension comprise entre zéro voit et
Ramorce x lo volts, Ramorce étant la résistance de l'amorce
et lo amorce étant l'intensité maximale de non allumage de
l'amorce.
2. Amorce selon la revendication 1, caractérisée en
ce qu'au repos, le shunt est dans un état qui correspond à
une impossibilité d'allumage.
3. Amorce selon la revendication 1 ou 2, caractérisée
en ce que le shunt est bistable, les commandes permettant de
mettre le shunt soit dans un état fermé stable, soit dans un
état ouvert stable.
4. Amorce selon l'une quelconque des revendications
1 à 3, caractérisée en ce que le shunt est monostable,
les commandes permettant de mettre le shunt soit dans un
état de bascule au moins de l'état ouvert vers l'état fermé, le
basculement étant fonction d'un seuil de basculement de
signal électrique de pont, le basculement vers l'état fermé
étant obtenu lorsque le signal électrique appliqué au pont
dépasse le seuil, soit dans un état ouvert forcé.

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5. Amorce selon la revendication 4, caractérisée en ce
que, après basculement vers l'état fermé du shunt
monostable, ledit shunt rebascule vers l'état ouvert lorsque le
signal électrique repasse en dessous d'un seuil.
6. Amorce selon la revendication 4
ou 5, caractérisée en ce que le seuil est un seuil de tension
choisi comme étant inférieur au produit Ramorce x lo amorce,
Ramorce étant la résistance de l'amorce et lo amorce
l'intensité maximale de non allumage de l'amorce.
7. Amorce selon l'une quelconque des revendications
1 à 6, caractérisée en ce que la résistance à l'état
fermé du shunt est inférieure à la résistance du pont divisée
par 10.
8. Amorce selon l'une quelconque des revendications
1 à 7, caractérisée en ce que le shunt est un
composant choisi parmi au moins un ou plusieurs des
composants suivants:
- un relais électromagnétique,
- un relais statique,
- un transistor bipolaire,
- un transistor à effet de champ,
- un thyristor,
- un triac,
- un commutateur micromécanique électrique (MEMS),
- une diode,
- une diode zener, ou
- un néon.
9. Amorce selon l'une quelconque des revendications
1 à 8, caractérisée en ce que le shunt est
bidirectionnel.
10. Amorce selon l'une quelconque des revendications
1 à 9, caractérisée en ce qu'elle comporte un circuit
électronique configurable ASIC, le shunt étant dans ou en
dehors dudit circuit.

12
11. Amorce selon l'une quelconque des revendications
1 à 10, caractérisée en ce qu'elle comporte des moyens
permettant que le passage dans un état qui correspond à une
possibilité d'allumage soit sous la dépendance d'une
commande de désinhibition envoyée dans l'amorce.
12. Amorce selon l'une quelconque des revendications
1 à 11, caractérisée en ce qu'elle comporte des moyens
permettant que le passage dans un état qui correspond à une
impossibilité d'allumage soit sous la dépendance d'une
commande d'inhibition envoyée dans l'amorce.
13. Amorce selon l'une quelconque des revendications
1 à 12, caractérisée en ce que la tension de commande
de l'ouverture du shunt est supérieure à la tension minimum
de fonctionnement de la logique du module électronique.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


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WO 2006/070170 PCT/FR2005/051145
1
Amorce pyro-électronique à circuit de shuntage de pont
électrothermique
La présente invention concerne une amorce pyro-
électronique à circuit de shuntage de pont électrothermique.
Elle a des applications dans le domaine de la pyrotechnie
pour au moins la commande de l'allumage d'amorces.
L'allumage électrique des amorces est une technique
connue ancienne. Elle consiste à envoyer dans un pont
électrothermique au contact d'une composition primaire, par
une ligne électrique, un courant suffisant pour provoquer
l'allumage de la composition primaire. Elle a évoluée
récemment grâce à la mise en oeuvre d'amorces électroniques
qui peuvent recevoir des ordres par la ligne électrique, par
exemple ordres de sélection spécifique d'amorce et/ou de
programmation (retard, allumage...), et/ou qui peuvent
émettre des données par la même ligne électrique, par
exemple données d'identification d'amorce.
La sécurité est un élément fondamental de ce domaine
de la pyrotechnie et on a développé des solutions pour
diminuer les risques d'allumage intempestif de l'amorce, par
exemple à cause de courants vagabonds ou de décharges
électrostatiques. En effet, si dans le cas d'amorces purement
électriques comportant seulement un pont électrothermique
directement relié à une ligne d'allumage, on peut mettre en
oeuvre des ponts nécessitant de plus grandes énergies pour
provoquer l'allumage de l'amorce afin de diminuer la
sensibilité de l'ensemble, le cas des amorces comportant des
circuits électroniques est plus complexe du fait de leur
sensibilité intrinsèque aux courants faibles et/ou aux
décharges électrostatiques. On a donc proposé de mettre en
oeuvre en relation avec les circuits électroniques, des
dispositifs passifs de protection à type d'écrêteurs ou
limiteurs (éclateurs, réseau de diodes d'entrée, filtre RC
passe bas d'entrée...). Outre que ces solutions sont passives,
elles sont mises en oeuvre du coté interface ligne d'allumage

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(plus généralement permettant la commande codée et/ou des
échange de données et/ou l'alimentation pour les amorces
électroniques).
La présente invention propose quant à elle, l'utilisation
d'une solution active qui est mise en oeuvre en relation avec
le pont électrothermique et qui consiste à mettre en parallèle
du pont un shunt électrique, de préférence bidirectionnel,
commandable, monostable ou bistable. Pour le shunt bistable,
les commandes permettent de mettre le shunt soit dans un
état fermé stable (empêchant le fonctionnement du pont et
donc l'allumage, le shunt présente alors une faible résistance
électrique notamment par rapport à la résistance du pont) soit
dans un état ouvert stable (le shunt présente alors une forte
résistance électrique notamment par rapport à celle du pont
et dérive donc un courant négligeable). Pour le shunt
monostable, les commandes permettent de mettre le shunt
soit dans un état dans lequel il peut basculer de l'état ouvert
vers l'état fermé, ledit état étant dit état de bascule, le
basculement étant fonction d'un seuil de basculement de
signal électrique de pont, le basculement vers l'état fermé
étant obtenu lorsque le signal électrique appliqué au pont
dépasse le seuil, soit dans un état ouvert forcé. Si de
préférence, le shunt monostable qui est passé dans l'état
fermé repasse vers l'état ouvert lorsque le signal électrique
repasse en dessous d'un seuil, on envisage également le cas
où le shunt monostable reste dans l'état fermé après le
basculement, on comprend qu'alors il faut mettre en oeuvre
une commande spécifique pour le faire rebasculer vers l'état
de bascule ouvert (d'où il pourra basculer vers l'état fermé si
le seuil est encore une fois franchi vers le haut) où envoyer
une commande de forçage d'état ouvert.
On comprend que dans l'état fermé, le shunt qui est en
parallèle du pont court-circuite sensiblement le pont qui ne
peut plus alors fonctionner et provoquer l'allumage (ne peut
plus s'échauffer suffisamment faute d'un courant suffisant

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circulant en son sein). Le shunt monostable est dimensionné
pour que son seuil de basculement soit inférieur au couple
Ramorce x Io amorce, Ramorce étant la résistance de
l'amorce et Io amorce l'intensité maximale de non allumage
de l'amorce, le shunt étant conducteur au-dessus de ce seuil
et non-conducteur en dessous de ce seuil, ce qui rend tout
amorçage intempestif impossible. Le shunt monostable se
comporte comme un écrêteur commandable dont l'état fermé
fait que le pont ne verra qu'une tension comprise, selon le
type de shunt, entre zéro volt (court-circuit parfait) et au
maximum Ramorce x Io amorce volts (limiteur vrai). De
préférence pour le shunt bistable, le shunt dans l'état fermé
est configuré pour que le pont ne voit qu'une tension
comprise, selon le type de shunt, entre zéro volt (court-circuit
parfait) et au maximum Ramorce x Io amorce volts (limiteur
vrai).
L'invention concerne donc une amorce pyro-
électronique comportant un circuit électronique pour au moins
commande d'allumage de l'amorce par envoi d'un courant
dans un pont électrothermique.
Selon l'invention, l'amorce comporte en outre au moins
un moyen de shuntage électrique disposé en parallèle du
pont, le moyen de shuntage étant commandable par des
commandes permettant une sélection d'états, les états étant
un état fermé à faible résistance électrique du shunt destiné à
empêcher l'allumage de l'amorce par dérivation à travers du
shunt du courant du pont et un état ouvert à forte résistance
électrique du shunt (et autorisant donc un allumage qui sera
obtenu lorsqu'un courant sera envoyé dans le pont suite à
une commande d'allumage couplée ou non à une commande
d'état).
Dans divers modes de mise en oeuvre de l'invention, les
moyens suivants pouvant être utilisés seuls ou selon toutes
les combinaisons techniquement envisageables, sont
employés :

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4
- le shunt est bistable, les commandes permettant de mettre
le shunt soit dans un état fermé stable, soit dans un état
ouvert stable,
- le shunt est monostable, les commandes permettant de
mettre le shunt soit dans un état de bascule au moins de
l'état ouvert vers l'état fermé, le basculement étant fonction
d'un seuil de basculement de signal électrique de pont, le
basculement vers l'état fermé étant obtenu lorsque le signal
électrique appliqué au pont dépasse le seuil, soit dans un
état ouvert forcé,
- après basculement vers l'état fermé du shunt monostable,
ledit shunt rebascule vers l'état ouvert lorsque le signal
électrique repasse en dessous d'un seuil,
- le shunt monostable qui repasse vers l'état ouvert lorsque le
signal électrique repasse en dessous du seuil, présente un
hystérésis, le seuil de basculement de l'état ouvert vers l'état
fermé étant supérieur au seuil de basculement de l'état fermé
vers l'état ouvert,
- le shunt monostable qui repasse vers l'état ouvert lorsque le
signal électrique repasse en dessous du seuil est temporisé,
le rebasculement vers l'état ouvert s'effectuant après un délai
déterminé une fois que le signal est repassé sous le seuil,
- le shunt monostable qui repasse vers l'état ouvert lorsque le
signal électrique repasse en dessous du seuil est temporisé,
le rebasculement vers l'état ouvert s'effectuant après un délai
déterminé une fois que le signal est repassé et reste sous le
seuil, (le signal doit rester sous le seuil un certain temps pour
qu'il y ait rebasculement),
- après basculement vers l'état fermé du shunt monostable,
ledit shunt reste dans l'état fermé quel que soit le niveau du
signal électrique, une commande spécifique permettant de le
faire rebasculer dans l'état ouvert (état de bascule ou état
ouvert forcé),
- le même shunt peut être monostable ou bistable selon le
type de commande reçue,

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- le seuil est un seuil de tension choisi comme étant inférieur
au produit Ramorce x lo amorce, Ramorce étant la résistance
de l'amorce et lo amorce l'intensité maximale de non
allumage de l'amorce,
5 - la résistance à l'état fermé du shunt est inférieure à la
résistance du pont divisée par 10,
- le signal électrique de pont est la tension aux bornes du
pont,
- le signal électrique de pont est la tension aux bornes d'un
condensateur destiné à être déchargé à travers le pont lors
de l'allumage,
- le shunt est bidirectionnel, (en outre d'un courant de
polarité constante -courant continu de forme quelconque- le
shunt bidirectionnel laisse passer un éventuel courant
alternatif) (les caractéristiques électriques de conduction
dans l'état fermé peuvent être différentes en fonction du sens
-polarité- du courant shunté comme par exemple dans le cas
d'un shunt constitué d'un transistor NPN et d'une diode en
parallèle, cathode sur le collecteur et anode sur l'émetteur :
dans un sens seuil de conduction de la diode, dans l'autre
tension de saturation du transistor rendu passant)
- l'amorce comporte un circuit électronique configurable
ASIC, le shunt étant dans ou en dehors dudit circuit, (ASIC =
"application specific integrated circuit": circuit intégré dédié à
une application),
- le shunt est un composant choisi parmi au moins un (c'est à
dire un ou plusieurs ou une association de ces composants,
par exemple un transistor et un thyristor ou triac) ou plusieurs
des composants suivants:
- un relais électromagnétique,
- un relais statique,
- un transistor bipolaire,
- un transistor à effet de champ,
- un thyristor,
- un triac,

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- un commutateur micromécanique électrique (MEMS),
- une diode,
- une diode zener,
- un néon,
- au repos, le shunt est dans un état qui correspond à une
impossibilité d'allumage, (concerne aussi bien une amorce
non reliée à une ligne d'allumage, non alimentée, qu'une
amorce reliée à une ligne d'allumage parcourue par un
courant de communication et/ou d'alimentation pour une
amorce à commande par code, en dehors d'un code de
désinhibition ou d'activation ces termes étant équivalents)
- l'amorce comporte en outre des moyens de mesure du
courant passant dans le shunt et le changement ou
basculement vers l'état ouvert n'est possible que si la mesure
de courant est inférieure à un seuil prédéterminé de courant,
- les états du shunt sont sous la dépendance de commandes
(codes) envoyées sur une ligne d'allumage reliée au circuit
électronique de l'amorce,
- la tension de commande de l'ouverture du shunt est
supérieure à la tension minimum de fonctionnement de la
logique du module électronique,
- l'amorce comporte des moyens permettant que le passage
dans un état qui correspond à une possibilité d'allumage soit
sous la dépendance d'une commande de désinhibition
envoyée dans l'amorce,
- l'amorce comporte des moyens permettant que le passage
dans un état qui correspond à une impossibilité d'allumage
soit sous la dépendance d'une commande d'inhibition
envoyée dans l'amorce.
Grâce à la mise en oeuvre d'un shunt, outre la sécurité
accrue, il est possible de faire des tests sur l'amorce jusqu'à
provoquer une décharge électrique (simulation d'un courant
parasite ou commande d'allumage mais avec inhibition
d'allumage par shunt fermé stable ou dans un état de
bascule) dans le circuit final du pont mais sans provoquer

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l'allumage réel de l'amorce du fait que la décharge est
essentiellement dérivée à travers le shunt. On peut donc
effectuer des tests plus poussés que ce qui était possible
précédemment.
La présente invention va maintenant être exemplifiée
sans pour autant en être limitée avec la description qui suit
en relation avec la figure suivante:
la Figure 1 qui représente un schéma fonctionnel d'une
amorce selon l'invention.
Sur la Figure 1, l'amorce 1 comporte un module
électronique 2 relié en 3 à une ligne d'allumage et par
laquelle, selon le degré de complexité du module 2, un
courant d'allumage ou des ordres (codes ou instructions
diverses dont d'allumage) sont reçus par le module et,
éventuellement, des données qui peuvent être envoyées du
module vers l'extérieur. Le module comporte un circuit
électronique de commande. Un pont thermoélectrique 4 est
relié à deux lignes d'alimentation électrique par
l'intermédiaire d'un élément de commande d'allumage, trtir,
qui est un transistor 5, de préférence MOS comme sur la
Figure 1. Un condensateur de stockage Ctir est disposé entre
les deux lignes d'alimentation et est destiné à stocker de
l'énergie notamment destinée à l'allumage. Un shunt 7 est
disposé en parallèle du pont 4. Les états ouvert ou fermé du
shunt peuvent être commandés par le circuit électronique par
la ligne 8. Le circuit électronique, par une ligne 6, peut
commander l'allumage de l'amorce en rendant passant le
transistor 5 (et à la condition que le shunt 7 soit dans un état
ouvert stable ou forcé).
Dans le cas d'un shunt bistable, les commandes
permettent de faire passer le shunt d'un état ouvert stable à
un état fermé stable et inversement.
Dans le cas d'un shunt monostable, les commandes
permettent de faire passer le shunt d'un état de bascule dans
lequel le shunt peut passer au moins d'un état ouvert à un

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état fermé selon la valeur d'un signal électrique de pont
mesuré aux bornes du pont ou aux bornes de la capacité Ctir,
par rapport à un seuil, ou de le faire passer vers un état
ouvert forcé et inversement. Dans l'état de bascule le shunt
peut rebasculer à l'état ouvert automatiquement ou non en
fonction du signal électrique selon la variante mise en oeuvre.
De préférence, c'est le circuit électronique qui contrôle
le basculement en fonction du signal électrique de pont, le
shunt se présentant comme un simple commutateur ou
interrupteur. De préférence, on met en oeuvre un shunt
électronique qui est ou comporte un transistor bipolaire ou à
effet de champ, notamment MOS pour ce dernier. Dans une
variante où le circuit électronique n'effectue pas ces
contrôles, le shunt comporte des moyens de mesure du signal
et de contrôle de basculement propres.
Il est également possible de mettre en oeuvre des
moyens de sécurité complémentaires avec une mesure de
courant traversant le shunt 7 qui est en parallèle du pont
thermoélectrique 4 et on n'autorisera le basculement d'état de
fermé (donc amorce inhibée) vers l'état ouvert (amorce
désinhibée, autorisant alors un éventuel allumage) que si la
mesure de courant est inférieure à un seuil.
Dans une variante de l'invention, il est également
possible de mettre en oeuvre en outre du shunt qui est en
parallèle du pont, un circuit de commutation supplémentaire
(ouvert = non-conducteur/fermé = conducteur) commandable
en série avec le pont, le shunt étant en parallèle du circuit de
commutation et du pont, ces deux derniers étant en série, le
circuit de commutation ayant des commandes inversées par
rapport au shunt (pour allumage il faut que le circuit de
commutation soit fermé et le shunt ouvert). En alternative de
cette variante, le circuit de commutation peut être en série du
pont et du shunt qui sont en parallèle. Dans ces deux cas, le
circuit de commutation est de préférence distinct de l'élément
de commande 5 d'allumage. On doit noter que cette variante

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présente l'inconvénient de rajouter un circuit de commutation
qui peut présenter une certaine résistance interne même
fermé, ceci en série du pont, ce qui peut réduire l'énergie
fournie au pont.
Enfin et de préférence, lorsque l'amorce est au repos,
non utilisée, non connectée à une ligne d'allumage, non
alimentée, voire même connectée et alimentée par une ligne
d'allumage, l'amorce est initialement (en l'absence de
commande contraire) dans un état d'inhibition de l'allumage,
c'est-à-dire que le shunt est dans un état fermé stable (cas
du shunt bistable) ou un état de bascule (cas du shunt
monostable) empêchant ainsi tout allumage intempestif.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Représentant commun nommé 2019-10-30
Représentant commun nommé 2019-10-30
Requête pour le changement d'adresse ou de mode de correspondance reçue 2018-01-10
Inactive : TME en retard traitée 2014-03-25
Lettre envoyée 2013-12-23
Inactive : Correspondance - PCT 2012-12-17
Accordé par délivrance 2012-11-27
Inactive : Page couverture publiée 2012-11-26
Préoctroi 2012-08-29
Inactive : Taxe finale reçue 2012-08-29
Un avis d'acceptation est envoyé 2012-03-14
Lettre envoyée 2012-03-14
Un avis d'acceptation est envoyé 2012-03-14
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) 2012-03-12
Modification reçue - modification volontaire 2011-11-25
Inactive : Dem. de l'examinateur art.29 Règles 2011-05-27
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 2011-05-27
Lettre envoyée 2009-10-23
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2009-09-03
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2009-09-03
Requête d'examen reçue 2009-09-03
Inactive : Déclaration des droits - Formalités 2007-11-07
Inactive : Page couverture publiée 2007-09-19
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE 2007-09-17
Inactive : CIB en 1re position 2007-07-27
Demande reçue - PCT 2007-07-26
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme 2007-06-22
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme 2007-06-22
Demande publiée (accessible au public) 2006-07-06

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2012-11-22

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
DAVEY BICKFORD
Titulaires antérieures au dossier
ARTHUR POUDRE
FRANCK GUYON
RAPHAEL TROUSSELLE
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

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Description 2007-06-21 9 363
Revendications 2007-06-21 3 87
Dessins 2007-06-21 1 7
Abrégé 2007-06-21 2 78
Revendications 2007-06-22 3 97
Dessin représentatif 2007-09-17 1 4
Revendications 2011-11-24 3 92
Rappel de taxe de maintien due 2007-09-16 1 114
Avis d'entree dans la phase nationale 2007-09-16 1 207
Accusé de réception de la requête d'examen 2009-10-22 1 175
Avis du commissaire - Demande jugée acceptable 2012-03-13 1 162
Avis concernant la taxe de maintien 2014-02-02 1 171
Quittance d'un paiement en retard 2014-03-24 1 163
PCT 2007-06-21 3 113
Correspondance 2007-09-16 1 27
Correspondance 2007-11-06 1 32
Taxes 2007-11-26 1 42
Taxes 2008-12-08 1 42
Taxes 2009-12-08 1 41
Taxes 2010-11-24 1 43
Correspondance 2012-08-28 2 49
Correspondance 2012-12-16 1 28
Taxes 2014-03-24 1 27