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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2606542 |
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(54) Titre français: | RADIATEUR ELECTRIQUE AMELIORE |
(54) Titre anglais: | IMPROVED ELECTRIC RADIATOR |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | SMART & BIGGAR LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 2006-05-05 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2006-11-09 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/EP2006/004222 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | EP2006004222 |
(85) Entrée nationale: | 2007-10-29 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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L'invention concerne un appareil de chauffage comprenant un radiateur avec un fluide de transfert de chaleur et un élément de chauffage électrique, des moyens de réglage et de commande groupés en deux ensembles séparés, un premier ensemble comprenant des éléments de commande pouvant être activés de l'extérieur et sélectionnés par l'utilisateur, un moyen de transmission de signaux de modulation/codage représentant les paramètres desdits éléments de commande et de transmission desdits signaux à un second ensemble comprenant des éléments de réglage et des éléments de commande correspondants, associés au courant électrique alimentant ledit élément de chauffage, et des moyens de réception et de démodulation des signaux du moyen de transmission. Le premier ensemble est positionné sur la partie supérieure de l'appareil, et la liaison desdits moyens de transmission et de réception est assurée par des signaux radiofréquence ou infrarouge.
Space-heating apparatus, comprising a radiator with a fluid to transfer the
heat and an electric heating element, general means for adjusting and
controlling grouped together in two separate assemblies, in which a first
assembly comprises: control elements that can be operated from the outside and
selectively set by the user, a transmission means for modulating/coding
signals that represent the settings in said control elements, and for
transmitting said signals to a second assembly that comprises: adjusting
elements and respective control means, relating at the electric current
supplied to said heating element, and means for receiving and for demodulating
the signals coming from said transmission means; said first assembly is
arranged on the upper part of the apparatus, and said transmission means and
receiving means transmit by radio-frequency or infrared signals.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB expirée | 2022-01-01 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2010-05-05 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2010-05-05 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2009-05-05 |
Lettre envoyée | 2008-05-08 |
Inactive : Transfert individuel | 2008-03-25 |
Inactive : Page couverture publiée | 2008-01-25 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2008-01-22 |
Inactive : CIB en 1re position | 2007-11-22 |
Demande reçue - PCT | 2007-11-21 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2007-10-29 |
Demande publiée (accessible au public) | 2006-11-09 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2009-05-05 |
Le dernier paiement a été reçu le 2008-04-17
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe nationale de base - générale | 2007-10-29 | ||
Enregistrement d'un document | 2008-03-25 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2008-05-05 | 2008-04-17 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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I.R.C.A. S.P.A. INDUSTRIA RESISTENZE CORAZZATE E AFFINI |
Titulaires antérieures au dossier |
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ANDREA TAURIAN |
DANIELE MARINO |
LIVIO PLOS |