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Sommaire du brevet 2606294 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 2606294
(54) Titre français: CASE WITH DEPLOYABLE STRUCTURE
(54) Titre anglais: COFFRET AVEC STRUCTURE DEPLOYABLE
Statut: Périmé et au-delà du délai pour l’annulation
Données bibliographiques
Abrégés

Abrégé français


Coffret comprenant un plateau (12) sur lequel un couvercle (13) est fixé de
manière à pouvoir pivoter entre une position rabattue et une position relevée
pratiquement perpendiculaire au plateau, et une structure dépliable (14) ayant
une première partie attachée à la surface supérieure du plateau et une seconde
partie attachée à la surface intérieure du couvercle. La fixation du couvercle
au plateau est avantageusement effectuée par des moyens de fixation (122, 132)
assemblés par simple emboîtement. Des moyens (131, 124, 134) sont agencés pour
assurer que le couvercle (13) ait une position stable lorsqu'il se trouve dans
sa position relevée. Le plateau (12) est avantageusement monté sur une
corbeille (11) de manière à pouvoir coulisser par rapport à la corbeille.


Abrégé anglais

The invention relates to a case, comprising a plate (12) to which a lid (13) is fixed such as to be able to pivot between a closed position and a raised position essentially perpendicular to the plate and an unfolding structure (14) with a first part attached to the upper surface of the plate and a second part attached to the interior surface of the lid. The fixing of the lid to the plate is advantageously achieved by fixing means (122, 132) produced with a simple housing. Means (131, 124, 134) are provided to ensure the lid (13) maintains a stable position once raised. The plate (12) is advantageously mounted on a container (11) such as to be able to slide relative to the container.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


7
REVENDICATIONS
1. Coffret comprenant une corbeille, un plateau fixé sur le dessus de la
corbeille de
manière à pouvoir coulisser par rapport à celle-ci, un couvercle fixé sur le
plateau
par des moyens de fixation agencés pour pouvoir faire pivoter le couvercle
entre une
position rabattue sur le plateau et une position relevée pratiquement
perpendiculaire
au plateau, des moyens agencés pour assurer au couvercle une position stable
lorsqu'il se trouve dans sa position relevée, et une structure dépliable
comportant
une première partie attachée audit plateau et une deuxième partie attachée à
l'intérieur dudit couvercle de manière à se déplier lorsque le couvercle
pivote entre
sa position rabattue sur le plateau et une position relevée et à se replier
lorsque le
couvercle se rabat sur le dessus du plateau.
2. Coffret suivant la revendication 1, dans lequel le plateau présente des
premiers
éléments rectilignes adaptés pour coopérer avec des seconds éléments
rectilignes
prévus sur la paroi latérale de la corbeille de manière à permettre aux
premiers
éléments rectilignes précités de coulisser longitudinalement par rapport aux
seconds
éléments rectilignes précités.
3. Coffret suivant la revendication 1, dans lequel le couvercle présente un
moyen qui
s'étend de manière à relier le couvercle au plateau et à la corbeille et à
empêcher le
plateau de coulisser par rapport à la corbeille lorsque le couvercle se trouve
rabattu
sur le plateau.
4. Coffret suivant la revendication 1, dans lequel le plateau présente deux
premiers
éléments de fixation profilés en arc de cercle et le couvercle présente deux
seconds
éléments de fixation profilés en arc de cercle, chaque élément de fixation du
couvercle coopérant par emboîtement avec un élément de fixation du plateau de
manière à définir un axe de pivotement pour le couvercle.
5. Coffret suivant la revendication 1, dans lequel les moyens pour assurer au
couvercle
une position relevée stable comprennent des éléments de verrouillage associés
aux
moyens de fixation du couvercle sur le plateau.

8
6. Coffret suivant la revendication 1, dans lequel les moyens de fixation du
couvercle
comprennent des moyens de verrouillage agencés pour verrouiller le couvercle
dans
plusieurs positions par rapport au plateau.
7. Coffret suivant la revendication 1, dans lequel le plateau présente un
rebord arrière et
le couvercle présente sur son côté arrière un rebord extérieur qui prend appui
contre
ledit rebord arrière du plateau lorsque le couvercle se trouve dans une
position
relevée pratiquement perpendiculaire au plateau.
8. Coffret suivant la revendication 1, dans lequel la structure dépliable est
constituée
d'une feuille pliable en formant une première partie attachée audit plateau et
une
deuxième partie attachée à l'intérieur dudit couvercle, ladite feuille étant
percée de
plusieurs fentes délimitant latéralement des éléments qui présentent des
pliures
s'étendant entre les fentes précitées et qui peuvent être déployés dans
l'espace en
formant au moins un plan parallèle à l'une au moins desdites première et
seconde
parties de la feuille pliable.
9. Coffret pouvant recevoir une structure dépliable, comprenant une corbeille,
un plateau
fixé sur le dessus de la corbeille de manière à pouvoir coulisser par rapport
à celle-ci,
un couvercle fixé sur le plateau par des moyens de fixation agencés pour
pouvoir
faire pivoter le couvercle entre une position rabattue sur le plateau et une
position
relevée pratiquement perpendiculaire au plateau, des moyens agencés pour
assurer
au couvercle une position stable lorsqu'il se trouve dans sa position relevée
, le
plateau présentant des pattes d'attache pour retenir une première partie d'une
structure dépliable et le couvercle présentant des pattes d'attache pour
retenir une
deuxième partie de la structure dépliable.
10. Coffret pouvant recevoir une structure dépliable, comprenant un plateau,
un
couvercle fixé sur le plateau pour pouvoir pivoter entre une position rabattue
sur le
plateau et une position relevée pratiquement perpendiculaire au plateau, le
plateau
présentant deux premiers éléments de fixation profilés en arc de cercle et le
couvercle présentant deux seconds éléments de fixation profilés en arc de
cercle,
chaque élément de fixation du couvercle coopérant par emboîtement avec un
élément de fixation du plateau de manière à définir un axe de pivotement pour
le
couvercle,

9
le plateau présentant un rebord arrière et le couvercle présentant sur son
côté arrière
un rebord extérieur qui prend appui contre ledit rebord arrière du plateau
lorsque le
couvercle se trouve dans une position relevée pratiquement perpendiculaire au
plateau, et
le plateau présentant des pattes d'attache pour retenir une première partie
d'une
structure pliable et le couvercle présentant des pattes d'attache pour retenir
une
deuxième partie de la structure pliable.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02606294 2008-02-19
1
Coffret avec structure déployable
La présente invention concerne un coffret doté d'une structure pliable et
dépliable
dans l'espace.
Art antérieur
Par EP 0771229 est connue une structure dépiiable comprenant une feuille
pliable
présentant plusieurs éléments qui peuvent être déployés dans l'espace en
formant au
moins un plan parallèle à la feuille à l'état plié. Dans le mode de
réalisation connu, la
feuille pliable est attachée à la fois au fond d'un coffret et à l'intérieur
d'un couvercle
fixé au coffret et rabattable sur le dessus du coffret. Le décor se replie
ainsi à
l'intérieur du coffret par le seul rabattement du couvercle et Il se déploie
dans l'espace
par le simple relèvement du couvercle.
Résumé de l'invention
Un premier objectif de la présente invention est de réaliser un coffret
nouveau qui peut
être moulé avec les moyens de fixation du couvercle relevable.
Un deuxième objectif est de réaliser un coffret nouveau qui combine et intègre
un
contenant pour objets divers avec une structure de décor dépiiable dans
l'espace.
La présente invention vise un coffret comprenant une corbeille, un plateau
fixé sur le dessus de la corbeille de manière à pouvoir coulisser par
rapport à celle-ci, un couvercle fixé sur le plateau par des moyens de
fixation agencés pour pouvoir faire pivoter le couvercle entre une
position rabattue sur le plateau et une position relevée pratiquement
perpendiculaire
au plateau, des moyens agencés pour assurer au couvercle une position stable
lorsqu'il se trouve dans sa position relevée, et une structure dépliable
comportant
une première partie attachée audit plateau et une deuxième partie attachée à
l'intérieur dudit couvercle de manière à se déplier lorsque le couvercle
pivote entre
sa position rabattue sur le plateau et une position relevée et à se replier
lorsque le
couvercle se rabat sur le dessus du plateau.

CA 02606294 2008-02-19
la
La présente invention vise aussi un coffret pouvant recevoir une structure
dépliable, comprenant une corbeille, un plateau. fixé sur le dessus
de la corbeille de manière à pouvoir coulisser par rapport à celle-ci,
un couvercle fixé sur le plateau par des moyens de fixation agencés pour
pouvoir
faire pivoter le couvercle entre une position rabattue sur le plateau et une
position
relevée pratiquement perpendiculaire au plateau, des moyens agencés pour
assurer
au couvercle une position stable lorsqu'il se trouve dans sa position relevée
, le
plateau présentant des pattes d'attache pour retenir une première partie d'une
structure dépliable et le couvercle présentant des pattes d'attache pour
retenir une
deuxième partie de la structure dépliable.
La présente invention vise aussi un coffret pouvant recevoir une structure
dépliable, comprenant un plateau, un couvercle fixé sur le plateau
pour pouvoir pivoter entre une position rabattue sur le plateau et une
position relevée pratiquement perpendiculaire au plateau, le plateau
présentant deux premiers éléments de fixation profilés en arc de cercle et le
couvercle présentant deux seconds éléments de fixation profilés en arc de
cercle,
chaque élément de fixation du couvercle coopérant par emboîtement avec un
élément de fixation du plateau de manière à définir un axe de pivotement pour
le
couvercle,
le plateau présentant un rebord arrière et le couvercle présentant sur son
côté arrière
un rebord extérieur qui prend appui contre ledit rebord arrière du plateau
lorsque le
couvercle se trouve dans une position relevée pratiquement perpendiculaire au
plateau, et
le plateau présentant des pattes d'attache pour retenir une première partie
d'une
structure pliable et le couvercle présentant des pattes d'attache pour retenir
une
deuxième partie de la structure pliable.
Quelques exemples de mode de réalisation de l'invention sont décrits en
détails dans
ce qui suit à l'aide des dessins )oints.
Brève description des dessins
Les figures 1A et 1B représentent des vues en perspective avant et arrière
d'un
coffret suivant un premier mode de réalisation de l'invention ;
Les figures 2A et 2B montrent des vues avant et arrière du coffret de la
figure 1 avec
couvercle en position relevée;

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La figure 3 est une vue éclatée du coffret montré à la figure 2 ;
Les figures 4A et 4B illustrent deux exemples de mode de réalisation pour la
fixation
du couvercle ;
Les figures 5A et 5B représentent des vues en perspective avant et arrière
d'un coffret
suivant un deuxième mode de réalisation de l'invention ;
Les figures 6A et 6B montrent des vues avant et arrière du coffret de la
figure 5 avec
couvercle relevé;
Les figures 7A et 7B montrent des vues avant et arrière du coffret de la
figure 5 avec
couvercle relevé et corbeille ouverte ;
Les figures 8A et 8B illustrent une variante du coffret représenté aux figures
5, 6 et 7.
Dans ces dessins, les mêmes signes de référence désignent des éléments
identiques,
similaires ou équivalents.
Description de modes de réalisation exemplaires
Se reportant aux figures 1 à 3, on voit représenté un premier exemple de mode
de
réalisation d'un coffret suivant l'invention. Le coffret 10 est constitué d'un
plateau 12
sur lequel se trouve fixé un couvercle relevable et rabattable 13. Le coffret
10 est
avantageusement réalisé en matière plastique, par exemple en polypropylène. La
forme du coffret et ses dimensions peuvent être quelconques. Dans le mode de
réalisation illustré, le plateau et le couvercle ont une forme rectangulaire
et le couvercle
est fixé le long d'un petit côté du plateau. Il va de soi que le couvercle
peut aussi être
fixé le long d'un grand côté du plateau.
Les figures 1A et 1B montrent l'avant et l'arrière du coffret avec son
couvercle 13
rabattu sur le dessus du plateau.12. Le couvercle est fixé sur le plateau par
des
moyens de fixation qui définissent un axe de pivotement X-X de manière que le
couvercle 13 puisse être relevé dans une position pratiquement perpendiculaire
au
plateau 12 et de manière qu'il puisse être rabattu sur le dessus dudit
plateau.
Les figures 2A et 2B montrent le coffret avec son couvercle relevé,
respectivement vu
d'avant et d'arrière. Pour assurer la stabilité du couvercle 13 en position
relevée, le
côté arrière du couvercle 13, c'est-à-dire le côté par lequel le couvercle est
fixé au
plateau 12, présente avantageusement un rebord 131 qui vient reposer sur une
partie

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du côté arrière du plateau 12 lorsque le couvercle se trouve en position
relevée. Le
coffret 10 est prévu pour enfermer une structure repliable 14 destinée à se
déplier
automatiquement lorsque le couvercle est amené dans sa position relevée, et à
déployer ainsi dans l'espace un décor quelconque.
Une première partie de la structure repliable 14 est attachée à la face
supérieure du
plateau 12 et une deuxième partie de la structure 14 est attachée à la face
intérieure
du couvercle 13. Dans le mode de réalisation illustré, la structure repliable
est
attachée au plateau 12, de manière détachable, par des pattes 16 formées sur
un
rebord 15 du plateau et elle est attachée au couvercle 13, de manière
détachable,
par des pattes 18 formées sur un rebord 17 du couvercle, lequel rebord s'étend
pratiquement perpendiculairement au plan du couvercle. Lorsqu'une structure
repliable
14 se trouve ainsi attachée au plateau 12 et au couvercle 13, elle se replie
automatiquement sur elle-même lorsque le couvercle 13 est rabattu sur le
dessus du
plateau 12, repliant automatiquement les éléments composant le décor, qui
s'étaient
déployés dans l'espace, et elle se redéploie automatiquement dans l'espace
lorsque le
couvercle 13 est amené dans sa position relevée.
La structure dépliable et repliable peut être réalisée de diverses manières et
avec des
présentations qui peuvent varier. Elle peut être constituée d'une structure
dépliable
quelconque. Avantageusement, la structure dépliable/repliable attachée dans le
coffret
consiste en un support pliable en formant une première partie 14a et une
seconde
partie 14b, ledit support étant percé de plusieurs fentes délimitant
latéralement des
éléments 14c qui présentent des pliures s'étendant entre les fentes précitées
et
disposées de manière appropriée pour créer un décor choisi. Les éléments 14c
de la
structure dépliable peuvent être déployés dans l'espace en formant un ou
plusieurs
plans parallèles à l'une ou l'autre desdites parties 14a et 14b du support.
Chaque
élément dépliable dans l'espace peut avoir de nombreuses configurations et
être orné
librement pour réaliser un décor voulu quelconque.
La figure 3 représente une vue éclatée du coffret 10 montré à la figure 2,
avec une
structure dépliable 14 prête à être attachée à l'intérieur du coffret
assemblé. Sur un
de ses côtés, le couvercle 13 présente deux éléments 132 agencés pour coopérer
avec deux éléments complémentaires 122 formé sur un côté du plateau 12. Dans
le
mode de réalisation illustré, le couvercle est fixé le long d'un petit côté du
plateau. Il va

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de soi que le couvercle peut aussi être fixé le long d'un grand côté du
plateau. Les
éléments de fixation 122 et 132 peuvent être moulés avec le plateau et le
couvercle
respectivement. L'assemblage des éléments 122 et 132 correspondants se fait
par
simple emboîtement. Dans le mode de réalisation illustré à titre d'exemple,
les
éléments 122 du plateau viennent s'emboîter dans les éléments 132 du
couvercle,
mais la situation inverse peut également être réalisée, avec les éléments 132
du
couvercle venant s'emboîter dans les éléments 122 du plateau.
La figure 4A est une vue de détail illustrant à plus grande échelle un exemple
d'agencement pour le dispositif de fixation du couvercle sur le plateau. Les
éléments
de fixation 122 et 132 présentent des profils arrondis 123 et 133 qui
s'adaptent l'un sur
l'autre de manière à permettre au couvercle 13 de pivoter entre une position
rabattue
sur le plateau 12 et une position relevée pratiquement perpendiculaire au
plateau.
Comme mentionné plus haut, la stabilité du couvercle en position relevée est
assurée
par le rebord arrière 131 qui vient à ce moment reposer sur ou contre une
partie du
rebord arrière du plateau 12. Un moyen de verrouillage quelconque peut être
prévu
sur un côté du coffret, par exemple le côté avant, afin de retenir le
couvercle en
position rabattue.
La figure 4B illustre une variante de réalisation pour le dispositif de
fixation du
couvercle sur le plateau. Ce mode de réalisation diffère de celui de la figure
4A en ce
que chaque élément 132 présente sur son profil arrondi 133 un élément de
verrouillage 134 agencé pour coopérer avec un élément de verrouillage
complémentaire 124 disposé sur le profil arrondi 123 de l'élément 122 de
manière à
assurer que le couvercle soit verrouillé lorsqu'il se trouve dans sa position
relevée
pratiquement perpendiculaire au plateau 12. Le dessin montre à titre d'exemple
un
deuxième élément de verrouillage 125 qui se trouve écarté angulairement du
premier
élément 124 le long du profil arrondi 123 de l'élément de fixation 122. Cet
élément de
verrouillage 125 coopère également avec l'élément de verrouillage 134 de
l'élément
132 et permet au couvercle 13 de se trouver également verrouillé
automatiquement
lorsqu'il se trouve rabattu sur le plateau. L'assemblage des éléments 122 et
132 se fait
par simple emboîtement et ceci rend automatiquement les moyens de verrouillage
opérationnels lorsque le couvercle se trouve amené dans l'une ou l'autre des
positions
précitées, c'est-à-dire dans le cas d'espèce, la position rabattue et une
position relevée
prédéterminée. Dans chacune de ces positions, le couvercle se trouve ainsi

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automatiquement verrouillé en position stable. Il va de soi que les moyens de
verrouillage peuvent être agencés pour assurer seulement une position relevée
stable
du couvercle.
5 Dans ce mode de réalisation, le couvercle 13 peut également présenter un
rebord
arrière 131 qui vient reposer sur ou contre une partie du côté arrière du
plateau 12
lorsque le couvercle se trouve en position relevée. Ce rebord 131 assure ainsi
une
fonction de stabilisation pour le couvercle en position relevée,
complémentairement à
la fonction de verrouillage assurée par les éléments de verrouillage 124 et
134.
Les figures 5 à 8 représentent un deuxième mode de réalisation de l'invention.
Ce
mode de réalisation diffère essentiellement du premier exemple décrit plus
haut en ce
que le plateau 12 est monté sur une corbeille 11 de manière à pouvoir
coulisser par
rapport à celle-ci, entraînant dans son mouvement le couvercle relevé 13 et le
décor y
attaché. Les figures 5A et 5B montrent l'avant et l'arrière du coffret avec
son couvercle
13 rabattu sur le dessus du plateau.12. Le couvercle est fixé sur le plateau
de
manière à pouvoir être relevé dans une position pratiquement perpendiculaire
au
plateau. Les moyens de fixation du couvercle sont ici les mêmes que ceux que
montrent les figures 2 et 3.
Dans l'exemple illustré, le couvercle 13 est muni d'une languette de fermeture
19
destinée à coopérer avec un logement 21 ménagé sur le rebord correspondant du
plateau 12 et de la corbeille 11. Lorsque le couvercle se trouve rabattu sur
le dessus
du plateau 12, la languette 19 maintient le couvercle 13 en position rabattue
et la
corbeille fermée. Avantageusement, des aspérités sont formées dans le logement
afin
de parfaire l'adhérence de la languette de fermeture 19. Des aspérités servant
à cet
usage sont représentées à titre d'exemple sur les figures 6A, 7A et 8B, et
sont
identifiées par le signe de référence 22.
Les figures 6A et 6B montrent le coffret avec couvercle relevé, respectivement
vu
d'avant et vu d'arrière. La stabilité du couvercle dans sa position relevée
est
complétée par l'appui du rebord arrière 131 du couvercle contre le côté
arrière du
plateau 12. Le décor 14 est attaché sur la surface supérieure du plateau 12
par les
pattes 16 et à la face intérieure du couvercle 13 par les pattes 18 comme dans
le
premier mode de réalisation décrit plus haut.

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Les figures 7A et 7B représentent le coffret, vu d'avant et d'arrière, lorsque
le plateau
12 a été amené dans une position reculée par coulissement par rapport à la
corbeille
11. Dans cette position, le plateau 12 dégage le dessus de la corbeille 11 et
rend
accessible le compartiment intérieur de celle-ci, ledit compartiment intérieur
pouvant
servir d'espace de rangement 111 pour des objets divers. Pour assurer le
coulissement du plateau 12 par rapport à la corbeille 11, deux parois
latérales 112
opposées de la corbeille 11 présentent des nervures longitudinales 113 qui
coopèrent
avec des rainures 123 formées le long de deux côtés opposés du plateau 12. Des
moyens d'arrêt 114 et 124 formés à l'extrémité arrière des nervures 113 et des
rainures 123 coopèrent entre eux de manière à arrêter la course du plateau 12
lorsque
celui-ci se trouve dans sa position avancée, dans laquelle position il obture
le dessus
de la corbeille 11.
La languette de fermeture 19 qui s'étend de manière à attacher le couvercle
rabattu
13 à la paroi de la corbeille 11 empêche le glissement du plateau 12 et
l'ouverture de
la corbeille 11 tant que le couvercle 13 se trouve rabattu sur le dessus du
plateau 12.
De cette manière, l'accès à l'espace intérieur de la corbeille 11 n'est
possible que
lorsque l'utilisateur a relevé le couvercle 13 qui, ce faisant, déploie
automatiquement le
décor dépliable comme décrit plus haut.
Les figures 8A et 8B illustrent une variante d'exécution du deuxième mode de
réalisation décrit ci-dessus. Dans cette variante, représentée à titre
d'exemple non
limitatif, le couvercle 13 se trouve fixé sur un grand côté du plateau 12.
Cette
disposition mise à part, ce mode d'exécution présente toutes les
caractéristiques et
tous les avantages du mode de réalisation représenté aux figures 5, 6 et 7.
35

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Inactive : Lettre officielle 2020-07-20
Inactive : Lettre officielle 2020-07-20
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme 2020-07-20
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent 2020-05-15
Le délai pour l'annulation est expiré 2017-03-15
Lettre envoyée 2016-03-15
Accordé par délivrance 2011-11-22
Inactive : Page couverture publiée 2011-11-21
Lettre envoyée 2011-09-14
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon 2011-08-31
Inactive : Lettre officielle 2011-05-20
Inactive : Lettre officielle 2011-05-20
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme 2011-05-20
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent 2011-05-12
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent 2011-05-11
Préoctroi 2011-05-11
Inactive : Taxe finale reçue 2011-05-11
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2011-03-15
Inactive : Lettre officielle 2011-03-03
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme 2011-03-03
Inactive : Lettre officielle - TME 2011-03-03
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent 2011-02-17
Lettre envoyée 2010-11-12
Un avis d'acceptation est envoyé 2010-11-12
Un avis d'acceptation est envoyé 2010-11-12
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) 2010-11-10
Inactive : Correspondance - TME 2010-08-10
Lettre envoyée 2008-04-09
Modification reçue - modification volontaire 2008-02-19
Requête d'examen reçue 2008-02-07
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2008-02-07
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2008-02-07
Inactive : Page couverture publiée 2008-01-15
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE 2008-01-11
Inactive : Inventeur supprimé 2008-01-11
Inactive : CIB en 1re position 2007-11-21
Demande reçue - PCT 2007-11-20
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme 2007-10-16
Demande publiée (accessible au public) 2006-10-26

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2011-03-15

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2011-08-31

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe nationale de base - générale 2007-10-16
TM (demande, 2e anniv.) - générale 02 2008-03-17 2008-01-23
Requête d'examen - générale 2008-02-07
TM (demande, 3e anniv.) - générale 03 2009-03-16 2009-02-25
TM (demande, 4e anniv.) - générale 04 2010-03-15 2010-02-24
Taxe finale - générale 2011-05-11
TM (demande, 6e anniv.) - générale 06 2012-03-15 2011-08-31
TM (demande, 5e anniv.) - générale 05 2011-03-15 2011-08-31
Rétablissement 2011-08-31
TM (brevet, 7e anniv.) - générale 2013-03-15 2013-02-14
TM (brevet, 8e anniv.) - générale 2014-03-17 2014-03-13
TM (brevet, 9e anniv.) - générale 2015-03-16 2015-03-16
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
DAVID PIRON
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
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Documents

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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Abrégé 2007-10-16 2 86
Revendications 2007-10-16 2 98
Description 2007-10-16 6 327
Dessins 2007-10-16 8 204
Dessin représentatif 2008-01-15 1 14
Page couverture 2008-01-15 1 45
Description 2008-02-19 7 378
Revendications 2008-02-19 3 105
Dessin représentatif 2011-10-18 1 15
Page couverture 2011-10-19 1 45
Rappel de taxe de maintien due 2008-01-14 1 112
Avis d'entree dans la phase nationale 2008-01-11 1 194
Accusé de réception de la requête d'examen 2008-04-09 1 177
Avis du commissaire - Demande jugée acceptable 2010-11-12 1 163
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2011-05-10 1 173
Avis de retablissement 2011-09-14 1 163
Avis concernant la taxe de maintien 2016-04-26 1 170
Correspondance 2011-09-14 1 57
PCT 2007-10-16 6 234
Taxes 2008-01-23 1 47
Taxes 2009-02-25 1 60
Taxes 2010-02-24 1 61
Correspondance 2010-08-10 1 46
Correspondance 2010-11-12 1 89
Correspondance 2011-02-17 2 45
Correspondance 2011-03-03 1 17
Correspondance 2011-03-03 1 25
Correspondance 2011-05-11 3 93
Correspondance 2011-05-11 1 22
Correspondance 2011-05-20 1 17
Correspondance 2011-05-20 1 15
Correspondance 2011-05-12 3 75
Taxes 2011-08-31 1 57
Taxes 2011-08-31 1 53
Taxes 2014-03-13 1 24
Courtoisie - Lettre du bureau 2020-07-20 1 188