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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2594908 |
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(54) Titre français: | SYSTEME DE STABILISATION DE BLOC A AME ALVEOLEE |
(54) Titre anglais: | HOLLOW CORE BLOCK STABILIZATION SYSTEM |
Statut: | Accordé et délivré |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | LAMBERT INTELLECTUAL PROPERTY LAW |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2015-12-22 |
(22) Date de dépôt: | 2007-07-23 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2009-01-23 |
Requête d'examen: | 2012-05-11 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Un système et une méthode sont destinés à la stabilisation des structures murales faites de blocs cimentaires à âme creuse qui n'ont pas été remplis de béton. Des trous relativement petits sont percés le long de la portion supérieure ou inférieure de la structure murale pour permettre l'insertion d'une tige de renforcement souple, mais rigide dans l'âme creuse du bloc. Une résine expansible haute densité est injectée dans le trou percé et les autres trous présents dans le bloc à âme creuse afin de remplir totalement et entourer la barre ou la tige de renforcement et assurer à la structure murale la rigidité suffisante pour résister à une importante activité sismique.
A system and method of stabilizing wall structures constructed with hollow core cementitious blocks that have not been filled with concrete. Relatively small cores are drilled along either the upper or lower portion of the wall structure to allow for the insertion of a rigid yet flexible reinforcing rod into the hollow core of the block. Through the same hole and other ports drilled into the hollow core block, high density expanding resin is injected to fully fill and encapsulate the reinforcing bar or rod thereby providing sufficient rigidity to the wall structure to withstand significant seismic activity.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : Certificat d'inscription (Transfert) | 2022-10-14 |
Inactive : Transferts multiples | 2022-08-24 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2020-04-22 |
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme | 2020-04-22 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Accordé par délivrance | 2015-12-22 |
Inactive : Page couverture publiée | 2015-12-21 |
Préoctroi | 2015-10-07 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2015-10-07 |
Lettre envoyée | 2015-09-17 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2015-09-17 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2015-09-17 |
Inactive : QS réussi | 2015-08-11 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2015-08-11 |
Inactive : Supprimer l'abandon | 2015-03-03 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 2015-03-03 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 2015-03-03 |
Inactive : Correspondance - Poursuite | 2015-02-10 |
Modification reçue - modification volontaire | 2014-12-11 |
Inactive : Abandon. - Aucune rép dem par.30(2) Règles | 2014-12-11 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2014-06-11 |
Inactive : Rapport - Aucun CQ | 2014-05-21 |
Modification reçue - modification volontaire | 2014-01-06 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2013-07-04 |
Lettre envoyée | 2012-05-15 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2012-05-11 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2012-05-11 |
Requête d'examen reçue | 2012-05-11 |
Demande publiée (accessible au public) | 2009-01-23 |
Inactive : Page couverture publiée | 2009-01-22 |
Inactive : CIB attribuée | 2007-09-14 |
Inactive : CIB en 1re position | 2007-09-14 |
Inactive : CIB attribuée | 2007-09-14 |
Inactive : CIB attribuée | 2007-09-14 |
Inactive : CIB attribuée | 2007-09-14 |
Inactive : CIB attribuée | 2007-09-14 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2007-08-22 |
Exigences de dépôt - jugé conforme | 2007-08-22 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2007-08-22 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2015-04-17
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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POLY-MOR CANADA INC. |
Titulaires antérieures au dossier |
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CASEY MOROSCHAN |