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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2595660 |
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(54) Titre français: | BOITE DE STOCKAGE ET DE DISTRIBUTION POUR PETITS ARTICLES |
(54) Titre anglais: | STORAGE AND DISPENSER BOX FOR SMALL ARTICLES |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 2007-08-01 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2008-02-01 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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|
A storage and dispenser box for small articles comprising a
container and cover therefore. The container holds the small articles therein
and has
an open top face, lateral side walls, front and rear walls and a bottom wall.
The
cover has a top wall, side walls depending from the top wall and short bottom
elements inwardly protruding from the free ends of the side walls. When
opening or
closing the container open top face with the cover, the cover side walls
slidably
engage the container side walls on the outer side thereof and the cover short
bottom
elements slidably engage the container bottom wall on the outer side thereof.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Demande non rétablie avant l'échéance | 2013-08-01 |
Inactive : Morte - RE jamais faite | 2013-08-01 |
Lettre envoyée | 2012-10-12 |
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon | 2012-10-03 |
Inactive : Lettre officielle | 2012-09-10 |
Inactive : Lettre officielle | 2012-09-04 |
Inactive : Lettre officielle | 2012-09-04 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2012-09-04 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2012-08-21 |
Inactive : Lettre officielle | 2012-08-09 |
Inactive : Abandon.-RE+surtaxe impayées-Corr envoyée | 2012-08-01 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2012-08-01 |
Demande publiée (accessible au public) | 2008-02-01 |
Inactive : Page couverture publiée | 2008-01-31 |
Inactive : CIB attribuée | 2008-01-25 |
Inactive : CIB attribuée | 2008-01-25 |
Inactive : CIB attribuée | 2008-01-25 |
Inactive : CIB en 1re position | 2008-01-25 |
Inactive : CIB attribuée | 2008-01-25 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2007-08-28 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2007-08-28 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2012-08-01 |
Le dernier paiement a été reçu le 2012-07-30
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - générale | 2007-08-01 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2009-08-03 | 2009-07-31 |
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2010-08-02 | 2010-07-30 |
TM (demande, 4e anniv.) - générale | 04 | 2011-08-01 | 2011-07-25 |
TM (demande, 5e anniv.) - générale | 05 | 2012-08-01 | 2012-07-30 |
Rétablissement | 2012-10-03 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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PIERRE MIREAULT |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |