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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2593285 |
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(54) Titre français: | DISPOSITIF DE FILTRATION ET D'AROMATISATION DE L'AIR |
(54) Titre anglais: | AIR FILTRATION APPARATUS AND AROMATIZER |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | MLT AIKINS LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 2004-12-20 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2006-06-29 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/US2004/043078 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | WO 2006068644 |
(85) Entrée nationale: | 2007-07-06 |
(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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L'invention concerne un dispositif de filtration et d'aromatisation de l'air, comprenant un récipient (10) et un moteur (16) situé dans le récipient et équipé d'une hélice permettant d'aspirer l'air par une ouverture et de l'acheminer vers une sortie par l'intermédiaire d'une chambre d'épuration (32) et d'un élément perforé tubulaire creux, allongé (22), dont l'extrémité supérieure est reliée à l'arbre de sortie du moteur et l'extrémité inférieure est disposée dans un bain d'eau (30). L'élément tubulaire creux est conçu pour tourner avec le moteur et permet d'aspirer de l'eau du récipient sous l'effet de la force centrifuge et de l'injecter à travers les perforations pour former une atmosphère semblable à de la pluie ou à de la brume dans le circuit d'écoulement de l'air, entre l'entrée et la sortie du récipient.
An air filtration and aromatizer apparatus which includes a housing (10), a
motor (16) in the housing with a fan for drawing air through an inlet toward
an outlet through a pollution-collecting chamber (32) and an elongated hollow
tubular perforated member (22) having an upper end connected to the motor
output shaft and a lower end disposed in a bath of water (30). The hollow
tubular member is formed in such a manner that as it is rotated by the motor,
it draws water from the container under the influence of centrifugal force,
and then forces the water through the perforations to form a mist or rain-like
atmosphere in the path of motion of the air passing from the housing inlet
toward the housing outlet.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Demande non rétablie avant l'échéance | 2009-12-21 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2009-12-21 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2008-12-22 |
Inactive : Page couverture publiée | 2007-09-26 |
Inactive : Inventeur supprimé | 2007-09-21 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2007-09-21 |
Inactive : CIB en 1re position | 2007-08-08 |
Demande reçue - PCT | 2007-08-07 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2007-07-06 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2007-07-06 |
Demande publiée (accessible au public) | 2006-06-29 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2008-12-22 |
Le dernier paiement a été reçu le 2007-12-05
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 2006-12-20 | 2007-07-06 |
Taxe nationale de base - petite | 2007-07-06 | ||
Rétablissement (phase nationale) | 2007-07-06 | ||
TM (demande, 3e anniv.) - petite | 03 | 2007-12-20 | 2007-12-05 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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RONALD D. STEAD |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |