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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2597807 |
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(54) Titre français: | RECIPIENT DE CONFINEMENT PLIABLE |
(54) Titre anglais: | COLLAPSIBLE MATERIAL CONTAINMENT VESSEL |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | PERLEY-ROBERTSON, HILL & MCDOUGALL LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 2007-08-14 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2009-02-14 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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A collapsible containment vessel, preferably made from a suitable plastics
material such as polyvinyl chloride is constructed from a bladder having a
surrounding side wall, a top end and a closed bottom end. Inflation chamber
means is positioned about and attached to at least one of an interior or
exterior facing of the surrounding side wall and which extends from the
bottom end to approximate the top end. A closable access port
communicates with the inflation chamber means in order to facilitate the
inflation and deflation of the chamber. When deflated, both the surrounding
side walls of the bladder and inflation chamber are collapsed significantly
reducing the volume of the containment vessel. When inflated, both the
surrounding side wall of the bladder and the inflation means are rendered in a
semi-rigid condition such that the bladder at its top end can be filled with
liquid or solids material.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 2597807 est introuvable.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Demande non rétablie avant l'échéance | 2012-08-14 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2012-08-14 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2011-08-15 |
Demande publiée (accessible au public) | 2009-02-14 |
Inactive : Page couverture publiée | 2009-02-13 |
Inactive : CIB attribuée | 2008-09-05 |
Inactive : CIB attribuée | 2008-09-05 |
Inactive : CIB en 1re position | 2008-09-05 |
Inactive : Lettre officielle | 2007-12-14 |
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme | 2007-12-14 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2007-12-14 |
Inactive : Lettre officielle | 2007-12-14 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2007-12-10 |
Demande visant la nomination d'un agent | 2007-12-10 |
Inactive : Déclaration des droits - Formalités | 2007-09-21 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2007-09-18 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2007-09-18 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2007-08-14 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2011-08-15 |
Le dernier paiement a été reçu le 2010-08-03
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - petite | 2007-08-14 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 2009-08-14 | 2009-08-10 |
TM (demande, 3e anniv.) - petite | 03 | 2010-08-16 | 2010-08-03 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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IAIN N.B. MACKAY |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |