Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.
L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2600661 |
---|---|
(54) Titre français: | PLATE-FORME DE TRAVAIL AMOVIBLE PERMETTANT DE FABRIQUER UN MODULE DE TRAITEMENT |
(54) Titre anglais: | REMOVABLE WORK DECK SYSTEM FOR FABRICATING A PROCESSING MODULE |
Statut: | Accordé et délivré |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
|
---|---|
(72) Inventeurs : |
|
(73) Titulaires : |
|
(71) Demandeurs : |
|
(74) Agent: | SMART & BIGGAR LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2015-05-26 |
(22) Date de dépôt: | 2007-09-07 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2009-03-07 |
Requête d'examen: | 2012-08-30 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
---|
(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
---|
Une plate-forme de travail amovible est conçue pour un assemblage dans un système de bâti dun module de traitement pour linstallation dun équipement dans le module. La plate-forme de travail est conçue pour être suspendue sous le système de bâti avec une plate-forme amovible à lintérieur de la longueur du module. La plate-forme de travail est supportée sur des roulettes qui sont guidées le long de poutres de déplacement de chaque côté et sétendent sur la longueur du module. Ces poutres de déplacement sont suspendues à partir des éléments du bâti par des supports de suspension télescopiques verticaux réglables.
A removable work deck system is designed for assembly within a frame system of a processing module for installing equipment in the module. The work deck system is designed to be suspended below the frame system with a work deck being movable within the length of the module. The work deck is supported on castors that are guided along runner beams positioned either side and extending the length of the module. These runner beams are suspended from the frame members by adjustable vertical telescopic support hangers.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
---|---|
Paiement d'une taxe pour le maintien en état jugé conforme | 2024-07-30 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2024-07-30 |
Paiement d'une taxe pour le maintien en état jugé conforme | 2024-03-06 |
Inactive : TME en retard traitée | 2024-03-06 |
Lettre envoyée | 2023-09-07 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2018-08-22 |
Lettre envoyée | 2017-07-12 |
Inactive : Transferts multiples | 2017-06-27 |
Accordé par délivrance | 2015-05-26 |
Inactive : Page couverture publiée | 2015-05-25 |
Préoctroi | 2015-03-03 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2015-03-03 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2014-10-28 |
Lettre envoyée | 2014-10-28 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2014-10-28 |
Inactive : QS réussi | 2014-09-24 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2014-09-24 |
Modification reçue - modification volontaire | 2014-05-27 |
Lettre envoyée | 2014-01-16 |
Lettre envoyée | 2014-01-16 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2013-11-27 |
Inactive : Rapport - Aucun CQ | 2013-11-12 |
Lettre envoyée | 2013-03-01 |
Lettre envoyée | 2012-09-20 |
Lettre envoyée | 2012-09-14 |
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon | 2012-09-10 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2012-09-07 |
Requête d'examen reçue | 2012-08-30 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2012-08-30 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2012-08-30 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2011-04-13 |
Inactive : Lettre officielle | 2011-04-13 |
Inactive : Lettre officielle | 2011-04-13 |
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme | 2011-04-13 |
Demande visant la nomination d'un agent | 2011-03-31 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2011-03-31 |
Lettre envoyée | 2009-05-13 |
Demande publiée (accessible au public) | 2009-03-07 |
Inactive : Page couverture publiée | 2009-03-06 |
Inactive : Lettre officielle | 2008-11-28 |
Lettre envoyée | 2008-11-28 |
Inactive : Transfert individuel | 2008-09-22 |
Inactive : CIB en 1re position | 2008-06-10 |
Inactive : CIB attribuée | 2008-06-10 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2007-10-11 |
Exigences de dépôt - jugé conforme | 2007-10-11 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2007-10-11 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
---|---|---|
2012-09-07 |
Le dernier paiement a été reçu le 2015-04-02
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
---|
ALUMA SYSTEMS INC. |
Titulaires antérieures au dossier |
---|
BRIAN ROY |