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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2600269 |
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(54) Titre français: | SECHOIR DE PLAFOND POLYVALENT |
(54) Titre anglais: | MULTIFUNCTIONS CEILING DRYING RACK |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | MOFFAT & CO. |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 2006-03-07 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2006-09-14 |
Requête d'examen: | 2007-09-05 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/IB2006/000500 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | WO 2006095246 |
(85) Entrée nationale: | 2007-09-05 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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La présente invention a trait à un séchoir de plafond polyvalent constituant un équipement innovant pour l'assemblage au plafond avec une alimentation électrique de courant alternatif de 200V (prise électrique de plafond) qui permet d'étendre des vêtements sur le séchoir pour un séchage par des thermoventilateurs intégrés dans le boîtier de cet équipement. Il s'agit d'un séchoir motorisé, avec un moteur (M) également intégré dans le boîtier ainsi que le système complet de roues, permettant ainsi des déplacements automatiques vers le haut ou vers le bas du séchoir. Il comporte également des lumières intégrées tout autour de la zone de boîtier. Toutes ces fonctions telles que la mise sous tension ou hors tension des lampes et de thermoventilateur, pour la programmation de temps de séchage et de températures de séchage et des déplacements vers le haut et vers le bas du séchoir sont opérées par un dispositif de télécommande par rayons infrarouges contrôlés par une carte de circuit imprimé de commande électronique logée dans le boîtier de l'équipement.
The multifunctions ceiling drying rack is an innovating equipment for ceiling
assembling with 220V AC electrical power feed (ceiling electrical point) that
allows hang up clothes on drying rack to dry by thermo ventilators integrated
inside the box of this equipment. It's a motorized drying rack, with a motor
(M) also integrated inside the box as well all the wheels system, allowing by
this way automatic up and down movements of drying rack. It has also in all
around box area integrated lights. All these functions such switch on and off
the lights and thermoventilator, to program drying times and drying
temperatures and up and down movements of drying rack will be operated by a
remote controller device by infra-rays controlled by an electronic control pcb
(C) located inside the equipment box.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Demande non rétablie avant l'échéance | 2010-03-08 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2010-03-08 |
Inactive : Abandon. - Aucune rép dem par.30(2) Règles | 2009-08-05 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2009-03-09 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2009-02-05 |
Inactive : Page couverture publiée | 2007-11-22 |
Inactive : Inventeur supprimé | 2007-11-19 |
Inactive : Acc. récept. de l'entrée phase nat. - RE | 2007-11-19 |
Lettre envoyée | 2007-11-19 |
Inactive : CIB en 1re position | 2007-10-11 |
Demande reçue - PCT | 2007-10-10 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2007-09-05 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2007-09-05 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2007-09-05 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2007-09-05 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2007-09-05 |
Demande publiée (accessible au public) | 2006-09-14 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2009-03-09 |
Le dernier paiement a été reçu le 2008-02-08
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe nationale de base - petite | 2007-09-05 | ||
Requête d'examen - petite | 2007-09-05 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 2008-03-07 | 2008-02-08 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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JOSE JOAQUIM DA COSTA PINHEIRO |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |