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Sommaire du brevet 2601109 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 2601109
(54) Titre français: ORTHODONTIC CORRECTION APPLIANCE
(54) Titre anglais: DISPOSITIF DE CORRECTION ORTHODONTIQUE
Statut: Périmé et au-delà du délai pour l’annulation
Données bibliographiques
Abrégés

Abrégé français


L'invention concerne un dispositif (1) de correction orthodontique
autoligaturant, comprenant des moyens de verrouillage d'un arc (3) sous la
forme d'un bracket dans lequel est ménagée une gorge (4) destinée à coopérer
avec ledit arc (3) . La gorge (4) comprend des moyens (8) aptes à bloquer
transversalement et par le dessus l'arc (3) , lesquels moyens (8) se
présentent sous la forme d'au moins un ergot (9) s 'étendant au moins en
partie au-dessus de la gorge (4) au niveau de l'ouverture (11) de celle-ci,
tandis que cette ouverture (11) est conformée de manière à permettre, lors de
l'introduction de l'arc (3) dans la gorge (4) , le contournement de l'ergot
(9) .


Abrégé anglais

The invention concerns a self-ligaturing orthodontic correction appliance (1), comprising means for locking an arch wire (3) in the form of a bracket wherein is provided a groove (4) designed to co-operate with said arch wire (3). The groove (4) comprises means (8) for transversely locking the arch wire (3) from above; said means (8) are in the form of at least one pin (9) extending at least partly above the groove (4) at the opening thereof, while said opening (11) is configured to enable the pin (9) to be bypassed when the arch wire (3) is being inserted into the groove (4).

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


15
REVENDICATIONS
1. Dispositif de correction orthodontique autoligaturant,
comprenant des moyens de verrouillage d'un arc sous la
forme d'un bracket dans lequel est ménagée une gorge
destinée à coopérer avec l'arc, la gorge comprenant une
ouverture et des moyens de blocage aptes à bloquer l'arc
transversalement et par le dessus dans la gorge, les
moyens de blocage comprenant au moins un ergot s'étendant
au moins en partie au-dessus de la gorge au niveau de son
ouverture, l'ouverture de la gorge étant conformée de
manière à permettre, lors de l'introduction de l'arc dans
la gorge, le contournement de l'ergot par cintrage de
l'arc.
2. Dispositif de correction selon la revendication 1, où
l'ouverture de la gorge est délimitée par une paroi et où
l'ergot est constitué par le prolongement du bord de la
paroi.
3. Dispositif de correction selon la revendications 1 ou 2,
où la gorge comprend une première et une deuxième
extrémités et où les moyens de blocage sont positionnés
aux première et deuxième extrémités.
4. Dispositif de correction selon l'une quelconque des
revendications 1 à 3, où l'ouverture comprend une découpe
en face de l'ergot, la découpe étant ménagée pour
permettre le passage de l'arc lors de sa mise en place et
présentant une forme complémentaire à la forme de l'ergot.

16
5. Dispositif de correction selon l'une quelconque des
revendications 1 à 4, où la gorge comprend un fond et où
l'ergot comprend une extrémité et une face inférieure
présentant une inclinaison de sorte que l'extrémité est
plus proche du fond de la gorge afin d'accroître le
maintien de l'arc dans la gorge.
6. Dispositif de correction selon l'une quelconque des
revendications 1 à 5, où l'ergot est sécable.
7. Dispositif de correction selon l'une quelconque des
revendications 1 à 6, où la gorge comprend des bords
longitudinaux et où les moyens de blocage comprennent deux
ergots, chacun des ergots étant disposé sur un des bords
longitudinaux de la gorge et orienté dans une direction
inverse l'un par rapport à l'autre.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02601109 2013-10-21
1
DISPOSITIF DE CORRECTION ORTHODONTIQUE
Domaine de l'invention
La présente invention entre dans le domaine de l'orthodontie, en
particulier dans le domaine des verrous orthodontiques,
communément appelés brackets.
Contexte de l'invention
Les verrous orthodontiques ou brackets sont utilisés en
orthodontie dans les dispositifs de correction de l'alignement
des dents. Un bracket est un élément destiné à être fixé par
collage sur la face avant, et parfois sur la face arrière, de
chaque dent pour servir de verrou à un arc. Cet arc est
généralement rigide ou à mémoire de forme, réalisé en métal. Cet
arc est fixé sur chaque bracket, généralement au niveau d'une
gorge ménagée dans ce dernier. La section de cet arc peut être
prévue ronde, carré ou rectangulaire.
Le problème rencontré dans un tel dispositif est le maintien de
l'arc dans la gorge de chaque bracket afin d'éviter qu'il n'en
sorte. Les dispositifs de l'état de la technique comprennent
différents moyens pour maintenir l'arc en place dans la gorge.
Un dispositif prévoit le maintien de l'arc par le placement d'une
ligature métallique, sous la forme d'un fil métallique, ou en
matière synthétique, sous la forme d'un élastique, sur le bracket
au travers d'ailettes de fixation. Ces ailettes de fixation sont
réalisées de part et d'autre de la gorge et sur les parois
extérieures du bracket, disposées vers les côtés occlusal et
gingival du bracket, afin que la ligature y soit fixée pour
fermer la gorge et bloquer l'arc dans cette dernière. Toutefois,

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2
un inconvénient réside dans le fait que la ligature peut se
détacher, en particulier lors du brossage de dents, et peut
éventuellement blesser la gencive dans le cas du fil métallique,
voire même être avalé. De plus, le fil métallique est torsadé et
recourbé à ses extrémités, pouvant ainsi meurtrir ou irriter les
muqueuses par frottement s'il se déplace inopinément. Les
élastiques perdent rapidement leur qualité et se salissent en
fonction de la salive et des habitudes alimentaires, donnant un
aspect encore moins esthétique au bracket, et il est donc
nécessaire de les changer régulièrement. Enfin, une ligature
métallique ou élastique nécessite une technique et un temps de
pose et de changement. Pour pallier ces inconvénients, des
dispositifs prévoient des moyens mécaniques de verrouillage
automatique de la gorge. Ces moyens de verrouillage automatique
comprennent une pièce amovible destinée à coopérer avec le
bracket. Cette pièce peut se présenter sous la forme d'une
charnière articulée sur le bracket ou d'un élément accroché par
encliquetage ou analogue.
Un dispositif comprenant une pièce amovible articulée au travers
d'une charnière présente l'inconvénient d'être complexe dans la
réalisation du bracket. De plus, la charnière est montée sur un
axe ou un pivot susceptible de se détacher ou même de casser. Un
dispositif de verrouillage par encliquetage connu comprend un
bracket dont une base destinée à être collée à la dent est
assujettie à une partie haute dans laquelle est ménagée la gorge
destinée à recevoir l'arc. Sur les parois latérales de la gorge
et de part et d'autre de cette dernière sont ménagées une ou deux
rainures latérales destinées à recevoir un élément amovible,
l'élément couvrant l'ouverture supérieure de la gorge est destiné
à bloquer l'arc dans cette dernière. En particulier, selon un
mode de réalisation particulier, l'élément amovible se présente
sous la forme d'un arceau métallique présentant des
caractéristiques élastiques de sorte qu'il se déforme lors de sa

CA 02601109 2013-10-21
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mise en place et qu'il retrouve sa forme d'origine en position de
blocage, les bords longitudinaux de l'élément coopérant avec les
rainures latérales de la gorge. De plus, des ailettes de fixation
restent toujours présentes pour ajouter une ligature élastique ou
métallique si nécessaire.
Même si ce type de dispositif peut s'affranchir de l'utilisation
d'une ligature élastique ou métallique, il pose toutefois
l'inconvénient de posséder un élément amovible présentant les
inconvénients précédemment évoqués, en particulier, il est
susceptible de se détacher.
De plus, un élément amovible ou articulé présente un jeu qui peut
s'amplifier au fur et à mesure. La forme d'un bracket supportant
un élément amovible ou articulé est enfin complexe, augmentant
par conséquent sa conception et son coût de fabrication. Un autre
type de dispositif connu de l'état de la technique consiste en un
bracket comprenant une gorge destiné à recevoir l'arc et un canal
d'accès afin d'insérer l'arc dans la gorge, les axes de la gorge
et du canal étant décalé selon un angle pour empêcher l'arc de
s'extraire de la gorge après insertion. En effet, le décalage des
axes respectifs de la gorge et du canal ménage un espace de
retenue au moyen de deux redents formés par le prolongement de la
surface du bracket au-dessus de la gorge. Toutefois, ce
dispositif n'apporte pas entière satisfaction en ce que l'arc
n'est aucunement bloquer transversalement et peut, de même que
lorsqu'il est inséré dans la gorge par le canal, s'extraire
puisqu'il est susceptible de tourner. Un tel dispositif est
particulièrement décrit dans la demande de brevet internationale
WO 2005/048868. La hauteur cumulée du canal d'accès et de la
gorge présente un inconvénient majeur d'une utilisation en
bouche.
L'état de la technique connaît aussi un dispositif orthodontique
de type bracket comprenant une gorge destinée à recevoir un arc.

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=
4
Les extrémités de la gorge présentent en un évasement sous la
forme d'arrondis ménagés en vis-à-vis sur chacun des bords. Cet
évasement facilite la pose de l'arc lorsque plusieurs brackets
sont juxtaposés et diminue les contraintes appliquées audit arc
entre deux brackets, ces derniers ayant une orientation souvent
différente. Le blocage par le dessus de l'arc dans de la gorge
est toujours assuré au moyen de ligatures. De plus, aucun blocage
de l'arc n'est assuré en rotation à l'intérieur de la gorge.
Résumé de l'invention
L'invention a pour but de pallier les inconvénients de l'état de
la technique en s'affranchissant de l'utilisation d'un élastique
ou d'un fil métallique ainsi que d'un élément amovible. Le
dispositif autoligaturant selon l'invention offre un blocage de
l'arc dans son logement. De plus, le dispositif d'orthodontie
selon l'invention reste simple de réalisation et moins onéreux.
Selon un aspect général, l'invention vise un dispositif de
correction orthodontique autoligaturant, comprenant des moyens de
verrouillage d'un arc sous la forme d'un bracket dans lequel est
ménagée une gorge destinée à coopérer avec l'arc, la gorge
comprenant une ouverture et des moyens de blocage aptes à bloquer
l'arc transversalement et par le dessus dans la gorge, les moyens
de blocage comprenant au moins un ergot s'étendant au moins en
partie au-dessus de la gorge au niveau de son ouverture,
l'ouverture de la gorge étant conformée de manière à permettre,
lors de l'introduction de l'arc dans la gorge, le contournement
de l'ergot par cintrage de l'arc.
Selon une caractéristique additionnelle, les moyens de blocage se
présentent sous la forme d'au moins un ergot constitué par le
prolongement du bord de la paroi qui délimite l'ouverture d'accès
à la gorge. Selon une autre caractéristique additionnelle, le ou

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les moyens de blocage sont positionnés à une extrémité de la
gorge. Selon une autre caractéristique additionnelle, l'ouverture
par laquelle est introduit l'arc comprend en face de chacun du ou
des ergots une découpe ménagée pour permettre le passage de l'arc
5 lors de sa mise en place, la découpe présentant une forme
complémentaire à celle de l'ergot. Selon une autre
caractéristique additionnelle, les moyens de blocage comprennent
deux ergots, chacun disposé sur un des bords longitudinaux de la
gorge et orienté dans une direction inverse l'un par rapport à
l'autre. Selon une autre caractéristique additionnelle, la face
inférieure de l'ergot présente une inclinaison, en sorte son
extrémité soit plus proche du fond de la gorge, de manière à
accroître le maintien de l'arc dans la gorge. Selon une autre
caractéristique additionnelle, le ou les ergots sont sécables.
La présente invention a également pour objet un dispositif pour
la mise en place d'un arc sur un dispositif de correction selon
l'invention, comprenant des moyens aptes à mettre en place et à
retirer l'arc dans la gorge du bracket par inclinaison de cet arc
de sorte qu'il puisse s'insérer entre l'ergot et la découpe des
moyens de blocage. Les moyens de mise en place et de retrait de
l'arc comprennent au moins un bras, de préférence deux, dont les
extrémités sont conformées pour saisir et cintrer l'arc de part
et d'autre du bracket et, selon que l'on désire mettre en place
ou et enlever l'arc, pour, respectivement, pousser ou tirer
l'arc.
L'invention concerne aussi un système de correction orthodontique
comprenant au moins deux dispositifs de correction orthodontique
autoligaturant, les dispositifs étant mis en place côte à côte
sur une dentition de sorte que l'arc traverse leur gorge
respective, les ergots étant situés à chacune des extrémités de
leur gorge respective et disposés sur le même bord longitudinal
de leur gorge respective.

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6
Selon un autre mode de réalisation, le système de correction
orthodontique comprend au moins deux dispositifs de correction
orthodontique autoligaturant, les dispositifs étant mis en place
côte à côte sur une dentition de sorte que l'arc traverse leur
gorge respective, les ergots étant situés à chacune des
extrémités de leur gorge respective et disposés sur les bords
longitudinaux opposés de leur gorge respective.
Brève description des dessins
D'autres caractéristiques et avantages de
l'invention
ressortiront de la description détaillée qui va suivre des modes
de réalisation non limitatifs de l'invention, en référence aux
figures annexées dans lesquelles :
- la figure 1 est une représentation schématique en
perspective d'un dispositif selon l'invention;
- la figure 2 est une vue de dessus d'un dispositif selon un
mode de réalisation de l'invention;
la figure 3 est une représentation de la coupe selon l'axe
I- I' de la figure 2;
- la figure 4 est une représentation de la coupe selon l'axe
II-II' de la figure 2
- la figure 5 est une représentation de la coupe selon l'axe
de la figure 2;
- la figure 6 est une représentation schématique vue de dessus
d'un dispositif selon un autre mode de réalisation de
l'invention;
- la figure 7 est une représentation schématique en coupe d'un
détail de deux modes de réalisation 7A et 7E du dispositif selon
l'invention;
- la figure 8 est une représentation d'un mode de réalisation
particulier du dispositif de mise en place du dispositif selon
l'invention; et

. CA 02601109 2013-10-21
7
- la figure 9 est une représentation de plusieurs dispositifs
selon l'invention mis en uvre.
Description des réalisations de l'invention
La présente invention concerne un dispositif 1 de correction
orthodontique, en particulier un dispositif de correction de
l'alignement des dents.
Un tel dispositif 1 de correction orthodontique se présente
communément sous la forme de moyens de verrouillage d'un arc 3,
tel un bracket, visible sur la figure 1, et destiné à être fixé
par collage sur la face avant ou arrière d'une dent.
Ce bracket comprend des moyens 2 aptes à loger l'arc 3, telle une
gorge 4 traversant le bracket. En particulier, l'arc 3, une fois
mis en place, repose au fond de la gorge 4. Cette dernière est
délimitée par un fond 5 et deux bords longitudinaux 6A et

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6B. Elle s'étend longitudinalement par rapport au bracket,
depuis une extrémité 7A à une extrémité 7B, l'arc 3 débouchant
par chacune des extrémités 7A et 7B sur une face dudit bracket.
Selon le mode préférentiel mais non limitatif de réalisation de
l'invention représenté sur les figures, ce canal destiné à
recevoir l'arc 3 présente une section parallélépipédique avec
les bords 6A,6B opposés verticaux et parallèles entre eux sur
tout ou partie du bracket.
A ce propos, l'arc 3 est réalisé dans un fil métallique ayant
des caractéristiques élastiques de mémoire de forme. Il peut
être de section ronde, carré ou rectangulaire de sorte qu'il
agisse sur le fond 5 et les bords 6 de la gorge 4 en fonction
du torque et de l'angulation de la gorge 4. Cette contrainte se
répercute, au travers de la gorge 4, sur le bracket pour
redresser la dent sur laquelle il est monté.
Un avantage du dispositif selon l'invention réside dans le fait
qu'il est autoligaturant. En d'autres termes, il s'affranchit
de toute ligature pour bloquer ou maintenir l'arc 3 dans la
gorge 4.
Pour ce faire, la gorge 4 comprend des moyens 8 aptes à bloquer
l'arc 3 lorsqu'il se trouve positionné au fond de la gorge 4.
Ces moyens de blocages 8 empêchent l'arc 3 de sortir de la
gorge 4 en s'étendant au moins en partie au-dessus de cette
dernière. Ces moyens de blocage 8 peuvent se présenter sous la
forme d'au moins un ergot 9. Ce dernier peut être constitué par
le prolongement de la surface du dispositif de correction 1, de
préférence saillant par rapport à au moins un des bords
longitudinaux 6. Ces moyens de blocage 8 maintiennent l'arc 3
latéralement à l'aide des bords longitudinaux 6K,6B et par le
dessus au moyen d'au moins un ergot 9. Ainsi, l'arc 3 est
bloqué en rotation et ne peut pas s'extraire de ladite gorge 4.

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L'ergot 9 est saillant et s'étend perpendiculairement par
rapport au bord longitudinal EA (ou 6B) de manière à surplomber
alors la gorge 4 dans laquelle repose l'arc 3. Ce dernier est
bloqué, d'une part, latéralement par le bord longitudinal
opposé 6B (ou respectivement 6A) et par le dessus au travers de
l'ergot 9.
La surface inférieure de l'ergot 9 est prévue orthogonale au
bord longitudinal 6A (ou 6B) qu'il prolonge. Dans un mode de
réalisation particulier, visible sur la figure 7, cette surface
peut être prévue en biais afin de mieux maintenir l'arc dans la
gorge 4, l'angle formé par la tangente à cette surface et le
bord longitudinal étant alors inférieur à 90 .
Dans le mode préférentiel de réalisation du dispositif selon
l'invention, visible sur les figures 1 à 6, les moyens de
blocage 8 sont situés au niveau des extrémités 7A,7 B de la
gorge 4 et comprennent deux ergots 9, chacun étant situé à une
extrémité 7. Suivant un autre mode de réalisation de
l'invention, les moyens de blocages 8 peuvent se présenter sous
la forme d'un unique ergot 9 situé le long de la gorge 4, de
préférence sensiblement au centre de cette dernière.
Les moyens de blocage 8 comprennent, en vis-à-vis de l'ergot 9,
au moins une découpe 10 ménagée dans le bord longitudinal
opposé 6A (ou 6B) par rapport au bord 6B (ou respectivement 6A)
soutenant l'ergot 9. Cette découpe 10 présente une forme
complémentaire de celle de l'ergot 9 de sorte qu'elle permette,
au travers d'une ouverture 11 ménagée entre elle et l'ergot 9,
le passage de l'arc 3 lors de sa mise en place par
contournement de l'ergot 9.
A ce propos, l'ouverture 11 est au moins égale à la section
maximale de l'arc 3 de sorte que ce dernier puisse s'insérer
entre l'ergot 9 et la découpe 10. De plus, cette ouverture 11
étant oblique par rapport à l'axe A-A' de la gorge 4, il est

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nécessaire d'imposer un léger cintrage à l'arc 3 pour le mettre
en place en contournant l'ergot 9, de sorte que, sous l'effet
de retour élastique de l'arc 3, ce dernier se place au fond de
la gorge 4, sous l'ergot 9 et contre le bord longitudinal 6A ou
5 6B supportant ce dernier. En fin de compte, lors de la mise en
place de l'arc 3 dans la gorge 4, les moyens de blocage 8
s'étendent au moins en partie au-dessus de la gorge et ménagent
l'ouverture 11 conformée de manière à permettre le
contournement de l'ergot 9. Ce contournement s'effectue par
10 cintrage de l'arc 3. Ainsi, l'insertion de l'arc 3 dans la
gorge 4 s'effectue par torsion dudit arc 3 autour des ergots 9
et les caractéristiques élastiques de l'arc 3 évitent une
déformation permanente dudit arc 3 qui revient à sa forme
initiale après introduction. De plus, l'insertion est réalisée
selon l'axe A-A' de ladite gorge 4, l'arc 3 étant déjà maintenu
latéralement (ie transversalement) lors de son cintrage.
Dans le cas de moyens de blocage 8 comprenant 2 ergots 9A,9B,
ces derniers sont disposés chacun sur un bord longitudinal 6A
(ou 6B) opposé l'un par rapport à l'autre et sont saillants en
sens inverse l'un de l'autre. Cette disposition particulière
offre une grande sécurité de maintien de l'arc 3. En effet, si
l'arc 3 se décale dans un sens au niveau d'un ergot 9A (ou 9B),
il reste bloqué au niveau de l'ergot opposé 9B (ou
respectivement 9A).
De plus, l'ergot 9 peut présenter un degré de recouvrement de
l'arc 3 variant en fonction du bracket et/ou de la correction à
apporter. Ainsi, ce degré de recouvrement peut être inférieur,
égal ou supérieur à la section de l'arc 3.
Le dispositif de correction 1 selon l'invention étant
autoligaturant, il offre l'avantage de ne pas nécessiter de
pièces rapportées ou d'élément amovible ou articulé par rapport
au bracket. De plus, la conception d'un tel dispositif 1 est
considérablement facilitée et moins onéreuse. Aucune ligature

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élastique ou métallique n'est désormais requise pour maintenir
l'arc 3 en place.
On notera qu'il peut être envisagé que les ergots 9 soient
prévus sécables, permettant ainsi qu'en fin de traitement on
puisse utiliser un arc rigide.
On notera également, comme cela est visible sur la figure 1,
que le bracket peut comporter extérieurement du côté gingival
et du côté occlusal, des ailettes destinées à permettre le
passage une ligature, si cela est nécessaire.
La présente invention concerne aussi un dispositif 12 de mise
en place d'un arc 3 sur un dispositif de correction 1, en
particulier de mise en place dans les moyens de logement 2 du
bracket. Un tel dispositif de mise en place 12, visible sur la
figure 8, comprend des moyens aptes à mettre en place et à
retirer l'arc 3 dans la gorge 4 du bracket par inclinaison de
cet arc 3 de sorte qu'il puisse contourner l'ergot 9 et
s'insérer dans l'ouverture ménagée entre l'ergot 9 et la
découpe 10 des moyens de blocage 8. En particulier, les moyens
de mise en place et de retrait de l'arc 3 comprennent deux
bras 13A, 13B s'étendant parallèlement l'un par rapport à
l'autre et rendus solidaires à une de leurs extrémités par une
barre transversale 14, et dont les extrémités libres sont
munies de moyens 16 ou 17, selon qu'ils sont respectivement
aptes à mettre en place ou à retirer l'arc 3 du bracket.
En particulier, un tel dispositif 12 de mise en place et
d'extraction d'un arc 3 peut être monté double pour permettre
le placement de l'arc 3 d'un côté au travers des moyens de mise
en place 16 et son extraction de l'autre côté au travers des
moyens 17, les deux moyens 16 et 17 étant reliés entre eux par
une tige 18.
Dans un mode de réalisation particulier, les moyens de mise en

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place 16 comprennent sur chacun des bras 13A et 13B des
éléments d'accrochage 15, qui consistent chacun en une barre
transversale donnant aux extrémités des bras 13A et 13B la
forme d'une croix, pour permettre d'une part le coincement de
l'arc 3 afin d'exercer une torsion, et d'autre part exercer une
poussée sur cet arc 3.
Les moyens d'enlèvement 17 comprennent également chacun une
barre transversale 19 donnant aux extrémités des bras 13A et
13B la forme d'un T, en sorte de leur permettre de passer
derrière l'arc 3 logé dans la gorge 4, de le tordre pour
contourner l'ergot 9, et de l'extraire de la gorge 4.
Grâce à ce dispositif de mise en place, la pose d'un arc 3 sur
un dispositif de correction 1 selon l'invention est grandement
facilitée et, par conséquent, le temps de pose diminué.
L'invention concerne aussi un système de correction
orthodontique comprenant au moins deux dispositifs 1 de
correction orthodontique autoligaturant selon l'invention.
En particulier, en référence à la figure 9, lesdits dispositifs
1A,1B,1C sont mis en place côte à côté sur une dentition (non
représentée). Cette juxtaposition est réalisée de sorte que
l'arc 3 traverse leur gorge 4 respective, lesdits dispositifs
1A,1B,1C étant alignés selon l'axe A-A' de leur gorge 4
respective. On notera que cet alignement est réalisée par
placement des dispositif 1A,1B,1C contigus les uns par rapport
aux autres au détail près de l'orientation desdites gorge 4,
deux gorges 4 de deux brackets pouvant avoir une différence
d'inclinaison l'une par rapport à l'autre.
Avantageusement, selon un premier mode de réalisation, ce
système tend à comporter au moins deux dispositif 1A,1B
contigus pourvus d'ergots 9, situés à chacune des extrémités
7A,7B de leur gorge 4 respective, sont disposés sur le même

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bord longitudinal 6A (respectivement 6B) de leur gorge 4
respective.
Ainsi sur les deux premiers brackets contigus 1A,1B, les ergots
9 sont situés en vis-à-vis l'un par rapport à l'autre,
symétriquement par rapport à un axe B-B' orthogonal à l'axe des
gorges 4 de chaque dispositif 1A,1B et situé à mi chemin entre
les deux brackets. Cette disposition particulière assure une
mise en place aisée. En effet, il n'est nécessaire de cintrer
l'arc 3 que dans un sens pour l'insérer dans chacune des gorges
4 de chaque dispositif 1A,1B juxtaposés.
Selon un autre mode de réalisation, un tel système de
correction orthodontique tend à comporter au moins deux
dispositif 1B,1C contigus pourvus d'ergots 9, situés à chacune
des extrémités 7A,7B de leur gorge 4 respective, sont disposés
sur les bords longitudinaux opposés 6B et 6A (respectivement 6B
et 6A) de leur gorge 4 respective.
Ainsi, les ergots 9 sont situés de manière symétrique par
rapport à un point 0 situé à égale distance entre les
dispositifs 1B,1C sur l'axe des gorges 4 de chacun d'entre eux.
Un avantage de l'invention réside dans l'amélioration des
mécaniques de glissement de l'arc 3 et la diminution des forces
de frottement. Cette optimisation des forces résulte de la
possibilité pour l'arc 3 de glisser librement dans la gorge 4,
allégeant ainsi les contraintes.
Le dispositif de correction 1 selon l'invention est d'autant
plus avantageux qu'il peut être réalisé indifféremment en
métal, en céramique ou tout autre matériau adéquat.
Un autre avantage de ce dispositif de correction 1 réside dans
le fait qu'il est adaptable à tout type de verrou orthodontique
existant ou tout type de technique de correction utilisée.

CA 02601109 2007-09-13
WO 2006/097657 PCT/FR2006/050220
14
Bien entendu, l'invention n'est pas limitée aux exemples
illustrés et décrits précédemment qui peuvent présenter des
variantes et modifications sans pour autant sortir du cadre de
l'invention.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Le délai pour l'annulation est expiré 2016-03-14
Lettre envoyée 2015-03-13
Requête pour le changement d'adresse ou de mode de correspondance reçue 2015-03-04
Accordé par délivrance 2014-10-28
Inactive : Page couverture publiée 2014-10-27
Inactive : Taxe finale reçue 2014-08-14
Préoctroi 2014-08-14
Requête visant le maintien en état reçue 2014-03-06
Un avis d'acceptation est envoyé 2014-02-18
Lettre envoyée 2014-02-18
Un avis d'acceptation est envoyé 2014-02-18
Inactive : QS réussi 2014-02-06
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) 2014-02-06
Lettre envoyée 2013-11-06
Modification reçue - modification volontaire 2013-10-21
Requête en rétablissement reçue 2013-10-21
Requête visant le maintien en état reçue 2013-10-21
Requête en rétablissement reçue 2013-10-21
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon 2013-10-21
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon 2013-10-21
Inactive : Abandon. - Aucune rép dem par.30(2) Règles 2013-04-03
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2013-03-13
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 2012-10-03
Lettre envoyée 2011-03-22
Requête d'examen reçue 2011-03-10
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2011-03-10
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2011-03-10
Lettre envoyée 2010-04-30
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon 2010-04-14
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2010-03-15
Inactive : Page couverture publiée 2007-11-30
Inactive : Inventeur supprimé 2007-11-28
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE 2007-11-28
Inactive : CIB en 1re position 2007-10-17
Demande reçue - PCT 2007-10-16
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme 2007-09-13
Demande publiée (accessible au public) 2006-09-21

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2013-10-21
2013-10-21
2013-03-13
2010-03-15

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2014-03-06

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe nationale de base - générale 2007-09-13
TM (demande, 2e anniv.) - générale 02 2008-03-13 2008-03-06
TM (demande, 3e anniv.) - générale 03 2009-03-13 2009-03-09
Rétablissement 2010-04-14
TM (demande, 4e anniv.) - générale 04 2010-03-15 2010-04-14
Requête d'examen - générale 2011-03-10
TM (demande, 5e anniv.) - générale 05 2011-03-14 2011-03-11
TM (demande, 6e anniv.) - générale 06 2012-03-13 2012-03-09
Rétablissement 2013-10-21
TM (demande, 7e anniv.) - générale 07 2013-03-13 2013-10-21
TM (demande, 8e anniv.) - générale 08 2014-03-13 2014-03-06
Taxe finale - générale 2014-08-14
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
CHARLES CLOR
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

Si vous avez des difficultés à accéder au contenu, veuillez communiquer avec le Centre de services à la clientèle au 1-866-997-1936, ou envoyer un courriel au Centre de service à la clientèle de l'OPIC.

({010=Tous les documents, 020=Au moment du dépôt, 030=Au moment de la mise à la disponibilité du public, 040=À la délivrance, 050=Examen, 060=Correspondance reçue, 070=Divers, 080=Correspondance envoyée, 090=Paiement})


Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Revendications 2013-10-20 2 52
Description 2013-10-20 14 511
Dessins 2007-09-12 2 323
Abrégé 2007-09-12 1 69
Revendications 2007-09-12 3 90
Description 2007-09-12 14 491
Dessin représentatif 2007-11-28 1 7
Rappel de taxe de maintien due 2007-11-27 1 113
Avis d'entree dans la phase nationale 2007-11-27 1 195
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2010-04-29 1 171
Avis de retablissement 2010-04-29 1 163
Rappel - requête d'examen 2010-11-15 1 117
Accusé de réception de la requête d'examen 2011-03-21 1 189
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2013-05-07 1 175
Courtoisie - Lettre d'abandon (R30(2)) 2013-05-28 1 165
Avis de retablissement 2013-11-05 1 169
Avis du commissaire - Demande jugée acceptable 2014-02-17 1 162
Avis concernant la taxe de maintien 2015-04-23 1 170
PCT 2007-09-12 5 199
Taxes 2008-03-05 1 35
Taxes 2010-04-13 2 58
Taxes 2011-03-10 1 34
Taxes 2012-03-08 1 66
Taxes 2013-10-20 4 146
Taxes 2014-03-05 2 87
Correspondance 2014-08-13 2 73
Correspondance 2015-03-03 3 117