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Sommaire du brevet 2593621 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 2593621
(54) Titre français: NAPHTHALENE DERIVATIVES, PROCESS FOR THEIR PREPARATION AND PHARMACEUTICAL COMPOSITIONS CONTAINING THEM
(54) Titre anglais: DERIVES NAPHTALENIQUES, LEUR PROCEDE DE PREPARATION ET LES COMPOSITIONS PHARMACEUTIQUES QUI LES CONTIENNENT
Statut: Périmé et au-delà du délai pour l’annulation
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • C07C 23/18 (2006.01)
  • A61K 31/165 (2006.01)
  • C07C 23/02 (2006.01)
  • C07C 23/20 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • YOUS, SAID (France)
  • PERES, BASILE (France)
  • SABAOUNI, AHMED (France)
  • BERTHELOT, PASCAL (France)
  • SPEDDING, MICHAEL (France)
  • DELAGRANGE, PHILIPPE (France)
  • CAIGNARD, DANIEL-HENRI (France)
  • MILLAN, MARK (France)
(73) Titulaires :
  • LES LABORATOIRES SERVIER
(71) Demandeurs :
  • LES LABORATOIRES SERVIER (France)
(74) Agent: NORTON ROSE FULBRIGHT CANADA LLP/S.E.N.C.R.L., S.R.L.
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 2010-08-24
(22) Date de dépôt: 2007-06-29
(41) Mise à la disponibilité du public: 2007-12-30
Requête d'examen: 2007-06-29
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
06/05917 (France) 2006-06-30

Abrégés

Abrégé français


Composés de formule (I) :
(voir formule I)
Médicaments.


Abrégé anglais

This invention concerns the compounds of formula (I): (see formula I) their enantiomers and their pharmaceutically acceptable base addition salts. The invention also extends to pharmaceutical compounds containing the compounds of formula (I), their enantiomers and their pharmaceutically acceptable base addition salts and their use as well as the process for preparing the compounds of formula (I).

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


-12-
REVENDICATIONS
1- Composé de formule (I) :
<IMG>
ses énantiomères, ainsi que ses sels d'addition à une base pharmaceutiquement
acceptable.
2- Composé de formule (I) selon la revendication 1 qui est le N-[3-hydroxy-2-
(7-méthoxy-
1-naphtyl)propyl] propanamide, ses énantiomères ainsi que ses sels d'addition
à une
base pharmaceutiquement acceptable.
3- Composé de formule (I) selon la revendication 1 qui est le N-[(2S)-3-
hydroxy-2-(7-
méthoxy-1-naphtyl)propyl] propanamide, ainsi que ses sels d'addition à une
base
pharmaceutiquement acceptable.
4- Composé de formule (I) selon la revendication 1 qui est le N-[(2R)-3-
hydroxy-2-(7-
méthoxy-1-naphtyl)propyl] propanamide, ainsi que ses sels d'addition à une
base
pharmaceutiquement acceptable.
5- Procédé de préparation du composé de formule (I) selon la revendication 1
caractérisé
en ce que l'on utilise comme produit de départ le composé de formule (II) :

-13-
<IMG>
que l'on soumet en milieu basique à l'action du carbonate de diméthyle pour
conduire au
composé de formule (III)
<IMG>
que l'on soumet à une réduction en présence d'un hydrure pour conduire au
composé de
formule (IV) :
<IMG>
sur lequel on condense le chlorure de propanoyle pour conduire au composé de
formule (I),
qui peut être purifié selon une technique classique de séparation, que l'on
transforme, si
on le souhaite, en ses sels d'addition à une base pharmaceutiquement
acceptable et dont
les énantiomères peuvent être séparés sur colonne chirale selon une technique
classique
de séparation.
6- Compositions pharmaceutiques contenant au moins un composé de formule (I)
selon
l'une quelconque des revendications 1 à 4 ou un de leurs sels d'addition avec
une base
pharmaceutiquement acceptable en combinaison avec un ou plusieurs excipients
pharmaceutiquement acceptables.

-14-
7- Compositions pharmaceutiques selon la revendication 6 utiles pour la
fabrication de
médicaments pour traiter les troubles du système mélatoninergique.
8- Compositions pharmaceutiques selon la revendication 6 utiles pour la
fabrication de
médicaments pour le traitement des troubles du sommeil, du stress, de
l'anxiété, de la
dépression majeure ou des dépressions saisonnières, des pathologies
cardiovasculaires,
des pathologies du système digestif, des insomnies et fatigues dues aux
décalages
horaires, de la schizophrénie, des attaques de panique, de la mélancolie, des
troubles de
l'appétit, de l'obésité, de l'insomnie, des troubles psychotiques, de
l'épilepsie, du diabète,
de la maladie de Parkinson, de la démence sénile, des divers désordres liés au
vieillissement normal ou pathologique, de la migraine, des pertes de mémoire,
de la
maladie d'Alzheimer, des troubles de la circulation cérébrale, ainsi que dans
les
dysfonctionnements sexuels, en tant qu'inhibiteurs de l'ovulation,
d'immunomodulateurs
et dans le traitement des cancers.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02593621 2007-06-29
-1-
La présente invention concerne de nouveaux dérivés naphtaléniques, leur
procédé de
préparation et les compositions pharmaceutiques qui les contiennent.
Les composés de la présente invention sont nouveaux et présentent des
caractéristiques
pharmacologiques très intéressantes concernant les récepteurs
mélatoninergiques.
De nombreuses études ont mis en évidence ces dix dernières années le rôle
capital de la
mélatonine (N-acétyl-5-méthoxytryptamine) dans de nombreux phénomènes
physiopathologiques ainsi que dans le contrôle des rythnles circadiens.
Toutefois, elle
possède un temps de demi-vie assez faible dû à une rapide métabolisation. Il
est donc très
intéressant de pouvoir mettre à la disposition du clinicien des analogues de
la mélatonine,
métaboliquement plus stables et présentant un caractère agoniste ou
antagoniste, dont on
peut attendre un effet thérapeutique supérieur à celui de l'hormone elle-même.
Outre leur action bénéfique sur les troubles du rythme circadien (J.
Neurosurg. 1985, 63,
pp. 321-341) et du sommeil (Psychopharmacology, 1990, 100, pp. 222-226), les
ligands du
système mélatoninergique possèdent d'intéressantes propriétés pharmacologiques
sur le
système nerveux central, notamment anxiolytiques et antipsychotiques
(Neuropharmacology of Pineal Secretions, 1990, 8 (3-4), pp. 264-272),
analgésiques
(Pharmacopsychiat., 1987, 20, pp. 222-223), ainsi que pour le traitement des
maladies de
Parkinson (J. Neurosurg. 1985, 63, pp. 321-341) et d'Alzheimer (Brain
Research, 1990,
528, pp. 170-174). De même, ces composés ont montré une activité sur certains
cancers
(Melatonin - Clinical Perspectives, Oxford University Press, 1988, pp. 164-
165), sur
l'ovulation (Science 1987, 227, pp. 714-720), sur le diabète (Clinical
Endocrinology, 1986,
24, pp. 359-364), et dans le traitement de l'obésité (International Journal of
Eating
Disorders, 1996, 20 (4), pp. 443-446).
Ces différents effets s'exercent par l'intermédiaire de récepteurs spécifiques
de la
mélatonine. Des études de biologie moléculaire ont montré l'existence de
plusieurs sous-
types réceptoriels pouvant lier cette hormone (Trends Pharmacol. Sci., 1995,
16, p. 50 ;
WO 97.04094). Certains de ces récepteurs ont pu être localisés et caractérisés
pour
différentes espèces, dont les mammifères. Afin de pouvoir mieux comprendre les
fonctions
physiologiques de ces récepteurs, il est d'un grand intérêt de disposer de
ligands sélectifs.

CA 02593621 2007-06-29
-2-
De plus, de tels composés, en interagissant sélectivement avec l'un ou l'autre
de ces
récepteurs, peuvent être pour le clinicien d'excellents médicaments pour le
traitement des
pathologies liées au système mélatoninergique, dont certaines ont été
mentionnées
précédemment.
Les composés de la présente invention outre leur nouveauté, montrent une très
forte
affinité pour les récepteurs de la mélatonine.
Ils présentent par ailleurs une forte affinité pour le récepteur 5-HT2C, ce
qui a pour effet de
renforcer les propriétés observées avec les récepteurs mélatoninergiques,
notamment dans
le domaine de la dépression.
La présente invention concerne plus particulièrement le composé de formule (I)
:
OH O
lMe
N
Me~O s (I)
ses énantiomères, ainsi que ses sels d'addition à une base pharmaceutiquement
acceptable.
Parmi les bases pharmaceutiquement acceptables, on peut citer à titre non
limitatif
l'hydroxyde de sodium, l'hydroxyde de potassium, la triéthylamine, la
tertbutylamine, etc.
Encore plus particulièrement, l'invention concerne les composés qui sont le N-
[3-hydroxy-
2-(7-méthoxy-1-naphtyl)propyl]propanamide, le N[(2S)-3-hydroxy-2-(7-méthoxy-1-
naphtyl)propyl]propanamide, et le N-[(2R)-3-hydroxy-2-(7-méthoxy-1-
naphtyl)propyl]
propanamide.
Les sels d'addition à une base pharmaceutiquement acceptable des composés
préférés de
l'invention font partie intégrante de l'invention.

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L'invention s'étend également au procédé de préparation du composé de formule
(I)
caractérisé en ce que l'on utilise comme produit de départ le composé de
formule (II)
CN
Me~O
(II)
que l'on soumet en milieu basique à l'action du carbonate de diméthyle pour
conduire au
composé de formule (III)
O
Me,,, CN
O
Me~O
\ I / (III)
que l'on soumet à une réduction en présence d'un hydrure pour conduire au
composé de
formule (IV) :
OH
1T--~ NH 2
Me~~
\ ( / (IV)
sur lequel on condense le chlorure de propanoyle pour conduire au composé de
formule (I),
qui peut être purifié selon une technique classique de séparation, que l'on
transforme, si on
le souhaite, en ses sels d'addition à une base pharmaceutiquement acceptable
et dont les
énantiomères peuvent être séparés sur colonne chirale selon une technique
classique de
séparation.

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-4-
L'étude pharmacologique des dérivés de l'invention a montré qu'ils étaient
atoxiques,
doués d'une forte affinité sélective pour les récepteurs de la mélatonine et
possédaient
d'importantes activités sur le système nerveux central et, en particulier, on
a relevé des
propriétés thérapeutiques sur les troubles du sommeil, des propriétés
antidépressives,
anxiolytiques, antipsychotiques, analgésiques ainsi que sur la
microcirculation, qui
permettent d'établir que les produits de l'invention sont utiles dans le
traitement du stress,
des troubles du sommeil, de l'anxiété, des dépressions saisonnières ou de la
dépression
majeure, des pathologies cardiovasculaires, des pathologies du système
digestif, des
insomnies et fatigues dues aux décalages horaires, de la schizophrénie, des
attaques de
panique, de la mélancolie, des troubles de l'appétit, de l'obésité, de
l'insomnie, des
troubles psychotiques, de l'épilepsie, du diabète, de la maladie de Parkinson,
de la
démence sénile, des divers désordres liés au vieillissement normal ou
pathologique, de la
migraine, des pertes de mémoire, de la maladie d'Alzheimer, ainsi que dans les
troubles de
la circulation cérébrale. Dans un autre domaine d'activité, il apparaît que
dans le traitement,
les produits de l'invention peuvent être utilisés dans les dysfonctionnements
sexuels, qu'ils
possèdent des propriétés d'inhibiteurs de l'ovulation, d'immmunomodulateurs et
qu'ils sont
susceptibles d'être utilisés dans le traitement des cancers.
Les composés seront utilisés de préférence dans les traitements de la
dépression majeure,
des dépressions saisonnières, des troubles du sommeil, des pathologies
cardiovasculaires,
des pathologies du système digestif, des insomnies et fatigues dues aux
décalages horaires,
des troubles de l'appétit et de l'obésité.
Par exemple, les composés seront utilisés dans le traitement de la dépression
majeure, des
dépressions saisonnières et des troubles du sommeil.
La présente invention a également pour objet les compositions pharmaceutiques
contenant
au moins un composé de formule (I) seul ou en combinaison avec un ou plusieurs
excipients pharmaceutiquement acceptables.
Parmi les compositions pharmaceutiques selon l'invention, on pourra citer,
plus
particulièrement celles qui conviennent pour l'administration orale,
parentérale, nasale, per

CA 02593621 2007-06-29
-5-
ou transcutanée, rectale, perlinguale, oculaire ou respiratoire et notamment
les comprimés
simples ou dragéifiés, les comprimés sublinguaux, les sachets, les paquets,
les gélules, les
glossettes, les tablettes, les suppositoires, les crèmes, les pommades, les
gels dermiques, et
les ampoules buvables ou injectables.
La posologie varie selon le sexe, l'âge et le poids du patient, la voie
d'administration, la
nature de l'indication thérapeutique, ou des traitements éventuellement
associés et
s'échelonne entre 0,01 mg et 1 g par 24 heures en une ou plusieurs prises.
Les exemples suivants illustrent l'invention et ne la limitent en aucune
façon.
Exemple 1 : N-[3-Hydroxy-2-(7-méthoxy-1-naphtyl)propyl]propanamide
Stade A: Cyano(7-méthoxy-1-naphtyl)acétate de méthyle
Le (7-méthôxy-napht-1-yl)acétonitrile (20 g) est dissous dans 150 ml de
tétrahydrofurane
anhydre. L'hydrure de sodium (202,8 mmol) est ajouté à température ambiante,
et le milieu
est chauffé à reflux pendant 30 minutes. Le carbonate de diméthyle (12 ml) est
ajouté avec
précaution et le milieu réactionnel est chauffé à reflux pendant 30 minutes.
Le milieu est
versé dans l'eau glacée et la phase aqueuse est acidifiée avec 21 ml d'une
solution d'acide
chlorhydrique à 37 % puis extraite par 2 fois 100 ml d'éther. La phase
organique est lavée
à l'eau, séchée, décolorée et évaporée. L'huile obtenue précipite dans l'éther
et le précipité
formé est essoré puis recristallisé pour conduire au produit du titre sous la
forme d'un
solide blanc.
Point de fusion : 80-82 C
Stade B : 3-Amino-2-(7-méthoxy-1-naphtyl)-1-propanol, chlorhydrate
Le chlorure d'aluminium (80 mmol), solubilisé dans 200 ml d'éther anhydre, est
ajouté à
une suspension d'hydrure mixte d'aluminium et de lithium à 0 C dans 300 ml
d'éther
anhydre. Après 10 minutes d'agitation le composé obtenu au Stade A (20 mmol)
est ajouté

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en solution dans 200 ml d'éther anhydre. Après 30 minutes, le milieu est
hydrolysé à froid
et avec précaution avec une solution de soude (10 g; 40 ml). Le précipité
formé est ensuite
filtré et abondamment lavé à l'éther. Le résidu obtenu après évaporation est
repris par l'eau
et la phase aqueuse est extraite au dichlorométhane. La phase organique est
ensuite lavée à
l'eau, séchée, décolorée, puis traitée par l'acide chlorhydrique gazeux et
évaporée. L'huile
obtenue précipite dans l'acétate d'éthyle et le précipité formé est essoré
puis recristallisé
pour conduire au produit du titre sous la forme d'un solide blanc.
Point de fusion : 164-166 C
Stade C : N-[3-Hydroxy-2-(7-méthoxy-1-naphtyl)propyl]propanamide
Le composé obtenu au Stade B(3,73 mmol) est mis en solution dans 100 ml d'un
mélange
eau-acétate d'éthyle (50/50). Le carbonate de potassium (11,2 mmol) est ajouté
et le milieu
réactionnel est refroidi à 0 C avec un bain de glace. Le chlorure de
propanoyle (4,6 mmol)
est ajouté goutte à goutte et le milieu est agité pendant 15 minutes à froid.
En fin de
réaction, la phase organique est lavée avec une solution d'acide chlorhydrique
(1M), lavée
à l'eau, séchée et évaporée sous pression réduite. Le solide obtenu est
recristallisé dans de
l'acétonitrile pour conduire au produit du titre sous la forme d'un solide
blanc.
Point de fusion : 128-129 C
Microanalyse élémentaire :
% C' H N
Calculé : 71,05 7,36 4,77
Trouvé : 70,82 7,39 4,70
Le composé obtenu dans l'Exemple 1 est purifié sur colonne chirale (R,R)WHELK
0-1
avec un éluant toluène/n-propanol (100/25) et une détection à 340 nm, pour
conduire aux
Exemples 2 et 3 :
Exemple 2 : N-[(2S)-3-Hydroxy-2-(7-méthoxy-1-naphtyl)propyl]propanamide
Exemple 3: N-[(2R)-3-Hydroxy-2-(7-mëthoxy-1-naphtyl)propyl]propanamide

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-7-
ETUDE PHARMACOLOGIQUE
EXEMPLE A : Etude de la toxicité aiuuë
La toxicité aiguë a été appréciée après administration orale à des lots de 8
souris
(26 2 grammes). Les animaux ont été observés à intervalles réguliers au
cours de la
première journée et quotidiennement pendant les deux semaines suivant le
traitement. La
DL 50, entraînant la mort de 50 % des animaux, a été évaluée et a montré la
faible toxicité
des composés de l'invention.
EXEMPLE B : Test de la nage forcée
Les composés de l'invention sont testés dans un modèle comportemental, le test
de la nage
forcée.
L'appareil est constitué d'un cylindre en plexiglas rempli d'eau. Les animaux
sont testés
individuellement pendant une session de 6 minutes. Au début de chaque test,
l'animal est
placé au centre du cylindre. Le temps d'immobilisation est enregistré. Chaque
animal est
jugé immobile quand il cesse de se débattre, et reste à la surface de l'eau,
immobile, ne
faisant seulement que les mouvements lui permettant de maintenir la tête hors
de l'eau.
Après administration 40 minutes avant le début du test, les composés de
l'invention
diminuent de façon significative la durée d'immobilisation attestant de leur
activité
antidépressive.

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-8-
EXEMPLE C : Etude de liaison aux récepteurs MT, et MT2 de la mélatonine
Les expériences de liaison aux récepteurs MT, ou MT2 sont réalisées en
utilisant la
2-[125I]-iodomélatonine comme radioligand de référence. La radioactivité
retenue est
déterminée à l'aide d'un compteur à scintillation liquide.
Des expériences de liaison compétitive sont ensuite réalisées en triple, avec
les différents
composés à tester. Une gamme de concentrations différentes est testée pour
chaque
composé. Les résultats permettent de déterminer les affinités de liaison des
composés
testés (K;).
A titre d'exemple, le composé obtenu dans l'Exemple 1 présente un K;(MTi) de
1,4 nM, et
un K;(MTz) de 3,2 nM.
EXEMPLE D : Etude de la liaison aux récepteurs sérotoninergigues 5-HT o
L'affinité des composés pour le récepteur humain 5-HT2c est évaluée sur des
préparations
membranaires de cellules CHO exprimant de façon stable ce récepteur.
L'incubation est réalisée dans du tampon TRIS 50 mM, pH 7,4 contenant du MgC12
10
mM et de la BSA 0,1%, en présence de [3H]Mésulergine (1 nM) et de 25 fmol/ml
de
récepteur. La liaison non-spécifique est déterminée en présence de miansérine
lO M.
La réaction est stoppée par l'ajout de tampon TRIS 50 mM, pH 7,4 suivi d'une
étape de
filtration et de 3 rinçages successifs : la radioactivité liée aux membranes
restant sur les
filtres (GF/B prétraités au PEI 0.1%) est comptée en scintillation liquide.
Les résultats obtenus montrent que les composés de l'invention sont affins
pour le
récepteur 5-HT2c avec des K; < 10 M.

CA 02593621 2007-06-29
-9-
EXEMPLE E : Action des composés de l'invention sur les rythmes circadiens
d'activité
locomotrice du rat
L'implication de la mélatonine dans l'entraînement, par l'alternance
jour/nuit, de la plupart
des rythmes circadiens physiologiques, biochimiques et compoi-tementaux a
permis
d'établir un modèle pharmacologique pour la recherche de ligands
mélatoninergiques.
Les effets des molécules sont testés sur de nombreux paramètres et, en
particulier, sur les
rythmes circadiens d'activité locomotrice qui représentent un marqueur fiable
de l'activité
de l'horloge circadienne endogène.
Dans cette étude, on évalue les effets de telles molécules sur un modèle
expérimental
particulier, à savoir le rat placé en isolement temporel (obscurité
permanente).
Protocole expérimental
Des rats mâles âgés de un mois sont soumis dès leur arrivée au laboratoire à
un cycle
lumineux de 12h de lumière par 24h (LD 12 : 12).
Après 2 à 3 semaines d'adaptation, ils sont placés dans des cages équipées
d'une roue
reliée à un système d'enregistrement afin de détecter les phases d'activité
locomotrice et de
suivre ainsi les rythmes nycthéméraux (LD) ou circadiens (DD).
Dès que les rythmes enregistrés témoignent d'un entraînement stable par le
cycle lumineux
LD 12 : 12, les rats sont mis en obscurité permanente (DD).
Deux à trois semaines plus tard, lorsque le libre-cours (rythme reflétant
celui de l'horloge
endogène) est clairement établi, les rats reçoivent une administration
quotidienne de la
molécule à tester.

CA 02593621 2007-06-29
-10-
Les observations sont réalisées grâce à la visualisation des rythmes
d'activité
- entraînement des rythmes d'activité par le rythme lumineux,
- disparition de l'entraînement des rythmes en obscurité permanente,
- entraînement par l'administration quotidienne de la molécule ; effet
transitoire ou durable.
Un logiciel permet :
- de mesurer la durée et l'intensité de l'activité, la période du rythme chez
les animaux en
libre cours et pendant le traitement,
- de mettre éventuellement en évidence par analyse spectrale l'existence de
composants
circadiens et non circadiens (ultradiens par exemple).
Résultats
Il apparaît clairement que les composés de l'invention permettent d'agir de
façon puissante
sur le rythme circadien via le système mélatoninergique.
EXEMPLE F : Test des caues claires/obscures
Les composés de l'invention sont testés dans un modèle comportemental, le test
des cages
claires/obscures, qui permet de révéler l'activité anxiolytique des molécules.
L'appareil est composé de deux boîtes en polyvinyle couvertes de Plexiglas.
L'une de ces
boîtes est obscure. Une lampe est placée au-dessus de l'autre boîte donnant
une intensité
lumineuse au centre de celle-ci d'approximativement 4000 lux. Un tunnel opaque
en
plastique sépare la boîte claire de la boîte sombre. Les animaux sont testés
individuellement pendant une session de 5 min. Le plancher de chaque boîte est
nettoyé
entre chaque session. Au début de chaque test, la souris est placée dans le
tunnel, face à la
boîte sombre. Le temps passé par la souris dans la boîte éclairée et le nombre
de transitions
à travers le tunnel sont enregistrés après la première entrée dans la boîte
sombre.

CA 02593621 2007-06-29
-11-
Après administration des composés 30 min avant le début du test, les composés
de
l'invention augmentent de façon significative le temps passé dans la cage
éclairée ainsi que
le nombre des transitions, ce qui montre l'activité anxiolytique des dérivés
de l'invention.
EXEMPLE G : Composition pharmaceutiaue : Comnrimés
1000 comprimés dosés à 5 mg de N-[3-hydroxy-2-(7-méthoxy-1-naphtyl)propyl]
propanamide (Exemple 1)
...............................................................................
.................... 5 g
Amidon de blé
...............................................................................
............................ 20 g
Amidon de maïs
...............................................................................
.......................... 20 g
Lactose
...............................................................................
........................................ 30 g
Stéarate de magnésium
...............................................................................
................. 2 g
Silice
...............................................................................
............................................. 1 g
Hydroxypropylcellulose
...............................................................................
............... 2 g

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

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Historique d'événement

Description Date
Le délai pour l'annulation est expiré 2013-07-02
Lettre envoyée 2012-06-29
Accordé par délivrance 2010-08-24
Inactive : Page couverture publiée 2010-08-23
Inactive : Taxe finale reçue 2010-06-02
Préoctroi 2010-06-02
Un avis d'acceptation est envoyé 2010-04-12
Lettre envoyée 2010-04-12
Un avis d'acceptation est envoyé 2010-04-12
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) 2010-04-08
Modification reçue - modification volontaire 2009-10-26
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 2009-05-12
Lettre envoyée 2008-04-09
Demande publiée (accessible au public) 2007-12-30
Inactive : Page couverture publiée 2007-12-30
Inactive : Transfert individuel 2007-12-12
Inactive : CIB attribuée 2007-09-13
Inactive : CIB attribuée 2007-09-13
Inactive : CIB attribuée 2007-09-13
Inactive : CIB en 1re position 2007-09-13
Inactive : CIB attribuée 2007-09-13
Inactive : Certificat de dépôt - RE (Français) 2007-08-09
Lettre envoyée 2007-08-09
Demande reçue - nationale ordinaire 2007-08-09
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2007-06-29
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2007-06-29

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2010-04-06

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Requête d'examen - générale 2007-06-29
Taxe pour le dépôt - générale 2007-06-29
Enregistrement d'un document 2007-12-12
TM (demande, 2e anniv.) - générale 02 2009-06-29 2009-04-07
TM (demande, 3e anniv.) - générale 03 2010-06-29 2010-04-06
Taxe finale - générale 2010-06-02
TM (brevet, 4e anniv.) - générale 2011-06-29 2011-03-22
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
LES LABORATOIRES SERVIER
Titulaires antérieures au dossier
AHMED SABAOUNI
BASILE PERES
DANIEL-HENRI CAIGNARD
MARK MILLAN
MICHAEL SPEDDING
PASCAL BERTHELOT
PHILIPPE DELAGRANGE
SAID YOUS
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

Si vous avez des difficultés à accéder au contenu, veuillez communiquer avec le Centre de services à la clientèle au 1-866-997-1936, ou envoyer un courriel au Centre de service à la clientèle de l'OPIC.


Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Description 2007-06-28 11 409
Abrégé 2007-06-28 1 9
Revendications 2007-06-28 3 74
Dessin représentatif 2007-12-20 1 4
Abrégé 2009-10-25 1 14
Description 2009-10-25 14 478
Revendications 2009-10-25 3 97
Dessin représentatif 2010-07-28 1 4
Accusé de réception de la requête d'examen 2007-08-08 1 177
Certificat de dépôt (français) 2007-08-08 1 158
Courtoisie - Certificat d'enregistrement (document(s) connexe(s)) 2008-04-08 1 105
Rappel de taxe de maintien due 2009-03-02 1 111
Avis du commissaire - Demande jugée acceptable 2010-04-11 1 166
Avis concernant la taxe de maintien 2012-08-09 1 170
Correspondance 2010-06-01 2 79