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Sommaire du brevet 2609334 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2609334
(54) Titre français: ELECTRIC CABLE PROVIDED WITH EXTERNAL MARKING AND METHOD FOR CRIMPING A CONTACT CORE ON AN ELECTRIC CABLE PROVIDED WITH AN EXTERNAL MARKING
(54) Titre anglais: CABLE ELECTRIQUE MUNI D'UN MARQUAGE EXTERNE ET PROCEDE DE SERTISSAGE D'UN FUT D'UN CONTACT SUR UN CABLE ELECTRIQUE MUNI D'UN MARQUAGE EXTERNE
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • H01B 07/36 (2006.01)
  • H01R 43/04 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • AUPHAND, JEROME (France)
  • RUFFEL, REGIS (France)
(73) Titulaires :
  • AIRBUS OPERATIONS SAS
(71) Demandeurs :
  • AIRBUS OPERATIONS SAS (France)
(74) Agent: BCF LLP
(74) Co-agent:
(45) Délivré:
(86) Date de dépôt PCT: 2006-06-01
(87) Mise à la disponibilité du public: 2006-12-21
Requête d'examen: 2011-05-12
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Oui
(86) Numéro de la demande PCT: PCT/FR2006/001293
(87) Numéro de publication internationale PCT: FR2006001293
(85) Entrée nationale: 2007-11-21

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
0551593 (France) 2005-06-14

Abrégés

Abrégé français


L'invention concerne un câble (1) électrique muni d'une gaine (2) comportant
un marquage externe. Le marquage est formé d'un bloc (3) de deux motifs (4,
5), les deux motifs étant consécutifs dans une longueur du câble, ledit bloc
étant répété au moins deux fois dans la longueur du câble à partir de
l'extrémité libre (12) du câble. L'invention concerne également un procédé de
sertissage d'en contact (7) sur un tel câble, le marquage externe du câble
permettant de connaître la position du câble dans le fût et ainsi garantir que
le sertissage qui va avoir lieu sera de bonne qualité.


Abrégé anglais

The invention concerns an electrical cable (1) provided with a sheath (2) comprising an external marking. The marking consists of a block (3) of two patterns (4, 5), the two patterns being consecutive in the length of the cable, said block being repeated at least twice in the length of the cable from the free end (12) of the cable. The invention also concerns a method for crimping a contact (7) on such a cable, the external marking of the cable enabling the position of the cable in the core to be identified thus ensuring that the subsequent crimping will be of good quality.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


REVENDICATIONS
1- Câble (1) électrique muni d'une gaine (2) comportant un marquage
externe, formé d'un bloc (3) de deux motifs (4, 5) consécutifs dans une
longueur du câble, caractérisé en ce que ledit bloc de motifs est répété au
moins deux fois dans la longueur du câble à partir d'une extrémité libre (12)
du câble, le marquage étant fonction du diamètre du câble.
2- Câble selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'une distance
(d) entre deux motifs d'un même bloc et/ou une distance (D) entre deux blocs
de motifs adjacents est fonction du diamètre du câble.
3- Câble selon l'une des revendications 1 à 2, caractérisé en ce que le
marquage est répété au moins aux deux extrémités du câble.
4- Câble selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que le
marquage est répété sur toute la longueur du câble.
5- Câble selon les revendications 1 et 4, caractérisé en ce qu'une
distance (D) entre deux blocs de motifs adjacents est constante.
6- Câble selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que
les deux motifs consécutifs d'un bloc de motifs sont séparés l'un de l'autre
par une zone (6) non marquée.
7- Câble selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que
les motifs sont des carrés, ou des rectangles.
8- Câble selon l'une des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que
l'âme (8) du câble est en aluminium.
9- Procédé de sertissage d'un fût (9) d'un contact (7) sur un câble (1)
selon l'une des revendications 1 à 8, caractérisé en ce qu'il consiste à
utiliser
le marquage externe de la gaine du câble pour contrôler une position du
câble dans le fût.
10- Procédé selon la revendication 9, caractérisé en ce qu'une
distance (D) entre deux motifs (5, 4) adjacents appartenant à deux blocs de
motifs (3) différents est sensiblement égale à la profondeur du fût du contact
devant être sertis sur ledit câble.
11- Procédé selon l'une des revendications 9 à 10, caractérisé en ce
qu'il comporte les étapes consistant à:
- sectionner le câble entre deux motifs (4, 5) d'un même bloc (3) ;

11
- introduire le câble dans le fût ;
- vérifier que l'extrémité ouverte (11) du fût du contact est située, par
rapport au marquage, dans un intervalle d'acceptation (z) indiquant une
position de sertissage correcte ;
- sertir le fût du contact sur le câble.
12- Procédé selon la revendication 11, caractérisé en ce qu'une
position de sertissage correcte est obtenue lorsque l'extrémité ouverte du fût
du contact entoure partiellement un des deux motifs (4, 5) du bloc (3) de
motifs qui est partiellement logé dans le fût.
13- Procédé selon l'une des revendications 11 à 12, caractérisé en ce
que le câble est dénudé avant d'être introduit dans le fût du contact.
14- Procédé selon l'une des revendications 11 à 13, caractérisé en ce
qu'il comporte l'étape consistant à
- réaliser un sertissage électrique en sertissant le fût du contact sur
l'âme (8) du câble.
15- Procédé selon l'une des revendications 11 à 14, caractérisé en ce
qu'il comporte l'étape consistant à
- réaliser un sertissage d'étanchéité en sertissant le fût du contact sur
la gaine (2) du câble.
16- Procédé selon l'une des revendications 9 à 15, caractérisé en ce
que le marquage externe de la gaine est réalisé au laser.
17- Procédé selon l'une des revendications 9 à 16, caractérisé en ce
que le marquage externe de la gaine est réalisé manuellement en utilisant un
gabarit de marquage.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


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Câble électrique muni d'un marquage externe et procédé de sertissage d'un
fût d'un contact sur un câble électrique muni d'un marquage externe
L'invention concerne un câble électrique muni d'un marquage externe
permettant de procéder à un contrôle de la position du câble dans un fût
devant être serti sur ledit câble. L'invention concerne également un procédé
de sertissage d'un fût sur un tel câble. Plus précisément, l'invention
concerne
un marquage visible à I'oril nu, ménagé sur la gaine du câble, ledit marquage
io étant répétitif de manière à permettre, par un simple contrôle visuel, de
s'assurer de la bonne position du câble dans le fût avant de sertir le fût sur
le
câble et garantir ainsi une continuité électrique entre le câble et le fût.
Un but de l'invention est de garantir un bon sertissage d'un fût d'un
contact sur un câble électrique afin d'assurer une continuité électrique entre
le câble et le dispositif électronique relié au câble par le contact.
Actuellement, pour relier l'âme d'un câble à un fût d'un contact, il est
connu d'utiliser un fût muni d'un trou de visite. Le trou de visite, ménagé
traversant dans une paroi du fût, débouche dans la cavité du fût. Le trou de
visite permet notamment de vérifier la position du câble dans le fût avant de
sertir le fût sur ledit câble. Ainsi, on peut s'assurer de la position du
câble
avant le sertissage et donc de la continuité électrique entre le câble et le
contact. Pour cela, il suffit de vérifier à travers le trou de visite que
l'âme du
câble est correctement positionnée à l'intérieur du fût.
Toutefois, il est parfois nécessaire d'utiliser un contact dont le fût est
dépourvu de trou de visite ou dont le trou de visite est obstrué. Un tel
contact
est notamment adéquat lors de l'utilisation d'un câble comportant une âme
conductrice en aluminium. En effet, dans ce cas il est préférable d'éviter
l'exposition à l'air de cette âme conductrice afin de réduire ses risques
d'oxydation qui pourraient avoir pour conséquence une moins bonne
continuité électrique entre ladite âme conductrice et ledit contact.
L'utilisation
d'un contact dont le fût est dépourvu de trou de visite ou dont le trou de
visite
est obstrué contribue à éviter le passage de l'air dans le fût de ce contact,
lorsque ce dernier est serti, contribuant ainsi à réduire les risques
d'oxydation
de l'âme conductrice du câble. Mais il n'est alors plus possible de vérifier
la
position du câble dans le fût du contact avant le sertissage puisque le fût
est
COPIE DE CONFIRMATION

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dépourvu de trou de visite ou que le trou de visite est obstrué. Il en résulte
que les risques de sertissages défaillants sont accrus.
Un mauvais sertissage du fût sur le câble peut notamment entraîner
des risques de contact défaillant de manière intermittente, ou un
échauffement du câble, un vieillissement accéléré de la connexion entre le
câble et le contact, ou une perte de fonction du système électronique muni
de cette connexion défaillante.
Un but de l'invention est de fournir un moyen de vérification de la
position du câble dans un fût d'un contact avant sertissage de manière à
io garantir une bonne position du câble dans le fût et une continuité
électrique
correcte le long du câble et du contact. Un autre but de l'invention est de
fournir un procédé permettant un sertissage électrique fiable d'un fût sur un
câble, quelle que soit la nature de l'âme conductrice du câble.
Pour arriver à ce résultat, l'invention propose de ménager des moyens
de contrôle visuel non pas sur le fût destiné à être serti sur le câble, mais
sur
le câble lui-même. Le câble selon l'invention est muni dans sa longueur d'un
marquage externe répétitif. Le marquage externe consiste en un ensemble
de deux motifs consécutifs dans la longueur du câble, répétés au moins deux
fois dans la longueur du câble. Le marquage permet de connaître la position
2o du câble dans le fût du contact avant de sertir ledit fût sur le contact.
Selon
l'invention, on utilise ce moyen de contrôle visuel pour sectionner
précisément le câble, afin de former une extrémité de connexion. L'extrémité
de connexion est alors dénudée pour libérer l'âme du câble qui sera
introduite dans le fût du contact. Une fois le câble introduit dans le fût de
contact, on utilise le moyen de contrôle visuel, formé par le marquage, afin
de s'assurer du bon positionnement du câble dans le fût. Ensuite, on sertit le
fût sur le câble, le sertissage électrique étant garanti. Le moyen de contrôle
visuel selon l'invention est donc utile au moment de la coupe du câble, au
moment de l'insertion du câble dans le fût du contact et au moment du
sertissage du fût sur le câble. En respectant ces étapes, il est possible
d'obtenir de manière sûre un bon sertissage du fût sur le câble. Le pas entre
deux ensembles consécutifs de deux motifs, ainsi que la distance séparant
deux motifs d'un même ensemble est fonction notamment de la section du
câble. Pour une section de câble donnée, à laquelle correspond une
dimension de fût de contact, on réalise un marquage externe spécifique,

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avec un pas et une distance fixes, qui garantissent par la suite un contrôle
visuel sûr et donc un sertissage électrique sûr du fût sur le contact, sans
qu'il
soit besoin d'autre contrôle, tel qu'un contrôle visuel à travers un trou de
visite sur le fût. Un tel marquage selon l'invention peut être réalisé sur les
câbles actuels. En effet, le marquage selon l'invention peut être apposé sur
la gaine de tous les câbles et peut même être cumulé à un autre marquage
ayant une autre fonction, telle que permettre l'identification du câble. Ce
marquage peut être réalisé de manière aisée par un laser.
L'invention a donc pour objet un câble électrique muni d'une gaine
io comportant un marquage externe, formé d'un bloc de deux motifs consécutifs
dans une longueur du câble, caractérisé en ce que ledit bloc de motifs est
répété au moins deux fois dans la longueur du câble à partir d'une extrémité
libre du câble, le marquage étant fonction du diamètre du câble.
Selon des exemples de réalisation différents de l'invention, il est
possible de munir le câble de tout ou partie des caractéristiques
complémentaires suivantes :
- une distance entre deux motifs d'un même bloc et/ou une distance
entre deux blocs de motifs adjacents est fonction du diamètre du câble ;
- le marquage est répété au moins aux deux extrémités du câble ;
- le marquage est répété sur toute la longueur du câble ;
- une distance entre deux blocs de motifs adjacents est constante
pour une section de câble donnée ;
- les deux motifs consécutifs d'un bloc de motifs sont séparés l'un de
l'autre par une zone non marquée ;
- les motifs sont des carrés ou des rectangles ;
- l'âme du câble est en aluminium.
L'invention a également pour objet un procédé de sertissage d'un fût
d'un contact sur un câble caractérisé en ce qu'il comporte l'étape consistant
à:
- marquer la gaine du câble, avant le sertissage, avec un marquage
externe répétitif dans la longueur du câble, de manière à pouvoir contrôler
une position du câble dans le fût.
Par exemple, le marquage externe consiste en un bloc de deux motifs,
les deux motifs étant consécutifs dans une longueur du câble, ledit bloc de
motifs étant répété au moins deux fois dans la longueur du câble à partir de

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l'extrémité libre du câble. Dans un exemple préféré de réalisation de
l'invention, une distance entre deux motifs adjacents appartenant à deux
blocs de motifs différents est sensiblement égale à la profondeur du fût du
contact devant être sertis sur ledit câble.
Le procédé selon l'invention peut comporter tout ou partie des étapes
supplémentaires suivantes consistant à :
- sectionner le câble entre deux motifs d'un même bloc, puis introduire
le câble dans le fût, et vérifier que l'extrémité ouverte du fût du contact
est
située, par rapport au marquage, dans une zone d'acceptation indiquant une
io position de sertissage correcte et sertir le fût du contact sur le câble.
Tant
que le câble n'est pas correctement inséré dans le fût on continue de l'y
insérer. Ainsi, après l'étape de vérification, on est susceptible de revenir à
l'étape d'introduction du câble dans le fût. Ce n'est qu'une fois que
l'extrémité
ouverte du fût du contact est correctement positionnée dans la zone
is d'acceptation qu'on procède au sertissage.
Dans un exemple particulier de mise en oruvre du procédé selon
l'invention, la position de sertissage correcte est obtenue lorsque
l'extrémité
ouverte du fût du contact entoure partiellement un des deux motifs du bloc de
motifs qui est partiellement logé dans le fût.
20 Dans un mode préféré de réalisation, le câble est dénudé avant d'être
introduit dans le fût du contact.
Selon les besoins, il est possible de réaliser un sertissage électrique
en sertissant le fût du contact sur l'âme du câble et/ou un sertissage
d'étanchéité en sertissant le fût du contact sur la gaine du câble.
25 Préférentiellement le marquage externe de la gaine est réalisé au
laser de manière à obtenir une précision importante notamment aux niveaux
des distances entre deux motifs et du pas entre deux blocs de motifs.
Il est également possible de réaliser un marquage manuel, au moyen,
par exemple, d'un gabarit de marquage.
30 L'invention sera mieux comprise à la lecture de la description qui suit
et à l'examen des figures qui l'accompagnent. Celles-ci sont présentées à
titre indicatif et nullement limitatif de l'invention. Les figurent
représentent :
- Figures 1A à 1 D: Un exemple de mise en oruvre du procédé de sertissage
selon l'invention ;
35 - Figures 2A et 2B : Deux exemples de bon positionnement du câble dans le

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fût d'un contact avant sertissage ;
- Figures 3A et 3B : Deux exemples de mauvais positionnement d'un câble
dans un fût d'un contact ;
- Figure 4: Une représentation schématique d'un câble selon un exemple de
5 réalisation de l'invention ;
- Figure 5 : Une représentation schématique d'un câble selon un autre
exemple de réalisation de l'invention.
Sur la figure 1A est représenté un exemple de câble muni d'un
marquage externe selon l'invention.
Le câble 1 comporte une gaine externe isolante 2. Le marquage
consiste en un bloc 3 de deux motifs 4, 5 consécutifs séparés l'un de l'autre
par une zone non marquée 6. Les deux motifs consécutifs 4, 5 du bloc 3 de
motifs sont consécutifs dans la longueur du câble 1. Par longueur du câble 1,
on entend la plus grande dimension du câble 1, parallèle à l'axe longitudinal
dudit câble 1. Le bloc 3 de motifs est répété plusieurs fois le long du câble
1.
Dans l'exemple représenté à la figure 1A, les motifs 4, 5 sont des
anneaux entourant le câble 1 dans son diamètre. Les motifs 4, 5 sont donc
continus sur toute la section du câble 1. Dans d'autres exemples de
réalisation, il est possible de réaliser un marquage externe avec des motifs
2o différents.
Sur la figure 4, les motifs 4, 5 des blocs 3 de motifs sont des carrés. Il
est possible de ne réaliser qu'un seul carré dans une section du câble 1
considérée. Bien entendu, il est également possible de réaliser plusieurs
carrés dans ladite section afin d'entourer la section de câble 1 considérée de
motifs 4, 5. Le marquage externe selon l'invention est alors visible quelle
que
soit la position du câble 1 par rapport à un utilisateur.
Sur la figure 5 est représenté un autre exemple de réalisation d'un
câble 1 selon l'invention, dans lequel les motifs 4, 5 des blocs 3 de motifs
sont des ronds. Les ronds 4, 5 sont répétés plusieurs fois dans la section du
câble, de manière à former des anneaux discontinus autour du câble 1. Ainsi,
quelle que soit la position du câble 1, ou l'endroit où il est disposé, le
marquage externe est visible. Par exemple, si le sertissage est réalisé dans
un dispositif de sertissage, une personne peut procéder au contrôle de la
position du câble 1 dans un fût d'un contact sans avoir à se contorsionner ou
à bouger le câble 1 dans le dispositif de sertissage pour accéder au

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marquage.
La distance D, ou pas, séparant deux blocs 3 de motifs est constante
le long du câble 1. Le pas D peut notamment être fonction du diamètre du
câble 1, et/ou de la profondeur du fût du contact dans lequel le câble est
destiné à être introduit.
La distance d séparant deux motifs consécutifs 4 et 5 d'un même bloc
3 de motifs, et qui forme la zone non marquée 6, peut également varier en
fonction de la section du câble 1.
Un autre paramètre qui peut être pris en compte pour réaliser le
io marquage externe adéquat sur le câble 1 est la largeur l des motifs 4, 5.
Par
largeur I, on entend la dimension du motif 4, 5 parallèlement à l'axe du câble
1. Ainsi, dans l'exemple représenté à la figure 5, où les motifs sont des
cercles, la largeur I correspond au diamètre des cercles. Dans l'exemple
représenté à la figure 4, où les motifs 4, 5 sont des carrés, la largeur I
is correspond à la longueur d'un côté d'un carré.
Pour un câble de taille 10, correspondant à une section de 5 mm2, le
pas D séparant deux blocs 3 adjacents est de 19 mm (+/- 0,1 mm), la
distance d séparant deux motifs 4, 5 d'un même bloc est de 2 mm (+/- 0,1
mm) et la largeur l des motifs 4, 5 est de 0,5 mm (+/- 0,1 mm).
20 Ainsi, il est possible d'adapter spécifiquement le marquage au
diamètre du câble 1, ou section de câble, et augmenter en conséquence la
fiabilité du moyen de contrôle visuel selon l'invention.
Selon le procédé de sertissage de l'invention, le marquage externe du
câble est utilisé lors de différentes étapes.
25 Premièrement, avant d'introduire le câble 1 dans un fût d'un contact,
on sectionne ledit câble 1 au niveau de la zone 6 non marquée, c'est-à-dire
entre deux motifs consécutifs 4, 5 d'un même bloc 3 de motifs (Figure 1 B).
Puis on dénude ledit câble 1 sur une distance donnée, afin de libérer
l'âme 8 du câble 1 sur une longueur donnée, ou longueur de sertissage
30 (Figure 1C). C'est cette partie du câble 1, formée par l'âme 8 du câble 1,
que
le fût 9 d'un contact 7 doit sertir.
On introduit alors une extrémité libre 12 du câble 1 dans la cavité 10
du fût 9 (figure 1 D). La partie dénudée du câble 1 forme l'extrémité libre 12
dudit câble 1. Par extrémité libre 12, on entend d'une manière générale
35 l'extrémité du câble 1 destinée à être introduite dans le contact 7.

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Une fois que l'extrémité libre du câble 1 est introduite dans la cavité 10
du fût 9, on procède à la vérification du bon positionnement du câble 1 dans
le fût 9. Pour cela, on vérifie la position d'une extrémité ouverte 11 du fût
9
par rapport au marquage externe sur le câble 1. Par extrémité ouverte 11 du
fût 9, on entend l'extrémité du fût 9 débouchant vers l'extérieur, et par
laquelle est introduite l'extrémité libre 12 du câble 1.
Une fois qu'on a vérifié que la position de l'extrémité ouverte 11 du fût
9 autour du câble 1 correspond à la position attendue, on procède au
sertissage électrique du fût 9 sur l'âme 8 du câble 1. II est également
io possible de procéder à un sertissage d'étanchéité du fût 9 sur la gaine2 du
câble 1. Grâce au sertissage d'étanchéité, on augmente l'étanchéité de la
connexion entre le câble 1 et le contact 7, et on diminue ainsi les risques
d'oxydation, notamment lorsque l'âme 8 du câble 1 est en aluminium.
Sur les figures 2A et 2B, sont représentés deux exemples de bon
positionnement du câble 1 dans le fût 9 du contact 7. Le bloc 3 de motifs pris
en considération pour le contrôle visuel de la position du câble 1 dans le fût
9
est le bloc 3 immédiatement visible au sortir du câble 1 hors du fût 9.
Sur la figure 2A, l'extrémité ouverte 11 du fût 9 entoure partiellement
le premier motif 4 du bloc 3 de motifs qui est partiellement logé dans le fût
9.
2o Le deuxième motif 5 dudit bloc 3 est entièrement logé dans ledit fût 9.
Dans le deuxième exemple, représenté à la figure 2B, le premier motif
4 du bloc 3 est entièrement à l'extérieur dudit fût 9, tandis que le deuxième
motif 5 dudit bloc 3 est partiellement logé dans le fût 9.
Les figures 2A et 2B représentent respectivement les bornes de
l'intervalle d'acceptation z dans lequel l'utilisateur est assuré que le câble
1
est correctement positionné dans le fût. L'intervalle d'acceptation z est ici
compris entre les deux motifs 4, 5 d'un même bloc 3, ledit bloc 3 concerné
étant partiellement logé dans le fût 9. Ainsi, pour s'assurer de la bonne
position avant sertissage du câble 1 dans le fût 9, il faut que le bloc 3
considéré pour le contrôle visuel soit au moins partiellement externe audit
fût
9. Plus précisément, il faut que l'extrémité 11 du fût 9 entoure le câble 1
dans
l'intervalle d'acceptation z.
Sur les figures 3A et 3B sont représentés deux positionnements
incorrects du câble 1 dans le fût 9. Là encore, le bloc 3 de motifs pris en
considération pour le contrôle visuel de la position du câble 1 dans le fût 9

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est le bloc 3 immédiatement visible au sortir du câble 1 hors du fût 9.
Dans l'exemple représenté à la figure 3A, les deux motifs 4, 5 du bloc
3 sont entièrement extérieurs au fût 9, de sorte que l'extrémité ouverte 11 du
fût 9 n'entoure pas le câble 1 dans l'intervalle d'acceptation z, mais dans
une
zone située en amont de l'intervalle d'acceptation z. Ainsi, l'âme du câble 1
n'est pas située correctement dans le fût 9 pour garantir que lors du
sertissage du fût 9 sur le câble 1, il y a bien contact entre le fût 9 et
l'âme du
câble 1.
Dans l'exemple représenté à la figure 3B, le bloc 3 de motifs est
io entièrement logé dans le fût 9, de sorte que l'extrémité ouverte 11 du fût
9
n'entoure pas le câble 1 dans l'intervalle d'acceptation z mais dans une zone
en aval de l'intervalle d'acceptation z. Ainsi, l'âme du câble 1 se trouve
introduite trop profondément dans le fût 9 pour que le sertissage du fût 9 sur
le câble 1 se produise au niveau de l'âme, et aura plus certainement lieu au
niveau de la gaine.
Dans les deux cas représentés sur les figures 3A et 3B, le sertissage
ne correspondra pas au sertissage attendu, et l'utilisateur peut en être
informé par un simple coup d'oril avant même de sertir le fût 9 sur le câble
1.
Pour garantir un bon sertissage, il suffit de vérifier que l'extrémité
ouverte du fût 9 est située dans l'intervalle d'acceptation z de sertissage,
formé entre les deux motifs 4, 5 consécutifs du bloc 3 qui est partiellement
logé dans le fût 9.
D'une manière générale, il suffit que le câble 1 soit muni d'un
ensemble de deux blocs 3 de motifs, lesdits blocs 3 de motifs étant
considérés depuis l'extrémité libre du câble 1. En effet, dans le procédé
selon l'invention, l'utilisateur n'a besoin que de deux blocs 3 de motifs. Le
premier bloc 3 de motifs, ou bloc 3 situé au niveau de l'extrémité libre 12 du
câble 1, sert de repère pour couper le câble 1 et former une nouvelle
extrémité libre 12. Le deuxième bloc 3 de motifs forme le moyen visuel
permettant de connaître la position du câble 1 dans le fût 9.
Bien entendu, il est possible de répéter le bloc 3 de motifs 4, 5 plus de
deux fois dans la longueur du câble 1, et notamment tout le long du câble 1.
Une telle répétition du marquage tout le long du câble 1 permet de sectionner
ledit câble 1 au niveau de n'importe quelle zone 6 non marquée d'un bloc 3
de motifs, et ainsi former à partir d'un seul câble 1 plusieurs câbles

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secondaires pouvant chacun servir à une connexion avec un contact 7.
Le marquage selon l'invention peut être réalisé au moyen d'un laser,
qui permet d'exécuter ledit marquage avec la une précision requise. Dans
d'autres exemples de réalisation, il est possible de réaliser un marquage
externe par application de couleurs sur la gaine 2 ou un marquage à chaud
par application locale de chaleur sur ladite gaine 2.
Le marquage selon l'invention peut également être réalisé
manuellement, en utilisant par exemple un gabarit de marquage afin de
faciliter le dessin des motifs 4, 5. Le marquage manuel peut être fait au
io moyen d'un crayon, de projection d'encre ou de peinture, etc.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Le délai pour l'annulation est expiré 2015-06-02
Demande non rétablie avant l'échéance 2015-06-02
Réputée abandonnée - les conditions pour l'octroi - jugée non conforme 2014-11-07
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2014-06-02
Un avis d'acceptation est envoyé 2014-05-07
Lettre envoyée 2014-05-07
Un avis d'acceptation est envoyé 2014-05-07
Inactive : Q2 réussi 2014-04-10
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) 2014-04-10
Modification reçue - modification volontaire 2013-10-02
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 2013-08-16
Inactive : Lettre officielle 2011-09-13
Modification reçue - modification volontaire 2011-08-11
Lettre envoyée 2011-06-22
Lettre envoyée 2011-06-02
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2011-05-12
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2011-05-12
Requête d'examen reçue 2011-05-12
Lettre envoyée 2008-08-04
Inactive : Transfert individuel 2008-05-12
Inactive : Page couverture publiée 2008-02-19
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE 2008-02-13
Inactive : CIB en 1re position 2007-12-08
Demande reçue - PCT 2007-12-08
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme 2007-11-21
Demande publiée (accessible au public) 2006-12-21

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2014-11-07
2014-06-02

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2013-05-24

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe nationale de base - générale 2007-11-21
Enregistrement d'un document 2008-05-12
TM (demande, 2e anniv.) - générale 02 2008-06-02 2008-05-27
TM (demande, 3e anniv.) - générale 03 2009-06-01 2009-05-27
TM (demande, 4e anniv.) - générale 04 2010-06-01 2010-05-28
Requête d'examen - générale 2011-05-12
Enregistrement d'un document 2011-05-24
TM (demande, 5e anniv.) - générale 05 2011-06-01 2011-05-27
TM (demande, 6e anniv.) - générale 06 2012-06-01 2012-05-25
TM (demande, 7e anniv.) - générale 07 2013-06-03 2013-05-24
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
AIRBUS OPERATIONS SAS
Titulaires antérieures au dossier
JEROME AUPHAND
REGIS RUFFEL
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

Si vous avez des difficultés à accéder au contenu, veuillez communiquer avec le Centre de services à la clientèle au 1-866-997-1936, ou envoyer un courriel au Centre de service à la clientèle de l'OPIC.


Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Abrégé 2007-11-20 2 82
Description 2007-11-20 9 496
Revendications 2007-11-20 2 87
Dessins 2007-11-20 2 35
Dessin représentatif 2007-11-20 1 5
Revendications 2013-10-01 3 99
Dessin représentatif 2014-04-10 1 4
Rappel de taxe de maintien due 2008-02-12 1 113
Avis d'entree dans la phase nationale 2008-02-12 1 195
Courtoisie - Certificat d'enregistrement (document(s) connexe(s)) 2008-08-03 1 104
Rappel - requête d'examen 2011-02-01 1 117
Accusé de réception de la requête d'examen 2011-06-01 1 179
Avis du commissaire - Demande jugée acceptable 2014-05-06 1 161
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2014-07-27 1 174
Courtoisie - Lettre d'abandon (AA) 2015-01-04 1 164
PCT 2007-11-20 2 75
Taxes 2008-05-26 1 35
Taxes 2009-05-26 1 39
Taxes 2010-05-27 1 200
Correspondance 2011-09-12 1 16