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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2594099 |
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(54) Titre français: | REINFORCED WOODEN BEAMS, COLUMNS, WALLS AND SLABS |
(54) Titre anglais: | POUTRES, COLONNES, MURS ET DALLES EN BOIS ARME |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2009-06-02 |
(22) Date de dépôt: | 2007-07-12 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2007-10-15 |
Requête d'examen: | 2007-07-12 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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L'invention concerne la fabrication d'éléments structuraux, tel que poutres, colonnes et dalles. Ils sont réalisés en bois ou en tous autres matériaux forts en compression. La poutre, ou l'élément de structure, est constituée de composantes qui peuvent se chevaucher et qui sont retenues entre elles à l'aide d'un réseau de bandes, tel des bandes résistantes en tension, qui sont installées à l'intérieur ou entre les composantes et sur lesquelles est appliquée une force à l'aide d'un dispositif, tel un treuil, formant ainsi un ensemble structural de grande résistance comparable à une structure de béton armé. Le réseau de bandes et le dispositif qui applique la force servent à serrer les composantes ensemble mais également à renforcer l'ensemble par le positionnement des bandes aux points stratégiques de l'élément structural.
In an assembly of structural elements such as beams, columns, walls and floors, one selects materials such as wood which is resistant to compression. Beams placed side by side, or one on top of the other are retained by a network of steel bands installed between and through the beams. Bands with an array of teeth on both sides or winches applying tension to the steel bands, counterbalance the tensile and shear forces created in the assembly through loading and they behave in the same way as steel rods in reinforced concrete. The strategic positioning of the network of bands in the apparatus serves in grouping and reinforcing the structural elements.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2014-07-14 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 2014-04-16 |
Lettre envoyée | 2013-07-12 |
Accordé par délivrance | 2009-06-02 |
Inactive : Page couverture publiée | 2009-06-01 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2009-03-19 |
Préoctroi | 2009-03-19 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2008-10-07 |
Lettre envoyée | 2008-10-07 |
month | 2008-10-07 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2008-10-07 |
Inactive : CIB attribuée | 2008-09-29 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2008-09-18 |
Modification reçue - modification volontaire | 2008-07-23 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2008-07-17 |
Modification reçue - modification volontaire | 2008-05-14 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2008-05-02 |
Modification reçue - modification volontaire | 2008-03-31 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2008-02-28 |
Modification reçue - modification volontaire | 2007-12-13 |
Inactive : Dem. de l'examinateur art.29 Règles | 2007-11-26 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2007-11-26 |
Lettre envoyée | 2007-10-22 |
Avancement de l'examen jugé conforme - alinéa 84(1)a) des Règles sur les brevets | 2007-10-22 |
Demande publiée (accessible au public) | 2007-10-15 |
Inactive : Page couverture publiée | 2007-10-14 |
Inactive : Correspondance - Formalités | 2007-09-25 |
Inactive : CIB attribuée | 2007-08-22 |
Inactive : CIB en 1re position | 2007-08-22 |
Inactive : CIB attribuée | 2007-08-22 |
Inactive : CIB attribuée | 2007-08-22 |
Inactive : Certificat de dépôt - RE (Français) | 2007-08-15 |
Lettre envoyée | 2007-08-15 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2007-08-15 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2007-07-12 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2007-07-12 |
Inactive : Taxe de devanc. d'examen (OS) traitée | 2007-07-12 |
Inactive : Avancement d'examen (OS) | 2007-07-12 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2007-07-12 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2009-03-19
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Avancement de l'examen | 2007-07-12 | ||
Taxe pour le dépôt - petite | 2007-07-12 | ||
Requête d'examen - petite | 2007-07-12 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 2009-07-13 | 2009-03-19 |
Taxe finale - petite | 2009-03-19 | ||
TM (brevet, 5e anniv.) - petite | 2012-07-12 | 2010-03-24 | |
TM (brevet, 3e anniv.) - petite | 2010-07-12 | 2010-03-24 | |
TM (brevet, 4e anniv.) - petite | 2011-07-12 | 2010-03-24 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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APOSTOLOS CAROUSSOS |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |