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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2597276 |
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(54) Titre français: | PROCEDE D'OPTIMISATION DE L'APPORT DE PRODUITS CHIMIQUES |
(54) Titre anglais: | METHOD FOR THE OPTIMALIZATION OF THE SUPPLY OF CHEMICALS |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | SMART & BIGGAR LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 2006-02-08 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2006-08-17 |
Requête d'examen: | 2011-01-20 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/NO2006/000052 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | WO 2006085772 |
(85) Entrée nationale: | 2007-08-08 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Procédé d'optimisation de l'emploi de produits chimiques, en particulier d'agents antimousse et d'agents désémulsionnants dans un fluide gaz/huile/eau dans des installations de traitement du pétrole sur le fonds marin, à terre ou au large. Le dosage des produits chimiques est fonction de leur effet sur l'épaisseur de la couche de mousse et de la couche d'émulsion du fluide, respectivement. Le fluide peut être opportunément introduit et séparé dans un séparateur (1). La mesure des couches d'émulsion et de mousse se fait au moyen d'un dispositif de mesure (3) qui émet des signaux vers un dispositif de commande (4) pilotant le fonctionnement de pompes (5, 6) qui débitent elles-mêmes en permanence la quantité mesurée de produits chimiques dans le fluide à séparer.
A method for optimising the use of chemicals, in particular the use of
antifoaming agents and emulsion breakers, for gas/oil/water fluid in oil
processing plants on the seabed, onshore or offshore. The chemicals are dosed
on the basis of the effect they have on the thickness of the foam layer and
the emulsion layer, respectively, of the fluid. The fluid may expediently be
supplied to and separated in a separator (1); the measurement of the emulsion
and foam layers is performed by a measuring device (3), which emits signals to
a control device (4), which controls the operation of pumps (5, 6), which, in
turn, pump, at all times, the measured quantity of chemical to the fluid to be
separated.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Demande non rétablie avant l'échéance | 2014-10-07 |
Inactive : Morte - Aucune rép. dem. par.30(2) Règles | 2014-10-07 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2014-02-10 |
Lettre envoyée | 2014-01-23 |
Lettre envoyée | 2014-01-23 |
Lettre envoyée | 2014-01-23 |
Inactive : Abandon. - Aucune rép dem par.30(2) Règles | 2013-10-07 |
Lettre envoyée | 2013-10-02 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2013-04-05 |
Modification reçue - modification volontaire | 2013-02-19 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2012-08-30 |
Lettre envoyée | 2011-02-02 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2011-01-20 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2011-01-20 |
Requête d'examen reçue | 2011-01-20 |
Inactive : IPRP reçu | 2008-03-10 |
Inactive : Page couverture publiée | 2007-10-19 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2007-10-17 |
Inactive : CIB en 1re position | 2007-09-14 |
Demande reçue - PCT | 2007-09-13 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2007-08-08 |
Demande publiée (accessible au public) | 2006-08-17 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2014-02-10 |
Le dernier paiement a été reçu le 2013-01-23
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe nationale de base - générale | 2007-08-08 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2008-02-08 | 2008-01-14 |
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2009-02-09 | 2009-01-23 |
TM (demande, 4e anniv.) - générale | 04 | 2010-02-08 | 2010-01-22 |
TM (demande, 5e anniv.) - générale | 05 | 2011-02-08 | 2011-01-20 |
Requête d'examen - générale | 2011-01-20 | ||
TM (demande, 6e anniv.) - générale | 06 | 2012-02-08 | 2012-01-19 |
TM (demande, 7e anniv.) - générale | 07 | 2013-02-08 | 2013-01-23 |
Enregistrement d'un document | 2013-09-19 | ||
Enregistrement d'un document | 2013-12-18 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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STATOIL PETROLEUM AS |
Titulaires antérieures au dossier |
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GUNNAR HANNIBAL LIE |
PER EIVIND GRAMME |