Sélection de la langue

Search

Sommaire du brevet 2605612 

Énoncé de désistement de responsabilité concernant l'information provenant de tiers

Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.

Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2605612
(54) Titre français: CONICAL MODULAR BUOY
(54) Titre anglais: BOUEE MODULAIRE CONIQUE
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • B63B 22/00 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • POPESCU, RASVAN (Canada)
  • LEMAY, CLAUDE (Canada)
  • PARENT, ERIC (Canada)
(73) Titulaires :
  • RASVAN POPESCU
  • CLAUDE LEMAY
  • ERIC PARENT
(71) Demandeurs :
  • RASVAN POPESCU (Canada)
  • CLAUDE LEMAY (Canada)
  • ERIC PARENT (Canada)
(74) Agent:
(74) Co-agent:
(45) Délivré:
(22) Date de dépôt: 2007-11-06
(41) Mise à la disponibilité du public: 2009-05-06
Requête d'examen: 2008-03-18
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande: S.O.

Abrégés

Abrégé français


Conception et réalisation d'une BMC (Bouée Modulaire Conique) composée de six
modules coniques indépendants fabriqués en Aluminium et qui s'assemblent
autour d'un
axe de montage. La modularité de la bouée assure une flottabilité, une
stabilisé, une
interchangeabilité, une production standard et un transport et entreposage
minimum.
L'utilisation de l'Aluminium assure une légèreté, ténacité et durabilité
optimale contre
l'initiation et la propagation de fissures sous l'effet combiné de fatigue et
de corrosion.


Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


4. Revendications
1- Dispositif de bouée composée de six modules coniques modulaires auto-
stabilisants.
2- Dispositif selon la revendication 1, fabriqué en Aluminium.
3- Dispositif selon la revendication 2, dont les dits modules sont amovibles
et
interchangeables.
4- Dispositif selon la revendication 3, dont les dits modules s'assemblent
autour d'un
support central grâce à des encoches supérieures et inférieures et entre eux
grâce a
des glissières à droite et à gauche.
5- Dispositif selon la revendication 4, dont la forme des dits modules est
conique
avec une pente optimale de 65 degrés.
6- Dispositif selon la revendication 1, dont les dits modules sont protégés
par des
boucliers absorbants de chocs.
7- Dispositif selon la revendication 1, dont le mât central est coulissant.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02605612 2007-11-06
3. Description
Il s'agit de concevoir et de réaliser une nouveau type de bouée afin de
répondre a
des exigences de plus en plus sévères en termes de conditions météorologiques,
d'écologie, d'économie, de production, de fiabilité et de sûreté de
fonctionnement.
Ce brevet concerne la conception et la réalisation d'une BMC (Bouée Modulaire
Conique) composée de six modules coniques indépendants fabriqués en Aluminium
et
qui s'assemblent autour d'un axe de montage
Le dessin 1 montre la nomenclature des différents composants de la bouée. Les
six
modules coniques (8) forment la bouée. Ils sont fabriqués en Aluminium qui est
un
matériau avantageux pour les bouées en terme de légèreté, de ténacité et de
durabilité ;
ceci permet une plus grande résistance à l'initiation et à la propagation de
fissuration sous
l'effet combinée de la fatigue et de la corrosion. L'Aluminium est aussi
recyclable et
donc écologique.
La forme conique est utilisée pour :
- évite le cloisonnement dans la glace par effet de soulèvement.
- La pente de 65 degrés est choisie car c'est l'angle optimal pour
l'écoulement du
fluide offrant une résistance minimale.
La modularité est utilisée pour assurer :
- une flottabilité en prenant six dits modules séparés ; Ceci permet un
balancent
auto- stabilisé dans toutes les directions du vents.
- une interchangeabilité en cas de défaillance sans changer toute la bouée.
- une production standard en série de pièces de rechange.
- un transport et un entreposage minimum grâce au démontage des dits modules.
Les dessins 2 et 3 montrent les deux positions du mat (3); une position basse
lors de
l'exploitation (dessin 2) et une position haute lors de l'entreposage (dessin
3). Le crochet
de chargement (1) est attaché sur le couvercle de blocage (2).
La fixation des dits modules sur le dit mât se fait grâce à six bras
d'attaches (4)
triangulaires suspendus tout autour du dit couvercle de blocage jusqu'a la
partie supérieur
des dits modules.
Le dessin 4 nous montre le support central (9) des six dits modules. Les six
nervures triangulaires servent à séparer et à positionner les 6 six dits
modules entre eux.
Le dessin 5 nous montre l'assemblage des dits modules entre eux et dans le dit
support central. La fixation des dits modules sur le dit support central se
fait à l'aide de
deux logements circulaires ; l'un dans la rainure circulaire supérieure de
l'axe et l'autre
dans la rainure circulaire inférieure.
Le dessin 6 représente un des modules. On y voit les deux dits encoches
(supérieur
et inférieur) qui servent de fixation au dit support central ainsi que les
deux glissières
(10) une à gauche et l'autre à droite et qui servent de fixation des modules
entre eux.
Le dessin 7 nous montre la protection des dits modules contre les chocs de
projectiles divers grâce au bouclier absorbant de chocs (7) ; ce bouclier
assure une
protection contre les projectiles. Il est fixé sur le dit module par quatre
vis. Cette
protection assurent une réponse réflexive et plastique aux chocs grâce â
quatre tampons
antivibratoires en caoutchouc logés entre le dit module et le dit bouclier. Le
dit bouclier
permet aussi de préserver la durée de vie du dit module.
4

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Inactive : Morte - Aucune rép. dem. par.30(2) Règles 2010-09-27
Demande non rétablie avant l'échéance 2010-09-27
Inactive : Demande ad hoc documentée 2010-08-10
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2009-11-06
Inactive : Abandon. - Aucune rép dem par.30(2) Règles 2009-09-25
Demande publiée (accessible au public) 2009-05-06
Inactive : Page couverture publiée 2009-05-05
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 2009-03-25
Lettre envoyée 2008-06-18
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2008-03-18
Requête d'examen reçue 2008-03-18
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2008-03-18
Inactive : CIB attribuée 2007-12-05
Inactive : CIB en 1re position 2007-12-05
Exigences de dépôt - jugé conforme 2007-11-15
Demande reçue - nationale ordinaire 2007-11-15
Inactive : Lettre officielle 2007-11-15
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Français) 2007-11-15
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme 2007-11-06

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2009-11-06

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe pour le dépôt - petite 2007-11-06
Requête d'examen - petite 2008-03-18
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
RASVAN POPESCU
CLAUDE LEMAY
ERIC PARENT
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

Pour visionner les fichiers sélectionnés, entrer le code reCAPTCHA :



Pour visualiser une image, cliquer sur un lien dans la colonne description du document. Pour télécharger l'image (les images), cliquer l'une ou plusieurs cases à cocher dans la première colonne et ensuite cliquer sur le bouton "Télécharger sélection en format PDF (archive Zip)" ou le bouton "Télécharger sélection (en un fichier PDF fusionné)".

Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

Si vous avez des difficultés à accéder au contenu, veuillez communiquer avec le Centre de services à la clientèle au 1-866-997-1936, ou envoyer un courriel au Centre de service à la clientèle de l'OPIC.


Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Description 2007-11-06 1 72
Abrégé 2007-11-06 1 14
Dessins 2007-11-06 2 50
Revendications 2007-11-06 1 19
Dessin représentatif 2008-11-13 1 12
Page couverture 2009-05-04 2 41
Certificat de dépôt (français) 2007-11-15 1 157
Accusé de réception de la requête d'examen 2008-06-18 1 177
Avis de rappel: Taxes de maintien 2009-08-10 1 128
Courtoisie - Lettre d'abandon (R30(2)) 2009-12-21 1 164
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2010-01-04 1 174
Deuxième avis de rappel: taxes de maintien 2010-05-10 1 120
Avis de rappel: Taxes de maintien 2010-08-09 1 123
Correspondance 2007-11-15 1 15
Correspondance 2008-03-18 2 61