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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2605612 |
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(54) Titre français: | CONICAL MODULAR BUOY |
(54) Titre anglais: | BOUEE MODULAIRE CONIQUE |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 2007-11-06 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2009-05-06 |
Requête d'examen: | 2008-03-18 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Conception et réalisation d'une BMC (Bouée Modulaire Conique) composée de six
modules coniques indépendants fabriqués en Aluminium et qui s'assemblent
autour d'un
axe de montage. La modularité de la bouée assure une flottabilité, une
stabilisé, une
interchangeabilité, une production standard et un transport et entreposage
minimum.
L'utilisation de l'Aluminium assure une légèreté, ténacité et durabilité
optimale contre
l'initiation et la propagation de fissures sous l'effet combiné de fatigue et
de corrosion.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : Morte - Aucune rép. dem. par.30(2) Règles | 2010-09-27 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2010-09-27 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 2010-08-10 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2009-11-06 |
Inactive : Abandon. - Aucune rép dem par.30(2) Règles | 2009-09-25 |
Demande publiée (accessible au public) | 2009-05-06 |
Inactive : Page couverture publiée | 2009-05-05 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2009-03-25 |
Lettre envoyée | 2008-06-18 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2008-03-18 |
Requête d'examen reçue | 2008-03-18 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2008-03-18 |
Inactive : CIB attribuée | 2007-12-05 |
Inactive : CIB en 1re position | 2007-12-05 |
Exigences de dépôt - jugé conforme | 2007-11-15 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2007-11-15 |
Inactive : Lettre officielle | 2007-11-15 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Français) | 2007-11-15 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2007-11-06 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2009-11-06 |
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - petite | 2007-11-06 | ||
Requête d'examen - petite | 2008-03-18 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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RASVAN POPESCU |
CLAUDE LEMAY |
ERIC PARENT |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |